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[BDSP. Notice produite par DH 9zR0xFqt. Diffusion soumise à autorisation]. A l'hôpital, les risques potentiels sont multiples et variés. La mise en place d'une politique de prévention et de gestion des risques s'inscrit dans un contexte désormai[...]Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1233
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Comme tout citoyen, le médecin est responsable de ses actes. Il l'est notamment du fait de l'exercice de sa profession. Il s'agit alors de la responsabilité de droit commun. Toutefois, la mise en jeu de la responsabilité de médecin exerçant dans[...]Article
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0397
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2369
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Jean-Claude RONDEAU ; Jean-Paul BAQUIAST ; Richard BION ; Danièle Bourcier ; Pascal Brousse ; Elisabeth CATTA ; A. COMEAU PAUL ; et al. ; Ghislain GUERIN ; Herbert MAISL ; Roger Ouellet ; P-Andre PARE ; Robert THIVIERGE |Sommaire 1) Les défis d'un mariage : administration et technologies de l'information : L'apport des nouvelles technologies à l'Etat - La gestion des nouveaux environnements technologiques, analyse comparée. 2) Les enjeux de la modernisation tech[...]Ouvrage
Le titre IV du statut général des fonctionnaires, mis en place par la loi du 9 janvier 1986, a institué au profit de la fonction publique hospitalière un régime et des institutions sensiblement d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1221
Ouvrage
L'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris est un établissement public de santé relevant de la Ville de Paris. Elle gère les hôpitaux, groupes hospitaliers et services généraux qui composent le cent[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0642
Mémoire
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Serge TRIBOLET ; Pierre CLERO ; Henri LACHAUSSEE, préf. ; Hélène STROHL |"Droit et psychiatrie" est l'occasion de rappeler que la psychiatrie questionne le droit. J'invoquerai le drame que vivent les familles au moment de la crise inaugurale. La crise inaugurale est une des situations les plus horribles vécues par le[...]Article
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- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0141
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La fonction publique bouge. Comment la formation est-elle concernée par les transformations en cours ou par les évolutions nécessaires ? Quels sont les apports et les limites des démarches de formation pour accompagner les changements ? Poser ce[...]Article
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- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1227
Ouvrage
Cet ouvrage présente les difficultés des relations entre justice et psychiatrie et propose des réflexions éthiques et des ouvertures dans les débats actuels concernant : la tutelle à la personne [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4389
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Les établissements et services financés par l'assurance maladie doivent signer une convention avec leur Caisse Régionale. Le but de ces convention est double : - Organiser la transmission des documents budgétaires susceptibles d'être soumis aux [...]Article
Joël THORAVAL ; Hartmut BAUMER ; Paul Bernard ; Emiel BEYENS ; Philippe BRUYCKER DE ; Alain CHRISTNACHT ; Marie-Françoise HAYE-GUILLAUD ; Kalevi KIVISTO ; Marianne NEVILLE-ROLFE ; Dominique PERBEN ; Jean RIOLACCI ; Roberto SORGE ; Joël THORAVAL, préf. ; IIIème journées européennes des Représentants Territoriaux de l'Etat. (04-06/07/1996; Paris) |Ouvrage
Principe fondamental de toute société humaine, le respect de la vie est aussi un principe fondamental du droit en général, et du droit français en particulier. Toutefois, depuis quelques années, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1746
Ouvrage
Le contact avec l'usager (particulier, entreprise, élu local, association...) est la vitrine du service public. L'améliorer est un gage de son efficacité. Mais cela suppose d'y consacrer beaucoup[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2780
Congrès
Ce document est le compte rendu d'une rencontre qui avait pour objet de "présenter à un large public européen les travaux qu'avaient réalisés, de juin à septembre, les élèves de la promotion Marc[...]Article
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Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0037
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Depuis 10 ans, il est courant de parler du malaise de l'hôpital public, ce discours récurrent en devient lassant tant l'état du patient demeure stable, malgré les efforts du législateur pour le réformer. Dès lors, de deux choses l'une : soit l'h[...]Article
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La responsabilité est une notion qui connaît actuellement une crise sociologique et juridique de grande ampleur. Alors que les centres de décisions apparaissent en constante dilution dans notre s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1204
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Contesté de tous côtés, affaibli par les exigences de la construction européenne, le service public "à la française" traverse une période de doute. Est-il pour autant condamné ? Rien n'est moins certain. L'examen d'une série de rapports récents [...]Article
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Sous forme d'un conte futuriste, l'auteur nous fait partager son inquiétude sur l'évolution de la précarité du travail notamment dans la fonction publique (M.E.V.).Article
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René Lenoir, préf. ; Nicole Alix ; Bernard BAUDET ; Patrick Doutreligne ; Francine Fenet ; L. Mauduit |Ce numéro d'Union Sociale est consacré à l'action de l'UNIOPSS en 1995. Le lecteur prendra donc connaissance de l'article traditionnel rendant compte du rapport d'activité, que votre serviteur, se limitant aux aspects les plus marquants, a voulu[...]Article
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Ce livre est la "réécriture" d'un mémoire présenté au CNAM. Il s'adresse plus particulièrement aux acteurs infirmiers et aux responsables de formation concernés par la question ici posée. S'appuy[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1258
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R. DRAGO ; A. BARILARI ; J. Biancarelli ; C. BONISSOL ; J. Chevallier ; J.B. DE FOUCAULD ; Renaud Denoix de Saint Marc ; M. DESCHAMPS ; et al. ; G. LE NEOUANNIC ; D. LE VERT ; B. LHUBERT ; N. PRUDHOMME ; M.S. PUNGIER ; P. Renaud ; P.P. VALLI ; Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique (DGAFP) (Paris, FRA) |Article
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Congrès
Le respect de la personne humaine concerne-t-il aussi l'embryon humain ? Nul ne peut demeurer insensible à une telle question dont la réponse conditionne directement la légitimité des pratiques q[...]Article
Les différentes possibilités d'emploi sont liées à la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé et dépendent du milieu de travail, ordinaire ou protégé.Article
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Ce document est un fascicule d'actualisation du document portant le même titre et classé à la côte LA35/0134 (MEV).
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0035
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L'auteur dresse le bilan de l'entrée en vigueur de lois sur le harcèlement sexuel au travail. A cet effet, elle se livre à un examen de la jurisprudence intervenue depuis 1990 en Amérique du Nord, en Europe, en Afrique et dans la région Asie-Pac[...]Article
C'est sans doute bien à tort que l'hospitalisation d'un détenu dans un service de psychiatrie générale dans le respect de l'article D-398 du Code de procédure pénale est considérée comme une application de la loi n° 90-527 du 27 1990. L'hospital[...]Article
Un moniteur-éducateur, représentant du personnel dans un établissement d'accueil de jeunes en difficulté a été licencié pour avoir pris l'initiave de déposer auprès de la gendarmerie à propos de fait délictueux qui auraient été commis par certai[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1883
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Alain Supiot ; Robert Castel ; Jean-Baptiste de Foucauld ; Françoise FAVENNEC-HERY ; Gérard HEUZE-BRIGANT ; Raymond LE GUIDEC ; Gérard Lyon-Caen ; Dominique Méda ; Ulrich MUCKENBERGER |Les effets de la libéralisation économique obligent à repenser la question du travail. L'auteur prône un décloisonnement des sciences sociales et leur dialogue avec le droit pour pouvoir maîtriser les transformations du travail. C'est cet esprit[...]Article
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P. QUENEL, coor. ; D. BARD ; S. CORDIER ; William Dab ; C. ELICHEGARAY ; B. Festy ; M. FOULETIER ; N. FRERY ; M. JOUAN ; Y. LE MOULLEC ; S. MEDINA ; P. Pirard ; D. TRICARD |Article
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Alors que les violations graves et répétées des normes suprêmes par les autorités se multiplient, que les "vides législatifs" dans tous les domaines ne se comblent guère, que les citoyens ne font toujours pas confiance aux tribunaux et qu'un rap[...]Article
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[BDSP. Notice produite par FNG D9R0xR3a. Diffusion soumise à autorisation]. Le système qui régit l'hébergement collectif des personnes âgées est complexe. Ce secteur a connu des bouleversements avec les lois de décentralisation de 1982. L'auteur[...]Article
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J.M. SCHMITT ; et al. |Comment se construit une politique de développement social urbain, quels en sont les objectifs, les méthodes, les actions et les acteurs ? ce dossier se propose d'apporter des éléments à la fois pratiques et techniques, pour comprendre les dispo[...]Article
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[BDSP. Notice produite par FNG 04VR0x3L. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article examine la responsabilité de l'établissement à l'égard des usagers au regard du droit civil et pénal. Cette responsabilité est différente selon que la victim[...]Article
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Ouvrage
Depuis des siècles, patients et médecins ont trouvé dans le cannabis un remède des plus efficaces. Dans cet ouvrage - fondé sur des témoignages de malades les auteurs s'appuient sur vingt années [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FL40/0175
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0905
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Ce dossier sur l'emploi et l'insertion des personnes handicapées fait le point sur : le rapport sur l'exécution de la loi du 10 juillet 1987, la politique d'emploi et d'insertion des travailleurs handicapés dans la fonction publique de l'Etat, l[...]Article
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Ce guide décrit le dispositif de reclassement dans son ensemble et dans ses applications. Il répond aux questions des personnes handicapées et de leurs familles ainsi qu'à celles des entreprises. Concret et pratique, il n'hésite pourtant pas à ê[...]Article
Le rapport annuel 1994 de l'Inspection Générale des Affaires Sociales -IGASest centré autour de trois grands thèmes qui ont donné lieu à de nombreuses missions de contrôle ou d'enquête au cours de l'année 1994 et du deuxième trimestre 1993 : - l[...]Article
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Où trouver la liste des Gouvernements depuis 1958, les principales prises de positions du Président de la République sur les institutions, les très grandes décisions du Conseil constitutionnel, les révisions et projets de révision de la Constitu[...]Article
Ouvrage
Pendant quatorze siècles de la chute de l'empire romain à celle de la féodalité, de nombreux services publics sont apparus et se sont développés. Comment sont-ils nés au plan juridique ? Quelle f[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2795
Ouvrage
Pourquoi certains individus enfreignent-ils les manières de se conduire de la majorité de leurs congénères ? A cette question, la criminologie répond en essayant de rendre compte du type, de la f[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3533
Article
Article
Comprenant près de sept cents articles, le nouveau Code pénal, entré en vigueur le 1er mars 1994, n'est pas un simple dépoussiérage du Code pénal napoléonien ; il crée de nouvelles incriminations, en supprime d'anciennes ; il constitue la respon[...]Ouvrage
"Affaires" à répétition, crise de la protection sociale, poursuite du chômage... face à un climat d'incertitude, les Français sont perplexes. Et beaucoup se demandent : "Que fait donc l'Etat ?". [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN70/0138
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- Localisation : Rennes | Cote : FL40/0142
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E. FORTIS ; A. COEURET ; et al. ; D. GUIRAIMAND ; G. Lyon-Caen ; E. SERVERIN ; B. TEYSSIE ; P. WAQUET |Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0145
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0146
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0148
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