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Documents disponibles dans cette catégorie (429)
Ouvrage
L’objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon[...]Nouveauté
- Localisation : Rennes | Cote : QE20/0025
Article
Étonnamment méconnue, l’obligation de vigilance consiste, pour le donneur d’ordre, à vérifier l’absence de travail dissimulé lors de la conclusion et de l’exécution de tout contrat de prestation de service supérieur à 5 000 € hors taxes. Le non-[...]Ouvrage
La santé au travail est un sujet sensible, qui concerne tous les salariés et toutes les entreprises, petites ou grandes. Ce guide aborde toute la thématique de la santé et la sécurité au travail [...]Nouveauté
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0323
Article
Nombreux à être attentifs à l’intégration des salariés nouvellement recrutés, les employeurs sont plus rares à se préoccuper de leur départ. Pourtant, offrir de bonnes conditions de sortie, au travers d’une démarche d'« offboarding », ne manque [...]Article
Atteinte à la santé physique et/ou mentale, le harcèlement moral a été introduit dans le Code pénal par la loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002. Si on peut penser (à tort) que le terrain d’élection du harcèlement moral est l’entrepris[...]Article
François Braun ; Julien Damon ; Roland Cash ; et al. ; Dominique Libault, préf. |La prévention a, en matière de protection sociale, le vent en poupe. Sa définition ne va pourtant pas de soi. Alors que la formule « mieux vaut prévenir que guérir » se répète à l’infini, il est, d’abord, malaisé de distinguer les spécificités q[...]Ouvrage
Les médecins du travail entendent fréquemment des salariés en situation de souffrance au travail dire « si on avait moins de directeurs, ça irait bien mieux dans la boîte », ou bien « mon patron [...]
- Localisation : Paris | Cote : NB00/0754
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0754
Ouvrage
Cette étude vise à comprendre la contrainte qui pèse sur les dirigeant.e.s. bénévoles âgé.e.s des associations « employeurs » bénéficiant de financements publics. Elle porte notamment sur la « go[...]Article
Le numérique investit de manière croissante le système de santé. Les données recueillies, de plus en plus nombreuses intéressent les soins, la prévention, la recherche et la gestion du système de santé. Les enjeux éthiques sont nombreux. Ils int[...]Article
Un risque professionnel sous-évalué. - PARLER POUR DÉNONCER. Octobre 2017. L’affaire Weinstein éclate. Depuis, le mouvement MeToo a déferlé. Les victimes osent enfin parler. Haut et fort. Les violences et les agressions sexuelles ne sont plus ni[...]Article
L'ordonnance du 17 février 2021 réforme la protection sociale complémentaire des agents de la fonction publique. Le but est d'atteindre progressivement d'ici à 2026 un financement par l'administration de cette couverture sociale à hauteur de 50[...]Article
L’employeur est tenu de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des salariés. Qu’en est-il de la vaccination contre la Covid-19 ? Peut-elle être imposée dans les entreprises ?Article
Le harcèlement au travail, qu’il soit moral ou sexuel, est puni par le code pénal. En la matière, l’employeur et les représentants du personnel ont les moyens d’agir sur des comportements qui affectent la santé des salariés et leurs conditions d[...]Article
Ce numéro spécial traite le vaste sujet qu’est "l’emploi et le handicap". L’accent mis sur l’emploi est d’autant plus pertinent dans le contexte actuel de la crise sanitaire qui a débuté à la fin de l’hiver 2020 et qui s’est propagée comme une t[...]Ouvrage
Une réflexion fondée sur vingt‑cinq ans d’études sociologiques qui permet de mesurer l’évolution de l’insertion professionnelle des personnes handicapées. Ce livre rassemble des textes écrits en[...]Article
La déclaration sociale nominative (DSN) vise à remplacer l’ensemble des procédures déclaratives actuelles, indispensables au financement de la protection sociale (maladie, retraite, etc.). Après un déploiement réussi dans le secteur privé, la DS[...]Article
Adieu DUCS, DADS-U et PASRAU ! A l'instar du privé en 2017, l'heure est venue pour les employeurs du public d'entrer en DSN (Déclaration Sociale Nominative). C'est désormais une obligation légale pour les employeurs des trois fonctions publiques[...]Article
Stress, harcèlement, insultes, agressions sont des facteurs de risques psychosociaux auxquels peuvent être exposés les salariés. Soumis à une obligation de sécurité, comment l’employeur peut-il agir sur ces facteurs de risques pour protéger la s[...]Article
La série d’articles du numéro expose le rôle du médecin du travail en lien avec les questions que peuvent lui poser les employeurs dans le contexte de la pandémie au Covid-19. Les services de santé au travail doivent veiller à la protection de l[...]Article
L’employeur est responsable devant la loi de la santé et de la sécurité de ses salariés. A ce titre, il doit mettre en œuvre une politique de prévention de la santé physique et mentale de tous les salariés. Quelle est la nature et l’étendue de c[...]Ouvrage
Tout employeur est tenu par le Code du travail de "prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs". Comment, toutefois, s'y ret[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0276
Article
Progrès technique et modifications des pratiques, nouvelles aspirations sociétales en matière de prise en charge soignante, mutation du rapport au travail et des exigences quant aux conditions d’exercice. Mais aussi émergence de nouveaux métiers[...]Article
La sécurisation des déplacements des professionnels dans le cadre de leurs fonctions ou lors des trajets domicile-travail incombe, à des degrés divers, à l’employeur. Un plan d’actions et de prévention est recommandé. (R.A.)Article
Afin de sanctionner plus largement les faits de harcèlement moral et sexuel ainsi que les agissements sexistes, la loi Avenir professionnel du 5 septembre 2018 a accru les obligations de l'employeur en matière de prévention. Alors que le ministè[...]Article
Porte d'entrée pour constituer une équipe formée et motivée, le recrutement est un défi majeur pour les établissements et services. Mais attirer le bon nombre et le bon profil de candidats s'avère problématique dans un contexte de pénurie de cer[...]