Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (70)
Article
La loi "Engagement national pour l'environnement", dite Grenelle 2, crée de nouvelles obligations pour les entreprises en termes de reporting, étiquetage et d'information. Il en découle de nouvelles responsabilités, et en corollaire, lorsqu'elle[...]Article
Dans le domaine de l'eau, l'année 2010 aura été marquée par une riche production normative concernant à la fois les domaines de la pêche (I), des ouvrages hydrauliques (II), de la nouvelle organisation des services de police de l'eau en Ile-de-F[...]Article
Le système de management environnement et d'audit (ou Eco management and audit scheme-EMAS) constitue le pendant européen de la norme internationale privée ISO. Entré en vigueur en 1995 et révisé en 2001 et 2009, il peine encore à s'imposer en F[...]Article
Que recouvrent les termes, a priori voisins, "installations classées" et "établissements classés" utilisés dans la législation des ICPE (Installations Classées pour la Protection de l'Environnement) ?Article
La démarche de développement durable dans la construction d'un ouvrage public s'appuie sur plusieurs outils réglementaires et doit être prise en compte à tous les niveaux, de la phase de programmation à celle de la maîtrise d'oeuvre. Le point da[...]Article
Cet article aborde par différents angles de vue les enjeux liés à l'éthique en santé environnementale : Pourquoi une éthique en santé-environnement? ; L'homme dans ses différentes relations à l'environnement (environnement naturel, naturel modif[...]Article
Cet article fait le point sur les diffférents niveaux de gouvernance existants dans le domaine de la santé et de l'environnement : exercice législatif, appropriation de l'information, rôle de l'expertise. Les différentes échelles de gouvernance [...]Article
Hervé Arbousset ; Eric DESFOUGERES ; et al. ; Caroline Lacroix ; Centre Européen de Recherches sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes. (C.E.R.D.A.C.C). Mulhouse. FRA |A travers différents exemples, cet article analyse l'exercice de la prévention et des réparations (indemnisation et responsabilité) pour les risques naturels et technologiques.Article
Le dossier se compose de sept contributions : La Charte de l'environnement a-t-elle changé quelque chose au droit et aux pratiques en matière d'environnement? - Grenelle de l'environnement : révolution administrative à suivre? - Grenelle 2 et mi[...]Article
L'article présente une synthèse des évolutions du droit nucléaire sur la période 2006-2008 et rend compte de celles de l'année 2009. Il fait suite à l'article publié dans le numéro d'octobre 2009. La synthèse couvre neuf thématiques : les aspect[...]Article
Aurore Catherine, dir. ; Mathias Couturier, dir. |Comment le droit intègre-t-il la santé, et réciproquement ? Depuis 1946, selon l'OMS, " la santé est un état de complet bien-être physique, mental et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d'infirmité ". La santé n'est[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : LH00/0117
Ouvrage
Cet ouvrage, à jour de la loi du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, se propose de rendre accessible ce droit nouveau et novateur en présenta[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LH00/0115
Ouvrage
Dans son acception la plus large, l'environnement représente tout ce qui nous entoure : les éléments et les paysages, les animaux, les micro-organismes et nos semblables. Dans cet ouvrage, une tr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0465
Article
La "nature", notion plus large que celle d'environnement constitue d'abord une lecture culturelle du rapport de l'individu à son environnement. Se préoccuper d'environnement c'est aussi se préoccuper de la relation dialectique entre homme et nat[...]