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Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xSAuG3. Diffusion soumise à autorisation]. The use of human embryos is a key controversy in public debates on stem cell research (SCR), yet little attention has been given to the context or sources from wh[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xhy0tM. Diffusion soumise à autorisation]. Through the lens of the'welfare of the child'assessment, this paper explores how staff working in the area of in vitro fertilisation and preimplantation genetic d[...]Article
Tanja KRONES ; Susan EL ANSARI ; Elke NEUWOHNER ; Gerd RICHTER ; Elmar SCHLUTER ; Thomas WISSNER ; Philipps-University Marburg. Klinikum. Centre for Conflict Studies. Hessen. DEU |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 3ukAlR0x. Diffusion soumise à autorisation]. We present results from our'bioethical field studies'which explore and compare the views of experts, patients and the general public on the beginning of human lif[...]Article
Les connaissances génétiques et les techniques de procréation assistée donnent-elles un pouvoir nouveau de faire des êtres humains et, plus encore, de définir les nouvelles normes de la vie humaine souhaitable ? En suivant l'intrigue d'un roman [...]Article
La loi relative à la bioéthique votée par le Parlement français en 2004 qualifie le clonage reproductif de "crime contre l'espèce humaine". C'est dire à quel point le champ social se sent menacé par certains aspects de l'ingénierie génétique. No[...]Article
Les pesticides, de par leurs propriétés intrinsèques, représentent un danger potentiel pour l'homme en cas de contact inopiné. Leur usage, professionnel ou domestique, suscite de nombreuses interrogations quant aux conséquences délétères qu'ils [...]Article
[BDSP. Notice produite par ENSP b4d7R0xL. Diffusion soumise à autorisation]. Les pesticides, de par leurs propriétés intrinsèques, représentent un danger potentiel pour l'homme en cas de contact inopiné. Leur usage, professionnel ou domestique, [...]Article
Sommaire de l'article : 1 - La notion d'accueil d'embryon : a) L'accueil d'embryon est source de fiction juridique, contraire à l'intérêt de l'enfant de connaître la vérité sur sa filiation. b) Proposition de requalification conforme à l'intérêt[...]Article
Sommaire de l'article : 1 - La notion d'embryon humain : a) La perception juridique de l'embryon humain. b) La nature juridique de l'embryon humain. 2 - Le régime juridique de l'embryon humain : a) Un régime juridique associé; b) La nécessaire r[...]Article
Michel Borgetto, introd. ; Pierre EGEA ; Jean-Christophe Galloux ; Stéphanie Hennette-Vauchez ; Jérôme Peigné ; Isabelle Vacarie |Sommaire : - La loi n° 2004-800 du 6 août 2004 : ver la fin de l' "exception bioéthique" ? - Du bon et du mauvais usage des caractéristiques génétiques - Les dispositions de la loi du 6 août 2004 relatives aux inventions biotechnologiques - Le n[...]Article
Si la pratique médicale et les opérations qui en découlent sur les personnes nécessitent par principe de prendre en considération leur point de vue, il n'en demeure pas moins que le rôle imparti à la volonté varie selon le type d'interventions e[...]Article
Jean-René Binet ; Bénédicte Bévière ; Sabine Boussard ; Jean-Marie Clément ; et al. ; Charles Fortier ; Françoise Furkel ; Pierre-Yves MONJAL ; Bertrand Pauvert ; Catherine Philippe ; Stéphane Prieur ; Jean-Baptiste THIERRY ; Centre de Recherche Juridique de l'Université de Franche-Comté (FRJFC). Laboratoire de droit civil. Besançon. FRA |Actes du colloque. Au sommaire : Premiers regards (fuyants) sur une évolution difficilement maîtrisable - De la manipulation juridique à des fins thérapeutiques, ou comment immuniser la Constitution française du droit de l'Union européenne ? - Q[...]Article
Muriel Rebourg ; Bénédicte Bévière ; Isabelle DEMESLAY ; Yann Favier ; Agnès LOUIS-PECHA ; Philippe PARENT ; Philippe Pédrot ; Anne PELISSIER ; Bernard PUILL ; Maria Squillante ; Jean-Pierre VIENNOIS ; Université de Bretagne occidentale. Centre de recherche en droit privé (EA 3881). Brest. FRA |Le Centre de recherche en droit privé de l'université de Bretagne occidentale (EA 3881) a organisé un colloque le 10 décembre 2004 sur le thème "Le droit et la santé de l'enfant". Ce sujet, d'une actualité renouvelée par la loi de bioéthique d'a[...]Ouvrage
La dignité est l'une des notions éthiques aujourd'hui les plus sollicitées, particulièrement lorsqu'il est question des biotechnologies. Mais si elle est très souvent invoquée, il est difficile d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0321
Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 252p. , 2005Ce rapport 2002 du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé est composé de deux parties. La première partie présente les travaux du comité, notamment les a[...]Article
KITZINGER (Jenny) : GBR. Cardiff School of Journalism. Media and Cultural Studies. Cardiff University. Cardiff Wales. ; Clare Williams |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS TjR0xX99. Diffusion soumise à autorisation]. Controversies about biotechnologies often centre not so much on present scientific facts as on speculations about risks and benefits in the future. It is this key[...]Ouvrage
Les contributions réunies ici analysent d'un point de vue juridique, mais aussi médical et philosophique, les avancées de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique : le nouvel éq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YA00/0081
Article
Tutelle "réelle" de l'embryon signifie protection "effective" sur la base du droit positif en vigueur. L'étude cherche à montrer que l'embryon humain est un "objet sous tutelle", établie par l'ordre juridique. Elle conteste que l'embryon soit ti[...]Article
La loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique est le fruit d'un processus législatif long et relativement consensuel puisque le projet de loi avait été adopté en 2001 par le précédent gouvernement. Renforçant l'influence du comité consultatif n[...]Article
[BDSP. Notice produite par ANFH 9R0x4gI7. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier présente le Programme hospitalier de recherche clinique 2004 (PHRC), un exemple d'organisation de la recherche clinique aux Hospices Civils de Lyon, et le no[...]Article
P. Tuppin ; H. CARSIN ; E. Gluckman ; B. LOTY ; E. THERVET |[BDSP. Notice produite par APHPDOC TR0xhkX5. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre du colloque Innova Santé 2004, axé sur l'innovation médicale, un des thèmes abordé, a été l'innovation dans les greffes. "Les greffes, perspectives d'a[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSLR wqZR0x14. Diffusion soumise à autorisation]. La révision des lois de bioéthique de 1994 est intervenue par la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique. Cette loi traite les questions du clonage, du[...]Article
L'enfant à naître est-il une personne protégée par la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme ? Oui, affirment les parents d'un enfant décédé accidentellement in utero, et l'atteinte accidentelle à sa vie doit être qualifiée d'[...]Article
L'auteur aborde tout d'abord le thème de l'information en mettant l'accent sur un double problème : celui de la fracture relative à l'accès à l'information et celui du contenu/crédibilité des messages informatifs. Puis, il s'intéresse au rôle de[...]Article
Le droit européen a posé un certain nombre de principes relatifs à la recherche sur l'être humain et notamment à l'utilisation des embryons et foetus humains (I). S'il n'écarte pas la recherche sur les embryons, il a fixé un certain nombre de co[...]