Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Droit > Droit domaine santé > Loi HPST
Loi HPST
Commentaire :
#5-2018
Synonyme(s)Loi hôpital patients santé et territoires (HPST) |
Documents disponibles dans cette catégorie (89)
Article
Si l'HAD existe en France depuis les années 50, ce n'est qu'au cours des dix dernières années que son activité s'est véritablement déployée. C'est encore plus récemment qu'il a été question d'étendre l'accès à l'HAD aux résidents des établisseme[...]Rapport
La Loi Hôpital, Patients Santé Territoires dite HPST n°2009-879 du 21 juillet 2009 a posé le socle d'une réforme de la procédure d'autorisation des établissements et services sociaux et médico-so[...]Article
Robert Lafore ; Sandrine Cueille ; Patrick Debieuvre ; Emmanuel Devreese ; Jean-Pierre Hardy ; Pascal Jacob ; Marcel Jaeger ; Joël MAY ; Jacques Papay ; Pierre Savignat ; Michel Sironi |Plus de trois ans après la promulgation de la loi HPST, la volonté politique de résorber les "lignes de fractures" qui séparent les dispositifs sanitaires et médico-sociaux parait encore embryonnaire du point de vue des modélisations et des réal[...]Article
La loi HPST a rapproché le sanitaire du médico-social et a donné mission aux Agences régionales de santé (ARS) de renforcer la coopération entre toutes les structures gérontologiques existantes. Les EHPAD doivent se concerter avec les différents[...]Article
Bernard Basset ; Albertine AOUBA ; François Beck ; Emmanuelle Cambois ; Ségolène Chappellon ; Christine DE DEPERETTI ; Isabelle DELATTRE ; René Demeulemeester ; Bernadette Devictor ; Paul Dourgnon ; Mireille EB ; Claude Évin ; David Foucaud ; Arnaud Fouchard ; Jean-François Girard ; Marcel Goldberg ; Isabelle Grémy ; Philippe Guilbert ; Didier HOCH ; Françoise Jabot ; Eric Jougla ; Michelle KELLY-IRVING ; Philippe Lamoureux ; Thierry Lang ; Catherine Le Galès ; Pierre Lombrail ; Alain Lopez ; Joël Ménard ; Marie-Claude Mouquet ; Philippe Oberlin ; Zeynep Or ; Daniel Orban ; Renée Pomarède ; Grégoire Rey ; Jean-Marie Robine ; Bernadette Roussille ; Roger SALAMON ; Catherine Sermet ; Christine SORASITH ; Anne THURET ; Jean-Philippe Vinquant |L'ADSP fête ses vingt ans et à cette occation dresse un bilan de l'évolution de l'état de santé durant cette période et propose des réflexions prospectives sur la santé en 2030. Ce numéro revient sur les grandes réformes qui ont modifié le systè[...]Article
Claude Évin, coor. ; Pierre-Louis Bras, coor. ; Cécile Courrèges, coor. ; Gilles DE LACAUSSADE, coor. ; Gérard de Pouvourville, coor. ; Laurent El Ghozi, coor. ; Isabelle Grémy, coor. ; Marcel Jaeger, coor. ; Pierre-Jean Lancry, coor. ; Claude Leicher, coor. ; Norbert Nabet, coor. ; Patrick Olivier, coor. ; Christian Saout, coor. |Longtemps attendues, les ARS (agences régionales de santé) sont, depuis un an, une réalité. Le temps est venu d'un premier regard sur le travail qui a été accompli. Les débats, qui ont présidé à la création et à la conception des ARS, ont rapide[...]Congrès
Le 1er février 2011, l'ANAP a organisé sa première journée nationale sur les enjeux du décloisonnement entre les secteurs sanitaire et médico-social. Plusieurs tables rondes ont été animées. Ce d[...]Rapport
Ce rapport fait le point sur la mise en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires. Pour chacun des [...]Rapport
La mise en oeuvre par les agences régionales de santé (ARS) des politiques de santé-environnement. 1
Le rapport de mission de l'IGAS sur la mise en oeuvre par les ARS des politiques de santé-environnement vient d'être mis en ligne. Les agences exercent, en vertu de la loi HPST, d'importantes mis[...]Article
Sans remettre en cause les grands principes de la loi "hôpital, patients, santé et territoires" du 21 juillet 2009, la loi "Fourcade" du 10 août 2011 lui apporte des corrections. Plusieurs dispositions concernent les établissements et services s[...]Article
La question de la performance arrive, avec la création de l'agence nationale qui y est dédiée, au premier plan des injonctions faites aux professionnels et établissements des secteurs concernés par la loi HPST. Cette notion issue du secteur des [...]Article
Union Nationale Interfédérale des Oeuvres et Organismes Privés Sanitaires et Sociaux (UNIOPSS) (Paris, FRA) ; Union régionale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux -URIOPSS (France) |Ce document donne une vision prospective des enjeux politiques de fin d'année et de l'année à venir, et une aide à la construction des prévisions budgétaires des associations. La première partie décline les enjeux politiques : enjeux européens, [...]Bulletin : Article
Revue française des affaires sociales, Politiques et organisation des soins primaires en Europe et aux Etats-Unis : quels enseignements pour la France ?
Jean-Marie Bertrand ; Robert BERENSON ; Yann Bourgueil ; Anne-Marie Brocas ; Mike BURROWS ; Toni DEDEU ; Dominique Polton ; Thomas RICKETTS ; Bonnie SIBBALD ; Joachim SZECSENYI ; Prospere, Institut de recherche et documentation en économie de la santé -IRDES Colloque international. Politiques et organisation des soins primaires : concepts, outils et pratiques en Europe et aux Etats-Unis : quels enseignements pour la France. (21/10/2009; Paris) , 2010Le concept de soins primaires, défini par l'OMS en 1978, renvoie à l'organisation des soins de premier recours pour assurer à la fois l'accès à des soins de qualité, la continuité et la permanence des soins. Mais les situations sont très diverse[...]Article
La prolifération des sigles, abréviations et acronymes s'est considérablement accentuée avec le développement des technologies médicales et de la planification dans les domaines sanitaire et social. Sigles et acronymes désignent ainsi des maladi[...]Rapport
Quinze millions de patients souffrent aujourd'hui de pathologies chroniques et 200 000 nouveaux patients, dont 150 000 diabétiques, sont diagnostiqués chaque année. Différentes études ont montré [...]