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Article
J. CORBONNOIS ; et al. ; L. JOB ; S. MULLER |Les contributions de ce dossier spécial reprennent les allocutions prononcées lors du colloque du 12 octobre 2004 "La gestion locale des cours d'eau", organisé par l'Institut Droit et économie des dynamiques en Europe, et qui a réuni géographes,[...]Ouvrage
Directive Seveso, Toulouse, AZF, centrales nucléaires ou centres de stockage de déchets radioactifs, Eurometal, l'actualité multiplie les risques, les accidents, les craintes dus à des établissem[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0338
Ouvrage
Tous les maires sont tenus (article 2 du décret du 11 mai 2000) de présenter à leur conseil municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets. Cette oblig[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3233
Rapport
Le Ministre chargé de l'environnement a interrogé le CPP sur l'exercice de l'expertise dans le domaine du risque industriel accidentel. La saisine posait des questions sur la place de l'expertise[...]Ouvrage
L'auteur décrit la réglementation mise en oeuvre par la communauté concernant la gestion des déchets, son évolution et les liens existants entre les divers textes adoptés, mais il en indique égal[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3245
Article
Article
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE92/0038
- Localisation : Rennes | Cote : OE92/0039
Ouvrage
Cet ouvrage présente les actes du colloque 'Environnement et santé' organisé par la SFDE - Société française pour le Droit de l'Environnement - en 2003, qui s'est attaché à mettre en évidence les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LH00/0116
Ouvrage
La multiplication et l'aggravation des menaces qui pèsent sur notre environnement ont conduit au développement, sous l'influence du droit international et du droit communautaire, d'un droit de l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LH00/0111
Rapport
Dans le cadre de la transcription en droit français de la directive européenne sur la responsabilité Environnementale, le Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'A[...]Rapport
Dans le cadre de la transcription en droit français de la directive européenne sur la responsabilité Environnementale, le Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'A[...]Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE94/0013
- Localisation : Rennes | Cote : OE94/0016