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Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 40p. pdf , 2013/12Fruit de l’histoire, le patrimoine immobilier des établissements de santé et médico-sociaux est caractérisé par sa grande diversité en termes de biens (terrains, bâtiments, vignes, forêts...) et [...]Ouvrage
Le régime budgétaire et financier des établissements publics de santé fait ici l'objet d'une présentation actualisée et opérationnelle des textes applicables. Toute la procédure budgétaire, le su[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0979
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES EFR0xnkp. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article examine le cas des régimes des travailleurs indépendants dans le cadre de la sécurisation juridique du droit de la Sécurité sociale.Article
Bruno DENIS, coor. ; Martine BARTHELEMY ; Jean-Michel Belorgey ; Michel Chauvière ; Pierre MARCENAC ; Irène SCOLAN ; Jean-François THERY |La France compte aujourd'hui près de 1,1 million d'associations qu'on peut classer en trois catégories distinctes : les associations sportives, culturelles et de loisirs, les associations de défense des droits et causes, et enfin, les associatio[...]Article
Les réformes ont contribué à l'évolution des notions sociales et fiscales d'enfant à charge (I) qui ont dû intégrer un certain nombre de données issues du droit civil. Ainsi, ces deux matières ont pris en compte des éléments tels que l'âge de l'[...]Article
Cet article présente tout d'abord les règles actuelles du contrôle financier relatif aux fonds publics. Ces règles reposent sur la loi du 10 août 1922 qui a institué, dans chaque ministère, un service de comptabilité et de contrôle des dépenses [...]Ouvrage
Quelles sont les prérogatives budgétaires du directeur d'un établissement hospitalier ? Quelles sont les conditions juridiques à remplir pour la création d'une régie de recettes et d'avances ? Qu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1956
Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF 7DJR0xbC. Diffusion soumise à autorisation]. Les Etats membres de l'Union européenne assurent tous la couverture du risque vieillesse mais avec une pluralité de mécanismes d'assurance de niveaux différents. Les r[...]Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0141
Mémoire
Benoît FRASLIN , 75p.Les pouvoirs publics ont choisi depuis une dizaine d'années environ de mettre en adéquation l'offre de soins, les besoins sanitaires et les moyens financiers disponibles, dans un contexte général[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0057
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0060