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Article
Jean-Michel Lemoyne de Forges ; Benoît Apollis ; Christophe Barlet ; et al. ; Michel Borgetto, introd. |Le dossier confronte les autorisations à d'autres notions, régimes ou modes d'intervention. Sont ainsi passés en revue les liens existant entre autorisations, coopération et concurrence dans le secteur hospitalier, les établissements de santé. L[...]Ouvrage
Près de 11 millions de personnes apportent aujourd’hui une aide régulière et bénévole à des proches malades, en situation de handicap ou de dépendance. Pourtant, les aidants et les professionnels[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FS00/0034
Ouvrage
Les lanceurs d'alerte occupent depuis quelques temps une place centrale dans l'actualité et suscitent un intérêt grandissant auprès du grand public et de la communauté scientifique. Cet ouvrage c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LJ00/0251
Article
Suite à un litige opposant l'exploitant d'un EHPAD, la SARL "Le rayon d'or" à l'administration fiscale, la Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE) a apporté le 27 mars 2014 une clarification nécessaire sur le régime fiscal des EHPAD et le [...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 40p. pdf , 2013/12Fruit de l’histoire, le patrimoine immobilier des établissements de santé et médico-sociaux est caractérisé par sa grande diversité en termes de biens (terrains, bâtiments, vignes, forêts...) et [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES EFR0xnkp. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article examine le cas des régimes des travailleurs indépendants dans le cadre de la sécurisation juridique du droit de la Sécurité sociale.Article
Bruno DENIS, coor. ; Martine BARTHELEMY ; Jean-Michel Belorgey ; Michel Chauvière ; Pierre MARCENAC ; Irène SCOLAN ; Jean-François THERY |La France compte aujourd'hui près de 1,1 million d'associations qu'on peut classer en trois catégories distinctes : les associations sportives, culturelles et de loisirs, les associations de défense des droits et causes, et enfin, les associatio[...]Article
Les réformes ont contribué à l'évolution des notions sociales et fiscales d'enfant à charge (I) qui ont dû intégrer un certain nombre de données issues du droit civil. Ainsi, ces deux matières ont pris en compte des éléments tels que l'âge de l'[...]Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0141
Mémoire
Benoît FRASLIN , 75p.Les pouvoirs publics ont choisi depuis une dizaine d'années environ de mettre en adéquation l'offre de soins, les besoins sanitaires et les moyens financiers disponibles, dans un contexte général[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0057
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0060