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Documents disponibles dans cette catégorie (458)
Ouvrage
La croissance économique mondiale par la santé. Pour un New Deal de l'accès aux soins dans le monde.
Le chiffre laisse sans voix : près de 40% de la population mondiale n'a pas les moyens de se soigner, soit 2,6 milliards de personnes. Sida, malaria, tuberculose et autres épidémies déciment chaq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MB00/0108
Ouvrage
Développement durable, OGM, lutte contre l'effet de serre, biodiversité...du local au mondial, le défi environnemental est désormais omniprésent dans les politiques publiques. Sans prétendre à l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LH00/0114
Ouvrage
La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale promeut le droit des usagers dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux. De nombreux droits fond[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1458
Ouvrage
Centres et locaux de rétention, centres d'accueil pour demandeurs d'asile, zones d'attente, prisons En France, comme ailleurs en Europe, la mise à l'écart des étrangers dans des lieux d'enfermem[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0259
Ouvrage
Devenue multidimensionnelle, la mondialisation se développe dans le domaine juridique, touchant plus particulièrement le droit de la santé. Deux situations majeures sous tendent ce mouvement de m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0165
Mémoire
Immigrés, étrangers, réfugiés, sans-papiers, l'usage parfois indifférencié de ces termes témoigne d'une certaine confusion dans l'ensemble de la société sur le statut des migrants en France. Les [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE09/0035
Ouvrage
L'importance des ressources en eau et de leur disponibilité exige une bonne compréhension des éléments juridiques et institutionnels pouvant agir comme contraintes ou comme solutions pour une ges[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CF00/0088
Article
La recherche médicale et le droit entretiennent des relations ambivalentes, illustrant la difficulté d'établir en équilibre entre le principe de liberté de la recherche et les limites inhérentes à la dignité de la personne. Parfois, le droit dom[...]Ouvrage
Santé précarité : bilan des actions financées dans le cadre de l'Appel à Projet de Prévention (APP).
, 35p. 2009[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 87JmR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Sur la base des actions menées et financées en 2008 dans le cadre de l'appel à projet de prévention (APP) Santé-G[...]Ouvrage
La 33e conférence mondiale du Conseil international d'action sociale (CIAS) a rassemblé à Tours, du 30 juin au 4 juillet 2008, plus de 600 participants venus de 75 pays. De ce " Davos du social "[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0413
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0414
Rapport
Ce rapport fait le point sur la politique gouvernementale en matière d'immigration et regroupe des données statistiques portant essentiellement sur 2007 et sur les trois premiers trimestres de 20[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 9BR0x8Fs. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article est structuré en trois parties : la première partie fait état de l'historique sur la transplantation d'organes, les finalités, l'évolution de l'encadreme[...]Rapport
Dans le cadre de la révision de la loi de bioéthique du 6 août 2004, l'Agence de la biomédecine a remis au Ministère de la Santé un rapport qui fait le point sur la mise en oeuvre effective de la[...]Article
Le mot grec asileum désignait un lieu sacré. Aujourd'hui l'asile a plus de lien avec le formulaire administratif qu'avec le sacré.Article
L'allocation temporaire d'attente, versée sous certaines conditions aux demandeurs d'asile, est une mesure participant de deux logiques de l'action administrative : police des frontières et lutte contre la pauvreté et l'exclusion. En tant que me[...]Article
Coralie AMBROISE-CASTEROT ; BELANGER (Michel) CALLU (Marie-France) ; Jean-Pierre Claveranne ; Maxence Cormier ; Guillaume François ; Jean GUIGUE ; Yves Mayaud ; Marjorie Obadia ; Jean Pradel ; Didier Truchet ; Edouard Verny ; Dominique Viriot-Barrial ; Association Française de Droit de la Santé. (A.F.D.S.). Paris. FRA (PARIS CEDEX 05, FRANCE) ; Le droit pénal de la santé. (14/03/2008; Lyon) |Le colloque de Lyon a réuni plus de140 personnes. Le thème du droit pénal de la santé s'est imposé au Conseil d'administration avec une sorte d'évidence. La sanction pénale traverse presque tout le droit de la santé. Sa menace pèse comme une obs[...]Article
La mondialisation des échanges nécessite une concertation de tous les pays afin de déterminer des règles de transparence et d'utilisation des nanoproduits. Des réglementations existent, elles doivent être adaptées au cas des nanomatériaux. La pr[...]Ouvrage
La multiplication et l'aggravation des menaces qui pèsent sur notre environnement ont conduit au développement, sous l'influence du droit international et du droit communautaire, d'un droit de l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LH00/0111
Article
La France exerce depuis le 1er juillet 2008 la présidence du Conseil de l'Union Européenne, pour six mois, alors que l'Union est une nouvelle fois confrontée à une expression de défiance populaire, symbolisée par le "non" irlandais au projet du [...]Article
Hugues De Jouvenel, introd. ; Geoffrey DELCROIX ; Etienne PIGUET ; Peter SCHWARTZ |Ce dossier comporte trois articles : 1- L'entretien de Peter Swchartz, fondateur du Global Business Network, porte sur les conséquences économiques des dégradations du climat, la question majeure étant celle des impacts directs et indirects du c[...]Ouvrage
Le poids économique de la commande publique, évalué à 10 % du PIB, attribue aux marchés publics un rôle de levier essentiel dans l'émergence, la structuration et la promotion de l'offre de biens [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4534
Ouvrage
La première partie de l'ouvrage s'intéresse à la place que le droit européen occupe dans le champ juridique. Trois thèmes sont envisagés : le droit européen et la définition du droit, le droit eu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LK00/0119
Ouvrage
Cet ouvrage a été conçu comme un recueil de " leçons " dispensées par les auteurs dans l'année de préparation aux concours administratifs et sociaux organisée par l'IEP de Paris. Les sujets des l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0160
Ouvrage
Conçu par l'équipe du Comede à partir de l'expérience quotidienne du centre, et initialement à son usage propre, ce guide de prise en charge médico-psycho-sociale tente de proposer des réponses a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0248
Mémoire
Etre directeur d'un CADA avec le public singulier que représentent les demandeurs d'asile est un véritable enjeu. En effet, comment engager des actions avec et pour ces individus durant la durée [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB08/0046
Ouvrage
Les usagers de la santé publique ont pris l'habitude d'attraire les médecins devant les juridictions. Chaque citoyen, usager actuel ou potentiel de la santé publique, s'interroge sur les risques [...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0404
Article
Le droit d'asile en France est encadré par la loi du 31 décembre 2003. Cet article reprend les droits des réfugiés demandeurs d'asile en France. Dans ce numéro les dix premières questions abordent la définition du droit d'asile, la position euro[...]Rapport
Ce rapport est le fruit d'un travail collectif mené par les différents ministères intéressés, directement ou non, au contrôle des flux migratoires sous l'égide du secrétaire général du comité int[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE GLR0x6Bc. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête ES 2004 porte sur les établissements et services sociaux et socio-éducatifs en faveur des enfants et des adultes en difficulté sociale. Les adultes et fa[...]Article
L'organisation des Nations Unies vient d'apporter une contribution décisive à la protection des personnes handicapées en adoptant le 13 décembre 2006 une Convention internationale relative aux droits des personnes handicapées et un Protocole fac[...]Ouvrage
Comme tous les ans, Forum réfugiés publie en juillet son rapport annuel sur l'asile en France et en Europe, le seul document existant en France qui dresse un état des lieux précis, quantifié et c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0243
Article
Christine NOIVILLE ; Alberto ALEMANNO ; Gilles Brücker ; François Ewald ; Laurent FONBAUSTIER ; Lorenzo GRADONI ; Marie-Angèle Hermitte ; Aude ROUYERE ; Hélène RUIZ FABRI ; Geneviève VINEY |Plutôt que de penser une fois encore le principe de précaution à partir de ceux qui en font la "grande histoire" à savoir nos constituants, le présent dossier fait le point sur l'apport plus discret mais non moins notable de la jurisprudence réc[...]Article
Instituée par la loi de finances de 2006, l'allocation temporaire d'attente s'est substituée à l'allocation d'insertion depuis le 16 novembre dernier. Elle est destinée à assurer un minimum de ressources aux demandeurs d'asile pendant la durée d[...]Article
L'histoire des réponses judiciaires à la délinquance des mineurs s'est longtemps cantonnée dans un débat assez sommaire sur le discernement. En d'autres termes, la principale question posée au juge pénal a longtemps été de savoir si l'enfant pou[...]Article
Le caractère plus ou moins juste d'une société ne s'évalue pas seulement en fonction du traitement qu'elle réserve à ses membres. Il demande de prendre en compte, dans quelle mesure, comment ? l'accueil réservé aux hommes et femmes qui frappent [...]Article
La loi n° 2006-405 du 5 avril 2006 et ses deux décrets d'application ont renforcé le dispositif national de lutte contre le dopage (I) en procédant à une double opération. La première tient de la méthode. Le législateur a en effet opté pour une [...]Ouvrage
L'Afssa s'est auto-saisie le 12 novembre 2003 sur la thématique relative aux " virus transmissibles à l'homme par voie orale ". Cette auto-saisine, initiée par le Comité d'experts spécialisé " Mi[...]Ouvrage
Europe économique, Europe politique, Europe sociale : il s'agit là d'espaces et de logiques qui, loin de coïncider, se heurtent, voire se contredisent souvent. L'hypothèse sous-tendant les analys[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP60/0295
Ouvrage
Notre société moderne est marquée par les risques et les dangers du progrès technique, ceux que nous avons pu identifier et ceux que nous n'avons pas encore appréhendés. Ce sont des personnes qui[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0072
Ouvrage
Différente d'une approche exclusivement théorique ou d'une lecture purement historique, la sociologie des relations internationales appréhende les faits " internationaux " comme des faits sociaux[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0486
Rapport
Cette dix-neuvième édition du rapport de la DPM (Direction de la population et des migrations) sinscrit dans la continuité des rapports précédents. Au-delà de l'analyse des flux d'entrée sur le [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0240
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0251
Article
Le 19 octobre 2005, lors de la 33ème session de la conférence générale de l'UNESCO, la déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l'homme a été adoptée. Ce premier document international de référence sur les questions éthiques so[...]Article
Jacques Ladsous, préf. ; Jean-Michel Belorgey ; Ewa Bogalska-Martin ; Joëlle BORDET ; Judith COHEN-SOLAL ; Marc de Montalembert ; Elisabeth DOUTRE ; Martine Dutoit ; GARDAINE 5Elise) ; Michel GEVREY ; Timothée JOUBERT ; Pierre Kammerer ; Aline Prévert ; Jean-Claude SOMMAIRE |Le thème de la discrimination a été traité dans un premier volume intitulé "Discrimination : de quoi parle-t-on ?" ; il abordait la question du "concept" sous plusieurs angles et présentait un certain nombre de "situations discriminatoires" illu[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE WR0x8v0t. Diffusion soumise à autorisation]. A la fin de l'année 2004, le nombre de places offertes dans les établissements pour adultes et familles en difficulté, est estimé à environ 69 500. Il s'agit de pl[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE hCzR0xsi. Diffusion soumise à autorisation]. Le traumatisme psychique, en tant que trace laissée dans le psychisme par un événement réputé traumatisant est reconnu par la psychologie et la psychiatrie depuis [...]Ouvrage
La santé peut être considérée comme une valeur non marchande, supérieure aux intérêts marchands. Pourtant, les produits - notamment les éléments et produits issus du corps humain - et services - [...]
- Localisation : Rennes | Cote : MT10/0289
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC HVR0x6Uo. Diffusion soumise à autorisation]. L'insémination artificielle pour une personne célibataire et le recours aux services d'une mère porteuse sont en France interdits. D'autres États ont une législation[...]Article
L'immigration, objet d'une surenchère politique et législative, reste un thème polémique en France. Après la loi du 26 novembre 2003 qui prolonge la durée maximale de rétention administrative et la loi du 10 décembre 2003 qui réforme le droit d'[...]Rapport
Cette nouvelle édition du rapport annuel de la Direction de la population et des migrations (DPM) sinscrit dans la continuité des rapports précédents. Lanalyse ne se limite pas à la mesure préc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0236
Article
Mike WEISBART ; Anushka ASTHANA ; Indrajit BASU ; Gareth COOK ; McKIE (Robin) ; Elisabeth ROSENTHAL ; Ian SAMPLE ; Gretchen VOGEL |Malgré le scandale qui entoure le Sud-Coréen Hwang Woo-suk, qui a falsifié les résultats de ses expériences de clonage humaine, le chercheurs ne renoncent pas et poursuivent leurs travaux. En Grande-Bretagne, en Chine et ailleurs dans le monde, [...]