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Mineur
Commentaire :
#4-2006. 16-17 ans
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Documents disponibles dans cette catégorie (253)
Rapport
Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires (MIVILUDES) (Paris, FRA) , 180p. , 2014/11Dans le respect des libertés publiques et individuelles, la Miviludes analyse l'évolution des mouvements à caractère sectaires et exerce sa vigilance sur les agissements attentatoires aux droits [...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB30/0188
Mémoire
L'accompagnement socio-éducatif des Mineurs Isolés Étrangers (MIE) se fait aujourd'hui dans un contexte socio-économique et politique tendu. L'Aide Sociale à l'Enfance a dû absorber, ces dernière[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES14/0038
Article
Contexte : Le nombre de grossesses non désirées chez l'adolescente reste important malgré l'existence d'informations et d'accès dédiés à cette population. Le médecin généraliste, du fait de son accessibilité et de ses compétences, est amené à pr[...]Article
[BDSP. Notice produite par InVS 8DpR0xAI. Diffusion soumise à autorisation]. Introduction. En dépit de la restriction complète de l'accès au tabac pour les moins de 18 ans instaurée en 2009 en France, les prévalences d'usages observées chez les [...]Article
Ils seraient autour de sept mille sur le territoire avec mille cinq cents ou deux mille nouveaux arrivants chaque année. Pas vraiment le genre d'invasion insurmontable pour un pays de soixante-cinq millions d'habitants. Mais dès qu'on entend par[...]Article
Du fait de la fragilité des publics accueillis, les gestionnaires d'établissements et services ne sont jamais à l'abri d'une mise en cause de leur responsabilité civile pour les dommages causés aux usagers ou à des tiers. Focus sur les principal[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OFDT 9R0x8rlq. Diffusion soumise à autorisation]. La loi portant réforme de l'hôpital relative aux patients, à la santé et aux territoires (dite loi HPST) du 21 juillet[...]Rapport
Créé par la loi n° 2004-1 du 2 janvier 2004 relative à l'accueil et à la protection de l'enfance, l'Observatoire national de l'enfance en danger (ONED) présente, chaque année un rapport au Gouver[...]Mémoire
La France, un pays de culture... Combien de fois peut-on entendre cette phrase pour qualifier une des caractéristiques de ce pays ? Dans une administration d’État telle que la Protection judiciai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JPP13/0001
Mémoire
Ce mémoire présente un travail de recherche réalisé entre septembre 2012 et mai 2013 à partir d'une enquête de terrain mené à la Ligue de l'Enseignement 35. Il s'agit d'étudier les caractéristiqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JPP13/0005
Mémoire
La philosophie de l’ordonnance de 1945 accorde une grande place à la prise en compte de la situation individuelle de l’enfant dans la décision. Il s’agit que celle-ci ait du sens au regard de l’a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JPP13/0003
Article
Pour répondre au mieux aux situations de vulnérabilité, la loi du 5 mars 2007, entrée en vigueur le 1er janvier 2009, a institué de nouveaux mécanismes de protection, essentiellement contractuels, à côté des mesures judiciaires existantes qui ne[...]Article
La personnalité en développement de l'adolescent et sa quête d'autonomie lui confèrent un statut spécial au sein du système de santé. A un âge transitionnel entre l'enfance et l'âge adulte, la société lui accorde un degré d'autonomie qui risque [...]Article
P. CRESSARD ; et al. ; I. Kahn-Bensaude ; A. Laude ; M. LEGMAN, éd. |[BDSP. Notice produite par IRDES BJR0xmHA. Diffusion soumise à autorisation]. Après une définition du secret médical et un aperçu sur la réglementation en vigueur, ce dossier aborde le sujet sous plusieurs angles : les soins médicaux délivrés au[...]Rapport
Plus de 98% des personnes reçues dans les centres de Médecins du monde vivent sous le seuil de pauvreté. A l'occasion du 17 octobre, journée internationale du refus de la misère, Médecins du Mond[...]