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Article
Le CCNE fête cette année ses quarante ans. Il a rendu plus de cent quarante avis. Il est souhaitable de s’interroger sur cet organisme original qui propose une « éthique à la française ». Trois domaines sont significatifs : l’assistance médicale[...]Ouvrage
Réflexion portant sur les questions éthiques et sociales posées par le développement des sciences de la vie et de la santé, la bioéthique couvre un domaine comprenant notamment l’assistance médic[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0254
Ouvrage
La prise en charge des patients connaît d’importantes évolutions liées à la reconnaissance de leurs droits, au développement des obligations des professionnels et des établissements de santé, à l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0257
Ouvrage
Le Comité consultatif national d’éthique (CCNE) a quarante ans. Ce livre réunit des contributeurs venus d’horizons très variés, pour la plupart membres ou anciens membres du Comité. Son objectif [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0526
Article
La bioéthique est largement mobilisée dans le parcours d’évolution de la science biomédicale. Elle questionne les aspects éthiques qui sous-tendent la mise en place de nouvelles techniques de recherche et d’intervention clinique. Cette réflexion[...]Ouvrage
Le mot "éthique", lorsqu’il est appliqué aux sciences et à la médecine du vivant, semble recouvrir indifféremment l’"éthique médicale" proprement dite, c’est-à-dire l’exigence d’un certain compor[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0519
Article
La loi n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique a été publiée le 3 août 2021. C’est la première fois qu’une loi relative à la bioéthique est aussi peu consensuelle. D’une part, l’échec de la commission mixte paritaire. En effet, tout[...]Article
Entamé depuis plusieurs années, le processus de révision d ela loi de bioéthique a abouti à l'adoption de celle du 2 août 2021. Ce texte réforme un certain nombre de sujets traités traditionnellement par les lois de bioéthique, comme les condit[...]Article
La loi du 2 août 2021 relative à la bioéthique marque un tournant par rapport à ses devancières. Alors que, depuis 1994, les lois de bioéthique visaient à poser un encadrement moral aux progrès de la science, celle de 2021 prend largement en com[...]Article
Focalisé autour différentes questions, ce travail est une contribution à l’analyse d’une problématique multidimensionnelle soulevée par l’interdiction d’avorter en Algérie. Afin de démonter l’inadéquation et l’inapplicabilité de nos choix moraux[...]Article
Pauline Curier-Roche ; Danièle Cristol ; Marie Mesnil ; et al. ; Michel Borgetto, introd. |Au sommaire de ce dosiser qui analyse les innovations et les limites de la loi du 2 août 2021 relative à la bioéthique : - La révision des lois de bioéthique ; - La procréation médicalement assistée (PMA) dans le cadre de la nouvelle loi de bioé[...]Article
L'annonce de la création des premiers embryons "singe-homme" a provoqué l'inquiétude la l'opinion publique internationale. I. Le cadre juridique de l’embryon chimère ; II. Les enjeux de l’embryon chimèreArticle
Christian Byk ; Alfonso Chacón Mata ; Pedro J. Montano ; Santiago Altieri ; Nicole Gallus ; Diana Cristina Saiz Navarro ; Amir Muzur ; Iva Rinčić, |Au sommaire : - Juste un mot : La bioéthique, les droits de l’homme et le juge ; Chapitre 1. Las dimensiones bioéticas en la jurisprudencia de la Corte Interamericana de Derechos Humanos ; Chapitre 2. El fallo Artavia murillo c/ Costa Rica de 2[...]Ouvrage
Panorama des nouvelles règles en Bioéthique applicables en 2021. Le présent ouvrage se propose de présenter, en attendant les nombreux textes d'application, les apports majeurs de la loi du 2 aoû[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0205
Ouvrage
Si « la naissance est un fabuleux voyage », celui-ci n'est pourtant pas sans turbulences. Le gynécologue-obstétricien René Frydman, l’un des grands spécialistes mondialement reconnus de la médeci[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA40/0093
Ouvrage
La loi relative à la bioéthique est sans conteste particulière. Par son objet, car le développement des biotechnologies appliquées à l’humain engage les sciences « dures », mais convoque égalemen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0517
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0517
Article
Surannés, les principes d’indisponibilité et de non-patrimonialité du corps humain et de ses produits ne cessent d’être entravés, et l’embryon humain n’échappe pas aux effets indirects du phénomène de marchandisation du corps humain. Par la libé[...]Article
Claudine Bergoignan-Esper ; Laurence Brunet ; Marie Mesnil, coor. ; et al. |La procédure d’adoption de la loi de bioéthique a suscité un très vif intérêt non seulement dans la société française, mais encore dans les milieux juridiques et scientifiques. L’élaboration de la loi, précédée par un grand débat effectué à l’éc[...]Article
Alors que les discussions sont en cours pour aboutir en 2020 à une version ultime du projet de loi relatif à la bioéthique, le dossier présente 5 articles qui présentent certains pans du droit de la bioèthique, entre évolution, innovation et "ré[...]Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Ordonnances du Conseil d’État du 24 janvier 2020 (n°437328) et du 28 février 2020 (n°438854) : Illicéité du transfert post-mortem de gamètes et d’embryons –Déc[...]Ouvrage
Au sommaire de l'ouvrage : Le système de santé ; les principes régissant la relation de soins ; Le droit de la biomédecine et des biotechnologies
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0238
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0238
Ouvrage
Le mot « éthique », lorsqu’il est appliqué aux sciences et à la médecine du vivant, semble recouvrir indifféremment l’« éthique médicale » proprement dite, c’est-à-dire l’exigence d’un certain co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0510
Article
«Quel monde voulons-nous pour demain ?», interroge le Comité consultatif national d’éthique lors de l’ouverture du débat en janvier 2018. Neuf mois et 2 500 amendements plus tard, le projet de loi Bioéthique est adopté par un vote solennel à l’A[...]Article
Depuis le début des années 2010, des chercheurs constituent des "embryons chimères" en injectant des cellules humaines dans des embryons d'animaux. A très long terme, le but de ces recherches est de générer des animaux dont certains organes sero[...]Article
Comment évaluer les progrès actuels de la génétique? C’est dans le regard porté sur l’existence humaine elle-même que se trouvent les repères nécessaires à la formulation d’un tel jugement éthique. Or, un double positivisme peut impose[...]Ouvrage
L'ouvrage traite de questions aussi diverses que la fin de vie, la procréation médicalement assistée, la recherche sur les cellules souches, les nanotechnologies et la bioéthique spéculative. Com[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0492
Ouvrage
Il existe des médecins qui sauvent des malades mais qui veulent aussi inventer de nouveaux traitements pour les patients atteints de maladies incurables. Le professeur Jean-Louis Touraine est de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0502
Article
Généticien et pédiatre, Jean-François Mattei a été en 1994 le premier rapporteur de la loi dite de bioéthique. Dans cet article, il introduit d'abord les racines de l'éthique avant d'offrir une analyse lucide des questions posées par la révision[...]Rapport
La réflexion sur l'évolution des règles de bioéthique a été lancée avec l'ouverture, le 18 janvier 2018, par le Comité consultatif national d'éthique (CCNE), des Etats généraux de la bioéthique, [...]Rapport
Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) , 535p. , 2018/10/25Depuis 1994, la conception française de la bioéthique réserve un large champ d'intervention au législateur, auquel il appartient de concilier, compte tenu de l'état des connaissances scientifique[...]Article
Au premier trimestre 2019, le législateur devra construire la troisième réforme programmée du droit de la bioéthique. Il sera guidé dans son travail d’équilibriste notamment par l’avis n° 126 du Comité consultatif national d’éthique (CCNE), par [...]Article
La trisomie 21, aussi appelée "syndrome de Down" est l'anomalie génétique la plus fréquente. Aujourd'hui, grâce à une meilleure prise en charge médicale et aux progrès de la médecine moderne, l'espérance de vie des personnes porteuses de trisomi[...]Article
Ce dossier sur la bioéthique est réalisé autour de 3 articles. Le premier fait le point sur les questions suscitées par les débats sur la bioéthique, notamment d'un point de vue philosophique. Il est suivi par un article interrogeant les conséqu[...]Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 165p. , 2018/09Après les Etats généraux de la bioéthique qui ont donné lieu, en juin 2018, à un rapport de synthèse rapportant de manière objective les différentes contributions, le Comité consultatif national[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0487
Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 196p. , 2018/06La France a été pionnière en matière de législation dans le domaine de la bioéthique, de la loi de 1988 à sa dernière révision en 2011. La loi relative à la bioéthique pose un ensemble de règles [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0481
Ouvrage
La bioéthique n’est pas que l’éthique biomédicale, elle est l’éthique de la vie. Elle a surgi d’une prise de conscience donnée au monde par le procès de Nuremberg mais aussi par l’évaluation de p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0478
Article
L’embryon est véritablement apparu dans le débat juridique au moment du vote de la loi du 17 janvier 1975, dite loi Veil, qui a dépénalisé l’IVG. L’adoption de cette loi a suscité de nombreuses réflexions au sujet de l’embryon qui, toutes consid[...]Article
Le séquençage du génome, intégral ou partiel, est un progrès scientifique indéniable : grâce à lui, on peut analyser les variations et les altérations des séquences d’Adn qui sont responsables de pathologies graves chez les individus et leurs de[...]Ouvrage
Cet ouvrage offre une réflexion renouvelée du concept de dignité. Il a pour particularité d’être une œuvre collective d’échanges entre des universitaires chinois et français sur cette notion fond[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LB10/0218
Article
Les changements normatifs récents autour des débuts de la vie mettent en lumière un effritement dans leur protection. Cette évolution actuelle est loin d'être à son apogée ni face à ses propres limites. La déconstruction de la protection semble [...]Ouvrage
A travers plusieurs contributions impliquant tout à la fois des juristes et des médecins, cet ouvrage dresse un aperçu de la législation française intervenue en matière de bioéthique depuis deux [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0436
Ouvrage
Emprunté au domaine de la philosophie morale, la dignité a fait l’objet d’une inscription dans les textes juridiques, notamment internationaux, à la suite de la Shoah. Ainsi, aujourd’hui, le prin[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LB10/0216
Article
L'article 46 de la loi du 7 juillet 2011 a institutionnalisé les états généraux, dont ceux de la bioéthique, obligeant à créer un débat public dès lors qu'un projet de réforme est envisagé «sur les problèmes éthiques et les questions de société [...]Article
Pourra-t-on bientôt transformer les gènes de son enfant pour le débarrasser de maladies héréditaires? Ou même les choisir de A à Z, comme sur catalogue, pour en faire un être parfait? Peut-on façonner la race humaine? La manipulation génétique e[...]Ouvrage
Membre de l'Association française de droit de la santé et de l'Association mondiale de droit médical, le professeur Gérard Mémeteau est un spécialiste du droit médical et de la bioéthique, auteur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0202
Article
Les progrès médicaux réalisés au cours des dernières décennies en matière de diagnostics anténatals ont assurément modifié les pratiques procréatives. La technicité et la multiplication des dispositifs et procédés médicaux ont en effet permis d’[...]Article
L'auteur analyse l'apport de la loi du 6 août 2013 tendant à modifier la loi du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique. Cette loi autorise sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires, alors qu'aupa[...]Article
Michel Borgetto, introd. ; Sophie Fantoni-Quinton, introd. ; et al. |Les contributions du dossier sont issues d'une journée d'étude organisée le 13 décembre 2013 par le Centre de recherches Droits et Perspectives du Droit au sein de l'université de Lille 2, en association avec la Maison européenne des sciences hu[...]Article
Article
La recherche sur l'embryon a été âprement discutée lors de l'examen de la loi de bioéthique de juillet 2011. La loi du 6 août 2013 met en place un régime d'autorisation encadrée, assortie de conditions strictes. Elle sera strictement contrôlé pa[...]Ouvrage
Premier ouvrage consacré à l'analyse des « Grands Avis » du Comité Consultatif National d'Éthique, ce recueil commenté couvre trente ans de réflexion bioéthique, au confluent des sciences de l'hu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0483
Ouvrage
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 49 p. , 2013La génétique appliquée à l'homme a retenu l'attention du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) à de nombreuses reprises, qu'il s'agisse des empre[...]Ouvrage
Au sommaire de l'ouvrage : Le système de santé/les principes régissant la relation de soins/La protection de l'humain dans le cadre des pratiques biomédicales.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2773
Ouvrage
Le 7 juillet 2011 était promulguée la loi n° 2011-814 relative à la bioéthique, point d'aboutissement de longs débats parlementaires enrichis des contributions produites par une mission d'informa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4547
Article
Guy Darcourt ; Régis Aubry ; Ali Benmakhlouf ; Hélène BROCQ ; Christian Dageville ; Frédérique DREIFUSS-NETTER ; Francois Lemaire ; Perrine Malzac ; Sylvie MANOUVRIER-HANU ; Mihaela MATEI ; Maurice Schneider ; Marie-Jo Thiel |Cette deuxième partie de dossier examine les situations où le recours à une réflexion éthique sur les pratiques s'impose : accès aux soins, prélèvement dorganes, aide médicale à la procréation (AMP), diagnostic génétique, annonce d'une maladie [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC rrFAR0xs. Diffusion soumise à autorisation]. La drépanocytose, première maladie génétique au monde en nombre de porteurs de gène et de malades atteints, touche principalement les pays du Sud. Elle est devenue l[...]Article
Projet de loi adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à la bioéthique, n°567, déposé le 31 mai 2011 et renvoyé à la commission des affaires sociales - Projet de loi modifié par la Sénat, en deuxième lectu[...]Article
Claudine Bergoignan-Esper ; Sixte BLANCHY ; Dominique Royère ; Yoël SAINSAUKIEU ; Béatrice SENEMAUD |En France, les pratiques d'AMP font l'objet d'un encadrement législatif institutionnel (Agence de la biomédecine), organisationnel (dans des centres agréés) et économiques (4 cycles pris en charge par la Sécurité sociale). Au niveau européen, il[...]Article
Henri Leridon ; Elise de La Rochebrochard ; Monique JAOUL ; Jacqueline MANDELBAUM ; Pénélope TROUDE |Au moins 15% des couples consultent pour infertilité et 2,5% des naissances font suite à une technique d'AMP. L'AMP recouvre l'ensemble des techniques d'aide à la procréation qui nécessitent la manipulation d'au moins l'un des deux gamètes, mais[...]Article
L'évaluation des activités et des résultats d'AMP est une tâche confiée à l'Agence de la biomédecine, tout comme le dispositif de vigilance (surveillance des incidents). La comparaison des centres entre eux est complexe et nécessite des méthodes[...]Article
De la "guérison" de l'infertilité à un nouveau "mode de conception" d'enfant, l'assistance médicale à la procréation fait l'objet de débats éthiques et de choix moraux souvent difficiles pour les patients dans un contexte légal qui varie selon l[...]Article
Devenue courante avec 4 millions d'enfants nés suite à une assistance médicale à la procréation, cette pratique suscite nombre de questions quant aux règles de son utilisation et aux raisons qui conduisent les couples à y recourir.Article
M. Azoulay ; J. BELAISCH ALLART ; P. COSSART ; et al. ; D. SIROUX, rapp. ; C. Sureau, rapp. |[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xECAJ8. Diffusion soumise à autorisation]. Le Comité d'Ethique dans cet avis reprend les débats, avis et réglementations existants sur la demande de procréation assistée après la mort de l'homme. Il y a d'un [...]Article
Comment ne pas envier la salamandre et son fabuleux potentiel de régénération ? Les capacités d'autoréparation du corps humain sont infiniment plus modestes. Cela dit, biologistes et médecins comptent bien passer outre. Leur principal espoir rep[...]Article
En pleine discussion du projet de loi sur la bioéthique, quelques pistes s'offrent au législateur pour mettre un petit peu plus d'éthique dans la loi bioéthique, autrement dit pour que la loi devienne réellement ce qu'elle est, une loi de bioéth[...]Article
La sacralité du corps humain est habituellement tirée du rattachement juridique du corps au mécanisme de la personnalité juridique. Au fil des années, ce constat s'est révélé toutefois de plus en plus fragile. L'utilisation revendiquée de corps [...]Ouvrage
Jean Michaud, juriste et humaniste, transmet le fruit de sa réflexion et connaissance, tiré de nombreuses publications, en tant que conseiller doyen honoraire de la Cour de cassation et ancien vi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0407
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8r8HJR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Avec l'adoption de la loi du 17 janvier 1975 sur l'interruption volontaire de grossesse, les femmes disposaient pour la première fois en France de la possibilité l[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE GnR0xHpD. Diffusion soumise à autorisation]. Face à l'enjeu majeur de santé publique représenté par le nombre important d'IVG pratiquées chaque année, la législation française a opté pour une approche résolum[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE m8CIIR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans les années soixante-dix, qui furent en France à la fois celles de la dépénalisation de l'avortement et de l'accès des femmes à la pilule contraceptive, la que[...]Article
L'auteur s'interroge sur les enjeux éthiques de la recherche sur les cellules souches embryonnaires humaines et de ses applications potentielles en thérapeutique. Il inscrit sa réflexion dans le cadre plus vaste des sources de cellules disponibl[...]Article
Alors que les sciences et les techniques ne cessent d'élargir le champ du possible en matière de procréation, il parait légitime de s'interroger : le possible est-il toujours souhaitable? Ce qui est aujourd'hui techniquement possible est-il touj[...]Article
Ali Benmakhlouf ; J.C. AMEISEN, rapp. ; C. BURLET ; A. CORDIER |[BDSP. Notice produite par APHPDOC IooB9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le Comité d'Ethique a été fréquemment saisi de problèmes liés à l'embryon et au foetus. Dans cet avis (n°112), est posée la question suivante : les embryons créés da[...]Article
Le bébé-médicament désigne un enfant conçu dans le but de guérir un frère ou une sur aîné souffrant d'une maladie génétique familiale grâce aux cellules souches prélevées dans le sang du cordon ombilical recueilli à sa naissance. En France, le[...]Rapport
La loi de bioéthique du 6 août 2004 consacre son Chapitre III à la réglementation des recherches sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires et foetales humaines. Dans son article 25 modi[...]Article
En 1994 était votée la première loi dite bioéthique, destinée à encadrer l'ensemble des techniques bio médicales appliquées à l'être humain. Une révision - loi du 6 août 2004 - et les propositions à minima du rapport Leonetti ont servi de préala[...]Article
La perspective d'une révision des lois de bioéthique 2010 - six ans après la première révision en 2004 des lois de 1994 - a été l'occasion d'une vaste consultation à échelle nationale sur les domaines touchant à la vie, à la science et aux techn[...]Ouvrage
A travers l'étude de l'embryogénie des kystes et fistules congénitaux du cou, Félix Leperchey propose une lecture historique de l'embryologie. Les quatre premiers chapitres retracent l'évolution [...]
- Localisation : Rennes | Cote : YA00/0097
Ouvrage
Procréation médicalement assistée, " mères porteuses ", diagnostics anténataux, recherche sur les cellules souches embryonnaires, euthanasie. La bioéthique interroge d'abord les frontières de la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0400
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xlkkFG. Diffusion soumise à autorisation].Article
Kathryn EHRICH ; FARSIDES (Bobbie) : GBR. Brighton & Sussex Medical School. ; Clare Williams ; King's College London. GBR |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 8qoR0xFo. Diffusion soumise à autorisation]. United Kingdom (UK) funding to build human embryonic stem cell (hESC) derivation labs within assisted conception units (ACU) was intended to facilitate the'In-vit[...]Ouvrage
L'auteur, philosophe et médecin, présente un recueil d'articles publiés entre 1978 et 2000. Des réflexions philosophiques sur différents sujets qui interrogent la pratique et la recherche médical[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0381
Article
L'objectif des récents Etats généraux de la bioéthique, qui se sont déroulés pendant le premier semestre 2009, était de " promouvoir la réflexion instruite et éclairée du plus grand nombre sur des questions qui engagent notre avenir commun " et [...]Rapport
Créée le 17 juin 2008, la mission d'information sur la révision des lois bioéthiques constituée de 32 députés a été chargée de dresser le bilan de l'application de la législation actuelle issue d[...]Rapport
Créée le 17 juin 2008, la mission d'information sur la révision des lois bioéthiques constituée de 32 députés a été chargée de dresser le bilan de l'application de la législation actuelle issue d[...]Article
Dominique Thouvenin ; Sylviane Agacinski ; Sylvie CADOLLE ; Geneviève Delaisi de Parseval ; Pierre Le Coz ; Eric Martinent |Au sommaire du dossier : Le réexamen de la loi relative à la bioéthique : origine, méthodes et objectifs - Pour la légalisation des "mères porteuses" - Contre la légalisation des "mères porteuses" - Du trouble dans la procréation : le débat auto[...]Article
Commentaire de l'ordonnance de référé du TGI de Rennes du 15 octobre 2009. Dans cette affaire, les juges font l'application de la loi de bioéthique et de l'article L. 2141-2 du Code de la santé publique qui énonce que "(...) font obstacle à l'in[...]Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 28 p. pdf , 15/10/2009Le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) s'est penché sur les interrogations éthiques relatives à deux types de diagnostic anténatals prévus par la loi : le diagnostic prénatal qui consist[...]Ouvrage
Emmanuel STREEL , 10/2009Une accumulation de faits n'est pas plus une science qu'un tas de pierres n'est une maison ! Cette citation empruntée à Henri Poincaré résume parfaitement la situation actuelle en ce qui concerne[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FL40/0330
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC E9Ik9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les recherches sur les embryons forment un sujet très difficile du point de vue éthique car l'embryon est le début de vie humaine et tout geste sur celui-ci rend com[...]Article
Au lendemain de la clôture des Etats généraux de la bioéthique (le 23 juin 2009) et à la veille de révision de la loi dite de bioéthique de 2004, les auteurs examinent trois questions essentielles restées en suspend : -Faut-il autoriser la gesta[...]Article
A l'occasion de l'élaboration des trois lois dites de bioéthique votées en 1994, le sociologue avait pu relever un changement de modèle dans la méthodologie législative : au couple politico-juriste avaient succédé les couples ministres-experts. [...]Rapport
Lancé le 4 février 2009 et clôturé le 24 juin 2009, les Etats généraux de la bioéthique ont permis de débattre et d'informer à travers plusieurs modalités d'organisation : -des forums citoyens qu[...]Article
Les travaux des Etats généraux de la bioéthique touchent à leur terme, et donneront lieu, le 23 juin, à un colloque national en présence du président de la République. Ils visent à préparer la seconde révision de la loi de bioéthique, prévue fin[...]Rapport
Afin de préparer la révision de la loi de bioéthique d'août 2004, le Premier ministre a demandé au Conseil d'Etat de se pencher sur l'ensemble des questions soulevées par l'application de ce text[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC sqkk8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. La distinction entre éthique de conviction et éthique de responsabilité explique certaines divergences d'opinion notamment sur des sujets qui font débat dans la soci[...]Ouvrage
La recherche sur l'embryon, le clonage, l'euthanasie, les tests génétiques... autant de questions qui, au-delà des réactions émotionnelles et des promesses, réelles ou supposées, de la science, e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0371
Ouvrage
Ce recueil de textes annotés et coordonnés réunit les textes internationaux - à portée universelle et régionale - et les textes nationaux belges et français qui éclairent la problématique général[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0162
Article
Olivier Clot-Faybesse ; Elise Jeanne ; Laurent Lejard ; Adélaïde Robert-Géraudel ; Jean-Louis ROCHON |La France a engagé cette année un large processus de réflexion dans le cadre de la révision de ses lois de bioéthique en 2010, en y associant, pour la première fois, la société civile. Procréation médicalement assistée, recherche sur l'embryon, [...]Ouvrage
La thèse porte sur la controverse au sujet de l'embryon humain, entre l'appartion de la première fécondation in vitro en 1978 et le vote des lois de bioéthique de 1994. Elle met en lumière les pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0377
Ouvrage
L'ouvrage se structure en trois parties : la première présente en détail le système de santé français, ses missions (politique et programmes de santé, dispositifs de prévention, de soins et de sé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0587
Ouvrage
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 312p. , 2009Après un rappel des avis rendus par le Comité consultatif national d'éthique (CCE) au cours de l'année 2008, le rapport d'activité présente les thèmes débattus au cours des journées annuelles d'é[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1763
Article
La recherche médicale et le droit entretiennent des relations ambivalentes, illustrant la difficulté d'établir en équilibre entre le principe de liberté de la recherche et les limites inhérentes à la dignité de la personne. Parfois, le droit dom[...]Ouvrage
Ce livre a été conçu à partir du groupe rassemblant des professionnels et des universitaires enseignant la bioéthique dans 10 universités dont 9 européennes, dans un programme du sixième plan-cad[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0363
Article
L'Agence de la biomédecine créée par la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique est chargée de suivre, d'évaluer et de contrôler les activités médicales et biologiques dans le domaine des greffes, de la reproduction, de l'embryologie et de l[...]Rapport
Conformément aux dispositions législatives, l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques dresse un bilan des dispositions de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 rel[...]Rapport
Ce deuxième tome reproduit le compte-rendu des trois auditions publiques menées par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques dans le cadre de l'évaluation de [...]Article
En dépit du mythe actuel de la santé parfaite, la loi n'a pas autorisé le clonage thérapeutique, réclamé actuellement par les scientifiques. A la veille de la réforme de la loi du 6 août 2004, plusieurs questions se posent au juriste : quelle es[...]Rapport
Dans le cadre de la révision de la loi de bioéthique du 6 août 2004, l'Agence de la biomédecine a remis au Ministère de la Santé un rapport qui fait le point sur la mise en oeuvre effective de la[...]Rapport
Le diagnostic préimplantatoire est une forme précoce de diagnostic prénatal. Effectué à partir d'une ou deux cellules prélevées sur l'embryon issu d'une fécondation "in vitro" au troisième jour [...]Article
Des questions relatives à l'assistance médicale à la procréation (AMP) apparaissent aujourd'hui compte tenu des évolutions et des nouveaux besoins. Cet article propose une réflexion sur de possibles réformes législatives concernant les condition[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC EoR0xImF. Diffusion soumise à autorisation]. Entre ces deux étapes : la recherche fondamentale et les essais cliniques, il y a un certain nombre de recherches qui supposent l'utilisation d'éléments ou produits [...]Article
Au sommaire de ce dossier : Quelles limites à la brevetabilité du vivant ? ; Les spécificités contractuelles des accords de partenariat entre laboratoires pharmaceutiques et sociétés biotech ; Les dispositifs d'incitation à la valorisation pour [...]Article
Les questions concernant la conception et le commencement de la vie font l'objet, depuis plusieurs décennies, de débats passionnés. Après l'autorisation de la contraception en 1967, puis celle de l'interruption volontaire de grossesse en 1975, l[...]Article
Valérie Depadt-Sebag ; Françoise ALT-MAES ; Hélène CHANTELOUP ; Edgar MENGUY ; Stéphane PESSINA-DASSONVILLE ; Christian PIGACHE ; Nathalie RIVES ; Faculté de droit. Centre de recherche en droit des activités professionnelles. Rouen. FRA ; Faculté de droit. Institut d'études judiciaires. Rouen. FRA (Rouen, FRA) ; Journée d'étude (01/06/2007; Rouen (FRA)) |Le 1er juin 2007, l'Institut d'études judiciaires et le Centre de recherche de droit de l'activité professionnelle de l'Université de Rouen ont organisé une journée d'étude relative aux interrogations juridiques suscitées par la bioéthique. On t[...]Ouvrage
Marie-José SOUBIEUX , 01/2008Le berceau est le cur de la périnatalité. Lorsqu'il est vide, c'est une part essentielle de l'existence qui vacille. Cet enfant, mort avant d'être né, qui n'est plus ni dedans ni dehors, quel es[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR21/0409
Ouvrage
Les plantes génétiquement modifiées sont-elles un danger pour l'environnement et la santé ? Leur culture assurera-t-elle l'avenir alimentaire de la planète ? Après le clonage de la brebis Dolly, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : UD00/0034
Ouvrage
Les établissements de santé privés et publics sont devenus dans notre société les principaux lieux où l'être humain décède, qu'il ait eu ou non la personnalité juridique. Quels sont les droits de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2408
Ouvrage
À partir de son expérience clinique de l'assistance médicale à la procréation (insémination artificielle par donneur, fécondation in vitro, dons de gamètes et d'embryons), l'auteure s'adresse pri[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA41/0118
Ouvrage
Les usagers de la santé publique ont pris l'habitude d'attraire les médecins devant les juridictions. Chaque citoyen, usager actuel ou potentiel de la santé publique, s'interroge sur les risques [...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0404
Ouvrage
Jean-François Mattei, ancien ministre, est d'abord un médecin, spécialisé en génétique. Son métier est pour lui une passion, qui le guide dans ses engagements humanitaires et politiques. Au cur [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0349
Article
L'assistance médicale à la procréation serait-elle davantage un droit de l'homme que de la femme ? Telle pourrait être la question posée par l'arrêt Evans c/Royaume-Uni que vient de prononcer la Grande chambre de la Cour européenne des droits de[...]Article
Marie-Thérèse HERMANGE ; Aude BERTRAND-MIRKOVIC ; et al. ; Grégory KATZ-BENICHOU ; Michèle Martin ; Nicolas MATHEY ; Colloque sur les cellules souches adultes (02/02/2007; Evry (FRA)) |Les cellules souches présentent un grand intérêt thérapeutique : leur administration permettent de régénérer ou de réparer les tissus endommagés. On distingue les cellules souches adultes, présentes dans des tissus et organes du corps humain, et[...]Article
Les travaux d'élaboration du Schéma Régional d'Organisation Sanitaire (SROS) III en Nord-Pas-de-Calais ont permis d'avoir une réflexion sur le fonctionnement et l'organisation des structures et acteurs du diagnostic prénatal. Les constats de cet[...]Article
Sommaire : 1 - La "gouvernance" dans l'Espace européen de la recherche : A - La gouvernance dans la production des normes biotechnologiques. B - La gouvernance dans la réception des normes biotechnologiques. 2 - Les programmes-cadres de recherch[...]Article
Catherine TRUBUIL, réal. ; Michel ALBERGANTI ; Anne CHEMIN ; Pierre GEORGES ; Nicolas JOURMET ; Sylvie KAUFFMANN ; Jean-Pierre LANGELLIER ; Corine LESNES ; Véronique MAURUS ; Hervé Morin ; Jean-Yves Nau ; Franck NOUCHI ; Jacques Testart |La réforme de la loi de bioéthique est prévue pour 2009. Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités, vient d'annoncer le prochain lancement d'"états généraux" destinés à organiser le débat public autour de cette révision. Le princi[...]Article
Le décret n° 2006-1661 du 22 décembre 2006 est pris en application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique. L'un de ces enjeux est de déterminer un cadre réglementaire aux activités de diagnostic prénatal (DPN) et préimplan[...]Ouvrage
La polémique sur la participation des catholiques au Téléthon a ouvert une brèche qui n'est pas près d'être refermée. Contre toute attente, le débat engagé a posé à frais nouveaux la question du [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0359
Ouvrage
De Raël à Houellebecq, du clonage thérapeutique à l'affaire Hwang, des cellules souches à la régénération des organes, du clonage d'un loup à celui d'un mammouth, il se passe peu de mois sans qu'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YB10/0053
Article
Si le retard pris dans le processus législatif puis dans l'application effective de la loi du 6 août 2004 a pénalisé les équipes de chercheurs français, la poursuite et l'accélération des progrès scientifiques dans le domaine de l'embryologie fo[...]Ouvrage
La salamandre est symbole d'immortalité : son corps peut s'autorégénérer. L'homme pourra-t-il, lui aussi, reconstituer un jour naturellement tout ou partie de son organisme ? Pourrons-nous faire [...]
- Localisation : Rennes | Cote : YA00/0089
Ouvrage
Cet ouvrage est issu des actes du cinquième séminaire d'experts franco-québécois de l'Institut international de recherche en éthique biomédicale (IIREB) qui s'est tenu à Montréal en février 2006.[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE51/0003
Article
Les biologistes et les généticiens, après avoir appliqué la technique procréatique du clonage aux animaux, menacent aujourd'hui de l'étendre à l'homme. Par le clonage humain thérapeutique et reproductif en effet, et mus par l'axiomatique de l'in[...]Article
L'Europe de la bioéthique se construit pas à pas, aux confluents de deux entités juridiques aux objectifs statutaires radicalement différents : la protection des libertés individuelles et des droits de l'homme pour l'une (I) et l'organisation d'[...]Article
Dans la perspective de la révision de la loi de bioéthique n° 2004-800 du 6 août 2004, un rapport parlementaire "Cellules souches et choix éthiques" établi par Pierre-Louis FAGNIEZ a été publié le 26 juillet 2006. Ce rapport se compose de trois [...]Article
[BDSP. Notice produite par MRPS c5OvR0xx. Diffusion soumise à autorisation]. Malgré une campagne d'information conséquente, les drogues les plus fréquemment consommées par les jeunes adultes restent incontestablement l'alcool, le tabac et le can[...]Article
S. SEPANIAK ; T. FORGES ; P. MONNIER-BARBARINO ; Trente-septième Journée thématique de la SFEF. (18/05/2006; Paris. FRA) |[BDSP. Notice produite par MRPS t6dR0x34. Diffusion soumise à autorisation]. Les conséquences spécifiques du tabac sur la reproduction féminine et masculine sont évaluées depuis une vingtaine d'années seulement et de ce fait peu diffusées à la p[...]Ouvrage
Cet ouvrage explore le vécu de la parentalité des couples stériles après la réussite d'une procréation médicalement assistée (PMA) et l'investissement de l'enfant né grâce à une FIV avec transfer[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA41/0116
Rapport
L'autorisation des recherches sur les cellules souches embryonnaires sous forme de moratoire est-elle justifiée ? Le clonage thérapeutique est-il indispensable à la recherche française ? Les cell[...]Article
Christian Byk ; et al. ; Michel Geoffroy ; Annie LAMBOLEY ; Patrick LEBLANC ; Cécile LISANTI ; Anne-Catherine MAILLOLS ; Eric Martinez ; Centre européen d'études et de recherches Droit et Santé. Montpellier. FRA ; Centre hospitalier de Béziers. Béziers. FRA ; Colloque sur les dix ans de lois de bioéthique en France (15/04/2005; Sérignan (FRA)) |Les textes initiaux de lois de bioéthique de 1994 avaient posé les premiers jalons d'un encadrement jugé nécessaire de la recherche biologique et médicale vis-à-vis des notions de dignité de la personne et de protection du corps humain. La loi d[...]Article
Cet article décrit l'impact des propriétés contestées des cellules souches au sein de la société américaine. En partant des limites imposées par l'administration Bush au financement de la recherche sur cellule souche, il est possible de suivre l[...]Article
Sommaire : I - Le débat bioéthique biaisé : A. - Une dérive laïciste : 1) la laïcité authentique ; 2) le laïcisme ambiant. B. - L'emprise de l'utilitarisme : 1) la sacralisation du projet thérapeutique ; 2) le recours à l' "éthique de la respons[...]Rapport
L'élaboration de la législation française relative à la bioéthique a suivi un cheminement lent et complexe, dû à l'acuité des problèmes juridiques, moraux et éthiques que pose cette matière délic[...]Article
Les époux T. ont engagé une procédure devant le tribunal administratif d'Amiens puis devant la cour administrative d'appel de Douai pour obtenir une indemnisation du préjudice qu'ils ont subi suite à la détérioration d'embryons surnuméraires con[...]Article
L'article 25 de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique a posé, en matière de recherche sur l'embryon humain et les cellules embryonnaires, des interdictions de principe, tout en ménageant une place à la recherche. L'article L[...]Article
Clonage humain année zéro. Après la révélation fracassante des fraudes scientifiques et éthiques du coréen Woo-Suk Hwang, la possibilité d'obtenir des embryons humains par clonage pour en tirer des lignées de cellules souches est ravalée au rang[...]Article
Mike WEISBART ; Anushka ASTHANA ; Indrajit BASU ; Gareth COOK ; McKIE (Robin) ; Elisabeth ROSENTHAL ; Ian SAMPLE ; Gretchen VOGEL |Malgré le scandale qui entoure le Sud-Coréen Hwang Woo-suk, qui a falsifié les résultats de ses expériences de clonage humaine, le chercheurs ne renoncent pas et poursuivent leurs travaux. En Grande-Bretagne, en Chine et ailleurs dans le monde, [...]Article
LEACH SCULLY (Jackie) : CHE. Unit for Ethics in the Biosciences. University of Basel. Basel. ; BANKS (Sarah) : GBR. School of Applied Social Sciences. University of Durham. ; Shakespeare (Tom-W) : GBR. Policy. Ethics and Life Sciences Research Institute. University of Newcastle. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xB9iDO. Diffusion soumise à autorisation]. Assisted reproductive technologies are typically positioned as increasing the range of choices open to the healthcare consumer, thereby enhancing'reproductive fre[...]Ouvrage
Les éthers de glycol sont des molécules constituant une famille de plus de 80 dérivés et sont présents dans de nombreux produits industriels ou domestiques : peintures, cosmétiques, produits d'en[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR60/0262
Article
Steven-P WAINWRIGHT ; Alan CRIBB ; Bobbie FARSIDES ; MICHAEL (Mike) : GBR. Goldsmith's College. London. ; Clare Williams |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS WR0xAi7u. Diffusion soumise à autorisation]. The movement of scientific research from the bench to the bedside is becoming an increasingly important aspect of modern'biomedical societies'There is, however, c[...]Rapport
Ce rapport présente les activités de l'Agence de la biomédecine et une synthèse des activités de prélèvement et de greffe, d'assistance médicale à la procréation et de diagnostic sur l'embryon et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FX30/0118
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xSAuG3. Diffusion soumise à autorisation]. The use of human embryos is a key controversy in public debates on stem cell research (SCR), yet little attention has been given to the context or sources from wh[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xhy0tM. Diffusion soumise à autorisation]. Through the lens of the'welfare of the child'assessment, this paper explores how staff working in the area of in vitro fertilisation and preimplantation genetic d[...]Article
Tanja KRONES ; Susan EL ANSARI ; Elke NEUWOHNER ; Gerd RICHTER ; Elmar SCHLUTER ; Thomas WISSNER ; Philipps-University Marburg. Klinikum. Centre for Conflict Studies. Hessen. DEU |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 3ukAlR0x. Diffusion soumise à autorisation]. We present results from our'bioethical field studies'which explore and compare the views of experts, patients and the general public on the beginning of human lif[...]Article
Les connaissances génétiques et les techniques de procréation assistée donnent-elles un pouvoir nouveau de faire des êtres humains et, plus encore, de définir les nouvelles normes de la vie humaine souhaitable ? En suivant l'intrigue d'un roman [...]Article
La loi relative à la bioéthique votée par le Parlement français en 2004 qualifie le clonage reproductif de "crime contre l'espèce humaine". C'est dire à quel point le champ social se sent menacé par certains aspects de l'ingénierie génétique. No[...]Article
Les pesticides, de par leurs propriétés intrinsèques, représentent un danger potentiel pour l'homme en cas de contact inopiné. Leur usage, professionnel ou domestique, suscite de nombreuses interrogations quant aux conséquences délétères qu'ils [...]Article
[BDSP. Notice produite par ENSP b4d7R0xL. Diffusion soumise à autorisation]. Les pesticides, de par leurs propriétés intrinsèques, représentent un danger potentiel pour l'homme en cas de contact inopiné. Leur usage, professionnel ou domestique, [...]Article
Sommaire de l'article : 1 - La notion d'accueil d'embryon : a) L'accueil d'embryon est source de fiction juridique, contraire à l'intérêt de l'enfant de connaître la vérité sur sa filiation. b) Proposition de requalification conforme à l'intérêt[...]Article
Sommaire de l'article : 1 - La notion d'embryon humain : a) La perception juridique de l'embryon humain. b) La nature juridique de l'embryon humain. 2 - Le régime juridique de l'embryon humain : a) Un régime juridique associé; b) La nécessaire r[...]Article
Michel Borgetto, introd. ; Pierre EGEA ; Jean-Christophe Galloux ; Stéphanie Hennette-Vauchez ; Jérôme Peigné ; Isabelle Vacarie |Sommaire : - La loi n° 2004-800 du 6 août 2004 : ver la fin de l' "exception bioéthique" ? - Du bon et du mauvais usage des caractéristiques génétiques - Les dispositions de la loi du 6 août 2004 relatives aux inventions biotechnologiques - Le n[...]Article
Si la pratique médicale et les opérations qui en découlent sur les personnes nécessitent par principe de prendre en considération leur point de vue, il n'en demeure pas moins que le rôle imparti à la volonté varie selon le type d'interventions e[...]Article
Jean-René Binet ; Bénédicte Bévière ; Sabine Boussard ; Jean-Marie Clément ; et al. ; Charles Fortier ; Françoise Furkel ; Pierre-Yves MONJAL ; Bertrand Pauvert ; Catherine Philippe ; Stéphane Prieur ; Jean-Baptiste THIERRY ; Centre de Recherche Juridique de l'Université de Franche-Comté (FRJFC). Laboratoire de droit civil. Besançon. FRA |Actes du colloque. Au sommaire : Premiers regards (fuyants) sur une évolution difficilement maîtrisable - De la manipulation juridique à des fins thérapeutiques, ou comment immuniser la Constitution française du droit de l'Union européenne ? - Q[...]Article
Muriel Rebourg ; Bénédicte Bévière ; Isabelle DEMESLAY ; Yann Favier ; Agnès LOUIS-PECHA ; Philippe PARENT ; Philippe Pédrot ; Anne PELISSIER ; Bernard PUILL ; Maria Squillante ; Jean-Pierre VIENNOIS ; Université de Bretagne occidentale. Centre de recherche en droit privé (EA 3881). Brest. FRA |Le Centre de recherche en droit privé de l'université de Bretagne occidentale (EA 3881) a organisé un colloque le 10 décembre 2004 sur le thème "Le droit et la santé de l'enfant". Ce sujet, d'une actualité renouvelée par la loi de bioéthique d'a[...]Ouvrage
La dignité est l'une des notions éthiques aujourd'hui les plus sollicitées, particulièrement lorsqu'il est question des biotechnologies. Mais si elle est très souvent invoquée, il est difficile d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0321
Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 252p. , 2005Ce rapport 2002 du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé est composé de deux parties. La première partie présente les travaux du comité, notamment les a[...]Article
KITZINGER (Jenny) : GBR. Cardiff School of Journalism. Media and Cultural Studies. Cardiff University. Cardiff Wales. ; Clare Williams |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS TjR0xX99. Diffusion soumise à autorisation]. Controversies about biotechnologies often centre not so much on present scientific facts as on speculations about risks and benefits in the future. It is this key[...]Ouvrage
Les contributions réunies ici analysent d'un point de vue juridique, mais aussi médical et philosophique, les avancées de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique : le nouvel éq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YA00/0081
Article
Tutelle "réelle" de l'embryon signifie protection "effective" sur la base du droit positif en vigueur. L'étude cherche à montrer que l'embryon humain est un "objet sous tutelle", établie par l'ordre juridique. Elle conteste que l'embryon soit ti[...]Article
La loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique est le fruit d'un processus législatif long et relativement consensuel puisque le projet de loi avait été adopté en 2001 par le précédent gouvernement. Renforçant l'influence du comité consultatif n[...]Article
[BDSP. Notice produite par ANFH 9R0x4gI7. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier présente le Programme hospitalier de recherche clinique 2004 (PHRC), un exemple d'organisation de la recherche clinique aux Hospices Civils de Lyon, et le no[...]Article
P. Tuppin ; H. CARSIN ; E. Gluckman ; B. LOTY ; E. THERVET |[BDSP. Notice produite par APHPDOC TR0xhkX5. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre du colloque Innova Santé 2004, axé sur l'innovation médicale, un des thèmes abordé, a été l'innovation dans les greffes. "Les greffes, perspectives d'a[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSLR wqZR0x14. Diffusion soumise à autorisation]. La révision des lois de bioéthique de 1994 est intervenue par la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique. Cette loi traite les questions du clonage, du[...]Article
L'enfant à naître est-il une personne protégée par la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme ? Oui, affirment les parents d'un enfant décédé accidentellement in utero, et l'atteinte accidentelle à sa vie doit être qualifiée d'[...]Article
L'auteur aborde tout d'abord le thème de l'information en mettant l'accent sur un double problème : celui de la fracture relative à l'accès à l'information et celui du contenu/crédibilité des messages informatifs. Puis, il s'intéresse au rôle de[...]Article
Le droit européen a posé un certain nombre de principes relatifs à la recherche sur l'être humain et notamment à l'utilisation des embryons et foetus humains (I). S'il n'écarte pas la recherche sur les embryons, il a fixé un certain nombre de co[...]Article
Sublimé par une jurisprudence très décriée et renforcé par la volonté de sanctionner les moindres défaillances des praticiens dans lesquels les malades placent toute leur confiance, le triomphe de l'idéologie de la réparation entraîne une aggrav[...]Article
Délaissant les questionnements sur la qualification juridique ou la nature de l'embryon ou encore sur la nécessité des recherches, l'auteur envisage dans cet article les différentes variations du juge et du législateur sur la question de l'inter[...]Article
Dans l'arrêt du tribunal administratif d'Amiens du 9 mars 2004 opposant les époux T. et le CHU d'Amiens suite à la défaillance d'un appareil de conservation d'embryons, les juges ont repris au mot près les conclusions d'un arrêt du Conseil d'Eta[...]Article
Les avancées scientifiques sont porteuses de nombreux espoirs mais aussi de menaces pour l'Humanité. Avec le développement des connaissances en biologie, l'utilisation des manipulations génétiques dans les domaines de la médecine, de la reproduc[...]Article
Bien que la question du statut de l'embryon humain ne soit pas neuve, la réponse de principe que la Cour de cassation a récemment apportée à la demande de réparation d'un enfant né handicapé a fait franchir au droit civil une étape supplémentair[...]Article
Dans la première partie de la rubrique, l'auteur analyse les caractéristiques de notre société postmoderme (absence de normes générales, grande liberté individuelle, quête effrénée d'identité) puis relève les ambiguïtés et les défis de la postmo[...]Article
Une collaboration toujours plus marquée entre le droit et la science suscite la question suivante : existe-t-il un droit scientifique ? A cette question, il peut être répondu de façon positive, puisque le droit, même s'il n'est pas une science e[...]Article
Deux établissements de santé ont interrogé successivement la Fédération hospitalière de France sur les délais de conservation de certains documents hospitaliers.Les termes de leur demande étaient les suivants : "Quels sont les délais de conserva[...]Article
Naître pour sauver. La loi française vient d'autoriser en l'encadrant strictement la conception in vitro d'enfants immunologiquement compatibles avec un aîné malade. Mais cette solution extrême à la pénurie de donneurs en est-elle vraiment une ?[...]Ouvrage
Cette huitième édition des actes du Séminaire d'actualité de droit médical, en présence du sénateur Claude Huriet, a été l'occasion d'envisager la place du droit et de l'éthique dans la recherche[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YB10/0049
Article
Scott-A VENNERS ; . AIQUN HUANG ; . CHANGZHONG CHEN ; . DAFANG CHEN ; Bill LASLEY ; . LIHUA WANG ; John O'CONNOR ; James OVERSTREET ; Louise RYAN ; . WENWEL GUANG ; Allen WILCOX ; . XIAOBIN WANG ; . XIPING XU ; Anhui Medical University. Institute for Biomedicine. Anhui. CHN ; Beijing Medical University. Center for Ecogenetics and Reproductive Health. Beijing. CHN ; University of California. School of Medicine. Department of Obstetrics and Gynecology. Davis. CA. USA ; University of California. School of Medicine. Institute of Toxicology and Environmental Health. Department of Obstetrics and Gynecology. Davis. CA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS CR0xbUoC. Diffusion soumise à autorisation]. Results of studies on paternal smoking and spontaneous abortions have been inconsistent. The authors examined the effect of paternal smoking on the risk of pregna[...]Ouvrage
Cette thèse de doctorat en droit privé a été soutenue le 6 décembre 2002 à l'université de Montpellier 1 et porte sur l'existence d'un statut du patient. Dans la première partie de la thèse, l'au[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1501
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 42rIR0xp. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif : Examen du lien entre le tabagisme pendant la grossesse et les fentes faciales non syndromiques chez le nourrisson. Méthodes : Méta-analyse de cette ass[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC ewNJR0xF. Diffusion soumise à autorisation]. Le corps humain vivant est un aspect de la personne. Les éléments et produits détachés de ce corps, eux, sont des choses. Mais ce sont des choses particulières en ra[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xKNE8l. Diffusion soumise à autorisation]. La recherche n'a pas de limites, les chercheurs n'ont pas de frontières, mais qu'en est-il lorsque la recherche bouleverse le statut de l'embryon humain ? L'encadrem[...]Article
Thérapies géniques, clonage, recherches sur des embryons : comment se prononcer sur des programmes de recherche de cette nature ? Y a-t-il un risque d'atteinte à la dignité de l'humaine ? L'avancée des connaissances renvoie à une autre question [...]Article
Bénédicte Bévière ; Dorothée BOURGAULT-COUDEVYLLE ; Maurice Cassier ; Claude Huriet ; Jean-Paul Renard |Sommaire du dossier : La seconde étape de la révision des lois de bioéthique - La condition juridique de l'embryon et du foetus - Pour ou contre le clonage thérapeutique - Les débats sur la brevetabilité du vivant et du génome humain.Article
Sommaire : 1-Exposé. 2-Le manque de consensus normatif au niveau européen : a) Les disparités du droit comparé ; b) Les ambiguïtés du droit international ; c) Evaluation juridique actuelle, la nécessité d'un minimum d'harmonisation.Article
Les principales dispositions de loi de révision des lois dites de bioéthique de 1994, en cours d'examen au Parlement prévoient : - l'interdiction de l'identification par empreintes génétiques sur une personne décédée, dans le cadre d'une procédu[...]Article
En annonçant, sans en apporter la moindre preuve scientifique - à l'heure où nous écrivons ces lignes - avoir réussi à créer des êtres humains conçus à partir de la technique du clonage, les responsables de la secte des raéliens ont créé une viv[...]Article
L'association Alliance pour les droits de la vie est fondée à demander la suspension de l'exécution de la décision du 30 avr. 2002 du ministre de la Recherche autorisant le Centre national de la recherche scientifique à importer d'Australie deux[...]Ouvrage
A quoi sert la bioéthique ? Comment cette discipline est-elle née ? Comment fonctionne-t-elle ? Procréation médicalement assistée, séquençage du génome, statut de l'embryon. Quels problèmes doit-[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0299
Ouvrage
Le clonage reproductif est-il un "crime contre l'humanité" ? A-t-on le devoir face à l'ultime souffrance de donner la mort ? Y a-t-il un âge limite pour être mère ? Quel statut pour l'embryon ? L[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0301
Article
GETZ (Linn) : NOR. Faculty of Medicine. Norwegian University of Science and Technology. Trondheim. ; KIRKENGEN (Anne-Luise) : NOR. Behrens gate 8. Oslo. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS pYR0x0A5. Diffusion soumise à autorisation]. Fetal ultrasound screening has become routine practice in many western countries. During the last decade, such screening has led to frequent situations characteri[...]