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Ouvrage
Les usagers de la santé publique ont pris l'habitude d'attraire les médecins devant les juridictions. Chaque citoyen, usager actuel ou potentiel de la santé publique, s'interroge sur les risques [...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0404
Article
Le droit d'asile en France est encadré par la loi du 31 décembre 2003. Cet article reprend les droits des réfugiés demandeurs d'asile en France. Dans ce numéro les dix premières questions abordent la définition du droit d'asile, la position euro[...]Rapport
Ce rapport est le fruit d'un travail collectif mené par les différents ministères intéressés, directement ou non, au contrôle des flux migratoires sous l'égide du secrétaire général du comité int[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE GLR0x6Bc. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête ES 2004 porte sur les établissements et services sociaux et socio-éducatifs en faveur des enfants et des adultes en difficulté sociale. Les adultes et fa[...]Article
L'organisation des Nations Unies vient d'apporter une contribution décisive à la protection des personnes handicapées en adoptant le 13 décembre 2006 une Convention internationale relative aux droits des personnes handicapées et un Protocole fac[...]Ouvrage
Comme tous les ans, Forum réfugiés publie en juillet son rapport annuel sur l'asile en France et en Europe, le seul document existant en France qui dresse un état des lieux précis, quantifié et c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0243
Article
Christine NOIVILLE ; Alberto ALEMANNO ; Gilles Brücker ; François Ewald ; Laurent FONBAUSTIER ; Lorenzo GRADONI ; Marie-Angèle Hermitte ; Aude ROUYERE ; Hélène RUIZ FABRI ; Geneviève VINEY |Plutôt que de penser une fois encore le principe de précaution à partir de ceux qui en font la "grande histoire" à savoir nos constituants, le présent dossier fait le point sur l'apport plus discret mais non moins notable de la jurisprudence réc[...]Article
Instituée par la loi de finances de 2006, l'allocation temporaire d'attente s'est substituée à l'allocation d'insertion depuis le 16 novembre dernier. Elle est destinée à assurer un minimum de ressources aux demandeurs d'asile pendant la durée d[...]Article
L'histoire des réponses judiciaires à la délinquance des mineurs s'est longtemps cantonnée dans un débat assez sommaire sur le discernement. En d'autres termes, la principale question posée au juge pénal a longtemps été de savoir si l'enfant pou[...]Article
Le caractère plus ou moins juste d'une société ne s'évalue pas seulement en fonction du traitement qu'elle réserve à ses membres. Il demande de prendre en compte, dans quelle mesure, comment ? l'accueil réservé aux hommes et femmes qui frappent [...]Article
La loi n° 2006-405 du 5 avril 2006 et ses deux décrets d'application ont renforcé le dispositif national de lutte contre le dopage (I) en procédant à une double opération. La première tient de la méthode. Le législateur a en effet opté pour une [...]Ouvrage
L'Afssa s'est auto-saisie le 12 novembre 2003 sur la thématique relative aux " virus transmissibles à l'homme par voie orale ". Cette auto-saisine, initiée par le Comité d'experts spécialisé " Mi[...]Ouvrage
Europe économique, Europe politique, Europe sociale : il s'agit là d'espaces et de logiques qui, loin de coïncider, se heurtent, voire se contredisent souvent. L'hypothèse sous-tendant les analys[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP60/0295
Ouvrage
Notre société moderne est marquée par les risques et les dangers du progrès technique, ceux que nous avons pu identifier et ceux que nous n'avons pas encore appréhendés. Ce sont des personnes qui[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0072
Ouvrage
Différente d'une approche exclusivement théorique ou d'une lecture purement historique, la sociologie des relations internationales appréhende les faits " internationaux " comme des faits sociaux[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0486
Rapport
Cette dix-neuvième édition du rapport de la DPM (Direction de la population et des migrations) sinscrit dans la continuité des rapports précédents. Au-delà de l'analyse des flux d'entrée sur le [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0240
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0251
Article
Le 19 octobre 2005, lors de la 33ème session de la conférence générale de l'UNESCO, la déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l'homme a été adoptée. Ce premier document international de référence sur les questions éthiques so[...]Article
Jacques Ladsous, préf. ; Jean-Michel Belorgey ; Ewa Bogalska-Martin ; Joëlle BORDET ; Judith COHEN-SOLAL ; Marc de Montalembert ; Elisabeth DOUTRE ; Martine Dutoit ; GARDAINE 5Elise) ; Michel GEVREY ; Timothée JOUBERT ; Pierre Kammerer ; Aline Prévert ; Jean-Claude SOMMAIRE |Le thème de la discrimination a été traité dans un premier volume intitulé "Discrimination : de quoi parle-t-on ?" ; il abordait la question du "concept" sous plusieurs angles et présentait un certain nombre de "situations discriminatoires" illu[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE WR0x8v0t. Diffusion soumise à autorisation]. A la fin de l'année 2004, le nombre de places offertes dans les établissements pour adultes et familles en difficulté, est estimé à environ 69 500. Il s'agit de pl[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE hCzR0xsi. Diffusion soumise à autorisation]. Le traumatisme psychique, en tant que trace laissée dans le psychisme par un événement réputé traumatisant est reconnu par la psychologie et la psychiatrie depuis [...]Ouvrage
La santé peut être considérée comme une valeur non marchande, supérieure aux intérêts marchands. Pourtant, les produits - notamment les éléments et produits issus du corps humain - et services - [...]
- Localisation : Rennes | Cote : MT10/0289
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC HVR0x6Uo. Diffusion soumise à autorisation]. L'insémination artificielle pour une personne célibataire et le recours aux services d'une mère porteuse sont en France interdits. D'autres États ont une législation[...]Article
L'immigration, objet d'une surenchère politique et législative, reste un thème polémique en France. Après la loi du 26 novembre 2003 qui prolonge la durée maximale de rétention administrative et la loi du 10 décembre 2003 qui réforme le droit d'[...]Rapport
Cette nouvelle édition du rapport annuel de la Direction de la population et des migrations (DPM) sinscrit dans la continuité des rapports précédents. Lanalyse ne se limite pas à la mesure préc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0236
Article
Mike WEISBART ; Anushka ASTHANA ; Indrajit BASU ; Gareth COOK ; McKIE (Robin) ; Elisabeth ROSENTHAL ; Ian SAMPLE ; Gretchen VOGEL |Malgré le scandale qui entoure le Sud-Coréen Hwang Woo-suk, qui a falsifié les résultats de ses expériences de clonage humaine, le chercheurs ne renoncent pas et poursuivent leurs travaux. En Grande-Bretagne, en Chine et ailleurs dans le monde, [...]