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BDSP5 Thésaurus > Economie descriptive > Recouvrement
Recouvrement
Commentaire :
#3-2001.
Synonyme(s)Recouvrement des coûts Recouvrement des frais |
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Article
Nous prenons ici le cas d'un établissement présentant un besoin de financement de 10 millions issu de l'arrivée à échéance d'un emprunt obligataire remboursable in fine. L'établissement ne dispose pas de la trésorerie structurelle nécessaire pou[...]Article
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 7p. , 2023/09Mise en place systématique d’une caution, prélèvement automatique, dépôt de garantie ou facturation à terme à échoir... Cette publication livre 9 bonnes pratiques pour optimiser le recouvrement [...]Article
Les réformes du financement des hôpitaux laissent entrevoir une transformation très profonde des finances hospitalières et plus particulièrement de l'ensemble de l'écosystème des acteurs de la chaine des finances. Le programme Simphonie représe[...]Article
Dans une logique d'amélioration continue de son organisation et de sa performance, le Centre hospitalier de Saint-Denis (CHSD) a entrepris depuis plusieurs années un travail de fond autour de la prise en charge de la précarité, pour les objectiv[...]Article
Un article sur les régies, pourquoi faire ? Démembrement de la comptabilité publique, le système des régies est très largement répandu dans toute la sphère financière et comptable publique, qu'il s'agisse de l'Etat, des collectivités territorial[...]Article
Une récente décision de la Cour de discipline budgétaire et financière (CDBF) du 21 janvier 2021 apporte des précisions intéressantes sur le recouvrement des redevances relatives aux consultations privées pratiquées en hôpital. (R.A.)Article
À l'initiative du Sénat, l'article 13 de deuxième loi de finances rectificative pour 2020 introduit l'article L6145-8-2 après l'article L614-8-1 du code de la santé publique. La disposition nouvelle prévoit de confier à un mandataire l'exécution[...]Article
La Cour de cassation a été conduite à rappeler à une caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) que le directeur d'hôpital est le seul représentant légal de l'établissement. Dans la procédure de recouvrement de l'indu auprès d'un établissement p[...]Article
Tout établissement public hospitalier peut faire l’objet de contrôles relatifs au paiement des cotisations et contributions sociales dues à raison de l’emploi de personnel. Deux types de contrôles peuvent être effectués : -le contrôle sur place,[...]Article
Depuis plusieurs années, l'Association des Administrateurs des Finances Publiques (ADAFIP) et La Conférence Nationale des Directeurs Généraux de CHU (CNDGCHU) ont souhaité renforcer leurs liens en organisant un séminaire d'échanges portant sur l[...]Article
La performance de la chaine Accueil Facturation Recouvrement (AFR), qui hier s'appréhendait uniquement en termes de sécurisation des recettes, s'appréhende aujourd'hui au regard des leviers qui permettront de conjuguer sécurisation des recettes [...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 26p. , 2019/12Proposé depuis 2018, l’outil d’évaluation de la maturité de la chaîne AFR permet aux établissements de réaliser un macro-diagnostic de la chaîne Accueil-Facturation-Recouvrement selon plusieurs a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0537
Mémoire
Le centre hospitalier de Saint-Denis est le seul établissement public de santé d’un territoire 430 000 habitants. Avec plus de 75 % de la patientèle qualifiée de très précaire, il est investi dan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH19/0009
Rapport
Les recettes des établissements de santé procèdent de règles parfois complexes, dont le respect ne peut être assuré que par la mise en place de process et le déploiement d’une démarche de maitris[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0538
Article
Dans les Etablissements Publics de Santé, le recouvrement est du ressort du Trésor Public mais les difficultés croissantes de trésorerie obligent les hôpitaux à mettre des actions en place grâce à une nouvelle approche de la gestion des débiteur[...]Article
Accélération du virage ambulatoire, réduction des durées de séjour, développement des outils numériques mis à disposition des professionnels de santé et des patients : nombreuses sont les mutations invitant à repenser l’organisation des activité[...]Article
L'importance accordée aux admissions a été actée par le programme national Simphonie visant à fiabiliser et raccourcir la chaine de facturation afin d'améliorer le taux de recouvrement global. La mise en oeuvre de ces mesures est très diversemen[...]Article
Quatre élèves directeurs d'hôpital de l'EHESP (promotion Camille-Claudel) ont choisi le Maroc comme destination de leur stage international de deux mois, s'investissant dans trois hôpitaux -deux établissements privés sans but lucratif et un CHU-[...]Mémoire
L’importance accordée de la chaîne admissions-facturation-recouvrement (AFR)a été actée par le programme national Simphonie visant à fiabiliser, numériser et raccourcir la chaîne de facturation a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH18/0030
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 30p. , 2018/09114, c’est le nombre d’indicateurs différents utilisés pour le pilotage de la chaîne Accueil - Facturation - Recouvrement dans les dix établissements de santé du groupe de travail, à l’origine de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0534
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0534
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 61p. , 2018/05La gestion des compétences des acteurs de la chaîne Accueil-Facturation-Recouvrement constitue un enjeu majeur pour les établissements de santé dans un contexte de contraintes financières et de t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN30/0032
- Localisation : Rennes | Cote : HN30/0032
Article
Les services de la facturation participent, comme les autres secteurs de l'hôpital, à ses nombreuses mutations. Le programme Simphonie, piloté par la Direction Générale de l'Offre de Soins et dont l'objectif est d'améliorer la performance de la [...]Article
Le droit de la sécurité sociale ne constitue pas un terrain propice au développement de transactions entre les caisses et leurs affiliés. Essentiellement constituée de dispositions d'ordre public, cette branche du droit a récemment été marquée p[...]Article
Au vu de l'ultra-précarité de la patientèle de l'hôpital, deux fois plus précaire qu'en Seine-Saint-Denis et cinq fois plus précaire qu'en Ile-de-France, le centre hospitalier de Saint-Denis a lancé en 2015 un projet fondé sur l’exploitation de [...]Article
Le programme de simplification du parcours administratif hospitalier du patient et de numérisation des informations échangées (Simphonie) outille les établissements de santé afin de repenser le parcours administratif du patient au service de sa [...]