Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Droit > Droit privé > Droit travail > Représentation personnel
Représentation personnelSynonyme(s)Représentant du personnel Représentation du personnel |
Documents disponibles dans cette catégorie (227)
Article
Ce numéro spécial présente les conditions de recours à l'intérim ainsi que la situation de l'intérimaire dans l'entreprise de travail temporaire et dans l'entreprise utilisatrice. Un point spécial est consacré à la formation des salariés intérim[...]Article
On trouvera ci-joint le texte intégral du rapport remis le 15 janvier 2004 au Ministre du travail relatif à l'amélioration du code du travail. Composée d'experts et de praticiens et présidée par Michel de Virville, la commission a tout d'abord d[...]Article
Izy BEHAR ; Serge AKOUN ; Daniel CROQUETTE ; Hubert FLICHY ; Juliana KOVAC ; Philippe Langlois ; Dominique SAUBESTY |Voilà que le Directeur des Ressources Humaines est lui aussi, maintenant interpelé par des risques que le droit social et le droit pénal font peser sur lui. Pour témoigner de ce que parfois subissent les DRH, il faut...rester anonyme ! Presque t[...]Article
Sommaire : 1) Effets de la reconnaissance d'une UES (Unité Economique et Sociale) - 2) Entités concernées - 3) Critère de l'UES - 4) Reconnaissance de l'UES - 5) Modification du périmètre et disparition de l'UES - 6) UES et groupe de sociétés.Article
Alain PEKAR LEMPEREUR, introd. ; Claude-Marc BENOIT ; Guy CHAMPAGNE ; Aurélien Colson ; Laurent DE MONVILLE ; Thierry GADAUD ; Bruno-André GIRAUDON ; Cédryc JOURNIAUX ; Hubert LANDIER ; MANCY (François) introd. ; Robert MNOOKIN ; Jean-Marie Peretti ; Jacques Rojot |La négociation, comme instrument de régulation, d'équilibre des rapports sociaux, met en jeu des techniques qui ont pour objet d'optimiser la satisfaction des intérêts de toutes les parties en présence et de minimiser les tensions qui apparaisse[...]Ouvrage
Alors que les entreprises sont de plus en plus flexibles, dans leur stratégie, leur organisation, leur périmètre, leur métier, et que les salariés sont invités à toujours plus d'autonomie, c'est [...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0402
Article
Ce numéro spécial a pour objet de préciser les règles spécifiques aux salariés cadres depuis l'embauche jusqu'à la rupture du contrat de travail. Ce numéro revient sur : Les éléments clés du contrat : la qualification, la rémunération, les avant[...]Article
François STANKIEWICZ ; Dominique Andolfatto ; Claudine Attias-Donfut ; Thomas Barnay ; Mireille BRUYERE ; Odile Chagny ; Bernard Eme ; Nathalie GREENAN ; Yannick L'Horty ; Jacques MAIRESSE ; Aline PAURON ; Dominique QUARRE |Sommaire du dossier - Productivité du travail : Productivité ou "valorité" du salarié, une autre représentation du travail La difficile comparaison internationale de la durée du travail - Inégalités de salaires et d'emploi : La responsabilité de[...]Article
Les conséquences de l'Internet sur les conditions de travail quotidiennes du salarié et les relations individuelles et collectives de travail dans l'entreprise ne sont pas totalement maîtrisées, ni toujours bien comprises, et suscitent donc enco[...]Article
La loi de modernisation sociale du 17 juillet 2002 a réformé en profondeur le droit de licenciement économique. En pratique elle se traduit par une complexification accrue des règles propres au licenciement économique en terme de procédure. L'am[...]Article
Ce numéro traite : De la prévention des licenciements qui se traduit par l'obligation mise à la charge de l'employeur de reclasser ou d'adapter ses salariés préalablement à toute mesure de licenciement. La prévention passe également par la conce[...]Article
Les accords relatifs à l'exercice du droit syndical existent... depuis la fin des années 1950. A l'origine, il s'agissait simplement de reconnaître la présence des syndicats à l'intérieur de l'entreprise, laquelle ne pouvait être imposée à l'emp[...]Article
Un projet de loi, adopté par le Conseil des ministres le 13/02/02, tend à "renforcer la maîtrise des risques technologiques". Ce texte, présenté par le ministre de l'Environnement, Yves Cochet, n'a pu être adopté avant la fin de la législature, [...]Article
Le second volet de la loi de modernisation sociale est consacré au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle. Définitivement adoptée par l'Assemblée nationale le 19 décembre 2001, puis aussitôt déférée devant le Conseil constitutionn[...]Article
Le syndicalisme français est l'objet aujourd'hui d'un processus accéléré de décomposition et de recomposition, écrit par Hubert Landier, qui en analyse ici brièvement les motifs et les conséquences. La décomposition tient, selon lui, au fossé qu[...]