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Brochure
, 47p. 2014Cette douzième édition regroupe des informations chiffrées, présentées en quatre chapitres thématiques : le contexte démographique; les personnes en situation de handicap; la réponse à l'obligati[...]Article
Devant le développement des risques psychosociaux liés aux organisations du travail, les médecins du travail sont dorénavant réglementairement tenus d’exercer un devoir d’alerte collective. Mais les employeurs, pour protéger leur responsabilité,[...]Article
Comment rendre compte du « social » ou encore faire rendre compte aux entreprises de leur responsabilité sociale ? Cet article propose un modèle de compromis performatif pour étudier la façon dont les théories et les idéologies, ainsi que leurs [...]Article
Une formation chaque année, pour tous les professionnels de santé : à peine instaurée, la nouvelle obligation produit déjà ses effets.Article
Il est pratiquement impossible pour les travailleurs atteints d’une maladie professionnelle de faire valoir leurs droits. Le Bureau Beroepsziekten de la Confédération syndicale néerlandaise FNV aide les affiliés des syndicats à engager la respo[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC lqFDR0xl. Diffusion soumise à autorisation]. Les autorités administratives ont l'obligation de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et morale de leurs agents, e[...]Article
Retour sur les emplois d'avenir, qui doivent permettre aux jeunes jusqu'à 25 ans peu ou pas qualifiés d'accéder à l'emploi et à la qualification. Financés en partie par l'Etat, ces nouveaux contrats aidés s'adressent en priorité au secteur non m[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS jsAR0xI8. Diffusion soumise à autorisation].Article
Hépatite, polio, tétanos... Face aux risques de contamination du public et d'eux-mêmes, les personnels ont intérêt à être immunisés. A l'employeur de s'en assurer avec le médecin du travail.Ouvrage
Du soudage par résistance à l'imagerie par résonance magnétique (IRM) en passant par l'électrolyse, de nombreuses applications industrielles génèrent des champs électromagnétiques potentiellement[...]Ouvrage
La Gestion des ressources humaines (GRH) a pris maintenant une importance essentielle dans le management des organisations. Les individus sont ainsi de moins en moins considérés comme des "variab[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF10/0171
Article
Tour d'horizon des principales dispositions de la loi du 29 décembre 2012 intéressant la fiscalité des ménages, les minima sociaux, le logement et les étrangers. (RA)Article
[BDSP. Notice produite par IRDES CB8lpR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 a largement innové en mettant à la charge des employeurs l'obligation de mettre en place une politique de prévention de la pénib[...]Article
Les professionnels de l'action sociale voient de plus en plus souvent leur responsabilité engagée à l'égard des usagers. D'où l'importance pour ces acteurs d'avoir une bonne connaissance des règles applicables et une juste perception des risques[...]Article
Ce numéro de la revue ouvre des pistes de réflexions sur les difficultés rencontrées par près de 470 millions de personnes ayant des incapacités en âge de travailler à travers le monde. Les thèmes abordés sont organisés dans un sommaire présenté[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES skDGR0xl. Diffusion soumise à autorisation]. La deuxième édition de l'enquête Protection sociale complémentaire d'entreprise, PSCE 2009, s'inscrit dans un contexte différent de la précédente, réalisée en 2003. El[...]Article
Montpellier (Hérault). La délégation régionale de l'APF expérimente depuis 2010 des services sur mesure permettant à des personnes lourdement handicapées de remplir leur fonction d'employeur. Un modèle économique original.Rapport
Dans leur quasi-totalité (90 %), les salariés du secteur privé non agricole sont suivis, en ce qui concerne la santé au travail, par des services de santé au travail interentreprises (SSTI), orga[...]Article
Une nouvelle réforme des services de santé au travail est entrée en vigueur le 1er juillet 2012. La loi du 20 juillet 2011, ses décrets d'application du 30 janvier 2012 et la circulaire du 9 novembre 2012 ont notamment vocation à améliorer le pi[...]Article
L'employeur, sur lequel pèse une obligation de sécurité importante vis à vis de ses salariés, peut mettre en place un certain nombre de mesures d'ordre préventif ou disciplinaire en cas de problème d'alcoolisme.Article
Le décret sur la qualification des directeurs d'établissements et services sociaux et médico-sociaux a entraîné une augmentation des diplômés de niveau I et II, selon l'évaluation effectuée à la demande de la direction générale de la cohésion so[...]Article
Les modalités d'application de la loi n° 2011-867 du 20 juillet 2011 réformant la médecine du travail viennent d'être précisées par deux décrets publiés le 30 janvier 2012. L'un deux, le décret n° 2012-135, aménage les obligations de l'employeur[...]Article
En 2011, plusieurs arrêts de jurisprudence (Cour de cassation, Conseil d'Etat) sont venus apporter des précisions en matière de harcèlement moral ou sexuel. Ces précisions concernent : la responsabilité de l'employeur, la sanction d'agissements [...]Article
GEHANNO (J.F.) : FRA. Service de médecine du travail et des maladies professionnelles. Chu de Rouen. Rouen. ; Congrès national de médecine et santé au travail. (05/06/2012; Clermont-Ferrand. FRA) |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 8R0xIAn8. Diffusion soumise à autorisation].Rapport
La réalisation du guide méthodologique du projet Européen Univers' Emploi est basée sur le modèle de l'Université d'Aarhus au Danemark. Ce modèle favorise une approche holistique pour soutenir le[...]Article
Cette étude vise à comprendre les expériences vécues des étudiants handicapés physiques diplômés en recherche d'emploi aux USA ainsi que les définitions du handicap que chacun des étudiants lui accorde et dans laquelle ils se projettent. Des ent[...]Rapport
Mission Interministérielle de lutte contre la Drogue et la Toxicomanie. (M.I.L.D.T.). Paris. FRA , 71p. pdf , 01/2012Ce guide dont l'élaboration a été décidée en conclusion des Assises nationales "Drogues illicites et risques professionnels" en juin 2010 vise à offrir aux acteurs de l'entreprise les outils et r[...]Article
La responsabilité des professionnels de l'action sociale en matière pénale, civile et administrative
Ce dossier est entièrement consacré à la responsabilité des professionnels de l'action sociale. On trouvera au sommaire : - La responsabilité pénale : les incriminations pour fautes "volontaires", les incriminations pour fautes "involontaires", [...]Rapport
Observatoire régional de l'emploi et de la formation de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur -ORM (Marseille, France) , 51 p. , 2012Cette étude a été réalisée dans le cadre du plan régional d'insertion professionnelle des travailleurs handicapés (PRITH). Le projet a été lancé le 26 mai 2011, au cours d'un premier comité techn[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES BR0xI89o. Diffusion soumise à autorisation]. Après une présentation sur la prise en charge des accidents du travail et maladie en France par la Sécurité sociale, cet article aborde l'aspect plus complexe de la fa[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES kntqR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article dresse un historique du droit de l'indemnisation des victimes d'accidents du travail t de maladies professionnelles. Il revient sur les modes d'indemnisati[...]Article
Le système de réparation des accidents du travail mis en place en 1898 a fait l'objet de profondes remises en cause ces dernières années, et plus particulièrement, depuis 2002 avec l'affirmation jurisprudentielle d'une "obligation de sécurité de[...]Article
Depuis 1946 les services de médecine du travail puis de santé au travail (SST) sont dirigés, organisés et financés par les employeurs et leurs représentants. De nombreux médecins s'accommodent de cette situation tout en exprimant un malaise diff[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 9IGJkR0x. Diffusion soumise à autorisation]. D'un point de vue politique, la réforme du système d'assurance-maladie demeure un sujet brûlant aux États-Unis. Le président Clinton avait échoué dans sa tentative d'i[...]Article
Plus de 57% des accidents mortels du travail sont des accidents de la route. Et le nombre d'accidents de trajet avec arrêts de travail ne cesse d'augmenter (+3,6% en 2008). Au-delà des aspects humains, le risque routier professionnel présente po[...]Ouvrage
Pourquoi tant de difficulté, de refus, dans ce qui devrait être une démarche normale pour un dirigeant : engager un travailleur handicapé et l'affecter à un poste compatible avec son handicap? L'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0006
Article
La Commission de déontologie de la fonction publique est désormais compétente pour étudier la situation des praticiens hospitaliers qui souhaitent s'installer dans le secteur privé. Dans trois avis récents relatifs à des démissions de praticiens[...]Article
A partir des connaissances établies sur l'insertion professionnelle des jeunes et des jeunes diplômés, cet article identifie un ensemble de questions susceptibles d'être spécifiques si l'on analyse la population des diplômés handicapés. Les conn[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 89R0xnG7. Diffusion soumise à autorisation].Ouvrage
According to the Bureau of Labor Statistics, there were approximately 1.7 million home health aides and personal and home care aides in the United States as of 2008. These home care aides are rap[...]
- Localisation : Paris | Cote : FS00/0050
Article
L'article présent est le premier à considérer l'impact de la déficience intellectuelle à la fois sur les aidants des familles bédouines-arabes, le fonctionnement des la familles, la qualité matrimoniale et le sens de cohérence. Les auteurs utili[...]Article
Sophie Fantoni-Quinton ; P. Frimat ; Service de médecine du travail. Pôle de recherche et d'enseignement supérieur. (P.R.E.S.). Chru de Lille. Lereds. Université Lille Nord de France. Lille. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS oq8R0xkD. Diffusion soumise à autorisation].Ouvrage
La France est régulièrement désignée " championne du monde en matière d'absentéisme au travail "... Il est donc urgent pour les entreprises de s'attaquer à ce signe majeur de dysfonctionnement. T[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF10/0169
Article
Pour la première fois, le Conseil d'Etat, dans une décision rencue le 12 mars 2010, vient de reconnaître qu'un fonctionnaire peut bénéficier de la protection fonctionnelle instituée par la loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des[...]Article
Le paysage des contrats aidés s'est récemment simplifié : il n'existe plus aujourd'hui que trois grandes catégories de contrats aidés contre une dizaine auparavant. Deux visent l'acquisition d'une qualification professionnelle en alternance, il [...]Article
Première partie d'un dossier consacré aux dispositions de la loi du 24 novembre 2009 sur les outils de la formation professionnelle. Ce mémento est consacré à la simplification et à l'amélioration des outils existants. Cette première partie étud[...]Article
Le 26 mars 2010, les organisations syndicales et patronales sont parvenues à un accord sur le harcèlement et la violence au travail. Ce texte permet de transposer l'accord-cadre européen du 15 décembre 2006 et vise à améliorer la sensibilisation[...]Ouvrage
En quelques années, le "stress" au travail a envahi l'actualité. Surtout depuis qu'il a été invoqué comme l'une des grandes causes de suicide dans certaines grandes entreprises. Par delà les témo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0187
Article
L'évocation, par la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (FEHAP), d'une possible évolution de la convention collective nationale de 1951, fait débat. Les syndicats de salariés dénoncent l'excès [...]Article
L'évaluation des risques liés aux multi-expositions à de faibles niveaux comporte beaucoup d'incertitudes, d'où la nécessité d'approches nouvelles : modèles probabilistes, renforcement de la surveillance biologique, développement de la traçabili[...]