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Article
Le CCNE fête cette année ses quarante ans. Il a rendu plus de cent quarante avis. Il est souhaitable de s’interroger sur cet organisme original qui propose une « éthique à la française ». Trois domaines sont significatifs : l’assistance médicale[...]Ouvrage
Réflexion portant sur les questions éthiques et sociales posées par le développement des sciences de la vie et de la santé, la bioéthique couvre un domaine comprenant notamment l’assistance médic[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0254
Ouvrage
La prise en charge des patients connaît d’importantes évolutions liées à la reconnaissance de leurs droits, au développement des obligations des professionnels et des établissements de santé, à l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0257
Ouvrage
Le Comité consultatif national d’éthique (CCNE) a quarante ans. Ce livre réunit des contributeurs venus d’horizons très variés, pour la plupart membres ou anciens membres du Comité. Son objectif [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0526
Article
La bioéthique est largement mobilisée dans le parcours d’évolution de la science biomédicale. Elle questionne les aspects éthiques qui sous-tendent la mise en place de nouvelles techniques de recherche et d’intervention clinique. Cette réflexion[...]Ouvrage
Le mot "éthique", lorsqu’il est appliqué aux sciences et à la médecine du vivant, semble recouvrir indifféremment l’"éthique médicale" proprement dite, c’est-à-dire l’exigence d’un certain compor[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0519
Article
La loi n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique a été publiée le 3 août 2021. C’est la première fois qu’une loi relative à la bioéthique est aussi peu consensuelle. D’une part, l’échec de la commission mixte paritaire. En effet, tout[...]Article
Entamé depuis plusieurs années, le processus de révision d ela loi de bioéthique a abouti à l'adoption de celle du 2 août 2021. Ce texte réforme un certain nombre de sujets traités traditionnellement par les lois de bioéthique, comme les condit[...]Article
La loi du 2 août 2021 relative à la bioéthique marque un tournant par rapport à ses devancières. Alors que, depuis 1994, les lois de bioéthique visaient à poser un encadrement moral aux progrès de la science, celle de 2021 prend largement en com[...]Article
Focalisé autour différentes questions, ce travail est une contribution à l’analyse d’une problématique multidimensionnelle soulevée par l’interdiction d’avorter en Algérie. Afin de démonter l’inadéquation et l’inapplicabilité de nos choix moraux[...]Article
Pauline Curier-Roche ; Danièle Cristol ; Marie Mesnil ; et al. ; Michel Borgetto, introd. |Au sommaire de ce dosiser qui analyse les innovations et les limites de la loi du 2 août 2021 relative à la bioéthique : - La révision des lois de bioéthique ; - La procréation médicalement assistée (PMA) dans le cadre de la nouvelle loi de bioé[...]Article
L'annonce de la création des premiers embryons "singe-homme" a provoqué l'inquiétude la l'opinion publique internationale. I. Le cadre juridique de l’embryon chimère ; II. Les enjeux de l’embryon chimèreArticle
Christian Byk ; Alfonso Chacón Mata ; Pedro J. Montano ; Santiago Altieri ; Nicole Gallus ; Diana Cristina Saiz Navarro ; Amir Muzur ; Iva Rinčić, |Au sommaire : - Juste un mot : La bioéthique, les droits de l’homme et le juge ; Chapitre 1. Las dimensiones bioéticas en la jurisprudencia de la Corte Interamericana de Derechos Humanos ; Chapitre 2. El fallo Artavia murillo c/ Costa Rica de 2[...]Ouvrage
Panorama des nouvelles règles en Bioéthique applicables en 2021. Le présent ouvrage se propose de présenter, en attendant les nombreux textes d'application, les apports majeurs de la loi du 2 aoû[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0205
Ouvrage
Si « la naissance est un fabuleux voyage », celui-ci n'est pourtant pas sans turbulences. Le gynécologue-obstétricien René Frydman, l’un des grands spécialistes mondialement reconnus de la médeci[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA40/0093
Ouvrage
La loi relative à la bioéthique est sans conteste particulière. Par son objet, car le développement des biotechnologies appliquées à l’humain engage les sciences « dures », mais convoque égalemen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0517
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0517
Article
Surannés, les principes d’indisponibilité et de non-patrimonialité du corps humain et de ses produits ne cessent d’être entravés, et l’embryon humain n’échappe pas aux effets indirects du phénomène de marchandisation du corps humain. Par la libé[...]Article
Claudine Bergoignan-Esper ; Laurence Brunet ; Marie Mesnil, coor. ; et al. |La procédure d’adoption de la loi de bioéthique a suscité un très vif intérêt non seulement dans la société française, mais encore dans les milieux juridiques et scientifiques. L’élaboration de la loi, précédée par un grand débat effectué à l’éc[...]Article
Alors que les discussions sont en cours pour aboutir en 2020 à une version ultime du projet de loi relatif à la bioéthique, le dossier présente 5 articles qui présentent certains pans du droit de la bioèthique, entre évolution, innovation et "ré[...]Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Ordonnances du Conseil d’État du 24 janvier 2020 (n°437328) et du 28 février 2020 (n°438854) : Illicéité du transfert post-mortem de gamètes et d’embryons –Déc[...]Ouvrage
Au sommaire de l'ouvrage : Le système de santé ; les principes régissant la relation de soins ; Le droit de la biomédecine et des biotechnologies
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0238
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0238
Ouvrage
Le mot « éthique », lorsqu’il est appliqué aux sciences et à la médecine du vivant, semble recouvrir indifféremment l’« éthique médicale » proprement dite, c’est-à-dire l’exigence d’un certain co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0510
Article
«Quel monde voulons-nous pour demain ?», interroge le Comité consultatif national d’éthique lors de l’ouverture du débat en janvier 2018. Neuf mois et 2 500 amendements plus tard, le projet de loi Bioéthique est adopté par un vote solennel à l’A[...]Article
Depuis le début des années 2010, des chercheurs constituent des "embryons chimères" en injectant des cellules humaines dans des embryons d'animaux. A très long terme, le but de ces recherches est de générer des animaux dont certains organes sero[...]Article
Comment évaluer les progrès actuels de la génétique? C’est dans le regard porté sur l’existence humaine elle-même que se trouvent les repères nécessaires à la formulation d’un tel jugement éthique. Or, un double positivisme peut impose[...]Ouvrage
L'ouvrage traite de questions aussi diverses que la fin de vie, la procréation médicalement assistée, la recherche sur les cellules souches, les nanotechnologies et la bioéthique spéculative. Com[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0492
Ouvrage
Il existe des médecins qui sauvent des malades mais qui veulent aussi inventer de nouveaux traitements pour les patients atteints de maladies incurables. Le professeur Jean-Louis Touraine est de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0502
Article
Généticien et pédiatre, Jean-François Mattei a été en 1994 le premier rapporteur de la loi dite de bioéthique. Dans cet article, il introduit d'abord les racines de l'éthique avant d'offrir une analyse lucide des questions posées par la révision[...]Rapport
La réflexion sur l'évolution des règles de bioéthique a été lancée avec l'ouverture, le 18 janvier 2018, par le Comité consultatif national d'éthique (CCNE), des Etats généraux de la bioéthique, [...]Rapport
Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Paris, FRA) , 535p. , 2018/10/25Depuis 1994, la conception française de la bioéthique réserve un large champ d'intervention au législateur, auquel il appartient de concilier, compte tenu de l'état des connaissances scientifique[...]Article
Au premier trimestre 2019, le législateur devra construire la troisième réforme programmée du droit de la bioéthique. Il sera guidé dans son travail d’équilibriste notamment par l’avis n° 126 du Comité consultatif national d’éthique (CCNE), par [...]Article
La trisomie 21, aussi appelée "syndrome de Down" est l'anomalie génétique la plus fréquente. Aujourd'hui, grâce à une meilleure prise en charge médicale et aux progrès de la médecine moderne, l'espérance de vie des personnes porteuses de trisomi[...]Article
Ce dossier sur la bioéthique est réalisé autour de 3 articles. Le premier fait le point sur les questions suscitées par les débats sur la bioéthique, notamment d'un point de vue philosophique. Il est suivi par un article interrogeant les conséqu[...]Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 165p. , 2018/09Après les Etats généraux de la bioéthique qui ont donné lieu, en juin 2018, à un rapport de synthèse rapportant de manière objective les différentes contributions, le Comité consultatif national[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0487
Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 196p. , 2018/06La France a été pionnière en matière de législation dans le domaine de la bioéthique, de la loi de 1988 à sa dernière révision en 2011. La loi relative à la bioéthique pose un ensemble de règles [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0481
Ouvrage
La bioéthique n’est pas que l’éthique biomédicale, elle est l’éthique de la vie. Elle a surgi d’une prise de conscience donnée au monde par le procès de Nuremberg mais aussi par l’évaluation de p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0478
Article
L’embryon est véritablement apparu dans le débat juridique au moment du vote de la loi du 17 janvier 1975, dite loi Veil, qui a dépénalisé l’IVG. L’adoption de cette loi a suscité de nombreuses réflexions au sujet de l’embryon qui, toutes consid[...]Article
Le séquençage du génome, intégral ou partiel, est un progrès scientifique indéniable : grâce à lui, on peut analyser les variations et les altérations des séquences d’Adn qui sont responsables de pathologies graves chez les individus et leurs de[...]Ouvrage
Cet ouvrage offre une réflexion renouvelée du concept de dignité. Il a pour particularité d’être une œuvre collective d’échanges entre des universitaires chinois et français sur cette notion fond[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LB10/0218
Article
Les changements normatifs récents autour des débuts de la vie mettent en lumière un effritement dans leur protection. Cette évolution actuelle est loin d'être à son apogée ni face à ses propres limites. La déconstruction de la protection semble [...]Ouvrage
A travers plusieurs contributions impliquant tout à la fois des juristes et des médecins, cet ouvrage dresse un aperçu de la législation française intervenue en matière de bioéthique depuis deux [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0436
Ouvrage
Emprunté au domaine de la philosophie morale, la dignité a fait l’objet d’une inscription dans les textes juridiques, notamment internationaux, à la suite de la Shoah. Ainsi, aujourd’hui, le prin[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LB10/0216
Article
L'article 46 de la loi du 7 juillet 2011 a institutionnalisé les états généraux, dont ceux de la bioéthique, obligeant à créer un débat public dès lors qu'un projet de réforme est envisagé «sur les problèmes éthiques et les questions de société [...]Article
Pourra-t-on bientôt transformer les gènes de son enfant pour le débarrasser de maladies héréditaires? Ou même les choisir de A à Z, comme sur catalogue, pour en faire un être parfait? Peut-on façonner la race humaine? La manipulation génétique e[...]Ouvrage
Membre de l'Association française de droit de la santé et de l'Association mondiale de droit médical, le professeur Gérard Mémeteau est un spécialiste du droit médical et de la bioéthique, auteur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0202
Article
Les progrès médicaux réalisés au cours des dernières décennies en matière de diagnostics anténatals ont assurément modifié les pratiques procréatives. La technicité et la multiplication des dispositifs et procédés médicaux ont en effet permis d’[...]Article
L'auteur analyse l'apport de la loi du 6 août 2013 tendant à modifier la loi du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique. Cette loi autorise sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires, alors qu'aupa[...]Article
Michel Borgetto, introd. ; Sophie Fantoni-Quinton, introd. ; et al. |Les contributions du dossier sont issues d'une journée d'étude organisée le 13 décembre 2013 par le Centre de recherches Droits et Perspectives du Droit au sein de l'université de Lille 2, en association avec la Maison européenne des sciences hu[...]Article
Article
La recherche sur l'embryon a été âprement discutée lors de l'examen de la loi de bioéthique de juillet 2011. La loi du 6 août 2013 met en place un régime d'autorisation encadrée, assortie de conditions strictes. Elle sera strictement contrôlé pa[...]Ouvrage
Premier ouvrage consacré à l'analyse des « Grands Avis » du Comité Consultatif National d'Éthique, ce recueil commenté couvre trente ans de réflexion bioéthique, au confluent des sciences de l'hu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0483
Ouvrage
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 49 p. , 2013La génétique appliquée à l'homme a retenu l'attention du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) à de nombreuses reprises, qu'il s'agisse des empre[...]Ouvrage
Au sommaire de l'ouvrage : Le système de santé/les principes régissant la relation de soins/La protection de l'humain dans le cadre des pratiques biomédicales.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2773
Ouvrage
Le 7 juillet 2011 était promulguée la loi n° 2011-814 relative à la bioéthique, point d'aboutissement de longs débats parlementaires enrichis des contributions produites par une mission d'informa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4547
Article
Guy Darcourt ; Régis Aubry ; Ali Benmakhlouf ; Hélène BROCQ ; Christian Dageville ; Frédérique DREIFUSS-NETTER ; Francois Lemaire ; Perrine Malzac ; Sylvie MANOUVRIER-HANU ; Mihaela MATEI ; Maurice Schneider ; Marie-Jo Thiel |Cette deuxième partie de dossier examine les situations où le recours à une réflexion éthique sur les pratiques s'impose : accès aux soins, prélèvement dorganes, aide médicale à la procréation (AMP), diagnostic génétique, annonce d'une maladie [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC rrFAR0xs. Diffusion soumise à autorisation]. La drépanocytose, première maladie génétique au monde en nombre de porteurs de gène et de malades atteints, touche principalement les pays du Sud. Elle est devenue l[...]Article
Projet de loi adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à la bioéthique, n°567, déposé le 31 mai 2011 et renvoyé à la commission des affaires sociales - Projet de loi modifié par la Sénat, en deuxième lectu[...]Article
Claudine Bergoignan-Esper ; Sixte BLANCHY ; Dominique Royère ; Yoël SAINSAUKIEU ; Béatrice SENEMAUD |En France, les pratiques d'AMP font l'objet d'un encadrement législatif institutionnel (Agence de la biomédecine), organisationnel (dans des centres agréés) et économiques (4 cycles pris en charge par la Sécurité sociale). Au niveau européen, il[...]Article
Henri Leridon ; Elise de La Rochebrochard ; Monique JAOUL ; Jacqueline MANDELBAUM ; Pénélope TROUDE |Au moins 15% des couples consultent pour infertilité et 2,5% des naissances font suite à une technique d'AMP. L'AMP recouvre l'ensemble des techniques d'aide à la procréation qui nécessitent la manipulation d'au moins l'un des deux gamètes, mais[...]Article
L'évaluation des activités et des résultats d'AMP est une tâche confiée à l'Agence de la biomédecine, tout comme le dispositif de vigilance (surveillance des incidents). La comparaison des centres entre eux est complexe et nécessite des méthodes[...]Article
De la "guérison" de l'infertilité à un nouveau "mode de conception" d'enfant, l'assistance médicale à la procréation fait l'objet de débats éthiques et de choix moraux souvent difficiles pour les patients dans un contexte légal qui varie selon l[...]Article
Devenue courante avec 4 millions d'enfants nés suite à une assistance médicale à la procréation, cette pratique suscite nombre de questions quant aux règles de son utilisation et aux raisons qui conduisent les couples à y recourir.Article
M. Azoulay ; J. BELAISCH ALLART ; P. COSSART ; et al. ; D. SIROUX, rapp. ; C. Sureau, rapp. |[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xECAJ8. Diffusion soumise à autorisation]. Le Comité d'Ethique dans cet avis reprend les débats, avis et réglementations existants sur la demande de procréation assistée après la mort de l'homme. Il y a d'un [...]Article
Comment ne pas envier la salamandre et son fabuleux potentiel de régénération ? Les capacités d'autoréparation du corps humain sont infiniment plus modestes. Cela dit, biologistes et médecins comptent bien passer outre. Leur principal espoir rep[...]Article
En pleine discussion du projet de loi sur la bioéthique, quelques pistes s'offrent au législateur pour mettre un petit peu plus d'éthique dans la loi bioéthique, autrement dit pour que la loi devienne réellement ce qu'elle est, une loi de bioéth[...]Article
La sacralité du corps humain est habituellement tirée du rattachement juridique du corps au mécanisme de la personnalité juridique. Au fil des années, ce constat s'est révélé toutefois de plus en plus fragile. L'utilisation revendiquée de corps [...]Ouvrage
Jean Michaud, juriste et humaniste, transmet le fruit de sa réflexion et connaissance, tiré de nombreuses publications, en tant que conseiller doyen honoraire de la Cour de cassation et ancien vi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0407
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8r8HJR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Avec l'adoption de la loi du 17 janvier 1975 sur l'interruption volontaire de grossesse, les femmes disposaient pour la première fois en France de la possibilité l[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE GnR0xHpD. Diffusion soumise à autorisation]. Face à l'enjeu majeur de santé publique représenté par le nombre important d'IVG pratiquées chaque année, la législation française a opté pour une approche résolum[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE m8CIIR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans les années soixante-dix, qui furent en France à la fois celles de la dépénalisation de l'avortement et de l'accès des femmes à la pilule contraceptive, la que[...]Article
L'auteur s'interroge sur les enjeux éthiques de la recherche sur les cellules souches embryonnaires humaines et de ses applications potentielles en thérapeutique. Il inscrit sa réflexion dans le cadre plus vaste des sources de cellules disponibl[...]Article
Alors que les sciences et les techniques ne cessent d'élargir le champ du possible en matière de procréation, il parait légitime de s'interroger : le possible est-il toujours souhaitable? Ce qui est aujourd'hui techniquement possible est-il touj[...]Article
Ali Benmakhlouf ; J.C. AMEISEN, rapp. ; C. BURLET ; A. CORDIER |[BDSP. Notice produite par APHPDOC IooB9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le Comité d'Ethique a été fréquemment saisi de problèmes liés à l'embryon et au foetus. Dans cet avis (n°112), est posée la question suivante : les embryons créés da[...]Article
Le bébé-médicament désigne un enfant conçu dans le but de guérir un frère ou une sur aîné souffrant d'une maladie génétique familiale grâce aux cellules souches prélevées dans le sang du cordon ombilical recueilli à sa naissance. En France, le[...]Rapport
La loi de bioéthique du 6 août 2004 consacre son Chapitre III à la réglementation des recherches sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires et foetales humaines. Dans son article 25 modi[...]Article
En 1994 était votée la première loi dite bioéthique, destinée à encadrer l'ensemble des techniques bio médicales appliquées à l'être humain. Une révision - loi du 6 août 2004 - et les propositions à minima du rapport Leonetti ont servi de préala[...]Article
La perspective d'une révision des lois de bioéthique 2010 - six ans après la première révision en 2004 des lois de 1994 - a été l'occasion d'une vaste consultation à échelle nationale sur les domaines touchant à la vie, à la science et aux techn[...]Ouvrage
A travers l'étude de l'embryogénie des kystes et fistules congénitaux du cou, Félix Leperchey propose une lecture historique de l'embryologie. Les quatre premiers chapitres retracent l'évolution [...]
- Localisation : Rennes | Cote : YA00/0097
Ouvrage
Procréation médicalement assistée, " mères porteuses ", diagnostics anténataux, recherche sur les cellules souches embryonnaires, euthanasie. La bioéthique interroge d'abord les frontières de la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0400
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xlkkFG. Diffusion soumise à autorisation].Article
Kathryn EHRICH ; FARSIDES (Bobbie) : GBR. Brighton & Sussex Medical School. ; Clare Williams ; King's College London. GBR |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 8qoR0xFo. Diffusion soumise à autorisation]. United Kingdom (UK) funding to build human embryonic stem cell (hESC) derivation labs within assisted conception units (ACU) was intended to facilitate the'In-vit[...]Ouvrage
L'auteur, philosophe et médecin, présente un recueil d'articles publiés entre 1978 et 2000. Des réflexions philosophiques sur différents sujets qui interrogent la pratique et la recherche médical[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0381
Article
L'objectif des récents Etats généraux de la bioéthique, qui se sont déroulés pendant le premier semestre 2009, était de " promouvoir la réflexion instruite et éclairée du plus grand nombre sur des questions qui engagent notre avenir commun " et [...]Rapport
Créée le 17 juin 2008, la mission d'information sur la révision des lois bioéthiques constituée de 32 députés a été chargée de dresser le bilan de l'application de la législation actuelle issue d[...]Rapport
Créée le 17 juin 2008, la mission d'information sur la révision des lois bioéthiques constituée de 32 députés a été chargée de dresser le bilan de l'application de la législation actuelle issue d[...]Article
Dominique Thouvenin ; Sylviane Agacinski ; Sylvie CADOLLE ; Geneviève Delaisi de Parseval ; Pierre Le Coz ; Eric Martinent |Au sommaire du dossier : Le réexamen de la loi relative à la bioéthique : origine, méthodes et objectifs - Pour la légalisation des "mères porteuses" - Contre la légalisation des "mères porteuses" - Du trouble dans la procréation : le débat auto[...]Article
Commentaire de l'ordonnance de référé du TGI de Rennes du 15 octobre 2009. Dans cette affaire, les juges font l'application de la loi de bioéthique et de l'article L. 2141-2 du Code de la santé publique qui énonce que "(...) font obstacle à l'in[...]Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 28 p. pdf , 15/10/2009Le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) s'est penché sur les interrogations éthiques relatives à deux types de diagnostic anténatals prévus par la loi : le diagnostic prénatal qui consist[...]Ouvrage
Emmanuel STREEL , 10/2009Une accumulation de faits n'est pas plus une science qu'un tas de pierres n'est une maison ! Cette citation empruntée à Henri Poincaré résume parfaitement la situation actuelle en ce qui concerne[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FL40/0330
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC E9Ik9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les recherches sur les embryons forment un sujet très difficile du point de vue éthique car l'embryon est le début de vie humaine et tout geste sur celui-ci rend com[...]Article
Au lendemain de la clôture des Etats généraux de la bioéthique (le 23 juin 2009) et à la veille de révision de la loi dite de bioéthique de 2004, les auteurs examinent trois questions essentielles restées en suspend : -Faut-il autoriser la gesta[...]Article
A l'occasion de l'élaboration des trois lois dites de bioéthique votées en 1994, le sociologue avait pu relever un changement de modèle dans la méthodologie législative : au couple politico-juriste avaient succédé les couples ministres-experts. [...]Rapport
Lancé le 4 février 2009 et clôturé le 24 juin 2009, les Etats généraux de la bioéthique ont permis de débattre et d'informer à travers plusieurs modalités d'organisation : -des forums citoyens qu[...]Article
Les travaux des Etats généraux de la bioéthique touchent à leur terme, et donneront lieu, le 23 juin, à un colloque national en présence du président de la République. Ils visent à préparer la seconde révision de la loi de bioéthique, prévue fin[...]Rapport
Afin de préparer la révision de la loi de bioéthique d'août 2004, le Premier ministre a demandé au Conseil d'Etat de se pencher sur l'ensemble des questions soulevées par l'application de ce text[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC sqkk8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. La distinction entre éthique de conviction et éthique de responsabilité explique certaines divergences d'opinion notamment sur des sujets qui font débat dans la soci[...]Ouvrage
La recherche sur l'embryon, le clonage, l'euthanasie, les tests génétiques... autant de questions qui, au-delà des réactions émotionnelles et des promesses, réelles ou supposées, de la science, e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0371
Ouvrage
Ce recueil de textes annotés et coordonnés réunit les textes internationaux - à portée universelle et régionale - et les textes nationaux belges et français qui éclairent la problématique général[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0162
Article
Olivier Clot-Faybesse ; Elise Jeanne ; Laurent Lejard ; Adélaïde Robert-Géraudel ; Jean-Louis ROCHON |La France a engagé cette année un large processus de réflexion dans le cadre de la révision de ses lois de bioéthique en 2010, en y associant, pour la première fois, la société civile. Procréation médicalement assistée, recherche sur l'embryon, [...]Ouvrage
La thèse porte sur la controverse au sujet de l'embryon humain, entre l'appartion de la première fécondation in vitro en 1978 et le vote des lois de bioéthique de 1994. Elle met en lumière les pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0377