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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : FL40/0142
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E. FORTIS ; A. COEURET ; et al. ; D. GUIRAIMAND ; G. Lyon-Caen ; E. SERVERIN ; B. TEYSSIE ; P. WAQUET |Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0145
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0146
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0148
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Les Cahiers de l'Université de Perpignan sont animés par des enseignants-chercheurs de la Faculté des sciences humaines, juridiques, économiques et sociales. Leur ambition est de mettre à la disp[...]Article
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1914
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1912
Congrès
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2173
Ouvrage
L'ouvrage de Pierre Pougnaud s'attache à mettre en scène les mécanismes et les acteurs qui font la vie quotidienne de l'Etat, et lui confèrent la complexité d'un organisme vivant. Une place parti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2782
Article
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Applicable depuis le 1er janvier 1994, le nouveau statut des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux concerne 350 directeurs classés en catégorie A. Il élargit les missions du directeur en faisant référence au projet d'établissemen[...]Article
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3684
Article
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Bulletin : Article
Union sociale, La réparation
Journée de l'UNIOPSS du 16 juin 1993 sur la "réparation". Monsieur SELOSSE (Jacques) tente de dégager les dimensions psycho-socio-éducatives de la réparation. A partir d'observations issues des applications du travail d'intérêt général (TIG), il[...]Congrès
Article
Ouvrage
Le seul fait de soutenir en 1993, une thèse consacrée à "la grève dans les services publics" supposait un certain goût de la difficulté. Ceci n'a pas empêché M. Eric Devaux de présenter une synth[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4529
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1209
Ouvrage
Dans une France formidablement diversifiée, où les forces centrifuges de la Gaule aux cent voix pèsent en permanence sur le désir de vivre ensemble, il fallut de tous temps de nombreux et efficac[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2783
Ouvrage
Dans une France formidablement diversifiée, où les forces centrifuges de la Gaule aux cent voix pèsent en permanence sur le désir de vivre ensemble, il fallut de tous temps de nombreux et efficac[...]Ouvrage
Dans une France formidablement diversifiée, où les forces centrifuges de la Gaule aux cent voix pèsent en permanence sur le désir de vivre ensemble, il fallut de tous temps de nombreux et efficac[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2785
Article
Le nouveau statut particulier de la fonction publique hospitalière.Ouvrage
Contrairement à une idée largement reçue, le principe de libre-circulation des travailleurs à l'intérieur de la Communauté économique européenne vaut pour un grand nombre de fonctionnaires, puisq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0062
Article
Réformer l'administration de la santé devient urgent. Il faudrait : clarifier la structure gouvernementale en confiant au ministre de la santé la tutelle de l'assurance maladie; - unifier l'administration centrale afin de traiter des questions d[...]Article
Article
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Par circulaire du 15-10-1991, la Chancellerie a reposé les nouvelles orientations de protection judiciaire de la jeunesse. Elle incite tous les Parquets et juridictions pour mineurs à développer des pratiques de "médiation - réparation" pour les[...]Article
Josianne Jégu ; Faculté des sciences juridiques de Rennes. Journées de l'association française de droit pénal. XIe. 1991-11-28/ (30/11/1991; Rennes) |XIe Journées de l'Association Française de Droit Pénal, 28, 29 et 30 novembre 1991 : "Enfance et délinquance". "Face à une jeunesse désorientée, les réponses éducatives et judiciaires montrent leurs limites. En cause, le droit des mineurs, mais [...]Article
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Communication
Jean-Pierre SOISSON ; CENTRE REGIONAL D'ETUDES ET D'ACTIONS SUR LES HANDICAPS ET LES INADAPTATIONS DE BOURGOGNE -CREAI- (Dijon, France) ; Centre régional d'études et d'actions sur les handicaps et les inadaptations de Bourgogne -CREAI-. Journées d'Etude. L'Europe du social et du médico-social. (04/05/1991; Auxerre) , Dijon [France] : Centre régional d'études et d'action sur les handicaps et les inadaptations , 1992Ces journées s'interrogent sur l'échéance européenne de 1993, en particulier l'organisation politique du secteur social et les pratiques professionnelles. Plusieurs principes généraux se dégagent : - l'intégration, notamment l'intégration scolai[...]Article
C. FAUGERON ; Françoise Digneffe ; S. KARSTEDT ; D. LABERGE ; D. LACOMBE ; C. PARENT ; T. PITCH |Y a-t-il une justice particulière pour les femmes ?Article
Article
Analyse des incidences des violences ou attentats à la pudeur sur des mineurs sous le double angle juridique et concret dans le travail judiciaire : - Valeur du témoignage d'enfant. - Modes de vérification du bien fondé des accusations. -Abscenc[...]Article
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(La première partie est parue dans Le Colporteur n° 204 de septembre 1991, et la totalité dans la "Revue du Droit Sanitaire et Social" d'avril-juin 1991). Le travail social représente en tout état de cause une activité professionnelle qui "crist[...]Article
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Alice HOLLEAUX ; Brigitte AVENARD ; Claudette BOCCARA ; Françoise BUSNEL ; Françoise CAHEN ; Sylvie CURIEL ; Georges David ; Raphaël DRAI ; Marie-Christine LE BOURSICOT ; Pierre MURAT ; Janine Noël ; Yves Noël ; Paule PAILLET ; Brigitte Trillat |Ce numéro développe l'action des pouvoirs publics dans le domaine de l'adoption et de la procréation médicale assistée qui apparaissent comme révélateur de ce que la société entend par la famille, la filiation, les liens psychologiques, la conce[...]Article
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"La première enquête nationale menée en France auprès des victimes s'est surtout attachée à les étudier comme acteurs sociaux situés, gérant leur situation depuis une certaine position sociale, sur la base de certains intérêts, au moyen de strat[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0590
Article
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Reprise de l'article paru dans "Le courrier de la chancellerie" n°84 (1990).Article
"... Le Garde des sceaux a présenté le 10 juillet 1990 un avant-projet de loi sur la réforme du droit pénal applicable aux mineurs. La réforme proposée ne s'éloigne pas de la philosophie de l'ordonnance de 1945 : spécialisation de la juridiction[...]Article
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Journées internationales zone sud de l'A.N.P.A.S.E. : être adolescent au Portugal : quelques aspects
Joao BARROSO ; Almiro RODRIGUES ; Association nationale des personnels et acteurs de l'action sociale en faveur de l'enfance et de la famille -ANPASE- (Canteleu 76380, France) ; Journées internationales zone sud de l'A.N.P.A.S.E., Lisbonne |La première partie de l'article est une revue des différents aspects législatifs et réglementaires, en vigueur au Portugal, qui concernent l'adolescent. Les auteurs présentent ensuite un "photogramme" de la jeunesse portugaise à l'aide de tablea[...]Article
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Le Conseil d'Etat tient de sa longue histoire une place {minente parmi les institutions administratives franaises et un statut de grande ind{pendance. Cet h{ritage lui a permis, depuis longtemps, d'assumer deux types de missions, en apparence co[...]Mémoire
M.T. LEROY , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 84 p., ann. 14 p. , 1988Mise en place d'une évaluation permanente dans un service d'aide à la décision, proche du tribunal pour enfants. Parcours d'une équipe dans le contexte des mutations actuelles. Réflexions et posi[...]Mémoire
Etude des relations juridiques pouvant donner lieu à une application des règles du droit privé dans le cadre des achats publics hospitaliers ; identification des situations susceptibles de présen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA88/0101
- Localisation : Rennes | Cote : OA88/0104
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2927
Rapport
Mémoire
de la notion d'établissement public. Notion de service public hospitalierMémoire
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1869
Ouvrage
Congrès
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2930
Ouvrage
Arnhem, cité de rentiers ; Wiesbaden, cité de retraités ; Düsseldorf, cité de banquiers... Max Weber définit toute une gamme de villes idéal-types, selon qu'on les considère sous l'angle juridiqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL20/0087
Mémoire
Ouvrage
Ouvrage
Ouvrage
Mémoire
Pierre-Marie DAVOLEAU , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Personne en Difficulté Sociale , 72p.L'implantation d'antennes d'aide aux victimes d'infractions pénales dans le département de l'Ille-et-Vilaine. L'histoire récente du mouvement des associations d'aide aux victimes nécessite des ad[...]Périodique
Périodique
Mémoire
Guillaume LACORDAIS , 113p.Dans ce mémoire trois chapîtres sont développés : 1 - La coopération public-privé, une nécessité stratégique pour le département du Gers. 2 - Coopérer pour mieux soigner : le Centre Hospitalier d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0938
Base de données
Base de données documentaire donnant accès aux ressources de l’éditeur juridique Dalloz : Accès aux codes, revues, décisions de jurisprudence…Mémoire
Jean-Louis REYNAL , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Personne en Difficulté Sociale , 118p.La multiplication des interventions d'un centre d'hébergement et de réadaptation sociale est à l'origine de problèmes de gestion du travail, de qualité d'intervention, de cohérence du projet et d[...]Ouvrage
Charles-H Baron , 141p.Longtemps considéré comme isolé au sommet d’une Olympe d’où seules les révolutions venaient le déranger, le droit constitutionnel a connu de profondes transformations juridiques et intellectuelle[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4495
Mémoire
Evolution de la tutelle des D.R.A.S.S. sur les organismes d'assurance maladie : vers le partenariat.
Marie-Hélène MAITRE , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 42p.L'évolution de la tutelle des D.R.A.S.S. exercées sur les organismes d'assurance maladie est non seulement souhaitable, mais devient une nécessité à l'heure de l'enjeu de la maîtrise de l'évoluti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0153
- Localisation : Rennes | Cote : OF95/0154
Rapport
Dans le cadre de la loi du 10 juillet 1987 concernant le travail en milieu ordinaire des personnes handicapées, les résultats de l'enquête pour l'année 1996 permettent de dénombrer 34.488 personn[...]Rapport
Les 3.084 collectivités qui ont répondu à l'enquête ont employé globalement en 1996, 30.170 travailleurs handicapés. Ces 30.170 bénéficiaires se décomposent en 27.976 bénéficiaires personnes phys[...]Mémoire
Benoît FRASLIN , 75p.Les pouvoirs publics ont choisi depuis une dizaine d'années environ de mettre en adéquation l'offre de soins, les besoins sanitaires et les moyens financiers disponibles, dans un contexte général[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0057
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0060
Mémoire
L. ANDRIANIRINA , 52p.De nombreux et puissants facteurs sont à l'oeuvre pour modifier l'organisation traditionnelle du travail au sein des administrations publiques. Un ample mouvement de déconcentration et de décentr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0050
Mémoire
A. Barthélémy , 55p.Les fonctionnaires français sont soumis à des obligations déontologiques particulières définies par le droit et la jurisprudence. Le respect de ces obligations, définies depuis de nombreuses anné[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0051