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Le salarié peut suspendre son contrat de travail pour suivre la formation de son choix ou préparer un examen en utilisant son droit au congé de formation. Il est distinct du plan de formation qui organise les stages des salariés conformément aux[...]Article
Le bilan de compétences a trouvé sa place dans le marché du travail français : en 2000, environ 80 000 bilans ont été réalisés. Par contre la structure des bénéficiaires ne changent que lentement : certes, la part des salariés profitant d'un tel[...]Article
Ce numéro traite : De la prévention des licenciements qui se traduit par l'obligation mise à la charge de l'employeur de reclasser ou d'adapter ses salariés préalablement à toute mesure de licenciement. La prévention passe également par la conce[...]Article
Un stage en entreprise a pour objet de parfaire une formation par acquisition d'une expérience pratique et par familiarisation avec la vie professionnelle. Sa brièveté, pas plus que son objectif pédagogique, ne suffisent cependant pas à le défin[...]Article
La direction générale de l'action sociale a remis, le 15 avril, a Ségolène Royal, un rapport préconisant, en une soixantaine de propositions, une évolution de ce statut.Article
Les présentes recommandations ont pour but, après avoir caractérisé les produits concernés et identifié les dangers présentés par ces produits, de proposer une démarche pour l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité au travail et de [...]Article
La loi de modernisation du 17/01/02, parue au JO du 18/01/02, contient un chapitre intitulé "Lutte contre le harcèlement moral au travail" (articles 168 à 180). Si certains de ces articles ont fait l'objet de réserves d'interprétation par le Con[...]Article
Une étudde est menée auprès de deux groupes de personnes : un échantillon d'employeurs qui embauchent des personnes handicapées et un échantillon de conseillers pour l'emploi de personnes handicapées. Le point de vue de chacun des groupes est re[...]Article
Immédiatement après leur "emploi-jeune", près des deux tiers des jeunes occupent un emploi et un quart se retrouvent au chômage.Article
L'assurance contre les accidents du travail est, en Belgique, un modèle tout à fait remarquable dans la mesure où il s'agit d'une branche de la sécurité sociale dont la gestion est confiée depuis 1903 à des assureurs privés, sous le contrôle vig[...]Article
Les employeurs embauchant un chômeur de longue durée peuvent bénéficier d'une aide de l'assurance chômage.Article
Dans un contexte de baisse du chômage, l'enveloppe financière affectée aux contrats emploi-solidarité (CES) a diminué tandis que celle des contrats emplois consolidés (CEC) augmentait pour offrir une insertion plus durable aux exclus. Ainsi, l'é[...]Article
Le présent rapport repose sur l'hypothèse selon laquelle les conditions du marché du travail ont un impact décisif sur l'accès aux prestations de la sécurité sociale. L'Etat indien de Kerala a fait d'énormes progrès dans l'élaboration de différe[...]Article
La mise en place des 35 heures pose inévitablement le problème du maintien ou non de la rémunération. Le lecteur trouvera dans ce Numéro la réponse aux principales questions qu'il se pose en la matière. Et tout d'abord, que faut-il entendre au j[...]Article
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Le colloque du 24 avril 2001 de l'Union de syndicats et groupements d'employeurs représentatifs dans l'économie sociale (U.S.G.E.R.E.S.) est intervenu à un moment charnière de la vie de l'organisation : sa volonté de devenir une organisation pat[...]Article
Les structures du secteur mixte de l'insertion par l'économie développent à la fois des activités de production et des activités d'utilité sociale.Article
H. DE JOUVENEL ; Michel Borgetto ; B. BRUNHES ; Pierre Concialdi ; J. DAMON ; B. Delannoy ; N. DESGAYETS ; M. GRIGNON ; R. LAFORE ; F.X. Merrien ; G. NEZOSI ; F. OVAERE ; B. PREEL ; J.J. ROSA ; R. RUELLAN ; P. VOLOVITCH |Ceux qui s'interrogent aujourd'hui dans cette revue, sur l'avenir de la protection sociale évoquent deux types d'arguments qui traduisent la double préoccupation économique et sociale qui caractérise la question. Le problème des régimes de retra[...]Article
C. SEZE ; M. HORASSIUS, éd. ; N. HORASSIUS, éd. ; Jean-Paul Tachon ; Service du Dr Tachon. Eps de Ville-Evrard. Neuilly sur Marne. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS dR0xpQBl. Diffusion soumise à autorisation]. Le praticien est fréquemment confronté au cours de son exercice à la gestion du secret médical. Il peut être sollicité pour livrer des informations médicales conc[...]Article
Toutes les entreprises sont tenues de financer la formation professionnelle continue. Cette obligation permet de financer la formation des salariés. Ce numéro est conçu comme un guide pratique. Il définit les obligations de l'entreprise, puis il[...]Article
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"Seule l'incompétence devrait être un handicap au travail". C'est de ce postulat qu'est né le projet pilote initié par Manpower pour favoriser l'insertion des personnes handicapées en entreprise. Ce projet est en cours ; il prend les moyens de m[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 1R0xSsV0. Diffusion soumise à autorisation]. Représentants de l'Etat, syndicalistes et employeurs, les partenaires sociaux, personnels de la Sécurité sociale, telles sont les trois catégories d'acteurs qui font[...]Article
La diffusion en entreprise du Web, de l'intranet ou du courrier électronique, lesquels peuvent être utilisés à des fins aussi bien professionnelles que personnelles, pose les problèmes du contrôle de leur usage par l'employeur et de l'accès des [...]Article
Dispositif de préretraite contre embauche. Départ de l'entreprise. Rémunération pour l'intéressé. Contreparties pour l'emploi. Participation de l'employeur.Article
Dans ce dossier sur le rapport Mauroy les sujets suivants sont développés : Quelle évolution pour les collectivités territoriales ? Perspectives ouvertes par la commission pour l'avenir de la décentralisation ; Listes des propositions du rapport[...]Article
M. CASACCIA ; G. SEROUSSI ; Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par CREDES zR0xvifI. Diffusion soumise à autorisation]. Cet ouvrage rassemble un ensemble de séries de longue période sur les salaires. Ces séries sont issues des déclarations annuelles des employeurs. Elles rendent compte[...]Article
Le travail à temps partiel connaît des modifications de son régime juridique. En effet les lois du 13 juin 1998, dite loi Aubry 1, et du 19 janvier 2000, dite loi Aubry 2, relatives à la réduction du temps de travail modifient le régime du temps[...]Article
Ce numéro spécial a vocation à recenser les aides à l'embauche les plus courantes. Il vous permettra d'opérer la meilleure adéquation entre vos besoins en personnel et le contrat ou l'aide la plus appropriée. Sont étudiés les principaux disposit[...]Article
Congé parental. L'allocation parentale d'éducation a beau être ouverte aux deux sexes, très rare sont les hommes qui la demandent. Parce que les femmes ont moins à perdre en termes de revenus. Mais surtout parce que pour un homme, s'arrêter de t[...]Article
Le règlement intérieur est le document par lequel l'employeur précise les règles d'hygiène et de sécurité applicables dans l'entreprise ; fixe celles relatives à la discipline. Il doit notamment indiquer la nature et l'échelle des sanctions et r[...]Article
La loi n° 2000-647 du 10 juillet 2000, tendant à préciser la définition des délits non intentionnels, modifie les dispositions du Code pénal définissant la notion de délai non intentionnel, ou faisant référence à cette notion, afin de circonscri[...]Article
Grâce aux partenaires sociaux, à la Cour de cassation et au législateur, le salarié malade bénéficie d'un certain statut protecteur. Les problèmes juridiques liés à la maladie du salarié restent cependant multiples et complexes. Nous traiterons [...]Article
Si l'on se limite à l'étude de la responsabilité du pharmacien relevant de la sphère privé, force et de constater que la mise en jeu de la responsabilité civile suppose de manière classique qu'elle soit engagée sur le fondement de l'article 1382[...]Article
Le salarié qui agit sans excéder les limites de la mission qui lui est impartie par son employeur n'engage pas sa responsabilité civile à l'égard des tiers.Article
Ces quatre parties sont développées dans cet article : Banalités de base relatives à la loi de 1971 ; Paritarisme, Etat et FPC, une relation incertaine ; Accompagnement paritaire des modernisations ou traitement public de l'inadaptation des acti[...]Article
Le modèle dominant du management, pour l'essentiel d'origine nord-américaine, a réussi son adaptation dans les pays européens ou certains pays asiatiques. Mais sa tentative d'implantation tel quel en Afrique a échoué. Quelles peuvent être les co[...]Article
Le développement de l'utilisation professionnelle d'Internet par de nombreuses entreprises françaises a entraîné l'émergence d'un certain nombre de problèmes juridiques dans les rapports entre l'entreprise et ses salariés. De plus en plus nombre[...]Article
Ce numéro spécial recense les aides à l'embauche les plus courantes. Sont étudiés les principaux dispositifs permettant à un employeur du secteur privé ou du secteur public de bénéficier d'un avantage ou d'une aide. Sont ainsi présentés : - les [...]Ouvrage
En France, dès 1906, un numéro du bulletin de l'inspection du travail mentionnait les premiers cas mortels d'asbestose survenus parmi les travailleurs dans une usine de Normandie, à Condé-sur-Noi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR60/0220
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Les organismes de sécurité sociale tirent leurs ressources de cotisations sociales assises sur les sommes versées aux travailleurs en contrepartie ou à l'occasion du travail. Bien que le thème de l'assiette des cotisations n'ait fait l'objet que[...]Ouvrage
Pour mieux analyser et traiter les obstacles à l'intégration professionnelle des personnes séropositives, l'Association "VIVRE" a conduit, auprès des Equipes de Préparation et de Suite du Reclass[...]Ouvrage
Comment éviter une perte d'emploi pour raison de santé tout en construisant des solutions adaptées aux besoins de la personne et aux nécessités de l'entreprise ? Un groupe de professionnels engag[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0364
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Depuis le 1er janvier 1988, les employeurs publics ou privés, occupant au moins 20 salariés, doivent employer 6% de travailleurs handicapés. Ce dossier juridique analyse les bénéficiaires de la loi et de leur statut dans l'entreprise.Article
Les représentations du handicap visuel suscitent encore beaucoup d'interrogations chez certains employeurs lorsqu'ils reçoivent la candidature d'une personne aveugle ou mal voyante. L'auteur, partant d'une étude sociologique réalisée par la Ligu[...]Article
La dégradation du marché du travail a conduit à la multiplication des emplois précaires et à une embauche de plus en plus sélective de la part des employeurs. Quels sont les critères de recrutement des employeurs ? Comment les emplois "étudiants[...]Article
Discrimination. IL n'y a rien à faire, en France, les Martin et les Durand ont beaucoup plus de chances de trouver un emploi que les jeunes d'origine étrangère. Bien que la ségrégation à l'embauche soit punie par la loi, elle est très difficile [...]Article
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Les discussions françaises sur la protection sociale en générale et sur les retraites en particulier reposent souvent sur l'hypothèse implicite que les dispositifs d'entreprise pourraient en partie compléter, remplacer ou prendre le relais des d[...]Article
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La loi contre les exclusions du 29 juillet 1998 modifie le champ d'application et le régime des contrats emploi-solidarité. (1). A suivre.Article
L'ensemble des modifications affectant les contrats emploi solidarité (CES) et les contrats emploi consolidé (CEC), à la suite de la loi n° 98-657 du 29 juillet 1998 et des décrets, ° 98-1108 et n° 98-1109 du 9 décembre 1998 (v. légis. soc. F9-n[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES rp6EPR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les réformes des marchés de l'assurance individuelle et des petites entreprises pourraient faciliter la pérénisation de la couverture des assurés et augmenter l'accès[...]Mémoire
Andrew SNITSELAAR , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Personne en Difficulté Sociale , 92p. , 1999Le CHRS de l'Association La Clède, en une quinzaine d'années, a aménagé divers dispositifs d'insertion par l'activité économique qui tentent de concilier la double logique du social et de l'écono[...]Ouvrage
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Les repères qui ont fondé depuis trente ans la gestion sociale des entreprises sont en train d'éclater. La mobilité sous toutes ses formes est devenue une préoccupation permanente des entreprises et des salariés. Les entreprises se transforment [...]Article
L'hypothèse d'une crise ou du moins d'une déstabilisation des professions sociales traditionnelles est souvent évoquée. L'observation empirique permet de décrire trois familles de métiers. Celles de la présence sociale, de l'organisation sociale[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 8J2R0xFJ. Diffusion soumise à autorisation]. Aux Etats-Unis, les employeurs peuvent jouer un rôle important dans le modelage des systèmes de santé de communautés à travers leurs efforts directs pour faire évolue[...]Article
Afin de poursuivre le développement de l'offre de services aux particuliers, réputé créatrice d'emploi, les Pouvoirs Publics ont étendu la réduction d'impôt offerte aux particuliers employant des salariés à domicile aux personnes qui recourent a[...]Article
L'emploi d'un salarié par des particuliers a connu ces dernières années un essor important consécutif notamment à l'adoption de diverses mesures d'aide financière. Nombre de personnes se retrouvent ainsi "employeurs" sans en connaître l'étendue [...]Article
Cet article présente les différences qui existent, d'un point de vue juridique, entre l'examen préalable à la reprise du travail sollicité par le salarié, et l'examen de reprise du travail à la charge de l'employeur à l'issue des périodes de sus[...]Article
Cet article examine les retentissements sur des personnes déficientes mentales, et plus particulièrement sur celles atteintes d'un handicap mental léger, des mesures destinées à favoriser leur embauche. Les discours des employeurs et les modific[...]Article
Philippe CALMETTE, nouveau Directeur général, présente le SNAPEI. On relèvera avec intérêt dans les propos de Philippe CALMETTE, son souci de ne pas s'en tenir à sa fonction de gestionnaire de la convention collective, mais d'être partie prenant[...]Article
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This paper challenges the notion of "care", arguing that people who need support in their daily lives have been constructed a "dependent people". Instead, the author argues, if we want to empower people we must learn from the Idependent Living M[...]Article
This article suggests it is important to unpack the notion of "empowerment" in community care so that the position of those who provide "hands-on" care is scrutinised alongside the empowerment of "users" of care. The particular case of the forth[...]Ouvrage
Etude exploratoire des représentations sociales des employeurs et des personnes handicapées en matière de handicap et d'emploi.Mémoire
L'étude comparative menée à l'INRA, a pour objet de mesurer l'évolution des mentalités vis-à-vis du handicap. Une enquête est adressée à 80 chefs de service, dont une moitié a recruté un agent ha[...]Article
Les problèmes juridiques posés par la maladie du salarié restent multiples et parfois complexes. Dans ce document, la première partie est consacrée aux effets de la maladie sur l'exécution du contrat de travail ; la seconde, "Indemnisation de la[...]Article
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Depuis son institution en 1995, le contrat initiative-emploi (C.I.E.) a déjà subi plusieurs aménagements. En particulier, l'aide forfaitaire de l'Etat a été recentrée sur les publics les plus en difficulté.Article
J. Ladsous ; J. CHOPLIN ; H. DROUARD ; P. ENCLOS ; et al. ; M. Fourdrignier ; M. GUIGUE ; J. IGUENANE ; O. LABARTHE ; P. PEYRE ; M. PINAUD ; J. PINEAU ; D. TRONCHE |Article
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A compter du 1er octobre 1996, l'exonération des cotisations d'allocations familiales et la ristourne sur les cotisations de sécurité sociale sont fondues en un allégement dégressif unique qui s'applique aux salaires inférieurs à 8 521 F.Article
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La convention de conversion a pour objectif de permettre au salarié qui perd son emploi pour motif économique de se reclasser le plus rapidement possible. L'employeur qui envisage un tel licenciement a l'obligation de proposer cette convention. [...]Article
Le potentiel de création d'emploi qu'offrirait la redistribution du travail suscite, depuis peu, beaucoup d'intérêt. Qu'en est-il vraiment ? Partager le travail peut-il être un moyen de lutter contre le chômage ? Les auteurs ont examiné les effe[...]Article
Cette nouvelle édition est conçue comme un guide pratique de la participation au financement de la formation. Le premier chapitre permet de définir les obligations de l'entreprise. Les chapitres suivants détaillent les dispositions propres à cha[...]Article
Il est attesté que le chômage des jeunes tient avant tout aux conditions économiques qui modèlent le marché du travail et non à une mauvaise préparation scolaire au monde du travail. Pourtant, depuis le milieu des années quatre-vingt, c'est sur [...]Article
Toutes les aides à l'embauche sont classées en fonction des catégories particulières des salariés concernés (personnes handicapées : pp. 56-65), qu'il s'agisse des jeunes de 15 à 26 ans ou des demandeurs d'emploi plus âgés, des caractéristiques [...]Article
Du fait qu'elles sont assises sur les salaires et élèvent le coût du travail, les charges sociales sont souvent accusées d'exercer des effets négatifs sur l'emploi. Mais, avant d'envisager leur allégement il convient de s'interroger sur leur nat[...]Article
J.M. LEVY ; D.J. JESSOP ; P.H. LEVY ; A. RIMMERMAN |Cet article compare les résultats de deux études : l'une portant sur des entreprises américaines et l'autre sur les chefs d'entreprise dans l'Etat de New-York. Les résultats ont montré que les groupes d'employeurs étaient favorables à l'emploi d[...]Article
La formation continue est devenue un droit dont toute personne peut bénéficier aux différentes étapes de sa vie professionnelle. Pour les salariés, leur départ en formaion peut avoir lieu dans le cadre du plan de formation de l'entreprise ou d'u[...]Film
Alain CASANOVA , réal. , Cassette vidéo VHS PAL/SECAM, 27 minutes, 350 francs TTC (tarif 1998). En vente auprès de DID , 1995Les expériences conduites par ECCO Travail Temporaire, Département Initiative et Emploi, illustrent dans ce film comment le métier de l'intérim, souvent mal connu, peut être un formidable outil d[...]Ouvrage
Un emploi convenable et rémunéré représente pour la personne handicapée, comme pour toute personne un pas essentiel vers son intégration sociale et son épanouissement personnel. Or, malgré les ac[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1658
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Synthèse du dispositif gouvernemental d'aide au premier emploi des jeunes et texte intégral du décret n° 94-281 du 11 avril 1994 et de la circulaire CDE n° 94-18 du 14 avril 1994.Ouvrage
L'AGEFIPH souhaite connaître les modes d'organisation des politiques d'emploi mises en oeuvre dans les entreprises permettant de déboucher sur un accroissement et une amélioration du recrutement [...]Article
En ce qui concerne les élections des représentants du personnel, la loi quinquennale du 20 décembre 1993 a introduit trois modifications importantes ; elle a : - aligné la durée du mandat des délégués du personnel (1 an) sur celle des membres du[...]Article
La loi du 27 juillet 1993 instaure, à compter du 1er juillet 1993, un abattement de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale sur les rémunérations des aides à domicile exerçant une activité au sein de certaines associations ou organism[...]Article
L'abattement des cotisations patronales.Article
Au terme d'entretiens en profondeur avec les employeurs, ce projet de recherche a examiné les exigences à l'embauche et les causes du licenciement ou de problèmes invoqués par l'employeur du personnel handicap ou non handicapé. Les résultats ind[...]