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Article
A l'aube du XXIe siècle, s'il fallait en peu de mots caractériser l'action humanitaire, on pourrait le faire d'une double manière : elle est devenue une donnée de poids dans les système des relations internationales ; elle constitue l'un des phé[...]Article
Jean-Paul CARTON ; Pierre-Jean BARALLE ; Benoist BUSSON ; Laurence CHABANNE-POUZYNIN ; David DEHARBE ; Dominique Dron ; et al. ; Jean-Pierre Le Bourhis ; Patrick LE LOUARN ; Caroline LONDON ; Gilles PELISSIER ; Raphaël Romi ; Henri SMETS ; Université d'Arras. Faculté de Droit Alexis de Tocqueville. Douai. FRA |En allant plus avant dans l'exploration du droit de l'environnement, ce congrès se veut pro-actif. Dynamisation tout d'abord en raison de la perméabilité du droit de l'environnement à d'autres disciplines sans lesquelles la protection de l'envir[...]Rapport
Les progrès dans la connaissance du vivant sont l'espoir de nombreux malades d'entrevoir, demain, la guérison. Seul l'accès à de nouvelles recherches thérapeutiques permettra de concrétiser ces p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1061
Rapport
Les progrès dans la connaissance du vivant sont l'espoir de nombreux malades d'entrevoir, demain, la guérison. Seul l'accès à de nouvelles recherches thérapeutiques permettra de concrétiser ces p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1062
Article
Depuis que les munitions à l'uranium appauvri (UA) ont été testées par les Etats-Unis contre l'Irak, décès et maladies inexpliquées se multiplient chez les combattants ayant servi dans le Golfe, mais aussi en Bosnie et au Kosovo. A des degrés di[...]Mémoire
Karen BURBAN-EVAIN , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 54p. , 2001L'organisation du dispositif d'accueil des réfugiés en France répond à la procédure de reconnaissance du statut de réfugié au sens de la Convention de Genève de 1951. S'insérant dans le dispositi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF01/0025
Ouvrage
Les rapports entre l'administration et les administrés sont toujours inégaux. Le risque de voir l'administration abuser des prérogatives dont elle dispose est d'autant plus grand que les administ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0201
Ouvrage
Cet ouvrage, spécialement destiné aux nombreux acteurs du système sanitaire et social, synthétise de manière structurée et concrète les dispositifs institutionnels et juridiques qui régissent l'e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1588
Article : Ouvrage
Ouvrage
Le principe de précaution est l'une de ces expressions qu'on utilise couramment sans réellement en comprendre le sens. En dépit des efforts déployés pour le définir, une certaine confusion subsis[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0057
Ouvrage
L'attention que portent les organisations internationales sur les difficultés affrontées par les Tsiganes en Europe ne cesse de croître et témoigne de la responsabilité ressentie à leur égard. Le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0198
Ouvrage
Assurer une véritable régulation éthique de l'expérimentation sur les êtres humains constitue un défi permanent auquel sont confrontés les décideurs partout dans le monde. Les fondements philosop[...]
- Localisation : Rennes | Cote : YB10/0052
Article
Le débat sur la représentativité des organisations syndicales n'est pas nouveau. Pierre Rosenvallon écrivait en 1988 : "Notion a priori bien définie, lorsqu'elle qualifiait un rapport d'identification, voire de communication, entre une populatio[...]Ouvrage
, 77p. 2001Le droit de la Convention européenne des Droits de l'Homme applicable aux étrangers a considérablement évolué ces dernières années. En vingt ans, le nombre d'Etats contractants a doublé, et le ch[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3114
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 9WhTTR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce sont les menaces qui pesaient sur la santé publique dans le monde au XIXesiècle qui ont suscité l'apparition d'une diplomatie sanitaire internationale. De nomb[...]Article
Face à l'augmentation des demandes d'asile, le dispositif est saturé. Associations et professionnels dénoncent l'absence de politique et le manque de moyens et craignent des dérives xénophobes.Article
Article
Claude FILSER ; Daniel BOUFFIER ; Micheline GUSTIN ; Gaby Simon ; Catherine STADLER ; Karine STEBLER ; Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.R.A.S.S.). d'Alsace. Strasbourg. FRA ; Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.R.A.S.S.). du Bas-Rhin. Strasbourg. FRA |Ce dossier traite de ces différents aspects : La santé en Alsace - Carnet blanc à Strasbourg - Asile dans la capitale de Noël - La mise en oeuvre de la loi de lutte contre les exclusions - Un régime local pour quoi faire ? - La coopération trans[...]Article
La libre circulation des personnes, les questions de visas, d'asile et d'immigration font l'objet, depuis de nombreuses années, de travaux menés par les Etats membres de l'Union européenne. Il convient donc, de rappeler l'historique de ces trava[...]Article
Jacques LAUTMAN ; Bernard CHEVASSUS-AU-LOUIS ; Olivier Godard ; Gilles MALATERRE ; Etienne Perrot ; Jean-Pierre WORMS |Les sociétés ont cherché à se protéger, à s'assurer contre des vicissitudes qui jadis étaient des accidents ou des fatalités. Mais les réseaux de solidarité mis en oeuvre pour donner de plus grandes libertés, pour ouvrir de plus larges possibili[...]Article
Durant ces dernières années, tragiquement marquées de conflits armées, massacres, déplacements de populations, on s'est souvent interrogé sur les rapports entre le politique et l'humanitaire, moins souvent sur les fonctionnements ou dysfonctionn[...]Ouvrage
Le Président de la République a confié à l'Académie des sciences une mission de réflexion sur trois grandes questions : "l'accés de tous à la connaissance, la préservation du cadre de vie et l'am[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0446
Mémoire
Dans le cadre du mandat du Haut Commissariat aux Réfugiés, la France a participé au plan d'évacuation des réfugiés originaires du Kosovo, à partir des camps de Macédoine. Du 18 avril au 25 juin 1[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH00/0037
Ouvrage
Les données génétiques n'ont de prise dans l'analyse juridique que sous l'angle des deux pouvoirs qu'elles renferment : le pouvoir d'individualisation et le pouvoir de prédiction. Les données gén[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0069
Article
Lorsqu'ils sont pris entre deux systèmes culturels contradictoires, les sujets peuvent manifester un éventail d'attitudes variables entre les extrêmes que sont la perméabilité, qui consiste à se laisser pénétrer par les éléments culturels auxque[...]Article
Werner RUF, coor. ; et al. ; Klauss GEIGER ; Vincent Geisser ; Catherine Wihtol de Wenden, coor. |Ouvrage
Le monde "progresse" à toute vitesse. Le vent souffle de même, comme on l'a vu lors des tempêtes de Noël 1999. Ici, l'euphorie de la croissance retrouvée ; là, des cyclones d'une violence jamais [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZA00/0111
Article
Le présent recueil de 10 années de jurisprudence en droit des étrangers est le deuxième hors-série de la revue mensuelle Droit administratif. Plus de 600 arrêts sont réunis, ordonnés et commentés. Face à la complexité des sources textuelles cons[...]Article
Si l'Union européenne a une incidence évidente sur les politiques nationales de santé, les récentes crises sanitaires ont fortement influencé la définition d'une politique sanitaire européenne orientée désormais davantage sur la protection de la[...]Article
Face à des textes constitutionnels qu'il est difficile de faire parler et à une volonté implicite mais évidente des constituants, comme des organes internationaux, de ne pas trancher le débat, la protection de l'embryon reste encore présentée co[...]Article
Voici les articles traités dans cette première partie du dossier intitulé "Pays en transition, la loi en marche" : L'aide de l'Ouest à l'Est, une copie à revoir (les pays de l'ancien bloc soviétique ont été submergés de conseils juridiques étran[...]Article
Instaurer ou renforcer l'état de droit : cette revendication est devenue exigence depuis l'effondrement de nombre de dictatures. La mondialisation la renforce indirectement.Article
Les droits de l'individu, proclamés par la déclaration universelle des droits de l'homme, peuvent-ils protéger des hommes privés de droits politiques parce qu'ils sont sans patrie ou menacés par leur propre Etat ? L'histoire nous montre que non.[...]Article
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Depuis longtemps - le traité de Versailles du 28 juin 1919 prévoyait déjà la mise en accusation de l'empereur Guillaume II pour "offense suprême contre la morale internationale et l'autorité sacrée des traités" - est soulevé le problème d'une ju[...]Article
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Depuis qu'il est entré dans la Communauté européenne en 1973, le Royaume-Uni a pris de plus en plus conscience du contexte international dans lequel s'inscrivent l'élaboration et la mise en ouvre des régimes de sécurité sociale. L'obligation imp[...]Article
Depuis le 10 décembre 1998, les droits de l'homme ont cinquante ans. Jusqu'en 1968, les droits de l'homme et le droit international humanitaire ont été considérés comme des domaines séparés. Après la Conférence internationale des droits de l'hom[...]Article
Article
Service public et intérêt général : Du conflit à la conciliation entre le droit communautaire et le droit français ; De nouveaux modes de gestion remettent-ils en cause les grands principes du service public ? Les fonctionnaires et la politique [...]Article
Ouvrage
Cet ouvrage présente une analyse de la législation sur l'entrée et le séjour des étrangers en France, son évolution historique, notamment depuis 1945, ainsi que son contenu actuel à la suite de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3113
Article
Renaud Denoix de Saint Marc ; R. Chapuis ; J.P. COSTA ; Yves Gaudemet ; M. GENTOT ; D. LABETOULLE ; B. PACTEAU ; E. Picard ; J.H. STAHL ; Troisième journée d'étude du Conseil d'Etat. (05/06/1998; Paris) |Les articles suivants sont développés dans ce dossier : le Conseil d'Etat régulateur du contentieux administratif, les rapports entre le Droit international public et la Constitution selon la jurisprudence du Conseil d'Etat, du recours pour excè[...]Ouvrage
Article
Ouvrage
L'Humanitaire est devenu un phénomène de société et une donnée de poids dans les relations internationales, l'auteur éclaire la genèse et les mécanismes de fonctionnement d'un véritable pôle huma[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ED00/0065
Article
Les grands principes de la réparation des dommages ne vont-ils pas être posés désormais au Luxembourg et Strasbourg ? Cette interrogation, exprimée à propos de la responsabilité administrative en général, vaut-elle pour la multiplicité des respo[...]Article