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Article
Un accident du travail, une maladie professionnelle ou non, ou toute dégradation de l'état de santé liée à l'âge, l'usure ou la fatigue peuvent entraîner une inaptitude au poste de travail. En cette année 2003, déclarée année européenne du handi[...]Article
Les conditions de travail ne sont, d'une façon générale, ni plus difficiles ni meilleures dans la fonction publique que dans le secteur privé. C'est le métier qui prime : à métiers analogues, les salariés des deux secteurs sont proches du point [...]Article
Les lois Aubry sont au coeur du débat sur le déclin. Ont-elles affaibli la France ? Doit-on les abolir ? "L'Expansion ouvre leur vrai procès avec les chiffres du sondage CSA-L'Expansion et de témoignages.Article
[BDSP. Notice produite par FNG EGR0x8YW. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre des réflexions menées sur les modalités envisageables de rééquilibrage des régimes de retraite du privé, cet article analyse les conséquences de l'introduc[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG JV7t7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente la première version du modèle de microsimulation de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav). Ce modèle projette les retraites personnelles[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG FpR0xqUz. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre des réflexions menées sur les modalités envisageables de rééquilibrage des régimes de retraite du privé, cet article analyse les conséquences de l'introduc[...]Rapport
La relation Vieillissement, Santé, Travail constitue aujourd'hui un thème de société, en France comme dans tous les pays occidentaux. Cette relation est d'autant plus complexe qu'elle revêt, à la[...]Article
Le système de réparation des accidents du travail mis en place en 1898 a fait l'objet de profondes remises en cause ces dix dernières années. Ces remises en question se sont accélérées depuis 2002 avec l'affirmation jurisprudentielle d'une "obli[...]Article
[BDSP. Notice produite par MRPS JAR0x4jj. Diffusion soumise à autorisation]. Les acteurs de santé au travail du Nord - Pas-de-Calais constituent une force de proposition et développent des actions novatrices. Zoom sur deux répertoires recensant [...]Article
Les relations sociales individuelles et collectives sont-elles plus tendues qu'autrefois ? L'accroissement indiscutable de conflits faisant état de pratiques de harcèlement moral permet-il de le penser ? Telles sont les interrogations que font d[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 509R0xTW. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule traite des petites entreprises industrielles : nombre de salariés, répartition par taille, poids dans l'économie nationale.Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0x4IKfW. Diffusion soumise à autorisation]. En 2000, les salariés âgés de 50 ans et plus représentaient 18,4% de l'ensemble des salariés du secteur privé, alors qu'ils n'étaient que 16% cinq ans plus tôt. Plus [...]Article
Pour garantir l'accès aux soins et permettre au progrès médical d'être au service de tous, les pouvoirs publics ne peuvent plus se préoccuper des seuls régimes obligatoires mais doivent s'interroger sur l'organisation et le sens des intervention[...]Rapport
Ce rapport cherche à estimer la proportion de certains cancers d'origine professionnelle en France. Ce travail a été réalisé dans le cadre de la commission instituée par l'article L176-2 du code [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0161
Article
Les travailleurs postés (de nuit) sont nombreux : ils représentent 1 travailleur sur 5. Les troubles du sommeil et de la vigilange sont au premier plan de leurs plaintes. Un bilan simple peut être réalisé avec des questionnaires et un agenda du [...]Article
Confrontés au vieillissement démographique et, parfois, aux pénuries de main-d'oeuvre, plusieurs pays européens ont engagé, au cours des années 90, d'importantes réformes de leur régime de retraites mais aussi des conditions de travail et d'em[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 4qHR0xOo. Diffusion soumise à autorisation]. L'article cherche à rendre compte du travail filial à l'égard des ascendants dépendants lors du passage de son exercice profane ordinaire à celui du statut d'employé de [...]Article
Cette étude porte sur l'accès à la formation continue des salariés âgés et part du constat suivant : à partir de 45 ans, l'accès à la formation continue baisse pour les actifs en emploi, en se réduisant encore plus au-delà de 55 ans. Ce repli de[...]Article
Gestion des ressources humaines et stratégie. (22-23/11/2002; Nantes (FRA)) ; Association de Gestion des Ressources humaines. (A.G.R.H.). FRA |L'édition 2002 du congrès annuel de l'Association Nationale des Directeurs et Cadres de la fonction Personnel (ANDCP) fût consacré au thème "gestion des ressources humaines et stratégie" et organisé à Nantes le 22 et 23 novembre 2002 au sein de [...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI tc5s0R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le point de vue que les auteurs défendent dans cet article est que l'accompagnement individualisé de l'usager requiert une approche par le projet dans la mesure où o[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI 4R0x4iZT. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent article examine la nouvelle législation contre la discrimination à l'égard des personnes handicapées, en Suède. Le modèle sous-jacent "préjugé-causes-disc[...]Article
Dans un contexte de compétivité des marchés de la construction automobile, des modifications organisationnelles du travail se mettent en place dans les industries françaises. Les conséquences sur la santé de ces changements n'ont été jusqu'à pré[...]Ouvrage
Le capital intellectuel et humain est un véritable moyen de création de valeur et l'entreprise en prend conscience. Cette richesse doit donc se gérer comme toutes les autres, c'est pourquoi les d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF10/0217
Ouvrage
Alors que les entreprises sont de plus en plus flexibles, dans leur stratégie, leur organisation, leur périmètre, leur métier, et que les salariés sont invités à toujours plus d'autonomie, c'est [...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0402
Article
Régis DEVOLDERE ; Rachel BOULENGER ; Laurent Cocquebert ; Alain Faure ; Pascal GUYOMARD ; Jacques JEANJEAN ; Gérard JOINEAUX ; Sylvie KACZMAREK ; Hélène Le Meur ; Dominique RAVEL ; Patrick ROTHKEGEL ; Benoît TESSE ; Nicolas VERLEY |[BDSP. Notice produite par CTNERHI KR0xUzTq. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro fait suite au numéro de réadaptation sur "Le handicap mental de l'enfance à l'adolescence" (n° 492, juillet-août 2002). Il se décompose en plusieurs partie[...]Article
Eric Maurin ; Jean-Michel Belorgey ; Paul Bouffartigue ; Julien Damon ; Claude DARGENT ; Olivier DONNAT ; Marie Duru-Bellat ; Louis Maurin ; Louis Maurin, collab. ; Nonna Mayer ; Thierry Paquot ; Thomas PICKETTY ; Jean RUHLMANN ; Philippe Steck |[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x00q05. Diffusion soumise à autorisation]. Les classes moyennes représentent un univers difficile à cerner, souvent défini en creux : appartiendraient aux classes moyennes ceux qui ne relèvent ni de la classe[...]Ouvrage
Il s'agit du troisième volet de la trilogie de Mintzberg consacrée aux organisations, avec Le manager au quotidien et Structure et dynamique des organisations. Il propose une analyse complète du [...]
- Localisation : Rennes | Cote : NA00/0177
- Localisation : Rennes | Cote : NA00/0177
Ouvrage
En matière de temps de travail, la France occupe, au risque de surprendre, une position moyenne par rapport à ses grands partenaires économiques et les salariés français ne travaillent pas moins [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN40/0032
Rapport
Ce rapport émane du groupe de travail 1 de la Commission Macroéconomie et Santé de l'OMS. Il a pour objectif de démontrer que l'état de santé est un déterminant de la croissance économique et qu'[...]Article
Pascale Gayrard, coor. ; Jean-Pascal Assailly ; Marie-Berthe BIECHELER-FRETEL ; Jean CHAPELON ; et al. ; Jean FLORY ; Pascale GERBOUIN-REROLLE ; Marie-Chantal JAYET ; Isabelle MASSIN ; Jean STUDER ; Anne Tursz ; Pierre VAN ELSLANDE |Problème de transport, les accidents de la route constituent également un réel problème de santé publique. Cause de près de 8000 morts et 4 500 handicapés lourds par an, c'est un domaine où d'importants progrès peuvent et doivent être faits. Mie[...]Article
La lutte contre l'insécurité routière implique de nombreux acteurs : Etat, collectivités locales, associations, entreprises, chercheurs, professions liées à l'automobile et assurances... Leurs angles de vue différents ouvrent l'analyse pour une [...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF v9QR0xcF. Diffusion soumise à autorisation]. L'association les "petits frères des Pauvres", créée à Paris en 1946 par Armand Marquiset, vient en aide aux personnes seules de plus de 50 ans, démunies, handicapées [...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF tICkR0xs. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article montre comment le bénévolat associatif, qui se définit d'abord comme "une action libre sans rémunération pour la communauté", est un concept récent. Qu'il [...]Article
Entre les restructurations industrielles, la crise des vocations militantes et le vieillissement des délégués syndicaux, les sections syndicales sont en perte de vitesse, et certaines, sont carrément menacées de disparition. Aussi, la CFDT, la C[...]Article
La nouvelle approche économique dite "WS/PS", ni orthodoxe ni keynésienne, a abouti à l'émergence de la notion de "chomâge d'équilibre". Pour cette nouvelle approche, le chômage est le résultat involontaire des comportements des entreprises et d[...]Article
Michel BERTET, coor. ; Chantal FEMINIER ; Pascal GOGUET-CHAPUIS ; Benoit GRANDJACQUES, coor. ; Patrick SAGORY ; Béatrice Sarazin ; Véronique Vigne-Lepage |Les comités d'hygiène, sécurité et conditions de travail, les CHSCT, ont 20 ans. Un anniversaire important comme un "point d'étape", qui a permis cette année l'organisation de différentes manifestations autour de ces instances représentatives do[...]Article
La loi du 23 décembre 1982 a institué au profit des salariés, le droit de se retirer d'une situation de travail dont ils ont un motif raisonnable de penser qu'elle présente un danger grave et imminent pour leur vie ou leur santé. Dans cette opti[...]Article
Jusqu'aux années 2000, très rares sont les jurisprudences de la haute Cour qui ont entraîné autant d'échos dans les médias et l'opinion publique sans parler du monde juridique et social. Concernant les risques professionnels, les décisions de la[...]Article
La Caisse régionale d'assurance maladie Nord-Picardie a lancé cette année une vaste opération de prévention des troubles musculosquelettiques. Le fleuriste Aquarelle. com en a bénéficié, se prêtant à une étude de risque au sein de sa manufacture[...]Article
La loi de modernisation sociale du 17 juillet 2002 a réformé en profondeur le droit de licenciement économique. En pratique elle se traduit par une complexification accrue des règles propres au licenciement économique en terme de procédure. L'am[...]Article
Sommaire des décisions : L'obligation prévue au 5e al. de l'art. L. 122-28-1 c. trav., faite au salarié d'informer son employeur, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, du point de départ et de la durée de la période pendant la[...]Article
De nombreux travaux ont mis en évidence la spécificité des activités de services et les difficultés qu'elles soulèvent dans l'étude des conditions de leur efficacité et des compétences qui s'y déploient. En particulier, la montée de ces activité[...]Article
Les inégalités de revenus de patrimoine ou de diplômes continuent de définir et d'opposer des groupes bien distincts au sein de la sociétBe française. Le ralentissement de la croissance retire aux classes populaires tout espoir de rattraper le n[...]Article
La gestion du travail par les entreprises n'est pas seulement une affaire de management : en quoi sa mutation marque-t-elle la motivation des individus dans leur travail, la reconnaissance qu'ils en attendent ? Quel choix de société faire en ce [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG vz10R0xa. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article rend compte de l'enquête "Emploi des salariés selon l'âge" qui s'intéresse au vieillissement de la main d'oeuvre et à sa gestion au sein des entreprises. Ell[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 72SnFR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La participation des salariés âgés au marché du travail a subi une forte évolution ces vingt dernières années en Europe. Elle a connu une baisse persistante, mais d'inég[...]Article
A partir d'un travail monographique mené dans une dizaine d'établissements de taille très diverse, cet article apporte un éclairage approfondi sur les logiques et les types de flexibilité développés dans les entreprises à l'occasion de l'introdu[...]Article
La fracture sociale n'a pas disparu. Le sentiment d'insécurité mis en exergue par les dernières élections résulte pour une part importante du changement profond induit par le nouveau modèle économique, car il façonne une société et des entrepris[...]Article
Le bilan de compétences a trouvé sa place dans le marché du travail français : en 2000, environ 80 000 bilans ont été réalisés. Par contre la structure des bénéficiaires ne changent que lentement : certes, la part des salariés profitant d'un tel[...]Article
L'émergence, depuis quelques années de la notion de compétitivité globale a profondément modifié les pratiques managériales des entreprises, entraînant des mutations importantes de la gestion de l'emploi et de la formation. Le modèle de la compé[...]Article
La loi du 19 janvier 2000 prévoit que le gouvernement présente chaque année au Parlement un rapport sur la mise en oeuvre de l'allégement de cotisations sociales associé au passage des 35 heures. Ce numéro de Liaisons sociales publie le projet d[...]Article
C. Godard ; A. BARDOL ; A. BUSI ; A. Chevalier ; H. CHRIQUI ; H. COLOMBANT ; B. DAUM ; O. FRANCK-LACAZE ; F. FRANCOIS ; B. Hazard ; A. HERROUET ; T. LAULT ; B. MICHELIN ; E. PETIN ; D. Simon ; B. SIRET ; J. Thomas ; A. Verrier |Vers le milieu des années 1990 le service médicale de contrôle du régime particulier des industries électriques et gazières mettait en place une "enquête-action" sur les accidents hors service, qui se donnait pour but de décrire la fréquence et [...]Article
Elisabeth PROVOST ; Jean-François BEAUVILLARD ; Bruno BRUSA ; Michel DE VIRVILLE ; Bernard GALAMBAUD ; Patrick Gilbert ; J. KWINT ; Catherine LABBE ; Gérard LAYOLE ; Françoise Perrier ; Michel PRALIER ; Thierry Rousseau ; François Silva |Dix articles composent ce dossier que l'on peut répartir en deux parties : les quatre premiers articles portent sur les mutations de la fonction gestion des ressources humaines dans son ensemble et sur les débats qu'elles provoquent ; les papier[...]Article
Ce numéro traite : De la prévention des licenciements qui se traduit par l'obligation mise à la charge de l'employeur de reclasser ou d'adapter ses salariés préalablement à toute mesure de licenciement. La prévention passe également par la conce[...]Article
Face aux incertitudes de l'avenir, l'Entreprise est confrontée à un double enjeu économico-social : s'inscrire dans un processus permanent de recherche d'amélioration de sa performance, et de développement d'employabilité de son personnel : surv[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xbHRHR. Diffusion soumise à autorisation]. Durant les dix dernières années, une évolution profonde s'est amorcée concernant l'évolution des pratiques professionnelles ou de celle du cadre législatif relatif à [...]Article
Les pénuries de main d'oeuvre traduisent un désajustement entre la demande et l'offre dans certains secteurs économiques et/ou géographiques et tiennent principalement au manque "d'employabilité" d'une partie de la main d'oeuvre qui ne répond pa[...]Article
Irruption des biotechnologies, nouvelles controverses sur les brevets des médicaments, avalanche de fusions dans les grands groupes : l'industrie pharmaceutiques est en pleine mutation. A quelles logiques ces mouvements obéissent-ils ? L'industr[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 045bR0xC. Diffusion soumise à autorisation]. Dans la plupart des pays développés, on observe une baisse généralisée des taux d'activité après 50 ans. En France, les dispositifs de préretraite ont favorisé les sorti[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 7R0xqG4l. Diffusion soumise à autorisation]. La notion de discrimination fondée sur l'âge pénètre depuis peu le droit français. Il importe, au préalable, de comprendre pourquoi on assiste une introduction tardive d[...]Article
Alain ROZENKIER, préf. ; Thomas Barnay ; Annie Jolivet ; Martin KOHLI ; Harald KUNEMUND ; Jean-Pierre Loisel ; Géraldine MARTIN-HOUSSART ; Marie Mercat-Bruns |Quelles sont les caractéristiques de l'emploi des travailleurs âgés en France ? Mme Martin-Houssart et Mme Roth proposent un cadrage global de leur participation au marché du travail. Elles mettent en évidence l'impact des divers dispositifs de [...]Article
Dans une précédente chronique, nous avions proposé un premier commentaire des arrêts de la Chambre Sociale du 28 février 2002 qui ont donné une nouvelle définition de la faute inexcusable à l'occasion des actions en réparation intentées par les [...]Article
Certaines innovations jurisprudentielles, trop fortement "médiatisées", doivent inciter le commentateur à respecter ... une obligation générale de prudence. Ainsi les 29 arrêts rendus par la chambre sociale de la Cour de cassation au profit des [...]Article
Catherine ROCHE ; Paul BOUAZIZ ; Marie GRENIER-PEZE ; Martine IMBEAUX ; Nicolas Sandret ; Marie-Christine SOULA |Subvertir : du latin subvertere, mettre sens dessus dessous. Le recours à la règle et à la démarche juridique est une des réponses à la maltraitance au travail. l'utilisation de stratégies médico-administratives permettant de sortir le salarié d[...]Article
La récente loi de modernisation sociale, adoptée le 19/12/01, modifie un certain nombre d'articles du Code du travail du titre troisième "Hygiène et sécurité et conditions de travail", du livre deuxième, en ajoutant à la notion de "santé" les qu[...]Article
La médecine du travail et, plus largement, la réglementation sur l'hygiène et la sécurité, ont été fondées sur la notion de risque à l'intégrité physique, c'est à dire le risque d'atteinte au corps du salarié du fait du travail. Si cette idée fo[...]Article
Nécessités économiques, sociales, civiques, humanitaires ou besoin de faire une pause : les salariés aspirent à une gestion plus souple du temps de travail afin d'accomplir leurs engagements extraprofessionnels, de se former, de réaliser leurs p[...]Article
La loi du 19/02/01 sur l'épargne salariale a mis en place de nouveaux instruments d'épargne salariale : par l'amélioration des dispositifs existants (intéressement, participation des salariés aux résultats de l'entreprise, plan d'épargne d'entre[...]Article
Ni du temps de travail ni tout à fait du temps de repos... Entre la très classique astreinte et la télédisponibilité généralisee qui se profile, pour l'encadrement en particulier, grâce à la conjugaison des téléphones mobiles et des ordinateurs [...]Article
[BDSP. Notice produite par MRPS o1rfR0xC. Diffusion soumise à autorisation]. Les enquêtes sur les conditions de travail réalisées actuellement en France et dans l'Union Européenne, soulignent l'impact des nouvelles formes d'organisation sur le t[...]Article
Statuts. Intérimaires, personnel détaché, mis à disposition ou de sous-traitants... Les collaborateurs atypiques cohabitent de plus en plus avec les permanents de l'entreprise. Même entre filiales, les salariés sont loin d'être sur un pied d'éga[...]Article
[BDSP. Notice produite par MRPS tmYOjR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les accidents de travail connaissent une recrudescence même s'il existe une meilleure protection contre les risques évidents. Les salariés font face, ces deux dernières[...]Article
La Cnil a rendu public, le 11/02/02, un rapport sur la "cybersurveillance des salariés sur les lieux de travail". Ce document intervient un an après un "rapport d'étude" sur le même thème. Dans ce 2ème rapport, la Cnil rappelle dans un premier t[...]Article
La réforme de la médecine du travail est enfin instituée. Mais si la notion de la santé au travail s'élargit, l'évolution du rôle du médecin du travail reste timide. Analyse d'un expert.Article
Informer les salariés exposés à des produits chimiques cancérogènes des risques de ces substances et de la manière de s'en protéger est non seulement imposé par des directives européennes reprises par des textes nationaux, mais surtout un droit [...]Article
Depuis 1999, le CTIP (Centre technique des institutions de prévoyance) fait paraître le Baromètre des institutions de prévoyance à fin octobre. Le 3ème Baromètre 2001 a fait état que 80% des PME souhaitent que la prévoyance soit encadrée par les[...]Article
Les présentes recommandations ont pour but, après avoir caractérisé les produits concernés et identifié les dangers présentés par ces produits, de proposer une démarche pour l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité au travail et de [...]Article
L'allocation d'insertion (AI) est accordée, sous conditions, à certaines catégories de personnes en attente de réinsertion ou de reclassement et non susceptibles de bénéficier des allocations d'assurance chômage : rapatriés, victimes d'accidents[...]Article
Le second volet de la loi de modernisation sociale est consacré au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle. Définitivement adoptée par l'Assemblée nationale le 19 décembre 2001, puis aussitôt déférée devant le Conseil constitutionn[...]Article
L'Etat, piètre employeur ? A l'heure où la précarité de l'emploi dans le secteur privé est stigmatisée, un éclairage sur la situation qui prévaut sur ce point, dans le secteur public, se justifie : de quelles garanties bénéficient aujourd'hui le[...]Article
A la fin de l'année 2000, plus de deux ans et demi après le vote de la première loi "Aubry", les 35 heures concernent près d'un salarié sur deux, soit 62% des salariés dans les grandes entreprises et moins de 8% de celles de 20 salariés ou moins[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 31lR0xP2. Diffusion soumise à autorisation]. Pour les salariés vieillissants, l'avance en âge s'accompagne d'une certaine exclusion, voire même d'une discrimination de la part des entreprises. Quatre aspects de la [...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI 1R0xwlc9. Diffusion soumise à autorisation]. Jean-Louis SEGURA a été Directeur général de l'AGEFIPH pendant 13 ans. Dans cette interview, il fait part de ses réflexions sur le fonctionnement et le devenir de l'[...]Article
Alain Blanc ; Cécile Allaire ; Nancy BRETTENBACH ; Philippe GABBAI ; Jean-François Gomez ; Christian Hardy ; Jacques RIO ; Marie-Madeleine SOIGNEUX |[BDSP. Notice produite par CTNERHI FR0xfg3Z. Diffusion soumise à autorisation]. L'inadaptation due au vieillissement dans la structure de travail conduit à l'exclusion de la personne, non seulement de son lieu de travail mais aussi du mode d'héb[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI 1R0x1fwy. Diffusion soumise à autorisation]. Les centres de formation d'apprentis spécialisés - CFAS-relèvent de la loi d'orientation du 30-06-75. Ce sont des dispositifs de droit commun habilités par les conse[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI CNR0xIlz. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude réalisée en 1995 à la demande de l'Association Valentin-Haüy a pour objectif de mettre en évidence le comportement d'offre de travail des déficients visu[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI dCsR0xKd. Diffusion soumise à autorisation]. Présentation d'une recherche réalisée auprès d'adultes déficients mentaux travaillant en CAT, qui se concrétise par la conception, le développement et l'évaluation s[...]Ouvrage
L'épidémie du sida est l'un des phénomènes contemporains à propos desquels on a le plus débattu et légiféré. La traduction juridique des décisions prise a d'abord affecté le droit de la santé pub[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1592
Article
Claudie BUISSON ; Michel CARON ; Michel CONSEIL ; Bernard FALCO ; Yves GUSTAVE ; Patrick LESCURE ; Michel-André Philippe ; Dominique WIARD |[BDSP. Notice produite par CTNERHI VqR0x7sm. Diffusion soumise à autorisation]. Poursuivant son tour de France de l'emploi des personnes handicapées, la revue Réadaptation présente dans ce numéro la région Nord-Pas-de-Calais. On apprend que les [...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI eR0xYOKY. Diffusion soumise à autorisation]. Synthèse sur le rapport ministériel "L'emploi des travailleurs handicapés en 1999 et 2000". Le taux d'emploi reste stable et les caractéristiques des travailleurs ha[...]Article
Ouvrage
Beaucoup d'actes de harcèlement, de violence sur le lieu de travail dans les secteurs privé et public, relèvent du code pénal , y compris pour des chefs fonctionnaires, pour des fautes et délits [...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB30/0111
Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI ZR8R0xqE. Diffusion soumise à autorisation]. A l'occasion du dernier congrès du GAP-UNETA, l'ancien et le nouveau présidents s'expriment à propos de la place des ateliers protégés et des entreprises adaptées. S[...]Article
Patrick THOUROT ; Bernard BRUNHES ; Denis KESSLER ; Robert LEBLANC ; Nicole Notat ; Raymond Soubie |Ce dossier présente une suite d'entretiens sur les principales questions que posent la santé, les risques, la protection sociale, et plus précisBement le système de santé en France.Article
Ce texte propose d'analyser, à partir d'une étude de cas, les négociations, les stratégies et les ajustements mutuels que suscite l'introduction de la "logique de compétence" dans une organisation. Il montre, dans un premier temps, que les nouve[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI 2pkR0x7J. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur a réalisé une enquête auprès des directeurs et cadres des établissements du travail protégé participant à un colloque organisé par le GAP-UNETA. Trente sept[...]Article
Elisabeth GUIGOU ; Christine BRUNEAU ; Catherine CHOUARD ; Maryse DUMAS ; Geneviève Férone ; Louise GUERRE ; Marie-France Hirigoyen ; Danielle KAISERGRUBER ; Odile Quintin |A l'occasion de ce dossier notre objectif est de mettre en exergue ce que Jean-Marie Peretti a appelé "le grand retournement des RH" et de pressentir ce que ces nouvelles donnes peuvent avoir comme conséquences sur la fonction, la formation et l[...]Article
La loi rénovant l'action sociale et médico-sociale, attendue depuis cinq ans, a été adoptée définitivement le 19 décembre par un vote ultime du Sénat. Un texte qui hésite entre l'allégement et le renforcement de la tutelle de l'Etat sur les étab[...]Article
Ce numéro spécial traite des aspects financiers, sociaux et fiscaux de la participation des salariés aux résultats de l'entreprise, de l'intéressement, des plans d'épargne d'entreprise, mais aussi des PEI et PPESV, variantes nouvelles du PEE. Le[...]Article
Si les formes organisationnelles du travail ont beaucoup évolué, elles n'en dessinent pas moins un paysage contradictoire et parfois controversé. Polyvalence, coopération, responsabilisation et management par projet sont aujourd'hui les maîtres [...]Article
La pension d'invalidité compense en partie la perte de revenu consécutive à un accident ou une maladie non professionnels.Article
Cybersurveillance : pas d'e-mails privés, de messages racistes, de consultation de sites pornographiques... Les chartes qui régentent l'usage d'Internet et des intranets pleuvent sur les salariés. Gare aux contrevenants pris en flagrant délit ! [...]Article
Le présent rapport repose sur l'hypothèse selon laquelle les conditions du marché du travail ont un impact décisif sur l'accès aux prestations de la sécurité sociale. L'Etat indien de Kerala a fait d'énormes progrès dans l'élaboration de différe[...]Article
Le transport des personnes et des marchandises reste largement tributaire de la route. Conséquence : l'exposition de la population active aux risques de la circulation augmente. La prévention est donc devenue une priorité pour la branche acciden[...]Article
P. Pepin ; A. BOUMGHAR ; D. DEUGNIER ; et al. |On sait que depuis la loi de 1993 dite "loi Teulade" du nom du ministre des Affaires Sociales d'alors, l'organisation des médecins et de l'ensemble des professionnels de la santé libéraux s'est considérablement renforcée. Ce renforcement est not[...]Article
Dans quelle mesure l'employeur peut-il restreindre le flux des courriers électroniques, filmer les salariés de son entreprise, contrôler l'activité d'un salarié internaute ? La question de la surveillance des salariés impose la conciliation de d[...]Article
[BDSP. Notice produite par MRPS UR0xEs6C. Diffusion soumise à autorisation]. Pour de nombreuses entreprises, la question de la santé au travail est perçue comme une contrainte imposée de l'extérieur. Elles sont soumises à un dispositif réglement[...]Article
[BDSP. Notice produite par MRPS 1VXf9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Michel Berthet, responsable du département Santé au travail à l'ANACT (Agence Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail) décrit la mission et les méthodol[...]Article
M. GOLDBERG ; S. BONENFANT ; J.F. CHASTANG ; I. GUGEL ; N. KANIEWSKI ; A. Leclerc ; I. NIEDHAMMER ; A. OZGULER ; M. PICIOTTI ; A. SCHMAUS ; M. ZINS ; Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale. (I.N.S.E.R.M.). Unité 88. Saint Maurice. FRA |L'Unité 88 de l'INSERM, en partenariat avec EDF-GDF, a mis en place la cohorte GAZEL qui permet de suivre pendant une très longue durée l'état de santé et de nombreux facteurs de risque d'un vaste échantillon d'agents EDF-GDF. La cohorte GAZEL p[...]Article
A quelles conditions le salarié sous contrat de droit privé peut-il faire grève au sein de la collectivité publique qui l'emploie ?Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xF0ss1. Diffusion soumise à autorisation]. L'Insee effectue, chaque année, une enquête sur l'emploi auprès de 75 000 ménages. Cette enquête complète les autres sources sur l'emploi et le chômage et améliore la[...]Article
La Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) a rendu public, le 28 mars 2001, un rapport d'étude sur la cybersurveillance des salariés dans l'entreprise.Article
La loi portant création de la prime pour l'emploi a été définitivement adoptée par l'Assemblée nationale le 15 mai 2001.Article
J. KIFFER ; D. LEFI ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES yCVoR0xf. Diffusion soumise à autorisation]. La présente analyse porte sur 1765 accords d'entreprises ou établissements du secteur social et médico-social privé à but non lucratif, signés avant le 1er janvier 20[...]Article
X. NIEL ; A. Vilain ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES UR0x79t3. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête Emploi réalisée chaque année par l'INSEE auprès d'un échantillon de la population permet d'appréhender la durée de travail effectuée par les médecins et son[...]Rapport
La notion de harcèlement moral s'est récemment imposée pour traduire des situations de violences interpersonnelles en milieu professionnel. Le harcèlement moral doit être traité préventivement et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1695
Article
Etats Unis. De peur de perdre leur emploi, nombre d'ouvriers souffrant d'une maladie causée par des gestes répétitifs préfèrent se taire. Résultats : les statistiques s'améliorent.Article
J.M. Hourriez ; R. LE VERRE ; N. Legendre ; Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE). Division Revenus et Patrimoine des Ménages (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xCzycd. Diffusion soumise à autorisation]. La pauvreté au sens monétaire a fortement diminué depuis 1970 jusqu'au milieu des années quatre-vingt, puis elle s'est stabilisée. Ce sont les ménages de retraités qu[...]Article
Le dispositif de cessation d'activité des travailleurs de l'amiante s'applique aux salariés victimes d'une maladie professionnelle et à ceux employés par des établissements ayant fabriqué des matériaux contenant de l'amiante figurant déjà sur un[...]Rapport
, 56p. 02/2001Article
Régis DEVOLDERE ; Alain Blanc ; Maurice BONETTI ; Marie-Noëlle CHABROLLE ; Laetitia CHAPRON ; Laurent COUSTAUD ; Jean-François CREHIN ; Bruno DESOUCHES ; Alain EYERRE ; Jean-Marc FROGER ; Michèle GARDET ; Patrick Gohet ; Christian HALTER ; Gérard JOINNEAUX ; Sylvie KACZMAREK ; Fabrice KAROLEWICZ ; Hervé KNECHT ; Myriam Meyer ; Francis MONTES ; Marc VIGOUROUX ; Association Nationale de Gestion du Fonds pour l'Insertion Professionnelle des Handicapés. (A.G.E.F.I.P.H.). Paris. FRA ; Union Nationale des Associations de Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales. (U.N.A.P.E.I.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CTNERHI b8BR0xbv. Diffusion soumise à autorisation]. Cette journée s'est inscrite dans le cadre de la troisième convention d'objectifs avec l'AGEFIPH, principalement axée sur les projets innovants qui se mettent en pla[...]Ouvrage
Pouvoir travailler jusqu'à la retraite, savoir utiliser et valoriser l'expérience des seniors : voilà une question essentielle pour l'avenir des retraites et un défi à relever pour les entreprise[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4372
Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI 6N7mR0x1. Diffusion soumise à autorisation]. A partir de l'analyse des pratiques de dix établissements - CAT, AP, IMPro-on tente d'appréhender les expériences destinées à créer des éléments de mobilité, à l'int[...]Article
Jean SAVY ; André BERREST ; Jean-Paul BERTHO ; BUSNEL ; Denis CASSEL ; Yann-Halna DU FRETAY ; Claudine HEBERT ; Bernard JOUAN ; Robert LE DONGE ; Philippe LE GONNIDEC ; Yannick LEBRETON ; Marie-Louise MARECHAL ; Jean-François MENARD ; Jacques MENEZ ; Isabelle PAYOUX ; Régine POIROT ; Philippe Portal ; Jean-Louis SEGURA ; Pascale STEPHAN ; Bernard VERCOUTERE ; Eric Villeneuve ; Christian Villeneuve ; Yann ZENETTI |[BDSP. Notice produite par CTNERHI BiWR0xgW. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier rend compte de la situation de l'emploi des personnes handicapées, sous l'impulsion de l'AGEFIPH et de ses partenaires, en Bretagne. Il donne le nombre de[...]Rapport
Les institutions de prévoyance ont entamé une réflexion approfondie sur leur communication. Dans le cadre de cette réflexion, le Centre Technique des Institutions de Prévoyance (CTIP) a commandé [...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI 4kcwbR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête Handicaps-Incapacités-Dépendance (HID) identifie 730.000 travailleurs handicapés au sens de la loi du 10 juillet 1987, dont 174.000 sont au chômage et 557.[...]Article
Les armées mexicaines et le management à la baguette, ça ne marche plus. Parce que les entreprises doivent réduire leurs coûts, être plus réactives, et parce que les nouvelles technologies font circuler l'information. Ca tombe bien : les salarié[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI R0xhemdY. Diffusion soumise à autorisation]. Deux articles illustrent la position des professionnels sur la nouvelle autonomie des personnes déficientes mentales accueillies dans les établissements médico-socia[...]Article
Hervé KNECHT ; Gérard JOINNEAUX ; Francis MONTES ; Association Nationale de Gestion du Fonds pour l'Insertion Professionnelle des Handicapés. (A.G.E.F.I.P.H.). Paris. FRA ; Union Nationale des Associations de Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales. (U.N.A.P.E.I.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CTNERHI IR0xAQ0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les auteurs militent en faveur de l'évolution des ateliers protéges, en analysent les dysfonctionnements et font des propositions pour l'avenir.Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI NeW6NR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'étude statistique et qualitative de la population handicapée orientée vers le milieu de travail ordinaire montre que ces personnes sont confrontées à une précarité[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI d7R0x8yJ. Diffusion soumise à autorisation]. L'amélioration constatée de la situation de l'emploi va entraîner la diminution des contrats aidés par l'Etat, notamment des contrats initiative emploi, dont les tra[...]Article
Quatre ans après l'adoption de la loi "Robien", deux ans et demi après celle de la loi "Aubry I", il est maintenant possible d'analyser les premiers effets de ces deux dispositifs d'incitation à la réduction du temps de travail. Les enquêtes sur[...]Article
Sommaire du dossier : L'embauche - La gestion de l'emploi - Le licenciement Les préretraites.Article
[BDSP. Notice produite par CREDES xqPR0xdN. Diffusion soumise à autorisation]. Les résultats publiés dans ce volume sont tirés de l'enquête "Emploi" de l'I.N.S.E.E. (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et concernent le[...]Article
La législation relative au travail à temps partiel a été très profondément modifiée par la loi Aubry II du 19/01/2000. Compte tenu de l'ampleur des modifications intervenues, il nous est apparu important de refaire une étude détaillée et approfo[...]Article
Article
L'Etat prend partiellement en charge, depuis un décret du 9 février 2000, le revenu remplacement versé à certains salariés bénéficiant de mesures de cessation partielle d'activité organisées en application d'un accord professionnel national ment[...]Article
Flexibilité. RTT contre modulation des horaires, c'est le donnant-donnant prévu par bon nombre d'accords pour digérer la pilule des 35 heures. Expérience faite, ce n'est pas la panacée. Trop dur de gérer les périodes basses en plein boom économi[...]Article
Le travail à temps partiel connaît des modifications de son régime juridique. En effet les lois du 13 juin 1998, dite loi Aubry 1, et du 19 janvier 2000, dite loi Aubry 2, relatives à la réduction du temps de travail modifient le régime du temps[...]Article
L'accord sur la médecine du travail qui vient d'être négocié entre partenaires sociaux ne soulève guère l'enthousiasme, dans un contexte marqué par la montée du nombre d'accidents et par le drame de l'amiante.Article
B. BISSUEL ; F. AIZICOVICI ; P. BENKIMOUN ; S. Blanchard ; P. CEAUX ; F. CHAMBON ; M. DELBERGHE ; Pierre DROUIN ; J. FENOGLIO ; J. FENOGLION ; C. GARIN ; N. Guibert ; A. LEBAUDE ; R. SOLE ; M.P. SUBTIL ; S. ZAPPI |Les chiffres du chômage dégringolent mais l'exclusion demeure. Depuis le printemps, toutes les organisations qui oeuvrent en faveur des plus démunis interpellent les hommes politiques et l'opinion publique sur ce paradoxe. "Les demandeurs d'empl[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xsDj5x. Diffusion soumise à autorisation]. Début 1998, les indépendants possédaient en moyenne un patrimoine brut de 2,5 millions de francs, égal à près de trois fois celui des salariés. Cette différence, qui [...]Article
C. LAGARENNE ; N. Legendre ; Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE). Division Revenus et Patrimoine des Ménages (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xixI1W. Diffusion soumise à autorisation]. En 1996, parmi les personnes actives et ayant travaillé au moins un mois, 1 305 000 vivaient dans un ménage dont le niveau de vie est inférieur au seuil de pauvreté. [...]Article
Le point spécial de ce numéro traite de l'entreprise et l'alcoolisme. Le fait pour un salarié de boire de manière excessive ou d'être en état d'ébriété sur son lieu de travail constitue une faute, susceptible d'être sanctionné. Par ailleurs, la [...]Article
Le bilan des compétences a vocation à révéler l'ensemble des savoirs-faire et savoir-être de son bénéficiaire, afin de lui permettre de définir un projet professionnel, et, ou, de formation.Article
François MANCY ; François FATOUX ; Solange MORGENSTERN ; Association nationale des directeurs et cadres de la fonction personnel. (A.N.D.C.P.). Paris. FRA ; Confédération Française de l'Encadrement. (C.F.E.). - (C.G.C.). Paris. FRA |Avant de parler de réforme de nos régimes de base et complémentaire, il est important de bien connaître les mécanismes et le fonctionnement de ces régimes obligatoires.Article
Article
En 1998, plus de 45 000 prestataires ont exercé une activité de formation, dont 7 600 à titre principal. Dans les deux cas les organismes privés concentrent environ les trois quarts de l'activité de formation, que ce soit en termes de chiffre d'[...]Article
Lionel DOISNEAU ; Séverine ARNAULT ; Céline BARTOUILG DE TAILLAC ; Thomas Roederer ; Salvatore SERRAVALLE |Avec le passage de la loi Robien à la loi Aubry, la réduction du temps de travail (RTT) aidée par l'Etat a changé d'échelle, le nombre d'entreprises et de salariés impliqués ayant décuplé. Son champ s'est étendu : des services et de l'industrie,[...]Article
Grâce aux partenaires sociaux, à la Cour de cassation et au législateur, le salarié malade bénéficie d'un certain statut protecteur. Les problèmes juridiques liés à la maladie du salarié restent cependant multiples et complexes. Nous traiterons [...]Article
Le concept de compétence est un nouveau venu en psychologie du travail, et sa définition est encore un sujet de discussion. Pourtant lorsque les entreprises définissent leur stratégie, elles l'opérationnalisent en terme de compétences. L'évaluat[...]Article
Depuis trois ans j'anime et participe à un groupe d'échange informel en Bourgogne dont les membres sont des Directeurs des Ressources Humaines, pour la majorité d'entre eux, oeuvrant sur des sites de production du secteur de la métallurgie de 20[...]Article
Le Medef a lancé depuis quelques années un ambitieux projet, "Objectif compétences", qui vise à renouveler les modes de gestion des ressources humaines des entreprises. Le temps fort de ce projet avait été l'organisation, en octobre 1998 à Deauv[...]Article
Les entreprises n'ont pas attendu les années 80 ou 90 pour se préoccuper des compétences de leurs employés. Ce qui est nouveau, et donc ce qui explique en partie la récente mise en avant de la notion de compétence et le débat social auquel elle [...]Article
La France aurait 40% de salariés non qualifiés. Ce ratio est calculé sur la base des diplômes possédés en formation initiale et en formation continue. Nous sommes sur ce plan à l'aube d'une évolution majeure : celle de permettre à chacun le droi[...]Article
Toutes sortes d'institutions proposent des dispositifs de validation des compétences. Mais quelles sont les attentes des principaux intéressés, les salariés ?Article
Article
Malgré les efforts des entreprises pour garder leurs salariés en forme, le stress fait des dégâts, de nouveaux maux se déclarent... et gare aux effets secondaires des 35 heures.Article
[BDSP. Notice produite par CREDES nVBR0x95. Diffusion soumise à autorisation]. L'Insee effectue, chaque année, une enquête sur l'emploi auprès de 75 000 ménages. Cette enquête complète les autres sources sur l'emploi et le chômage et améliore la[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES nR0xcae9. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cet article est d'analyser les interactions entre travail, salaire et protection sociale, de la déclaration de guerre à la création de la Sécurité socia[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES b860R0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Les artistes du spectacle bénéficient depuis la loi du 26 décembre 1969 d'une présomption légale de salariat qui leur assure l'application du droit du travail et du d[...]Article
Le patronat, la C.F.D.T. et la C.F.T.C. viennent de signer un protocole d'accord qui définit les contours de l'indemnisation du chômage applicable à compter du 1er janvier 2001.Article
Le salarié qui agit sans excéder les limites de la mission qui lui est impartie par son employeur n'engage pas sa responsabilité civile à l'égard des tiers.Article
François GUERIN, préf. ; Michel Berthet, coor. ; Nathalie LINQUIER, coor. ; Anne-Marie PENZO, coor. ; XXVIè Congrès national de médecine du travail. (06-09/06/2000; Lille) |Dans cette revue ces articles suivants sont développés : Des pistes pour l'action ; un outil pour les négociateurs ; un kit pour agir ; des médecins du travail plus impliqués sans les projets ; en scène dans le premier acte ; un réseau nommé Gér[...]Article
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Albert ARSEGUEL ; Marie-Cécile AMAUGER-LATTES ; Bernadette LARDY-PELISSIER ; Association Française de Droit du Travail (A.F.D.T.). FRA |Les deux dernières interventions du colloque portent exclusivement sur l'inaptitude. Dans la première, l'auteur envisage d'abord la définition de l'inaptitude, ses formes, les rôles respectifs du médecin traitant, du médecin contrôleur et du méd[...]Article
Annie Thébaud-Mony ; Thérèse AUBERT-MONPEYSSEN ; Isabelle DESBARATS ; Antoine MAZEAUD ; Pierre-Yves Verkindt ; Association Française de Droit du Travail (A.F.D.T.). FRA |Les débats ont porté sur quatre interventions : - La santé au travail : approche sociologique - Les outils juridiques de la prévention - La durée de la suspension du contrat de travail en cas de maladie ou d'accident - Les droits et obligations [...]Article
Ces quatre parties sont développées dans cet article : Banalités de base relatives à la loi de 1971 ; Paritarisme, Etat et FPC, une relation incertaine ; Accompagnement paritaire des modernisations ou traitement public de l'inadaptation des acti[...]Article
Outils aux possibilités impressionnantes, les technologies de l'information et de la communication peuvent cependant représenter une menace pour les libertés individuelles. L'auteur montre comment la surveillance électronique ou le "traçage" des[...]Article
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Avec la "démarche compétences", les entreprises se sont depuis peu trouvé une nouvelle antienne. Mondialisation oblige, tout va plus vite, et la qualité essentielle est aujourd'hui de savoir s'adapter, rapidement, aux dernières innovations et au[...]Article
Vous travaillez 10% de moins et on embauche 6% de personnel en plus pour vous remplacer. Au bout du compte tout le monde y gagne : les salariés, les usagers, les chômeurs et tous les autres. Mathématiquement, ça paraît douteux. Raisonnablement, [...]Article
Le consommateur cherche de plus en plus à donner du sens à sa consommation. Il le fait de bien des manières mais l'une d'entre elles, que l'enquête Consommation du CREDOC montre comme émergente depuis une dizaine d'années, tient dans un certain [...]Article
Martine Courtois ; Henri CHAVRIER ; Anne DE SOUCY ; Marianne FOREJT ; Michel GUILBAUD ; Elisabeth MOULARD |Dans ce chapitre les articles suivants sont développés : Les institutions européennes ; Le Parlement européen et la mise en place de l'Europe sociale ; Le dialogue social européen. La jurisprudence récente de la Cour de Justice en matière de dro[...]Article
Face à un échec dans un changement d'organisation, les directions invoquent spontanément la "résistance au changement" des salariés. L'analyse sociologique d'un cas particulier montre que les gens ont, de fait, de bonnes raisons de ne pas vouloi[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES HR0xbu23. Diffusion soumise à autorisation]. Les résultats publiés dans ce volume sont tirés de l'enquête "Emploi" de l'I.N.S.E.E. (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et concernent le[...]Article
Article
La chambre sociale de la Cour de cassation n'entend manifestement pas rester absente du vaste chantier ouvert par le législateur sur le droit de la durée du travail. Dans une série d'arrêts récents, non publiés au bulletin, elle prend position s[...]Ouvrage
Au tournant du siècle naît le management. Entre 1898 et 1900, Frederick W. Taylor met au point l'organisation scientifique du travail industriel ; en 1916, le français Henri Fayol pose les princi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0375
Article
La préoccupation portée par le législateur aux malades en fin de vie recourant aux soins palliatifs l'a conduit à favoriser la présence de leurs proches auprès d'eux. Le nouveau congé d'accompagnement d'une personne en fin de vie, qui s'adresse [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE jUlR0xBT. Diffusion soumise à autorisation]. L'Earned Income Tax Credit est un crédit d'impôt bénéficiant aux foyers dans lesquels au moins une personne travaille. Les hausses de barème au cours de la décenni[...]Article
Dans le rapport Soupiot intitulé "Au-delà de l'emploi" (qui a été analysé dans le numéro de mai 1999 de Droit Social), on peut lire (p. 34) "Le besoin d'une catégorie juridique intermédiaire entre le salarié et l'entrepreneur est évident". Le mê[...]Article
Le développement de l'utilisation professionnelle d'Internet par de nombreuses entreprises françaises a entraîné l'émergence d'un certain nombre de problèmes juridiques dans les rapports entre l'entreprise et ses salariés. De plus en plus nombre[...]Article
La formation continue est devenue chose courante : chaque année, 30% des salariés suivent une formation financée par leur employeur, et 4% se forment à titre individuel. Etre diplômé augmente les chances d'accéder à une formation offerte par l'e[...]Article
La transmission de l'emploi à la retraite ne se fait plus aujourd'hui de façon aussi directe qu'autrefois. Ainsi, alors que seules les 8% des personnes nées avant 1932 ont connu une ou plusieurs périodes de chômage en fin de carrière, elles sont[...]Article
On compte près de 1 500 centres de santé en France, gérés par des associations, des mutuelles, ou encore des municipalités. Ils occupent une place à part dans l'offre de soins du pays, entre les hôpitaux et la médecine libérale. L'augmentation e[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI iuyR0xHy. Diffusion soumise à autorisation]. Un directeur de CAT relate la démarche qui, par le biais de la formation professionnelle, a permis la remobilisation du personnel et des usagers du CAT. L'objectif é[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI 6l2R0x4Z. Diffusion soumise à autorisation]. Cette enquête a pour but d'établir des relations entre le niveau d'activité physique et des paramètres de santé et de qualité de vie des personnes handicapées mental[...]Article
José-Antonio NEGUERVELA ; Soraya GUTIERREZ ; Manuel-Garcia VISO ; Rencontres internationales. Institutions, services... Quels enjeux pour quels résultats ? (29/05/2000; La Grande-Motte. FRA) |[BDSP. Notice produite par CTNERHI KvQbR0xN. Diffusion soumise à autorisation]. Les auteurs décrivent le plan d'action de la politique d'intégration professionnelle des personnes handicapées mentales en Espagne. L'organisation du travail protégé[...]Ouvrage
Les associations sont-elles devenues le fer de lance de la démocratie ? A l'inverse des organisations partisanes et syndicales, elles bénéficient d'une reconnaissance croissante depuis 25 ans. La[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IS00/0068
Article
Pierre Gauthier ; Jean-Claude FEUILLERAC ; Patrick Gohet ; Jean-François KIEKEN ; Jean-François LE DUFF ; Jean-Louis MUSSET ; Patrick Reungoat ; Jacques RIO ; Paul ROSE ; Jean SAVY ; François STALIN ; Jean TOURNE ; Arianne VIENNEY ; Gérard Zribi |[BDSP. Notice produite par CTNERHI QuR0xlhP. Diffusion soumise à autorisation]. On compte 1.343 centres d'aide par le travail qui accueillent 88.952 travailleurs handicapés et il est prévu 8.500 places nouvelles entre 1999 et 2003. Pour autant c[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI jCLOTR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le directeur de l'action sociale présente le point de vue des Pouvoirs publics sur les CAT et rappelle que le Gouvernement prévoit la création entre 1999 et 2003 de [...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI ArR0xe4d. Diffusion soumise à autorisation]. Pourquoi, comment et au nom de quoi la question de la qualité se pose-t-elle aujourd'hui avec une telle évidence ? L'auteur tente de répondre en prenant l'exemple de[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI 74ER0xch. Diffusion soumise à autorisation]. Les mutations économiques et l'évolution des représentations du handicap remettent aujourd'hui en question les mesures spécifiques de compensation. Celles-ci trouven[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI R0xhW8Ky. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article propose un bref rappel de ce que sont l'OIT (Organisation internationale du travail) et le BIT (Bureau international du travail). Puis il rend compte des[...]Article
Jean-Louis SEGURA ; Georges BADEAU ; Francis BARAU ; François BROQUIN ; Jacques CASTAGNIE ; Pierre CHAMPAGNAC ; Sylvie CHARBONNIER ; Philippe CHARVERON ; Christiane Chevalier ; Daniel COUTAREL ; Michel FAVIER ; Valéry GISCARD D'ESTAING ; Jean-Claude GRANGE ; François Le Duc ; Félix MILERA ; Jean-Marc NICOL ; E. PATRIER ; Paul SANZ ; Tristan SAUVAGET ; Robert SAVY ; Jean SAVY ; Hartmann TAHRI ; Denise TATON ; François TILLOL ; Anne-Marie VALLENET ; Patrice VIARD |[BDSP. Notice produite par CTNERHI KvLMR0x2. Diffusion soumise à autorisation]. L'Auvergne et le Limousin sont deux régions aux caractéristiques économiques et démographiques proches et qui connaissent des problèmes spécifiques liés à l'emploi d[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI RkXOR0x1. Diffusion soumise à autorisation]. Recension des structures et moyens favorisant l'insertion professionnelle partielle en milieu de travail ordinaire des travailleurs handicapés de travail protégé : -[...]Rapport
Les données présentées ci-après sont issues de plusieurs sources : 1) de statistiques exhaustives (H80/SAE statistique annuelle des établissements) 2) d'enquêtes sur échantillon (Remontées nation[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2378
Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI p9r1R0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Les ressources humaines d'un CAT sont constituées de l'ensemble des personnes permettant la production. Cet ensemble comprend les travailleurs handicapés d'une part,[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI 6w7TR0xK. Diffusion soumise à autorisation]. Comment comparer les pays européens entre eux sur l'emploi des travailleurs handicapés, alors que leurs problèmes ne recouvrent pas des caractéristiques universelles[...]