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Le décret sur la qualification des directeurs d'établissements et services sociaux et médico-sociaux a entraîné une augmentation des diplômés de niveau I et II, selon l'évaluation effectuée à la demande de la direction générale de la cohésion so[...]Article
Les modalités d'application de la loi n° 2011-867 du 20 juillet 2011 réformant la médecine du travail viennent d'être précisées par deux décrets publiés le 30 janvier 2012. L'un deux, le décret n° 2012-135, aménage les obligations de l'employeur[...]Article
En 2011, plusieurs arrêts de jurisprudence (Cour de cassation, Conseil d'Etat) sont venus apporter des précisions en matière de harcèlement moral ou sexuel. Ces précisions concernent : la responsabilité de l'employeur, la sanction d'agissements [...]Article
GEHANNO (J.F.) : FRA. Service de médecine du travail et des maladies professionnelles. Chu de Rouen. Rouen. ; Congrès national de médecine et santé au travail. (05/06/2012; Clermont-Ferrand. FRA) |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 8R0xIAn8. Diffusion soumise à autorisation].Rapport
La réalisation du guide méthodologique du projet Européen Univers' Emploi est basée sur le modèle de l'Université d'Aarhus au Danemark. Ce modèle favorise une approche holistique pour soutenir le[...]Article
Cette étude vise à comprendre les expériences vécues des étudiants handicapés physiques diplômés en recherche d'emploi aux USA ainsi que les définitions du handicap que chacun des étudiants lui accorde et dans laquelle ils se projettent. Des ent[...]Rapport
Mission Interministérielle de lutte contre la Drogue et la Toxicomanie. (M.I.L.D.T.). Paris. FRA , 71p. pdf , 01/2012Ce guide dont l'élaboration a été décidée en conclusion des Assises nationales "Drogues illicites et risques professionnels" en juin 2010 vise à offrir aux acteurs de l'entreprise les outils et r[...]Article
La responsabilité des professionnels de l'action sociale en matière pénale, civile et administrative
Ce dossier est entièrement consacré à la responsabilité des professionnels de l'action sociale. On trouvera au sommaire : - La responsabilité pénale : les incriminations pour fautes "volontaires", les incriminations pour fautes "involontaires", [...]Rapport
Observatoire régional de l'emploi et de la formation de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur -ORM (Marseille, France) , 51 p. , 2012Cette étude a été réalisée dans le cadre du plan régional d'insertion professionnelle des travailleurs handicapés (PRITH). Le projet a été lancé le 26 mai 2011, au cours d'un premier comité techn[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES BR0xI89o. Diffusion soumise à autorisation]. Après une présentation sur la prise en charge des accidents du travail et maladie en France par la Sécurité sociale, cet article aborde l'aspect plus complexe de la fa[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES kntqR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article dresse un historique du droit de l'indemnisation des victimes d'accidents du travail t de maladies professionnelles. Il revient sur les modes d'indemnisati[...]Article
Le système de réparation des accidents du travail mis en place en 1898 a fait l'objet de profondes remises en cause ces dernières années, et plus particulièrement, depuis 2002 avec l'affirmation jurisprudentielle d'une "obligation de sécurité de[...]Article
Depuis 1946 les services de médecine du travail puis de santé au travail (SST) sont dirigés, organisés et financés par les employeurs et leurs représentants. De nombreux médecins s'accommodent de cette situation tout en exprimant un malaise diff[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 9IGJkR0x. Diffusion soumise à autorisation]. D'un point de vue politique, la réforme du système d'assurance-maladie demeure un sujet brûlant aux États-Unis. Le président Clinton avait échoué dans sa tentative d'i[...]Article
Plus de 57% des accidents mortels du travail sont des accidents de la route. Et le nombre d'accidents de trajet avec arrêts de travail ne cesse d'augmenter (+3,6% en 2008). Au-delà des aspects humains, le risque routier professionnel présente po[...]