Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (2498)
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Anne-Marie FOURMESTRAUX ; Jean-Marie Muller ; Association Nationale des Gérants de Tutelle (A.N.G.T.). Paris. FRA ; Assemblée Générale de l'Association Nationale des Gérants de Tutelle (A.N.G.T.). (14/03/1997; Paris) |Gestionnaire des biens des personnes hospitalisées placées sous tutelle hospitalière, le gérant de tutelle se trouve aujourd'hui confronté dans sa pratique quotidienne et en raison de la diversité de ses tâches à l'inadaptation de certains texte[...]Ouvrage
Ce premier volume issu du programme de recherches sur les origines françaises et étrangères de notre système d'allocations familiales, analyse la période allant de juin 1793 à décembre 1914. L'op[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2853
Article
Article
Article
Cette étude a pour objet, à la lumière des descriptions des pratiques et de l'analyse du discours des délégués à la tutelle (postes techniques), de construire des référentiels d'activités pour les fonctions de délégués à la tutelle, c'est-à-dire[...]Article
Article
Article
D. FOISSY ; J.P. BRICARD ; Michel Calmon, préf. ; C. CHAMPONNOIS ; A. CHEVER ; A. CLAUDIN ; V. ETIENNOT ; P. LACOSTE |Ce guide méthodologique élaboré par des directeurs et des cadres administratifs de la Haute-Marne constitue une contribution fort utile pour un meilleur recouvrement des frais d'hébergement auprès des obligés alimentaires. Les fiches jointes se [...]Article
Ouvrage
Pour obtenir une vision globale des groupes sociaux les plus divers, disséminés dans les zones géographiques les plus variées, il faudrait que la santé publique soit capable à la fois d'entrevoir[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1771
Article
Article
Article
Article
Les dispositions légales relatives aux pupilles de l'Etat ont été partiellement modifiées par la loi du 5 juillet 1996 portant réforme de l'adoption, l'occasion de faire le point sur le statut de ces enfants pour lesquels l'Etat exerce l'autorit[...]Article
Catherine BLANC ; Christiane BONNEMAIN ; Nadine LAFAUCHEUR ; Claude Martin ; Pierre SAYN ISABELLE PERIER |L'analyse de la façon dont les sociétés considèrent et traitent les situations marginales ou qui sortent de la norme dominante est souvent très éclairante sur les fondements de ces sociétés et de leurs institutions. Les contributions de ce dossi[...]Article
Bulletin : Article
Tutelle infos, Journée nationale des associations tutélaires du 1er mars 1997 : "la responsabilité des associations et l'exercice du mandat tutélaire"
Bernadette WHAL ; Patrick Gohet ; Nathalie RIOMET ; Thierry VERHEYDE ; Sophie VIEILLEFOND ; UNAPEI. Journée nationale des associations tutélaires. (01/03/1997) , 1997Cette journée a été placée sous le signe du rôle et de la responsabilité des Associations tutélaires. Le rôle consiste à informer les familles des problèmes juridiques et financiers de l'adulte et de les sensibiliser à la nécessité d'une mise so[...]Ouvrage
Séparations et divorces bouleversent les histoires de famille... La famille se fracture et se réagence comme un puzzle au fil du temps. Les liens familiaux se distendent et se retissent : le lien[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2205
Article
Le tuteur aide le majeur protégé à gérer un budget, argent de poche ou ressources nécessaires à son entretien.Article
L'effet ambivalent de l'assurance sociale du point de vue de la politique de l'emploi fait l'objet de la présente contribution. En outre, dans une première étape, les thèmes de la protection contre les licenciements du fait de l'employeur, les s[...]Article
Article
Fabrice LAURAIN expose son point de vue en matière de contrôle des organismes qui exercent des mesures de tutelle d'Etat et de tutelles aux prestations sociales, et fait le point sur la réglementation en vigueur. Reproduction des circulaires rel[...]Article
Nous publions ci-après, avec l'aimable autorisation de son auteur, l'article de Fabrice Laurain sur le "Contrôle des Associations et Organismes gérant des mesures de tutelle aux prestations sociales et de tutelles et curatelles d'Etat, Directeur[...]Article
Les mesures de tutelle aux adultes et aux prestations sociales ont beaucoup augmenté ces dix dernières années. Elles sont appliquées par des délégués à la tutelle qui travaillent dans des services associatifs. Cette étude a pour but de décrire l[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0141
Article
A. DESROSIERES ; N. Brun ; L. CHAPEAUX ; Y. CROZET ; F. CUSIN ; J. DAMON ; N. DES GAYETS ; et al. ; M. GARDAZ ; M.T. GOMEZ ; P. Grelley ; J. Jan ; M. MOUILLART ; V. NEIERTZ ; C. ROLAND-LEVY ; N. SARMENTO ; B. VOILLOT ; J.L. VOLATIER |Ouvrage
Dans le séparation ou l'après-séparation, les parents vont s'entendre ou se déchirer à propos des enfants. La tendance est de ramener tout à soi : moi, mon ex, mes enfants... Or l'enfant n'appart[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC10/0323
Ouvrage
L'état végétatif chronique reste encore mal connu. les problèmes qu'il pose sont nombreux et complexes, à la fois médicaux, juridiques mais aussi épidémiologiques, économiques, psychologiques et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR85/0081
Article
C. EMSELLEM ; Inès Angelino ; M. Berger ; T. BLOSS ; D. CHAPORNU |Les incertitudes de la place du père dans l'éducation des enfants après le divorce sont toujours aussi grandes malgré le consensus qui règne sur l'autorité parentale conjointe, car elles renvoient à l'immense difficulté que nous avons à penser l[...]Article
Fonctions tutélaires : évolution des pratiques et transformation de la professionnalité des délégués
Synthèse du rapport du Cabinet de recherche FORS à la demande du Ministère de l'emploi et de la solidarité. L'étude constate la place importante, bien que par trop méconnue, de la protection juridique à la croisée de l'action sociale et de l'act[...]Article
Patrick Gohet ; Marie-Christine BOUTHEAU ; Fabrisce COURAULT ; Alain DALLE ; Françoise Galinon ; Muriel LESCANNE ; Serge LOUBET ; POISSON ; (U.N.A.P.E.I.). Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées. Paris. FRA ; Forum des Associations tutélaires. (28/02/1997; Paris) |Article
Bernadette Wahl ; BEAUMONT ; BERNARDIN ; CHABAUD ; Dupont ; et al. ; GAGNE ; GEDOR ; Patrick Gohet ; Henry ; PERNET ; RICHIR ; Nathalie RIOMET ; ROBEERT ; Sophie VEILLEFOND ; VERHEYDE ; VERNAGEAU ; WINTER ; (U.N.A.P.E.I.). Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales. Paris. FRA ; La responsabilité des associations et l'exercice du mandat tutélaire. (01/03/1997; Paris) |Ouvrage
Cet ouvrage présente les difficultés des relations entre justice et psychiatrie et propose des réflexions éthiques et des ouvertures dans les débats actuels concernant : la tutelle à la personne [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4389
Article
Jean LAVOUE ; Christophe BOUIN ; Hervé Hamon ; Maxime HERNANDEZ ; Jean-Pierre LE DUFF ; Serge RAGUIDEAU ; Jacky ROGUES ; GERPLA (France) |Ce dossier traite des limites de l'AEMO, tant du côté des publics accueillis que du côté des institutions. En effet, les mesures de placement ou d'AEMO peuvent avoir des conséquences graves sur l'enfant. C'est pourquoi il est nécessaire de faire[...]Article
L'augmentation du nombre des majeurs protégés est parfois dénoncée comme le résultat d'une carence des services sociaux ou d'une dérive de la pratique judiciaire. Les dernières statistiques publiées par le Ministère de la Justice pour la période[...]Article
L'Arrêté du gouvernement Wallon relatif aux conditions d'agrément et de subventionnement des services résidentiels, d'accueil de jour et de placement familial pour personnes handicapées, entré en application le 1er janvier 1998, propose trois ré[...]Article
Article
Catherine-Elisabeth ARCHAMBAULT ; Olivier CARAMELLE ; Danièle DAZARD ; Dominique DUMAY ; Nicole Jullien ; Annie PISSOT ; Jean-Jacques VILLAIN ; Association départementale de la Sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (France) |Le présent document est le résultat d'une réflexion, à un moment donné, d'un groupe de techniciens, sur une pratique. Constat, analyse des pratiques vis-à-vis de la réalité des problèmes de vie quotidienne des familles prises en charge au titre [...]Ouvrage
La société change, la psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent change aussi. Tout en se modifiant, la demande de soins psychiatriques a explosé durant ces dernières années. Les parents et les é[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR21/0216
Ouvrage
La législation française du handicap mental est particulièrement complexe, puisqu'elle regroupe des textes nombreux et divers, volontier obscurs pour les non initiés, et relatifs aux domaines tan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ20/0168
Ouvrage
L'Union Européenne aura-t-elle sa "famille unique" comme elle aura sa monnaie unique ? Non bien sûr ! On ne change pas la famille par décret... mais néanmoins, on observe un progressif rapprochem[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA49/0026
Article
La réforme du 05/07/96 a eu pour objectif de faciliter le processus de l'adoption pour les adoptants, par la réforme de l'agrément, par des mesures sociales en leur faveur. L'adoption simple n'a pas été revalorisée. Les dispositions concernant l[...]Article
Nathalie RIOMET ; UNAPEI. La responsabilité des associations et l'exercice du mandat tutélaire. Journée nationale des associations tutélaires.. (01/03/1997) |Le nouveau code pénal de 1994 a abandonné le critère de démence pour lui substituer celui de trouble psychique ou neuro-psychique. Mais la cause d'irresponsabilité n'est pas intrinsèquement modifiée.Article
Olivier Douville, dir. ; J. BENNANI ; F. BENSLAMA ; L. CROIX ; et al. ; J. GALAP ; Y. GERIN ; J.M. HIRT ; M. Huguet, dir. ; Serge Lesourd ; R. STITOU |Exil, exclusion et recherche de refuge dans l'ailleurs sont des formes de traversée des altérités. Ceci relance la dimension de l'accueil de ce qui, dans chaque sujet, est en recherche de lieux et de langues. Dans l'exil les enjeux de transmissi[...]Article
Les Maisons d'Enfants à Caractère Social participent en France à la protection de l'Enfance en accueillant des mineurs qui ne trouvent pas dans leur famille des conditions favorables à leur éduca[...]Article
Plus qu'un autre, le jeune trisomique a besoin de se situer dans une filiation, une lignée. Comment pour cet enfant pris dans un diagnostic d'handicap mental, va-t-on pouvoir renoncer à une place d'éternel enfant et lui ouvrir un accès au statut[...]Article
Synthèse de l'étude de Régine SCELLES dont l'objet est d'appréhender les relations de la fratrie par rapport à la personne handicapée, dans un contexte de mise en place d'une mesure de tutelle et point de vue du juge des tutelles sur la tutelle [...]Article
Dany CABE ; Catherine DELGADO ; Dany EBAC ; Emmanuelle HEIDSIECK ; Caroline Helfter ; Isabelle Sarazin ; Emmanuelle STROESSER ; Anne ULPAT ; Jérôme Vachon |Dire les métiers du travail social à travers le portrait de ceux qui l'exercent. C'est l'ambition de ce supplément au numéro 2000 des ASH. Une ambition volontairement limitée aux fonctions traditionnelles, aux métiers canoniques, et à l'administ[...]Article
Article
Article
Certaines personnes depuis fort longtemps, pour des motifs d'origine religieuse, morale et philosophique ou du fait de l'appartenance à une secte, refusent certains soins, et notamment pour les enfants sur lesquels elles exercent leur autorité p[...]Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Gérard Neyrand ; P. AUGUSTIN ; D. BATUT-DAJEAN ; V. BUSSAT ; A. CADORET ; P. CORET ; J. CRESSANGES ; J. DEMOULIN ; A. GAUDIERE ; F. MAQUEDA ; F. MARECHAL ; A. SADET ; P. TAPERNOUX |Article
Ouvrage
La responsabilité est une notion qui connaît actuellement une crise sociologique et juridique de grande ampleur. Alors que les centres de décisions apparaissent en constante dilution dans notre s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1204
Article
Article
Ouvrage
Même malade, le patient hospitalisé demeure avant tout une personne et un citoyen. A ce titre, il s'est récemment vu reconnaître par les textes et la jurisprudence un large éventail de droits : -[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0927
Article
Article
Depuis 1989, la FICE International et les pays qui en sont membres s'engagent activement en faveur de l'application de la Convention des Nations Unis relative aux droits de l'enfant. Ce numéro accorde une très large place aux articles de représe[...]Article
Article
Joël ROMAN ; Elisabeth BAUTIER ; Jean-Baptiste de Foucauld ; Bernard Eme ; Marie-Eve Joël ; Didier Lapeyronnie ; Jean-Louis Laville ; Alain LEBAUBE ; Pascal Perrineau ; Jean-Marie Petitclerc ; Renaud Sainsaulieu ; Irène Théry ; Jean WEYDERT |Les auteurs de ce numéro nous parlent de l'urgence d'une requête de sens, de raisons de vivre ensemble. Si ces raisons ne sont plus données d'autorité, ne s'imposent plus aussi clairement, ni dans le modèle de l'école égalitaire, ni dans un modè[...]Article
[BDSP. Notice produite par DRASS51 fDCrR0xe. Diffusion soumise à autorisation]. Le 26 octobre 1995, la section Nord-Pas de Calais de l'Union Hospitalière du Nord-Est organisait à Lille une journée d'information sur les lois bioéthiques de juille[...]Article
Article
[BDSP. Notice produite par DRASS51 f2SR0xvr. Diffusion soumise à autorisation]. Des évolutions sont apparues dans les possibilités de recouvrir les frais dus par les débiteurs d'aliments. Le législateur a clarifié en 1993 les procédures de mise [...]Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Ouvrage
Ce livre est une synthèse du colloque de l'IDEF, présentée en cinq parties dont les thèmes les plus illustratifs sont : les relations familiales et les liens qui se tissent entre les générations,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2202
Article
Article
Depuis le 20 décembre 1988, la loi relative à la protection des personnes se prêtant à des recherches biomédicales, dite "loi Huriet", a placé le pharmacien hospitalier devant de nouvelles responsabilités. Nous présentons avec un recul de sept a[...]Ouvrage
Tous ceux dont l'enfance a été ainsi placée sous le signe du secret, abandonnés avant d'avoir été aimés, ex-pupilles de l'Etat, nés sous X, adoptés, placés, veulent un jour connaître leurs origin[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3019
Article
Article
[BDSP. Notice produite par FNG G2iR0xq0. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article traite de la question de l'argent des personnes âgées. L'intervention de l'argent dans la vie relationnelle se pose en termes de pouvoir, d'héritage, de conv[...]Article
Article
Le regard sur les personnes handicapées s'est transformé depuis plus d'une vingtaine d'années ; on constate néanmoins que les enfants "abandonnés" à la naissance du fait de leur handicap sont, à quelques exceptions près, tous des enfants trisomi[...]Article
François GIRARD, introd. ; BERTHO ; DAMERON ; et al. ; Pierre-Yves LEBAIL ; Henry Nogues ; Institut Régional du Travail Social (I.R.T.S.). Rennes. FRA ; Journée d'étude. (25/09/1995; Rennes) |Les mutations économiques et sociales de nos sociétés accentuent les phénomènes de précarité et de pauvreté. Elles renforcent également les phénomènes de marginalisation et d'exclusion. Ces questions de justice sociale taraudent le corps social.[...]Article
Qui doit nourrir l'enfant dont le père est absent ? A cette question qui est au coeur des politiques familiales et sociales, des réponses ont été apportées, diverses selon les époques et les pays. Elles s'articulent autour du traitement politiqu[...]Article
R. BOUQUIN ; C. CORNET ; L. DENIS ; D.J. DUCHE ; et al. ; A. JACQUEMIN ; J. LAVOUE ; J.P. LE DUFF ; Y. LE PENNEC ; D. PENDANX ; M. ROBIN ; F. TETARD ; G. TOUSSAINT |Article
Yannick MEULEWAETER ; Equipe Pastorale. Le bien... les biens des personnes avec handicap. Journée d'étude.. (24/10/1996; Bouge) |Les différends qui apparaîssent entre parents et institutions sont assez souvent liés à la gestion des biens, à la gestion financière de l'allocation et du capital appartenant à la personne handicapée. L'auteur, assistant social au sein d'une as[...]Ouvrage
Le présent ouvrage est le fruit d'une réflexion sur la transformation de la culture et de l'institution qui en est porteuse. Cette réflexion s'inscrit dans deux dimensions : d'une part, la cultur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3800
Article
La délégation d'autorité parentale ne modifie pas systématiquement l'obligation légale des parents d'entretenir leur enfant. La suspension judiciaire de l'obligation d'entretien est un acte très grave puisqu'il obère l'avenir de la relation pare[...]Article
Le thème de la violence, de l'insécurité est un problème majeur auquel sont confrontés les personnes, salariés ou bénévoles agissant dans le cadre des associations tutélaires. Le plus souvent verbale, cette violence peut, malheureusement dans ce[...]Article
La mesure de tutelle n'est pas incompatible avec l'exercice de certains droits et devoirs du citoyen.Ouvrage
La famille a beaucoup changé au cours de la période contemporaine. L'étude des relations éducatives ne pouvait ignorer ses transformations. L'auteur livre dans cet ouvrage les résultats d'une enq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0140
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1791
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0120
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0155
Article
V. COURTECUISSE ; A. BOUE, resp. ; O. DE DINECHIN ; J.P. DEDONDER ; B. DESCHAMPS-LATSCHA ; J. FEINGOLD ; O. FICHOT ; A. KAHN ; Joseph Lellouch ; C. NIHOUL-FEKETEC ; G. ORTH, resp. ; N. QUESTIAUX ; L. RENE ; J. RUFFIE ; R. SAUTIER ; L. SEVE ; D. SIROUX ; G. TERRENOIRE |Article
L'auteur dresse le bilan de l'entrée en vigueur de lois sur le harcèlement sexuel au travail. A cet effet, elle se livre à un examen de la jurisprudence intervenue depuis 1990 en Amérique du Nord, en Europe, en Afrique et dans la région Asie-Pac[...]Ouvrage
L'objet de ce travail est de "saisir l'apparition de l'Etat providence" à travers la problématisation de l'accident, telle qu'elle a été énoncée au cours de ces deux derniers siècles, à travers a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0110
Article
Journée des Présidents d'associations tutélaires : Nos associations tutélaires ont-elles un avenir ?
Article
Article
Article
Réflexions sur l'adoption et nouvelles dispositions réglementaires.Article
Article
Article
Ouvrage
La protection de l'enfance paraît aujourd'hui un fait acquis, banalisé, indiscutable dans son principe, sinon dans ses modalités. Avec beaucoup de confusion, les débats sociaux se sont, d'ailleur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0137
Article
L'auteur insiste sur les questions liées au financement de la tutelle. Il considère que les mesures de protection juridique n'ont pas été instituées pour pallier les carences ou insuffisance de la prise en charge dans les domaines du soin ou de [...]Article
Sylvie BABIN ; Simone Chalon ; Martine DUBOC ; C. DUMARET ANNICK ; Catherine GIRARD ; Michèle GUY ; Vincent MARCHAND ; Sophie Marinopoulos ; Anne Meunier ; Claire Neirinck ; Dominique-Jeanne ROSSET ; Jacques Sarfaty ; XI èmes journées nationales techniques et cliniques de formation et de perfectionnement des personnels de la petite enfance. (22-24/11/1995; Paris) |Ouvrage
Article
Suite à l'assassinat d'une déléguée à la tutelle, l'Association tutélaire du département du Nord a réalisé un travail de réflexion sur la sécurité et l'insécurité des personnels, en collaboration avec toutes ses délégations. La première partie e[...]Ouvrage
Bulletin : Article
Sauvegarde de l'enfance, La tutelle aux prestations sociales familiales : mode novateur de prévention et d'insertion
Robert BOUQUIN ; Thierry Fossier ; Christian HARZO ; Rémy MARCONE ; Association française pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence -AFSEA-. Séminaire technique.. (13/06/1996; Paris) , 1996La tutelle aux prestations sociales est le point de rencontre de logiques, économiques, éducatives et sociales avec le souci majeur d'en être médiatrice. Dans sa perspective transversale d'intervention, la tutelle aux prestations sociales, actio[...]Article
Article
Article
Article
Article
F. Lamoureux ; M. BEDJAOUI, prés. ; Christian Byk, introd. ; N. COLETTE-BASECQZ ; G. GERIN ; G. HUBER ; D. MACER ; Gérard Mémeteau ; J.N. Missa ; C. ROMEO-CASABONA ; D. SERRAO ; M. VELASCO-SUAREZ ; Rencontres internationales de l'Association Internationale Droit, Ethique et Science. (23-24/09/1994; Paris (FRA)) |Ouvrage
Psychiatrie légale est destiné aux étudiants et professionnels de la Santé mentale et du Droit : - Les étudiants en médecine, en sciences humaines et sociales, en écoles d'administration ou de ge[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3630
- Localisation : Rennes | Cote : FR20/0106
Article
Article
Article
J.P. VISIER ; C. AIGUEVIVES ; et al. ; Yvonne Knibiehler ; J. Roy ; Jacqueline Rubellin-Devichi ; R.M. TOUBIN ; Journées Montpelliéraines de psychiatrie de l'enfant et des professions associées - septembre 1994. (Montpellier) |Les articles publiés ici renvoient à une partie des travaux exposés lors des Journées Montpelliéraines de Psychiatrie de l'Enfant et de Professions associées de septembre 1994, sur "les Enjeux de l'Adoption" Ils permettent de resituer la questio[...]Article
Article
Article
Article
Article
Alors que les violations graves et répétées des normes suprêmes par les autorités se multiplient, que les "vides législatifs" dans tous les domaines ne se comblent guère, que les citoyens ne font toujours pas confiance aux tribunaux et qu'un rap[...]Article
Article
Article
Article
Article
[BDSP. Notice produite par FNG LDR0xpb6. Diffusion soumise à autorisation]. Après un rappel des principaux textes législatifs régissant l'obligation alimentaire, l'auteur s'interroge sur le débat actuel concernant l'opportunité de remplacer l'ob[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0xIGT9R. Diffusion soumise à autorisation]. Description des mécanismes de prise en charge des personnes âgées en institution, soit par la famille, soit par l'aide sociale sous un certain nombre de conditions. Des [...]Article
Congrès
Article
Article
Article
J.P. TRINQUIER ; M. AVIGNON ; M. CABOS ; D. FROGER ; M. GUITTON ; M. LIBRES ; G. MICHAUD ; M. SABALOS ; F. STALIN ; D. VIDAUD |Article
K. CLARKE ; C. CRAIG ; C. GLENDINNING |One of the explicit aims of the 1991 Child Support Act is to ensure that parents honour their financial obligations towards their natural children to a greater extent than they have hitherto. An equally important underlying objective is that of [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG t0EQ6R0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur décrit les dispositifs applicables à tout adulte en difficulte (Code civil, lois annexes). Il explique ensuite la pratique du droit face à la démence : mode et [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 04VR0x3L. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article examine la responsabilité de l'établissement à l'égard des usagers au regard du droit civil et pénal. Cette responsabilité est différente selon que la victim[...]Article
Article
Présentation du système de protection judiciaire des personnes handicapées : sauvegarde de justice, curatelle, tutelle.Article
Article
Lorsqu'une mesure de protection légale est prononcée en faveur d'une personne handicapée adulte, le tuteur doit, chaque année, présenter au Juge des Tutelles un "Compte de Gestion". Ce document est parfois perçu par le tuteur (lorsqu'il est choi[...]Article
Didier Sicard ; A. CHIKH ; A.L. COFFINET ; M. Delahaye ; P. GABBAI ; J.F. GIUDICELLI ; M. LACHOWSKY ; F. Leclerc ; R. POTTIER ; P. ROCHAT ; R. SEBAG-LANOE ; Association Médico-Sociale Protestante de Langue Française. (A.M.S.P.). Paris. FRA ; Les XVIIIes journées de l'AMSP. (1995; Charenton-le-Pont. FRA) |Article
Réglementation et définition de la sauvegarde de justice, de la curatelle et de la tutelle.Article
Analyse des lois de juillet 1994 sur la bioéthique et le corps humain. Voir en particulier les prélévements d'organes post-mortem sur un "incapable".Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2636
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0082
Article
Qui doit nourrir l'enfant quand les parents sont séparés ? La mère, par son travail ; le père en respectant son obligation alimentaire ; la collectivité par une politique de droits sociaux ou d'assistance ; ou une combinaison de ces différentes [...]Ouvrage
Dans les situations de violence conjugale qui constituent une cause fréquente d'intervention, les policiers sont des professionnels de première ligne : ils seront appelés ou consultés dans les pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FB10/0083
Article
Article
Gérer les ressources humaines. (14/04/1994; Bordeaux. FRA) ; (C.R.E.A.H.I.). Poitou Charentes. Bordeaux. FRA |Le secteur social connaît aujourd'hui des contraintes, des exigences nouvelles, comme dans tous les secteurs d'activité, il doit faire face à une gestion complexe, des stratégies particulières, un management au quotidien. La gestion des ressourc[...]Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0151
Article
Patrick Gohet ; BORIES ; Gérard BROVELI ; CALVIER ; CHALENDAR ; GREGOIRE ; GUITON ; HAUTEMULE ; Gérard JOINNEAUX ; LOUBET ; MALDONADO ; Martin ; Maitre Morin ; NEFUSSY ; REGNIER ; Bernadette Wahl ; Union Nationale des Associations de Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales (U.N.A.P.E.I.). Paris. FRA ; Le contenu du mandat tutélaire. (12/05/1995; Paris) |Ce colloque est destinée aux professionnels des Associations Tutélaires. L'organisation de cette journée doit remplir trois rôles : - Tout d'abord, qu'elle soit un lieu d'information, technique, fiscale, administrative, etc... qui porte sur les [...]Article
Qui est-il, quel est son rôle, à quels moments intervient-il ?Article
Peut-on obliger systématiquement toute personne qui participe à la procréation d'un être, de se faire connaitre à lui ? L'accouchement sous X, le don d'ovule ou de sperme peuvent-ils justifier que les parents biologiques s'effacent ou soient ray[...]Article
L'auteur analyse les aléas de 35 ans de patiente collaboration avec les parents et leurs associations, mais surtout d'une originale activité longitudinale auprès des personnes handicapées mentales (plusieurs centaines suivies depuis l'enfance) e[...]Article
Ouvrage
Le droit des femmes à la santé est protégé par la législation internationale sur les droits individuels, et pourtant bien des Etats ne s'acquittent pas des obligations découlant des traités qu'il[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FB10/0088
Article
Article
Ce dossier consacré à la sauvegarde de justice en donne la définition, étudie ses modalités d'ouverture, les personnes concernées, l'exercice et le contenu de cette mesure, ainsi qu'une bibliographie, permettant d'acquérir une vision d'ensemble [...]Article
Article
Article
Article
Aider les parents à mieux gérer leurs prestations familiales au mieux des intérêts de leurs enfants, tel est le principe de l'action tutélaire exercée sous mandat judiciaire par des travailleurs sociaux.Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1792
Article
Article
Article
Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : TB20/0023
Article
Article
Ouvrage
Le secret est aussi du côté du caché, du non-dit de l'interdit. Il est au coeur du silence et du tabou générés par des situations de maltraitance, gardées secrètes par l'enfant, cachées par la fa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0086
Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2823
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2856
Article
Article
Ouvrage
L'adoption et les procréations médicalement assistées reflètent les mêmes souffrances et posent les mêmes problèmes. Dans les deux cas, l'institution, au nom d'une conception erronée de la filiat[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC10/0269