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BDSP5 Thésaurus > Droit > Droit privé > Droit civil > Protection personne
Protection personneSynonyme(s)Intimité Protection des personnesVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (1615)
Mémoire
L'analyse objective des restes à recouvrer de l'hôpital d'Elbeuf montre que ceux-ci sont plus élevés que dans la moyenne des autres hôpitaux. Cependant de nombreux autres objectifs sont déjà fixé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0190
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0192
Article
Saisie des rémunérations, saisie de sommes versées sur un compte, expulsion, saisie conservatoire... Le point sur les nouvelles dispositions applicables aux mesures engagées à compter du 1er janvier 1993.Rapport
Article
Cet article termine le dossier sur la convention des Nations-Unies relative aux droits de l'enfant du 20 novembre 1989. Il est le deuxième consacré à ses effets sur le droit français.Article
Article
Article
Alice HOLLEAUX ; Brigitte AVENARD ; Claudette BOCCARA ; Françoise BUSNEL ; Françoise CAHEN ; Sylvie CURIEL ; Georges David ; Raphaël DRAI ; Marie-Christine LE BOURSICOT ; Pierre MURAT ; Janine Noël ; Yves Noël ; Paule PAILLET ; Brigitte Trillat |Ce numéro développe l'action des pouvoirs publics dans le domaine de l'adoption et de la procréation médicale assistée qui apparaissent comme révélateur de ce que la société entend par la famille, la filiation, les liens psychologiques, la conce[...]Article
Article : Congrès
Rapport
Les développements récents de la recherche scientifique dans le domaine de la biologie, de la génétique et de la procréation médicalement assistée soulèvent des questions éthiques considérables. [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0463
Chapitre
Rappel des conditions du devenir du sujet et des références exigibles pour qu'il puisse se constituer.Article
P. Mazet ; I. Abadie ; M. BENATIA ; M. BYDLOWSKI ; M. CHOQUET ; J.C. CZYBA ; Françoise Facy ; M. FLIS-TREVES ; René Frydman ; Hélène Grandjean ; J.N. HUGUES ; L. KREISLER ; Serge Lebovici ; G. LEFRANC ; C. MANUEL ; P. MORON ; D. NEUMAN ; J. Noël ; A. Rault ; M. SOULE ; G. VINCENT-DOSPITAL ; Société française de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent (FR) ; Séance de la Société française de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent : "Procréations médicalement assistées", Paris |Au sommaire : - Données médicales actuelles concernant les procréations médicalement assistées. - Un singulier usage de l'insémination artificielle par donneur (IAD). - A propos d'une observation : réflexions sur l'insémination artificielle par [...]Article
Article
M. BOUCEBCI, éd. ; M. ANTONI, éd. ; A. BENHARKAT, éd. ; B. BENSMAIL, éd. ; A. DRAVET, éd. ; N. FROT, éd. ; A. KIHAL, éd. ; Y. MERDJI, éd. ; M. PIN, éd. ; N.R. SAADI, éd. ; J.C. SCOTTO, éd. ; M. TOUARI, éd. ; F. WARNERY, éd. ; A. YAKER, éd. |Article