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BDSP5 Thésaurus > Travail > Temps travail > Durée travail > Heure supplémentaire
Heure supplémentaire |
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Sommaire du dossier : 1) Définition et champ d'application : qui est concerné ? 2) Mise en place : par l'employeur ; à l'initiative du salarié ; passage temps plein à temps partiel. 3) Conclusion du contrat : clauses obligatoires et facultatives[...]Article
"Le législateur a pris l'initiative de modifier les dispositions en matière de durée du travail pour conférer un rôle central à l'accord collectif et notamment à l'accord d'entreprise pour l'aménagement du temps de travail" souligne Jean-Denis C[...]Article
Ce document reproduit une partie du rapport du Sénat n° 403 du 18 juin 2008 relatif à la gestion de l'hôpital, partie consacrée plus spécifiquement à l'emploi hospitalier. Dans cette partie, le Sénat met l'accent sur le fait que les ressources h[...]Article
Une analyse sur la rénovation de la démocratie sociale, qui vient modifier entre autres les conditions de représentativité et de représentation des organisations syndicales et les modalités de négociation collective. (R.A.).Article
Ce numéro de liaisons sociales analyse de façon détaillée le volet "temps de travail" de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail. Les nouvelles dispositions de la loi concerne[...]Article
Sommaire du dossier : Faut-il vraiment travailler plus ? - Le plein-emploi est-il pour demain ? - Peut-on réformer l'Etat en France ? - La France est-elle proche de la faillite ? - Quel avenir pour les retraites ? Autant de questions difficiles [...]Article
Le phénomène du recours massif aux heures supplémentaires s'est accentué depuis la mise en oeuvre de la réduction du temps de travail, et ce malgré les créations de postes qui l'ont accompagnée. Un état des lieux de DHOS en 2006 fait apparaître [...]Article
La loi en faveur du pouvoir d'achat entre en vigueur le 10 février. Au programme, pour les salariés : conversion en argent d'un certain nombre de jours de repos et du repos compensateur de remplacement (RCR), monétisation du compte épargne temps[...]Mémoire
Avec une dette de plus de 23 millions d'heures, le bilan des heures supplémentaires à l'hôpital est très préoccupant. Constituée d'heures supplémentaires accumulées notamment pendant la mise en p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA08/0041
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J. MARTINS ; A.R. ANTUNES ; A. BISCAIA |[BDSP. Notice produite par OBRESA tr2OrR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Au Portugal, la demande de médecins, infirmiers et techniciens de la santé a traditionnellement dépassé l'offre. Malgré tout, la capacité du Service National de Santé[...]Article
En accordant l'une de ses premières visites présidentielles aux personnels et patients du centre hospitalier de Dunkerque, Nicolas Sarkozy a lancé un signal fort en direction de l'Hôpital : non, les établissements de santé ne seront pas la cinqu[...]Article
Faciliter le recours aux heures supplémentaires pour doper le pouvoir d'achat des actifs ? Séduisant mais simpliste. Car, autant que les entreprises, tous les salariés ne sons pas logés à la même enseigne. Enquête chez les ouvriers, les cadres e[...]Article
Le contrat de travail et ses différents éléments sont en principe librement négociés par les parties, l'employeur et le salarié. Mais en pratique, la liberté contractuelle est encadrée strictement par le code du travail et la convention collecti[...]Article
La notion de "temps de travail effectif", notion remontant à la loi de 1841 relative à la durée du travail des enfants, peut être interprétée selon deux conceptions différentes. D'un côté, dans la conception que l'on peut appeler "productiviste"[...]Article
Ce numéro spécial fait le point sur les obligations légales en matière de durée du travail suite aux aménagements apportés par la loi n° 2005-296 du 31 mars 2005 portant réforme de l'organisation du temps de travail. Il aborde tour à tour : -le [...]