Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (458)
Rapport
Pendant la première période de l’épidémie de COVID-19 en Belgique (mars - octobre 2020), les droits humains des résident·e·s des maisons de repos et maisons de repos et de soins (MR/MRS) ont été [...]Ouvrage
On les appelle mineurs non accompagnés, mineurs isolés ou encore enfants séparés. Ces dénominations différentes traduisent la difficulté à saisir la complexité et la diversité des situations qu'i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC50/0017
Ouvrage
Les migrations internationales contribuent à définir l’État et ses formes de citoyenneté. Elles modifient les relations professionnelles, transforment les espaces géographiques et jouent un rôle [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0315
Article
Dans le cadre du projet de loi de finances pour 2020, l’Assemblée nationale a adopté une série d’amendements gouvernementaux visant à restreindre l’accès aux soins des étrangers en situation irrégulière et des demandeurs d’asile. Au Sénat, la vo[...]Article
Près d’un an après l’entrée en vigueur de la loi « asile et immigration » du 10 septembre 2018 et à l’approche du débat sur la politique migratoire, les associations de solidarité déplorent « un durcissement » dans la politique d’accueil des dem[...]Article
La Convention-cadre de lutte antitabac, adoptée en 2003 par l'Assemblée mondiale de la santé, fournit un cadre normatif de référence au service d'une approche holiste, sanitaire et non sanitaire, segmentée et transversale, explicitée notamment p[...]Article
Au sommaire de ce numéro thématique : Chapitre 1. La justice climatique : faire face à la responsabilité du changement climatique ? ; Chapitre 2. Climat, obstacles à l’action et responsabilités ; Chapter 3. The UNESCO Declaration on Ethical Prin[...]Article
Arrivés sans leurs parents, les jeunes migrants non accompagnés, lorsqu'ils sont mineurs, relèvent de la protection de l'enfance en danger. C'est ce que les textes prévoient mais, dans la réalité, on observe de nombreux dysfonctionnements dans l[...]Article
En 2018, 17022 jeunes étrangers ont été reconnus mineurs non accompagnés, soit une progression annuelle de 14%. Un phénomène exponentiel face auquel les conseils départementaux réclament à l’État de prendre ses responsabilités. Mais la tension e[...]Article
Alors que les parcours suivis par les personnes migrantes s’allongent et deviennent de plus en plus violents, la question de la souffrance psychique se fait plus aiguë. Mais les obstacles à la reconnaissance des troubles psychiques sont pléthore[...]Rapport
La Caisse nationale d'allocations familiale (Cnaf) a présenté à la commission des prestations familiales du forum mondial de l'Association internationale de la Sécurité sociale (AISS), qui s'est [...]Mémoire
Dans un souci de cohésion sociale et de prévention des exclusions, l’intégration des bénéficiaires d’une protection internationale est un enjeu de société majeur. Sur le territoire des Hautes-Alp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES19/0009
Ouvrage
Les auteurs ont sélectionné 66 erreurs récurrentes en droit public qu’ils dissèquent dans cet ouvrage de façon pédagogique. Pour chacune des erreurs commentées, toutes issues de copies ou d’exerc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA10/0123
Ouvrage
Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, les Droits de l'homme ont profondément transformé le droit d'asile. Conçu jusque-là comme un droit de l'Etat souverain d'accorder, sur son territoire,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0311
Ouvrage
L'ouvrage présente les fondements du droit de l'environnement en un cours élémentaire. Simple et précis, étayé par des extraits de textes et de jurisprudence, enrichi de la doctrine française et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LH00/0123
Ouvrage
Comptant parmi les principales politiques publiques internationales, déployée de façon permanente sur tous les continents, l'action humanitaire vient aujourd'hui au secours de quelque 200 million[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ED00/0095
Ouvrage
Submersion migratoire ? Echec de l'intégration ? Montée du communautarisme ? Les questions relatives aux migrations et à l'intégration des étrangers occupent une place importante dans le débat pu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0314
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0314
Rapport
La Rapporteuse spéciale sur les droits des personnes handicapées, Catalina Devandas-Aguilar, a effectué une visite en France du 3 au 13 octobre 2017. Dans son rapport sur cette visite, la Rapport[...]Mémoire
Depuis 2015, l’Europe traverse une nouvelle vague migratoire en raison des conflits qui sévissent aux Proche et Moyen-Orient, en Asie centrale et en Afrique sub-saharienne. Face à la modification[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MDSE19/0006
Ouvrage
L'Organisation mondiale de la santé (OMS) s'est vu confiée le but « d'amener tous les peuples au niveau de santé le plus élevé possible ». Pour atteindre cet objectif, les Etats membres lui ont c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JF10/0077
Ouvrage
Cet ouvrage regroupe les actes du colloque de la Société française pour le droit international qui s’est tenu à l’Université de Rennes 1 en mai 2018 sur le thème "Santé et droit international". E[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LK00/0154
Article
Une enquête réalisée en Sicile révèle les traitements inhumains et les traumas subis par les Africains durant leur long voyage jusqu'en Europe (perte, séparation, violence, mort). Médecins Sans Frontières (MSF) gère un centre de santé à Catane[...]Article
La loi du 10 septembre 2018 affichait un niveau élevé d'ambition, notamment pour l'amélioration du régime de l'asile. Mais cette 28e loi depuis 1980 relative à l'immigration confirme surtout l'instabilité de ce droit sans qu'on y voie de réelle [...]Article
Que faire face à des patients en situation de précarité ? Comment les repérer et les soutenir ? Alors que les inégalités vont croissant mais demeurent tues, voir cachées, les organisateurs du Forum régional Diabète se sont emparées de la questio[...]Article
L'usage des technologies numériques à des fins médicales pose des questions diverses : collecte des données, sécurité et fiabilité des données, risques de discriminations sur le fondement de ces dernières, etc. Ces questions semblent, à première[...]