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Article
L'article premier de la loi HPST a introduit la notion d'établissements de santé privés d'intérêt collectif (ESPIC). Le décret n° 2010-535 relatif aux Etablissements de Santé Privés d'Intérêt Collectif vient éclairer les modalités de mise en oeu[...]Article
La loi du février 2005, dite "loi handicap" a définitivement ouvert la porte des entreprises aux personnes handicapées. Cinq ans après, le handicap est devenu un vrai sujet RH, mais les employeurs peinent encore à répondre à leur obligation d'e[...]Article
La démarche de développement durable dans la construction d'un ouvrage public s'appuie sur plusieurs outils réglementaires et doit être prise en compte à tous les niveaux, de la phase de programmation à celle de la maîtrise d'oeuvre. Le point da[...]Rapport
Ce rapport rend compte des écarts entre les zones urbaines sensibles (ZUS) et le reste des territoires urbains dans plusieurs domaines : l'emploi, l'activité économique, les revenus des habitant[...]Article
La mise en place de réseaux de biobanques à l'échelle nationale et européenne est l'occasion d'explorer de nouveaux modèles de collaboration public-privé. L'accès aux biobanques : tel est l'un des tous premiers dossiers sur lesquels la toute jeu[...]Article
Les réformes du système de santé et des hôpitaux ont induit des évolutions législatives, structurelles et organisationnelles importantes et continues. Existe-t-il des logiques à l'uvre au sein du système de santé et des hôpitaux qui pourraient [...]Article
[BDSP. Notice produite par INPES 9sR0xrop. Diffusion soumise à autorisation]. Entretien avec Tim Greacen, représentant des usagers à l'hôpital européen Georges-Pompidou, Paris. C'est un véritable plaidoyer pour la transparence de la source d'inf[...]Article
[BDSP. Notice produite par INPES 98CR0xrs. Diffusion soumise à autorisation]. Le but du Catalogue et index des sites médicaux de langue française (CISMeF), projet du CHU de Rouen, est de recenser et de décrire les ressources provenant de sources[...]Article
[BDSP. Notice produite par INPES BFkl8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Promouvoir la santé des personnes, c'est aussi leur donner un accès le plus large possible à l'information sur leur propre santé, comme le souligne avec force la chart[...]Article
Il n'y a jamais eu autant de médecins en France non plus que d'autres personnels de santé. Mais le moins que l'on puisse dire, c'est qu'ils sont mal répartis. Jusqu'à présent, toutes les solutions proposées n'ont rien changé et il semble que la [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES HEk8R0xA. Diffusion soumise à autorisation]. Cet Insee Résultats décrit les caractéristiques des personnels employés au 31 décembre 2008 par l'État et les organismes publics en dépendant, y compris outre-mer et à[...]Article
Philippe TERNEYRE ; Patrice DIETERLE ; et al. ; Isabelle WIEN ; Journée d'études sur les contrats de partenariat (06/04/2012; Lyon (FRA)) |La passation des contrats de partenariat public-privé (PPP) fait l'objet d'un encadrement juridique précis, dérogatoire aux règles de la commande publique : dans quelles hypothèses le pouvoir adjudicateur peut-il recourir à cette technique ? Que[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES rD8R0x8k. Diffusion soumise à autorisation]. Cette publication regroupe les statistiques sur les rémunérations perçues en 2008 provenant de l'exploitation exhaustive des déclarations annuelles de données sociales[...]Article
L'absence de définition normative des services d'intérêt général permet d'englober toutes sortes d'activités sociales pouvant satisfaire, ou non, aux critères de l'activité économique. Pourtant, l'identification d'un régime unifié est malaisée e[...]Article
KPMG, le Global Reporting Initiative, le Programme des Nations-Unies pour l'environnement et l'université de Stellenbosch en Afrique du Sud ont publié en 2010 une étude portant sur l'évolution au niveau international des tendances en termes de r[...]Article
Dans le monde de l'entreprise et du management, les logiques culturelles jouent un rôle fondamental. A l'heure de la mondialisation, la diversité des cultures nationales n'a pas perdu de sa force. Au sein des firmes multinationales, un travail p[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par ORSMIP k8ER0xDG. Diffusion soumise à autorisation]. À partir d'un diagnostic et d'une analyse contextualisée d'interactions entre acteurs publics et privés, ce rapport [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par ORSMIP rR0x88pG. Diffusion soumise à autorisation]. Cette synthèse du rapport de recherche "Activité physique, nutrition et santé : la mise en oeuvre du Programme Natio[...]Article
Les entreprises de la Fédération nationale des activités de la dépollution et de lenvironnement (Fnade) souscrivent pleinement aux grands principes du Grenelle de lenvironnement et de la directive cadre déchets. Elles restent par ailleurs atta[...]Article
L'intégralité de ce supplément juridique a été réalisé par les rédactions d'Environnement Magazine et Droit de l'environnement. La loi Grenelle 2 y est décodée sous différents angles : classement thématique, sélection des avancées majeures, des [...]Article
Le Centre de droit JuriSanté consacre ce dossier à certaines problématiques particulières de la loi HPST et en dresse le bilan, un an après : gouvernance hospitalière - conseil de surveillance, président de CME, chefs de pôle -, coopération, qua[...]Article
Pauline MAHY, réal. ; et al. ; Laure PAVEAU ; Stéphanie RATINIER |Les termes de marché, de client, d'appel d'offre et de concurrence, mais aussi de résultat, d'efficacité, de rentabilité y font en effet irruption depuis quelques années. Le secteur se libéralise et s'ouvre à la concurrence, comme en témoignent [...]Article
Dans un futur proche, tout jeune fonctionnaire considérera qu'une carrière bien conduite connaîtra des mobilités fonctionnelles et géographiques avec des passages d'une fonction publique à l'autre. De même, la loi HPST prévoit que désormais des [...]Article
La révolution numérique annoncée est là. Mais la comprenons-nous vraiment ? Au-delà des ordinateurs, des portables et du web, ce sont en fait des pratiques collaboratives au sein des communautés informelles diversifiées qui dessinent de plus en [...]Article
La décision prise fin juillet par le gouvernement de reporter sine die le décret fixant un seuil minimal d'activités annuel pour les activités de chirurgie et ainsi de fermer les blocs opératoires les plus petits n'a engendré finalement que des [...]Article
Elus par les salariés de l'entreprise, les délégués du personnel ont pour rôle de faciliter les relations entre l'employeur et l'ensemble du personnel. Ce Numéro juridique revient en détail sur cette institution de proximité à travers sa mise en[...]Article
Bien que la mondialisation soit un phénomène ancien, la phase entamée dans les années 1980 constitue la transformation économique la plus marquante des trente dernières années. Caractérisée par une internationalisation des échanges accélérée et [...]Article
Le secteur hospitalier et plus généralement le service public de la santé, est engagé dans un processus de réformes de long terme dont les objectifs affichés sont, entre autres, la rationalisation et l'efficience économique et la meilleure prise[...]Rapport
Après avoir organisé une trentaine d'auditions et tables rondes et effectué deux déplacements dans des entreprises "sensibles", la mission d'information sur le mal-être au travail présente ses tr[...]Rapport
Composée de membres de la commission des affaires sociales du Sénat, la mission d'information du mal-être au travail s'est penchée sur tous les aspects du mal être au travail que ce soit le harcè[...]Article
Le secteur de protection sociale Privé Non Lucratif fait partie intégrante du système français et la FEHAP en est un porte-voix actif et efficace. Dans de nombreux pays européens, les structures Privées Non Lucratives sont dominantes dans l'offr[...]Rapport
Quatre ans après la publication en janvier 2006 du rapport public intitulé "Garde et réinsertion - la gestion des prisons", la Cour des comptes revient sur les suites que l'administration péniten[...]Article
Pendant très longtemps, la politique familiale allemande n'a pas été considérée comme une priorité en Allemagne, se conformant en cela à une tradition qui remonte à l'Après-guerre et considère la famille non seulement comme une valeur, mais auss[...]Article
Le bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) est l'établissement public de référence dans le domaine des sciences de la terre pour gérer les ressources et les risques du sol et du sous-sol. Le détail dans cette fiche sur son statut, se[...]Article
Catherine AUBERTIN, dir. ; Franck-Dominique VIVIEN, dir. |Ce numéro fait le point sur les enjeux et les controverses qui entourent le développement durable. Le premier chapitre reprend le cadre historique et théorique général de la notion de développement soutenable et permet de comprendre les origines[...]Article
On assiste en France à une augmentation du nombre d'associations impliquées dans le secteur public, en particulier dans le secteur médical, sanitaire et social. Ces associations du secteur privé non lucratif se trouvent à la croisée des modèles [...]Article
Délais excessifs de prise en charge, démographie médicale préoccupante, importance du coût des soins laissés à la charge des familles, carence de la réponse apportée aux troubles des adolescents Si d'indéniables progrès ont été accomplis, le dé[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES lR0xsBF9. Diffusion soumise à autorisation]. Selon les premiers résultats de la nouvelle enquête Protection sociale complémentaire d'entreprise (PSCE) de l'IRDES, en 2009, plus de deux établissements sur cinq (ho[...]Article
Depuis 2004, la recherche de maîtrise des dépenses de santé s'appuie toujours surtout sur des transferts vers les complémentaires et les ménages. Les réformes structurelles ne sont toujours pas au rendez-vous. Faute de courage politique et de pi[...]Article
L'ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010, prise en application de l'article 69 de la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST), réforme les conditions de création, d'organisation et de fonctionnement des laboratoires de biologie médic[...]Article
Le système français de retraite est complexe et complètement éclaté, ce qui favorise peu les discussions concernant sa réforme. Celle-ci est nécessaire face à des évolutions démographiques inéluctables. Les changements opérés jusqu'à présent ont[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES D8rR0xs9. Diffusion soumise à autorisation]. En 2008, un salarié à temps complet du secteur privé et semi-public, gagne en moyenne 2 753 euros par mois en brut et 2 069 euros nets de tous prélèvements à la source[...]Article
Le 26 mars 2010, les organisations syndicales et patronales sont parvenues à un accord sur le harcèlement et la violence au travail. Ce texte permet de transposer l'accord-cadre européen du 15 décembre 2006 et vise à améliorer la sensibilisation[...]Article
Les établissements privés se sont organisés afin d'optimiser la qualité des soins et atteindre les objectifs fixés par le contrat de bon usage. Quelles peuvent être les stratégies et les actions retenues concernant l'exercice pharmaceutique et l[...]Article
L'objectif de cette étude est de réaliser une évaluation du Système de Management Environnemental (SME) dans quelques entreprises algériennes certifiée ISO 14001 en terme social et humain. Les outils d'analyse utilisés étaient d'une part un ques[...]Article
L'Association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier (ANFH) a entrepris, fin 2009, un projet visant à proposer une offre de service pour les établissements adhérents qui souhaitent s'engager dans une démarche GPMC. Les m[...]Article
L'investissement hospitalier a connu en Europe une forte relance au début des années 2000. Les situations étaient très variées, à l'Ouest comme dans les pays de l'Europe centrale et orientale. Avec un point commun cependant : les autorités publi[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC J8AHR0x7. Diffusion soumise à autorisation]. Le secteur de l'aide aux personnes âgées dépendantes est en plein bouleversement au Royaume-Uni. Alors que les besoins vont exploser au cours des prochaines années, [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES komDtR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les salariés du secteur privé travaillent aujourd'hui dans des entreprises plus grandes qu'il y a trente ans, quel que soit le secteur d'activité. Cette évolution s'es[...]Article
Alors qu'en France, l'ouverture des services publics à la concurrence s'étend progressivement à des secteurs tels que la production et la distribution de l'énergie, le transport ferroviaire et la Poste, Jean-François Drevet engage ici une réflex[...]Article
Ce guide pratique a pour objetif d'aider aussi bien l'employeur que le salarié à mettre en place un parcours de formation, depuis son élaboration jusqu'au retour du salarié dans l'entreprise. Plusieurs étapes sont ainsi successivement détaillées[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xr8Fo9. Diffusion soumise à autorisation]. En 2007,1% des salariés à temps complet, les mieux rémunérés du secteur privé, perçoivent un salaire annuel moyen de 215 600 euros : ce sont les très hauts salaires. C[...]Article
La loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation tout au long de la vie constitue poursuit principalement un double objectif : faire de la formation professionnelle un outil efficace de la sécurisation des parcours professio[...]Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 80p. pdf , 03/2010Ce document est le cinquième rapport de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité, autorité créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004 et compétente pour conn[...]Article
Comment une entreprise de grande distribution dans le secteur du bricolage s'acquitte t-elle de l'obligation, introduite par la loi du 11 février 2005 , d'embaucher selon un quota minimum des personnes handicapées? Cet article apporte des répons[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 7oFR0xJk. Diffusion soumise à autorisation]. Les Agences Régionales de Santé étaient attendues depuis longtemps par les professionnels de santé et les usagers. Regroupant sous une autorité unique la prévention, l'o[...]Article
L'évaluation des risques liés aux multi-expositions à de faibles niveaux comporte beaucoup d'incertitudes, d'où la nécessité d'approches nouvelles : modèles probabilistes, renforcement de la surveillance biologique, développement de la traçabili[...]Rapport
Suite à une lettre de mission du Premier Ministre du 5 novembre 2009, le présent rapport propose une dizaine de mesures pour améliorer les conditions de santé psychologique au travail. Centré sur[...]Article
Malgré les progrès médicaux, malgré les réformes à répétition, les inégalités devant la maladie demeurent béantes. Entre les pays et à l'intérieur de chaque nation. Nombre de facteurs jouent (environnement, nourriture, travail ). Mais les systèm[...]Article
Suite du dictionnaire consacré aux notions essentielles de la loi HPST du 21 juillet 2009. Dans cette troisième partie, l'auteur analyse deux notions : l'établissement de santé privé d'intérêt collectif (ESPIC), le service public et la tarificat[...]Article
Regroupements, fusions, réforme statutaire, fragilisation de l'emploi La période est propice au rapprochement entre syndicats et cadres de direction. Reste qu'une telle adhésion, surtout dans le secteur privé, ne va pas de soi. Pour Hélène Che[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0xnlo7l. Diffusion soumise à autorisation]. Les questions liées au "vieillissement" et à l'inéluctable allongement de la vie professionnelle occupent le devant de la scène depuis plusieurs années maintenant. Pourt[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG GEDrER0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article est une monographie locale portant sur "Ma Maison" gérée par la congrégation des Petites Soeurs des Pauvres et située dans le troisième arrondissement de Lyo[...]Article
Laetitia Darmon, réal. ; et al. |Suicides, dépression, mal-être ; troubles musculo-squelettiques : les syndromes psychiques et psychosomatiques de souffrance au travail se répandent dramatiquement. Au-delà des conséquences humaines, cette souffrance a également un important coû[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG H9o9R0xo. Diffusion soumise à autorisation]. L'usage des représentations graphiques pour décrire les réalités économiques et sociales doit toujours inviter à une certaine prudence. Elles sont rarement neutres en re[...]Article
Le placement à domicile, qui permet de suivre l'enfant dans son lieu de vie habituel, le plus souvent chez ses parents, existe depuis le début des années 90. Cet accompagnement particulier, qui ne peut être efficace que dans certaines conditions[...]Article
Ce numéro de Liaisons sociales analyse les mesures de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 et plus particulièrement celles relatives aux accidents du travail et maladies professionnelles, à la maladie et à la lutte contre la fr[...]Article
Les comités départementaux de liaison et de coordination des services sociaux (Clicoss), créés en 1959 pour favoriser les liens entre acteurs privés et publics du social, ont été supprimés en 2007. Ils subsistent encore de nos jours sous différe[...]Article
TOUCHE (S.) : FRA. Service de médecine du travail. Chru de Reims. Hôpital Maison-Blanche. Reims. ; Congrès national de médecine et santé au travail. (01-04/06/2010; Toulouse. FRA) |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS AR0xFHIF. Diffusion soumise à autorisation].Article
Y. Roquelaure ; P. BIDRON ; A. Descatha ; M. GOLDBERG ; C. Ha ; E. IMBERNON ; B. LENDEVIC ; F. LEROUX ; A. MAZOYER ; F. MERITET ; A. Touranchet ; Services de santé au travail des Pays de la Loire. Nantes. FRA ; Congrès national de médecine et santé au travail. (01-04/06/2010; Toulouse. FRA) |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 8AmtR0x9. Diffusion soumise à autorisation].Ouvrage
Soraya Kompany , Mars 2010En France, toute entreprise de 20 salariés et plus a l'obligation d'employer 6% de travailleurs handicapés. Mais de surcroit, toute entreprise, publique ou privée, quelle que soit sa taille, est [...]
- Localisation : Paris | Cote : CL20/0137
Mémoire
Les Etablissements et Services d'Aide par le Travail [E.S.A.T.] mettent en uvre des activités à caractère professionnelle et un soutien médico-social et éducatif à des travailleurs reconnus hand[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF10/0005
Article
Dans cet article, l'auteur souligne que les 26 nouvelles agences régionale de santé (ARS) sont autant d'autorités administratives uniques dans chaque région qui doivent permettre de conduire une stratégie globale de santé. Elles ont une mission [...]Article
Patrice ZAGAME ; Michel Billé, interv. ; Patrick BONDUELLE, interv. ; Thierry CALVAT, interv. ; Stéphane ENCEL, interv. ; Marlène FALARDEAU, interv. ; Jacques Fiorentino, interv. ; Dominique FONLUPT, interv. ; Danielle FOREST, interv. ; Serge Guérin, interv. ; Gail HUNT, interv. ; Nadine LE FORESTIER, interv. ; Gontran LEJEUNE, interv. ; Mario Paquet, interv. ; Monique Pelletier ; Solange PROULX, interv. ; Andrée Sévigny, interv. ; Gaël Sliman, interv. ; André Tourigny, interv. ; Laurence VIGNON, interv. |Accompagner un de ses proches malade, âgé ou handicapé sur le long terme tout en exerçant une activité professionnelle demeure une situation aux conséquences souvent dommageables : absentéisme, mise à l'écart, horaires difficiles à aménager, dim[...]Article
FASSIER (J.B.) : FRA. Service des maladies professionnelles. Centre hospitalier Lyon sud. Hospices civils de Lyon. Pierre Bénite. ; M.J. Durand ; Centre d'action en prévention et réadaptation de l'incapacité au travail. (C.A.P.R.I.T.). Université de Sherbrooke. Longueuil. PQ. CAN |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS kR0x9osJ. Diffusion soumise à autorisation]. But de l'étude. La mise en oeuvre d'interventions (ou programmes) en santé et sécurité au travail se développe en France avec la démarche de planification engendr[...]Article
Jean-Marie Barbier ; Linda Aouar ; Jean-Pierre BOENS, interv. ; Malika BOUBEKEUR, interv. ; Hélène DE COMPIEGNE, interv. ; Bressé, interv. ; Myriam DEMOLDER ; Thomas GUITTON ; Bénédicte KAIL, interv. ; Michel LALEMANT, interv. ; Stéphane Lavergne ; Jean-Claude LEBARBIER, interv. ; Emmanuel LORDET, interv. ; Evelyne Marion ; Nicolas MERILLE ; Claude MEUNIER ; Philippe MIET, interv. ; Joël PREZELIN, interv. ; Pascale Ribes ; Dominique SIGOURE, interv. ; Véronique SZPAK, interv. ; Association des paralysés de France -APF (Paris, France) |Ce dossier est consacré intégralement à l'Association des Paralysés de France (APF), fondée avant la guerre par un petit groupe d'amis handicapés moteurs. L'association s'est développée de telle sorte qu'elle est aujourd'hui reconnue comme le gr[...]Article
Jean-Marie Barbier ; Linda Aouar ; Jean-Pierre BOENS ; Malika BOUBEKEUR ; Hélène DE COMPIEGNE ; Bressé ; Myriam DEMOLDER ; Thomas GUITTON ; Bénédicte KAIL ; Michel LALEMANT ; Stéphane Lavergne ; Jean-Claude LEBARBIER ; Emmanuel LORDET ; Evelyne Marion ; Nicolas MERILLE ; Claude MEUNIER ; Philippe MIET ; Joël PREZELIN ; Pascale Ribes ; Dominique SIGOURE ; Véronique SZPAK |[BDSP. Notice produite par CTNERHI k9FR0xI8. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier est consacré intégralement à l'Association des Paralysés de France (APF), fondée avant la guerre par un petit groupe d'amis handicapés moteurs. L'associat[...]Article
Didier Fontana, interv. ; Véronique ALOUIS, interv. ; Véronique BANCEL, interv. ; Daniel BREDOUX, interv. ; Simon CLAVERIE, interv. ; Jean-François DE CAFFARELLI, interv. ; Hélène DE COMPIEGNE, interv. ; Mijo FONTFREDE, interv. ; Lionel JEREZ, interv. ; Sylvie KARSENTY, interv. ; Martine MACHTOU, interv. ; Jean SAVY, interv. ; Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique -FIPHFP (Paris, France) ; Office national d'information sur les enseignements et les professions -ONISEP, Marne la Vallée (France) |Encore peu répandu dans la fonction publique, l'apprentissage constitue pourtant un tremplin vers l'emploi, tout particulièrement pour les personnes handicapées, jeunes et moins jeunes, qui n'ont pas nécessairement le niveau de qualification req[...]Article
Didier Fontana ; Véronique ALOUIS ; Véronique BANCEL ; Daniel BREDOUX ; Simon CLAVERIE ; Jean-François DE CAFFARELLI ; Hélène DE COMPIEGNE ; Mijo FONTFREDE ; Lionel JEREZ ; Sylvie KARSENTY ; Martine MACHTOU ; Jean SAVY |[BDSP. Notice produite par CTNERHI kAR0xrDE. Diffusion soumise à autorisation]. Encore peu répandu dans la fonction publique, l'apprentissage constitue pourtant un tremplin vers l'emploi, tout particulièrement pour les personnes handicapées, jeu[...]Ouvrage
La mission interministérielle "Solidarité, insertion et égalité des chances" poursuit essentiellement deux objectifs : contribuer à assurer un revenu minimum à ceux qui, pour des raisons familial[...]Ouvrage
La certification des entreprises dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail tend à se développer, principalement dans les grandes entreprises, sans aucun mécanisme de contrôle ou de[...]Article
Gilles Jeannot, coor. ; DEBAR (Anne) et al. ; Jean-Michel Lemoyne de Forges ; Bernard Perrin ; Marcel Pochard ; Luc Rouban, coor. ; François-Xavier Schweyer ; Jeanne SIWEK-POUYDESSEAU |Ce dossier comporte quatre chapitres : 1) Les différentes voies de réforme du statut : le statut des fonctionnaires comme enjeu socio-historique ; l'emploi dans la gestion des ressources humaines de la fonction publique ; quelle influence commun[...]Ouvrage
Guy Le Boterf approfondit dans cet ouvrage l'approche dont il est le créateur et qui fait le fil directeur de sa démarche, à savoir la distinction entre "avoir des compétences" et "agir avec comp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF20/0055
Article
Le quota de 6 % des travailleurs handicapés existe tant en droit du travail qu'en droit de la fonction publique. La Cour de cassation considère que le contrôle du respect de ce quota est extérieur à la compétence du comité d'entreprise. Le juge [...]Article
L'association de résidences pour personnes âgées dépendantes (ARPAD) a sollicité l'agrément d'un avenant à un accord d'entreprise, agrément qui lui a été refusé par arrêté interministériel du 22 octobre 2008. Arguant que l'arrêté portant refus d[...]Ouvrage
Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité -HALDE (Paris, France) , 16 p. , 2010Afin de promouvoir l'emploi des personnes handicapées, la loi n° 87-517 du 10 juillet 1987 a institué un dispositif, dit d'obligation d'emploi des travailleurs handicapés, imposant à tout employe[...]Article
ELOVAINIO (M.) : FIN. National Institute for Health and Welfare. Helsinki. ; BROCKNER (J.) : USA. Columbia University. New York. NY. ; GREENBERG (J.) : SGP. Jerald Greenberg. National University of Singapore. ; M. KIVIMAKI ; A. LINNA ; J. PENTTI ; J. VAHTERA ; VAN DEN BOS (K.) : NLD. Utrecht University. Utrecht. ; M. VIRTANEN ; Department of Public Health. University of Turku. And Turku University Hospital. Turku. FIN ; Fioh. Helsinki. FIN |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS E7R0xHFI. Diffusion soumise à autorisation]. Background. It has been shown that fairness perceptions have a strong impact on health, especially under conditions of great work stress. The aim of this study wa[...]Ouvrage
Ce livre aborde la principale énigme du monde du travail : la coopération. Elle est nécessaire au bon fonctionnement des entreprises, mais ne repose que sur la « bonne volonté » des opérateurs. L[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF00/0006
- Localisation : Rennes | Cote : NF00/0006
Article
À la rentrée 2009, en France métropolitaine et dans les DOM, les écoles du premier degré public et privé dépendant du ministère de l'Éducation nationale accueillent 6 647 100 élèves, dont 2 532 800 élèves dans l'enseignement préélémentaire, 4 07[...]Article
À la rentrée 2009, les établissements publics et privés du second degré de France métropolitaine et des DOM accueillent 5 331 700 élèves, soit 8 000 élèves de moins qu'en 2008. La baisse de 0,1% des effectifs, enregistrée cette année, est nettem[...]Article
L'obligation d'emploi des travailleurs handicapés obtient de meilleurs résultats en Allemagne qu'en France, bien que les moyens financiers qui lui sont consacrés soient, toutes choses égales par ailleurs, inférieurs en Allemagne. Le renforcement[...]Ouvrage
Cette enquête nationale menée auprès de 228 collectivités locales de tous types (mairies, conseils généraux, conseils régionaux, intercommunalités) et de toutes régions propose un éclairage sur l[...]Article
Nadia Amrous ; Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques -DARES (Paris, France) |En 2008, 284 000 travailleurs handicapés ont été employés dans les 129 100 établissements assujettis à l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés (OETH). En équivalent temps plein sur l'année, ces salariés handicapés représentaient 2,6 % d[...]Ouvrage
Les établissements de 20 à 49 salariés, dont le taux d'emploi est égal à zéro depuis 2006, ont jusqu'au 30 juin 2010 pour engager une première action handicap et éviter ainsi de verser une surcon[...]Article
Sophie Fantoni-Quinton ; B. BOSSU ; P. Frimat ; Thomas Morgenroth ; Lereds. Service de médecine du travail. Pôle de recherche et d'enseignement supérieur. (P.R.E.S.). Chru de Lille. Université Lille Nord-de France. I. Lille. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS snR0xB9H. Diffusion soumise à autorisation].Ouvrage
Ce livre rassemble neuf contributions, neuf conférences prononcées lors de neuf débats régionaux : "Le pouvoir de la liberté, application à la question du handicap" par Robert Misrahi, "Représent[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ00/0013
Article
Le présent article examine de façon critique les méthodes d'évaluation économique des programmes de santé et de leurs techniques dans le domaine particulier de la santé et de la sécurité au travail, notamment les méthodes d'évaluation appliquées[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 8IFoR0xI. Diffusion soumise à autorisation]. Transaction cost economics (TCE) has been the dominant economic paradigm for analysing contracting, and the framework has been applied in a number of health care [...]Ouvrage
Les partenariats public-privé apparaissent comme un instrument privilégié par le Gouvernement pour soutenir l'activité économique. Ainsi, le plan de relance gouvernemental mis en oeuvre dernièrem[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4521
Article
S. CHARREYRON ; M. Courtois ; J.P. Gilbert ; P.H. SOULIER ; Cnam. Institut d'hygiène industrielle et de l'environnement - sécurité sanitaire du travail et de l'environnement. Paris. FRA ; Service de santé au travail de Millau Grandes-Causses. Millau. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS oApR0xH7. Diffusion soumise à autorisation].Ouvrage
Cet ouvrage présente le projet "Google Livres", de sa génèse en 2004 à son état de réalisation actuelle en 2010 : une bibliothèque numérique de plus de 12 millions de volumes. Il a pour objectif [...]Article
Ce numéro spécial est issu des travaux du colloque international sur la gouvernance des associations qui s'est tenu le 7 et 8 septembre 2009 au Cnam, à Paris. Plusieurs articles s'organisent en un plan en 3 parties : 1 - La gouvernance et les st[...]Ouvrage
La loi HPST réforme la procédure d'autorisation en généralisant le recours à la procédure d'appel à projets pour la création, la transformation et l'extension de la capacité des établissements et[...]Ouvrage
Les partenariats public-privé (PPP) peuvent être sommairement présentés comme des contrats de longue durée, à paiement public, confiant à une entreprise privée des missions de conception, de cons[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4520
Ouvrage
Ce livre s'adresse aux personnes concernées par la question du harcèlement au travail et à d'autres pouvant l'être, à titre de prévention sociale, avec les différents moyens directs et indirects [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN00/0004
Rapport
, 32p. pdf 2010[BDSP. Notice produite par IRDES pR0x9HsH. Diffusion soumise à autorisation]. Workers'health, safety and well-being are vital concerns to hundreds of millions of working people worldwide. However[...]Ouvrage
Depuis des décennies, les pouvoirs publics français s'efforcent de "réformer" l'hôpital, afin notamment d'en mieux "maîtriser" les dépenses. Ils ont de plus en plus recours aux outils du "nouveau[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0338
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0338
Article
V. ADAMOV ; K. KOLEV ; A. MARCHEVA ; D. VRACHOVSKI ; A. ZAHARIEV |[BDSP. Notice produite par OBRESA R0xHJo9A. Diffusion soumise à autorisation]. Le sommaire de la revue précise la liste des articles suivants : Les ressources humaines du système de santé bulgare ; Les principales caractéristiques de la populati[...]Article
Qu'en est-il de la liberté au regard de l'exigence d'égalité, de l'Etat-providence, du libéralisme ? Sociologues, philosophes, juristes livrent ici leurs analyses. Autres volets de ce derniers numéro des Cahiers français : les libertés publiques[...]Mémoire
Pour le Ministère de la santé, la légionellose reste une priorité de santé publique. Afin de renforcer le contrôle des réseaux collectifs d'eau chaude sanitaire alimentant les établissements rece[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK10/0011
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES tCR0x989. Diffusion soumise à autorisation]. Les séries longues sur le marché du travail regroupent un ensemble de données historiques sur la population active, l'emploi et le chômage en France métropolitaine, ai[...]Ouvrage
Michel FEYNIE , Juin 2010L'ouvrage de Michel Feynie s'appuie sur des enquêtes menées dans une entreprise publique alors que se mettaient en place de nouvelles formes de management. Il permet d'expliquer et de comprendre [...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0482
Article
M. Ndiaye ; KASSE (A.A.) : SEN. Institut du cancer. Chnu A le Dantec. Dakar. ; KEBE (B.) : SEN. Centre d'imagerie médicale de Mermoz. Dakar. ; M.L. SOW ; Service de médecine légale et du travail. Faculté de médecine. Ucad. Dakar. SEN |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 8mR0xmHq. Diffusion soumise à autorisation]. Objectifs. L'incidence du mésothéliome pleural malin demeure inconnue dans nos pays africains au sud du Sahara. Cette absence d'études épidémiologiques nous amène[...]Ouvrage
Ce dépliant, disponible au format papier dans toutes les langues officielles de l'Union européenne, présente l'instrument européen de microfinancement Progress, opérationnel depuis le mois de jui[...]Ouvrage
Le contexte actuel implique pour les organisations (entreprises privées et publiques, administrations, associations,...) une transformation en profondeur des modes de régulation économiques et so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0531
Article
EAKIN (Joan-M) : CAN. Dalla Lana School of Public Health. University of Toronto. Toronto. ON. ; CHAMPOUX (Daniele) : CAN. Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail. Montreal. QC. ; MACEACHEN (Ellen) : CAN. Institute for Work & Health. And Dalla Lana School of Public Health. Toronto. ON. ; Canadian Association for Research on Work and Health. (C.A.R.W.H.). Toronto. ON. CAN ; Réseau de recherche en santé et en sécurité du travail du Québec. (R.R.S.S.T.Q.). Longueuil. PQ. CAN ; 2008 conference "Occupational Health and Safety Research in Action : Methods, Results and Applications". (15/06/2008; Montreal. PQ. CAN) |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS FksR0xDo. Diffusion soumise à autorisation]. Les risques à la santé et à la sécurité sont particuliers dans les établissements de petite taille, et les systèmes de sécurité et de santé au travail (SST) ont t[...]Ouvrage
Pourquoi encore un livre sur la crise des élites en France ? Pour se convaincre que les élites françaises sont en crise il suffit de flâner dans les librairies, de se promener sur la Toile ou d'é[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0585
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS IIFR0xHs. Diffusion soumise à autorisation].Article
Valérie Siranyan ; François Locher ; ROLLUX (Olivier) : FRA. Université Jean-Moulin Lyon-3. Lyon. ; Equipe de recherche Ea 4129 Santé Individu Société. Université de Lyon. Hospices civils de Lyon. Hôtel-Dieu. Quai des Célestin. Lyon. FRA ; Université Claude Bernard Lyon 1. Lyon. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS G9HR0xm9. Diffusion soumise à autorisation].Ouvrage
Début décembre 2009, France Télécom révèle avoir recensé 32 suicides de salariés depuis janvier 2008. Cette comptabilité morbide a engendré une polémique au sujet du caractère suicidogène de ce g[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0185
Ouvrage
Association de gestion du fonds pour l'insertion des personnes handicapées -AGEFIPH (Bagneux, France) , 15 p. , 2010Ce document synthétique propose des informations quantitatives transversales sur l'emploi des personnes handicapées en France et fournit l'essentiel des données chiffrées disponibles en avril 201[...]Mémoire
Clémentine BRENEOL , Diplôme : Master PPASP Pilotage des politiques et des actions en santé publique , 87p. , 2010Inscrites dans un environnement très concurrentiel, les mutuelles ont développé de nouvelles activités, telle que la prévention et la promotion de la santé. Au-delà dêtre un outil de différencia[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PPASP10/0001
Rapport
Outre l'objectif transversal de travailler mieux à tous les âges de la vie, le deuxième plan santé au travail (PST2) comporte quatre axes majeurs : 1-l'amélioration de la connaissance en santé au[...]Article
[BDSP. Notice produite par INPES R0xIsrtC. Diffusion soumise à autorisation]. Dans la région lilloise, à la demande d'une entreprise adhérente, l'équipe du service santé au travail est intervenue pour mettre en oeuvre une action visant à inciter[...]Article
[BDSP. Notice produite par INPES 7soR0xnD. Diffusion soumise à autorisation]. , Lille, l'industrie de l'hôtellerie-restauration a sollicité la médecine du travail pour mieux prévenir les risques professionnels chez ses salariés. Les médecins ont[...]Article
[BDSP. Notice produite par INPES ojlR0x7k. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis plusieurs années, l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail est confrontée à une demande croissante des entreprises sur la prévention des[...]Article
[BDSP. Notice produite par INPES mR0xD79k. Diffusion soumise à autorisation]. Au Québec, depuis 2009, toute structure qui emploie du personnel peut se faire certifier "Entreprise en santé". Partant du constat que l'entreprise est un acteur fonda[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES nllR0xkl. Diffusion soumise à autorisation]. Le Patient Protection and Affordable Care Act (ACA) est le projet de réforme du système d'assurance santé le plus ambitieux que les États-Unis aient connu depuis celui[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES A7R0xnHp. Diffusion soumise à autorisation]. Les réformes qui font entrer l'hôpital dans le XXIe siècle (plan "Hôpital 2007" et loi HPST) mettent en place une série de mesures d'inspiration libérale qui peuvent r[...]Ouvrage
Les Français regardent leur système hospitalier avec les yeux de Chimène : ils en sont fiers et ne voient pas ses failles. Pourtant, ils auraient intérêt à le reconsidérer avec plus d'objectivité[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HC10/0030
- Localisation : Rennes | Cote : HC10/0031
Article
Cet article est une synthèse de l'expérimentation portée et coordonnée par le CREAI Bourgogne depuis 2 ans en Côte d'Or. Cette expérience a consisté à mettre en place un dispositif d'accompagnement des établissements et services d'aide par le tr[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI ICAR0x9p. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article est une synthèse de l'expérimentation portée et coordonnée par le CREAI Bourgogne depuis 2 ans en Côte d'Or. Cette expérience a consisté à mettre en plac[...]Mémoire
L'ESAT du Circuit au Mans est un établissement de travail protégé, créé par l'ADAPEI de la Sarthe il y a 45 ans. Inspiré par un mouvement parental et pensé comme un lieu d'accueil pour tous les j[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB10/0019
Mémoire
Le Centre Hospitalier Charles Perrens est un établissement public de santé spécialisé en psychiatrie. Il est situé à Bordeaux. Au titre de l'accomplissement de ses missions, il travaille en coopé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA10/0013
Article
Les questions sans réponse sur la nature juridique des établissements et services sociaux et médico-sociaux quelquefois non identifiés et, pourrait-on dire, sans papiers, créent de plus en plus de difficultés pour les promoteurs et gestionnaire[...]Ouvrage
Le projet de loi de finances prévoit une baisse modeste des crédits consacrés à la mission "Solidarité, insertion et égalité des chances". Les crédits de paiement devraient diminuer de 2,9 % aprè[...]Article
En Rhône-Alpes, les ESAT et entreprises adaptées ont mis en place une plateforme téléphonique qui met en relation l'offre et la demande du travail. Un dispositif simple, qui donne des résultats. (RA)Article
Michaël COUYBES ; Jean-Paul BAGNA ; Anne-Isabelle BARTHELEMY ; Marie-Claire BROWN ; Patrick CHAIGNEAUD ; Gérard DE CHARETTE ; Jacques FROISSANT ; Anne LE BRUCHEC ; Gérard Lefranc ; Claude LYON ; Laurent THEVENET ; Agnès WOHLHUTER |Ce dossier a pour objectif d'aider à la fois les personnes handicapées à trouver un travail et les entreprises à trouver les personnes ayant les capacités pour un poste à pourvoir. Sont passés en revue les moyens et les dispositifs les plus prob[...]Article
AETES environnement est un réseau de franchises de propreté à objet social, co-fondé en 2009 par l'Association de sauvegarde et de promotion de la personne (ASPP) et Augias une entreprise de prestation de services de propreté. L'article décrit c[...]Ouvrage
En 2010, le régime des retraites est sur le point d'être à nouveau réformé et avec lui un système de répartition basé sur la solidarité entre les générations Contre cette réforme, d'autres soluti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC30/0201
Ouvrage
A la fois domaine politique, secteur administratif, matière universitaire, champ professionnel et réalité médicale, la santé publique est au coeur de nos grandes interrogations en matière de risq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0492
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0492
Ouvrage
Dans l'Union Européenne, les restructurations sont devenues un fait quotidien dans le secteur privé comme dans le secteur public. Or, souvent ces processus échouent dans la réalisation de leurs o[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4026
Ouvrage
Phénomène en expansion depuis dix ans, la souffrance au travail touche tous les secteurs d'activité et toutes les tailles d'entreprise. Les réponses apportées aujourd'hui à ces phénomènes sont pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0192
Article
Une série de textes réglementaires, pris en application de la loi "HPST" du 21 juillet 2009 a récemment réformé le statut des directeurs d'établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux. Parmi les modifications les plus notables : [...]Article
Cette seconde partie aborde la présentation des règles de recrutement des directeurs d'établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S), avec notamment la possibilité d'intégration directe. Elle présente également les nouveauté[...]Article
O. GHOMARI ; B. BEGHDADLI ; A. Descatha ; FANELLO (S.) : FRA. Département universitaire de santé publique. Chu d'Angers. Angers. ; A.B. KANDOUCI ; Y. Roquelaure ; M. TALEB ; Laboratoire de recherche environnement et santé. Université de Sidi bel Abbès. Sidi bel Abbés. DZA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS pR0x9nCq. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude transversale et multicentrique a pour objectif d'estimer la prévalence des troubles musculo-squelettiques du membre supérieur (TMSms) et l'exposition [...]Article
Guillaume LEFORESTIER ; Jérôme BROQUET ; Natacha DEVRIENDT ; Direction générale des collectivités locales -DGCL (Paris, France) ; Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales (Paris, France) ; Observatoire de la fonction publique territoriale du CNFPT (Paris, France) |Les "bilans sociaux" dressés tous les deux ans par les collectivités locales représentent un outil précieux pour la connaissance des ressources humaines des collectivités territoriales. Ce numéro propose une synthèse des bilans sociaux dressés e[...]Ouvrage
La systémique est une méthode qui, à partir dune remise en cause du rationalisme cartésien hérité dAristote, peut nous permettre dadapter nos modes de pensée aux besoins du monde actuel et de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : NA00/0165
Ouvrage
Les " Tableaux de l'économie française " s'adressent à tous ceux qui souhaitent connaître la situation économique, démographique et sociale de la France. Nouveauté de cette édition, de nombreux i[...]Ouvrage
When corporations claim the same citizenship rights as human citizens, they exercise an undue influence on health policy and democratic processes. Surprisingly, the same basic repertoire of tacti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0437
Ouvrage
En France, une personne sur dix connaît une situation de handicap et le taux de chômage des personnes handicapées est de 20% (contre 9% pour le reste de la population). Ce guide est destiné à aid[...]Ouvrage
Les entreprises adaptées (EA) sont des entreprises à but social, employant plus de 80% de salariés handicapés dans des conditions de travail adaptées à leur handicap. Intégrées dans des condition[...]Article
Le stress au travail peut tuer l'entreprise France Télécom en a fait l'amère expérience (32 mors en deux ans). Il aura fallu cette déferlante de suicides, pour que la direction reconnaisse l'ampleur de la souffrance au travail générée par d'ince[...]Article
Depuis dix ans, l'ESAT "CAT hors les murs" à Nantes, a pour seul objet d'aider les travailleurs handicapés mentaux à sortir du milieu protégé pour intégrer le milieu ordinaire. Un système d'accompagnement progressif qui rassure les entreprises t[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x9nknJ. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur présente les textes officiels, projets et rapports publiés durant l'année sur la révision de la législation funéraire, l'exercice de l'activité d'ostéopathe[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xr79nH. Diffusion soumise à autorisation]. Publication des réponses aux questions écrites sur les problématiques concernant l'hôpital et la santé et parues en 2009. Sujets traités : les soins palliatifs, le b[...]Article
Dans les discours et les dispositifs des politiques emploi-formation, comme dans les stratégies et les outils de gestion des ressources humaines en entreprise, la préoccupation croissante à légard des « parcours professionnel » est dabord à co[...]Article
Rares sont les grandes entreprises européennes à ne pas avoir créé, au cours des dix dernières années, leur "direction du développement durable", en charge de déployer la stratégie de l'entreprise et de conduire un processus de changement organi[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x97Fr9. Diffusion soumise à autorisation]. Analyse des conséquences de la loi sur les structures hospitalières : - des missions de service public partagées entre les établissements de santé publics et privés-[...]Article
La fonction publique apparaît attractive (sécurité de l'emploi, facilité d'aménagement de temps de travail, moindre discrimination..) pour les jeunes femmes entrant dans la vie active. Ce souhait d'accéder à la fonction publique peut se traduire[...]Article
Mieux coordonner la politique de santé au niveau régional grâce aux Agences régionales de santé (ARS), mieux coordonner les actions des établissements de santé, développer une politique de prévention et de santé publique Tels sont les enjeux ma[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES tFrsR0xo. Diffusion soumise à autorisation]. En moyenne en 2008,25,9 millions de personnes ont un travail et 2,1 millions sont au chômage au sens du BIT. Neuf personnes sur dix qui travaillent sont salariées*. 20[...]Article
Si l'appel de l'abbé Pierre date de 1954, on parle encore aujourd'hui de crise du logement. Certes, la majorité des Français est aujourd'hui propriétaire de son logement et jouit de bonnes conditions de confort, mais il reste difficile pour beau[...]Article
Marie-Françoise CLAVEL-FAUQUENOT ; Christine LHOTTE-CHEDAL ; Natacha MARIGNIER ; Frédérique Rigaud |Ce numéro juridique propose un guide pratique du recrutement qui s'adresse tant à l'employeur qu'au candidat à un poste dans l'entreprise. La première partie aborde les éléments à prendre en compte avant la phase de recrutement : le choix du con[...]Article
Crise et perspectives de déficit obligent, le dossier des retraites revient plus tôt que prévu à l'ordre du jour, avec un nouveau rendez-vous entre partenaires sociaux et pouvoirs publics fixé mi-2010. Ce dossier examine les enjeux de ce rendez-[...]Article
Présentation dans ce numéro de plusieurs arrêts ou avis relatifs au contentieux lié à l'exposition de salariés à l'amiante. Le Conseil d'Etat a apporté des précisions concernant la liste des établissements ouvrant droit à l'acaata (allocation de[...]Article
Au moment où les médias attirent l'attention sur le cas de plusieurs salariés de grandes entreprises qui se sont récemment suicidés sur leur lieu de travail expliquant ce geste par la dégradation des conditions de travail, la montée du risque ps[...]Article
A compter du 1er janvier 2010, la mise à la retraite avant 65 ans, à l'initiative de l'employeur avant 65 ans, à l'initiative de l'employeur, ne sera plus possible. En effet, les dérogations prévues par accord collectif cesseront de produire le[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0xpproI. Diffusion soumise à autorisation]. Ce n'est pas une simple invitation à négocier sur l'emploi des seniors pour la pérennité du système des retraites qui a été adoptée par la loi de financement de la Sécur[...]Article
La loi HPST du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires a, par son article 69, autorisé le gouvernement à prendre par ordonnance toutes mesures visant à " mieux garantir la qualité des [...]Article
Commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation, chambre criminelle du 24 mars 2009 n° 08-85.083 sur la dualité des régimes de responsabilité sociale et civile dans l'indemnisation des risques professionnels en établissements et services sociaux.Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 8HB9ER0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cette publication regroupe les statistiques sur les rémunérations perçues en 2007 provenant de l'exploitation exhaustive des déclarations annuelles de données sociales[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES I8nGR0xn. Diffusion soumise à autorisation]. La forte croissance de l'emploi dans les services depuis trente ans ne les met pas forcément à l'abri des retournements conjoncturels. Les cycles observés dans l'indus[...]Article
Gestions hospitalières présente sur plusieurs numéros les interventions du séminaire du Graph qui s'est tenu le 9 et 10 mars 2009 sur le thème du territoire. Ce numéro réunit trois interventions qui correspondent à la quatrième séance du séminai[...]Article
La loi sur la mobilité et les parcours professionnels dans la fonction publique a fait l'objet d'un dossier qui comporte trois parties : 1- Améliorer la mobilité et le déroulement de carrière des agents (cette partie est développée dans le n°262[...]Article
L'auteur se penche sur les dernières évolutions du droit de la fonction publique de l'Etat, qui permettent la recherche de la performance, par l'intégration de modèles et d'expériences venant du secteur privé d'une part (formation professionnell[...]Article
Emmanuel LECHYPRE, coor. ; Franck Dedieu ; Elodie GRANGIE ; Jean-Olivier HAIRAULT ; Isabelle HENNEBELLE ; François LANGOT ; Danièle LICATA ; Gilles LOCKHART, coor. ; Dominique Prévert ; Nicolas REYNAUD |Favoriser l'emploi des seniors, repenser la répartiton... Le point sur les pistes de réformes pour sauver le système. Et nos conseils pour améliorer votre pension.Article
Face au risque de pandémie grippale A/H1N1, qui pourrait occasionner un fort absentéisme des salariés et désorganiser l'activité économique, les pouvoirs publics recommandent aux entreprises, quels que soient leur taille ou leur secteur d'activi[...]Article
Les pouvoirs recommandent aux entreprises de se préparer dès aujourd'hui au risque de pandémie grippale de type A/H1N1. Dans les prochains mois, ce virus pourrait en effet avoir de lourdes conséquences sur l'activité des entreprises : taux d'abs[...]Article
Existe-t-il un lien entre le sexe des travailleurs et leurs conditions de travail ? La question peut sembler saugrenue, et pourtant Essayez d'y répondre, objectivement sans stéréotype, sans jugement hâtif du type :"les femmes sont meilleurs pou[...]Article
Pour faire face à la pandémie grippale, plusieurs dispositifs coexistent : -les plans de gestion de crise sanitaire (le plan blanc, le plan élargi) établis par les établissements de santé et les établissements médico-sociaux afin de mettre en oe[...]Article
Ce numéro de Vie sociale complète et enrichit la réflexion menée autour de la responsabilité lors du séminaire de recherche organisé au CNAM en 2008-2009 par la Chaire Travail social, le laboratoire interdisciplinaire pour la sociologie économiq[...]Article
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 prévoit une série de mesures visant à inciter les salariés à prolonger leur activité professionnelle et les employeurs à les maintenir en emploi. Sont ainsi prévues : une augmentation de la [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Dn98R0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Une étude générale de jurisprudence liée à la pratique des soins infirmiers, par le comité de lecture de Droit, Déontologie et Soin. Seront traités les chapitres sui[...]Article
L'annonce par le gouvernement de son intention d'étendre le statut d'auto-entrepreneur aux fonctionnaires peut apparaître en contradiction avec le principe d'exclusivité de l'exercice d'une fonction publique, réaffirmé par le législateur en 2007[...]Article
Antoine Dubout ; BACHELOT6NARQUIN (Roselyne) ; Valérie LETARD ; Le secteur Privé Non Lucratif face aux défis des réformes. 34e Congrès (08-10/04/2009; Lille) |Moment fort de rencontres et d'échanges, le congrès de la FEHAP a été l'occasion d'accueillir Roselyne Bachelot et Valérie Létard, dont vous trouverez les discours dans ce dernier article. Antoine Dubout a précisé les positions de la FEHAP quant[...]Article
Alain Rey ; et al. ; Marie-Anne Montchamp ; Patrick Viveret ; Le secteur Privé Non Lucratif face aux défis des réformes. 34e Congrès (08-10/04/2009; Lille) |La FEHAP a choisi cette année pour son 34e congrès le thème de la réforme et de porter la réflexion sous l'angle des défis. Alain Rey, spécialiste de la langue française, revient sur la signification exacte de ce terme "réforme". Patrick Viveret[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 89JR0xIF. Diffusion soumise à autorisation]. La mise à la retraite d'office permet à l'employeur, sous certaines conditions, de rompre le contrat de travail dès lors que le salarié a atteint un certain âge. La loi [...]Article
Face à l'accroissement des dépenses et des besoins de santé, de nombreux pays développés, notamment l'Amérique du Nord et les pays de l'Union européenne, ont mis en place des réformes importantes de leur système de santé. Ces réformes ont introd[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG AqjR0xsJ. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cet article est d'une part de dresser le bilan des analyses sur l'emploi des seniors en Corée, d'autre part de montrer en quoi l'évolution des comportement[...]Article
Age de cessation d'emploi et de liquidation d'un droit à la retraite : le cas de la génération 1938.
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mHER0x8m. Diffusion soumise à autorisation]. L'âge auquel les personnes cessent définitivement d'être en emploi et celui auquel elles liquident un premier droit à la retraite ne coïncident pas forcément. En F[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES CnGG7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. En 2008, le retournement de la conjoncture économique et les tensions financières affectent significativement les comportements de placement et de financement des agen[...]Article
Cette contribution a pour objet de montrer que la notion de responsabilité sociale de l'entreprise est devenue de plus en plus prégnante dans la gestion des entreprises et que cette évolution peut être interprétée comme la résultante d'une mutat[...]Article
L'analyse porte sur la gestion des partenariats dans un contexte de promotion de la santé. Les auteurs utilisent une étude de cas, le "Défi Santé 5/30", campagne québécoise de promotion de saines habitudes alimentaires pour : 1) décrire ces acte[...]Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 92p. pdf , 05/2009Ce document est le quatrième rapport de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité, autorité créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004 et compétente pour conn[...]Rapport
Chargé en février 2009 par le Président de la République d'établir un plan d'action destiné à promouvoir l'égalité des chances et la diversité en France, le commissaire à la diversité et à l'égal[...]Article
La première conférence nationale sur les conditions de travail en octobre 2007 a mis en exergue des sujets urgents et révélé des priorités nationales : le stress et les risques psychosociaux, les troubles musculosquelettiques, le travail des sen[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 9997R0xo. Diffusion soumise à autorisation]. En 2007, dans les entreprises du secteur privé et semi-public, le salaire mensuel moyen pour un poste à temps complet s'élève à 2 661 - en brut et 1 997 - nets de tous[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES G9n8R0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Cet Insee Résultats décrit les caractéristiques des personnels employés au 31 décembre 2005 et 2006 par l'État et les organismes publics en dépendant, y compris outre-[...]Article
Cet article propose d'analyser les partenariats public-privé en France et au Royaume-Uni à partir de leur contribution à la redéfinition de l'action publique. Après avoir montré comment ils s'inscrivent dans le cadre des réformes de la gestion p[...]