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BDSP5 Thésaurus > Droit > Droit privé > Droit civil > Protection personne
Protection personneSynonyme(s)Intimité Protection des personnesVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (1615)
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1684
Article
L'exercice -sinon la dévolution- de l'autorité parentale risque de se trouver perturbé par le handicap de l'enfant ou du parent. En l'absence de textes prévoyant expressément ce cas, la jurisprudence, appliquant les règles de droit commun, maint[...]Article
L'exercice sinon la dévolution de l'autorité parentale risque de se trouver perturbé par le handicap du parent ou de l'enfant. En l'absence de textes prévoyant expressément ce cas, la jurisprudence, appliquant les règles du droit commun, maintie[...]Article
La loi du 8 janvier 1993 touche à un certain nombre de droits énoncés dans la Convention des Nations Unies sur les droits de l'enfant : le droit de l'enfant sur son nom et son prénom, son consentement sera requis pour tout changement ; le droit [...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4491
Article
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Bulletin : Article
ESPACE SOCIAL, Actes des XIèmes assises nationales de l'AEMO : Toulouse, Mars 1991, vol. 2
Article
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- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3062
Article
La situation de l'enfant ballotté qui est privé, pendant une longue période, de l'affection et des soins de sa famille. Cet enfant, à la recherche de sa propre identité, reste dans l'incertitude face à son avenir, son passé, l'autorité parentale[...]Article
Ouvrage
L'émergence des nouveaux pères semblait définir des places et des rôles. Mais une question demeure : quelle place est accordée à un père dans la vie d'un être humain ? Un tel propos engage chacun[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0152