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Sylvie AVIGNON ; Isabelle CADET ; K. DAVID (Patricia) ; Laurence-Claire LEMMET ; Colloque Oriane (Organiser les entreprises, les institutions et les associations en présence du risque) (01-02/10/2008) |Dossier spécial consacré au colloque ORIANE des 1er et 2 octobre 2008, qui présente quatre interventions dans les articles suivants : 'Les entreprises de transport routier de marchandises diminueront-elles leurs gaz à effet de serre grâce au dro[...]Article
L'article présente une synthèse des principaux textes de lois publiés sur la période 2008-2009 concernant l'eau, autour de sept thématiques : la protection du patrimoine piscicole, la protection des milieux aquatiques, la gestion qualitative et [...]Ouvrage
Cet ouvrage présente les actes du colloque 'Environnement et santé' organisé par la SFDE - Société française pour le Droit de l'Environnement - en 2003, qui s'est attaché à mettre en évidence les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LH00/0116
Article
Commentaire de l'arrêt de la Cour administrative d'appel de Nantes du 1er décembre 2009, qui confirme dans l'affaire de la prolifération de l'algue verte en Bretagne la réalité des fautes de l'Etat français dans la prévention et la gestion de la[...]Article
"L'autorité environnementale" est un nouvel outil qui permet de mettre en pratique le concept d'évaluation environnementale, qui repose sur la directive 85/337 relative aux projets, et sur la directive 2001/42 relative aux plans et programmes qu[...]Article
L'articulation des différents droits (santé, environnement et humain) nous conduit à l'avènement d'un droit post-moderne : le droit du développement humain durable. Véritable enjeu de démocratie et de citoyenneté, ce droit est un droit de respon[...]Article
Cet article analyse les décisions de justice qui ont interdit l'installation des antennes relais de téléphonie mobile, ou qui ont prononcé leur démontage ou ont indemnisé les riverains en retenant le préjudice visuel, les risques potentiels sur [...]Article
Santé et environnement. Réglementation des produits chimiques : SHG/CLP/REACH, une approche globale.
Cet article analyse la réglementation concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) ; et la réglementation relative à la classification, à l'[...]Ouvrage
Développement durable, OGM, lutte contre l'effet de serre, biodiversité...du local au mondial, le défi environnemental est désormais omniprésent dans les politiques publiques. Sans prétendre à l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LH00/0114
Ouvrage
Faut-il se méfier des OGM? Le développement durable est-il plausible? Jusqu'où peut aller le réchauffement climatique? Qu'est-ce que l'Europe fait pour l'environnement? Telles sont quelques-unes [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0448
Ouvrage
La multiplication et l'aggravation des menaces qui pèsent sur notre environnement ont conduit au développement, sous l'influence du droit international et du droit communautaire, d'un droit de l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LH00/0111
Rapport
Dans le cadre de la transcription en droit français de la directive européenne sur la responsabilité Environnementale, le Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'A[...]Article
Une nouvelle politique de la construction est engagée depuis quelques années en France, qui met l'accent sur les qualités écologiques des bâtiments. Cette politique, nécessaire pour soumettre le secteur de la construction aux objectifs de dévelo[...]Rapport
Dans le cadre de la transcription en droit français de la directive européenne sur la responsabilité Environnementale, le Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'A[...]Article
ADES (http://www.ades.eaufrance.fr) est la banque nationale d'Accès aux Données sur les Eaux Souterraines qui rassemble sur un portail public des données quantitatives et qualitatives relatives aux eaux souterraines. Ces informations portent sur[...]