Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Sciences économiques > Concept économique > Revenu > Type revenu > Héritage
HéritageSynonyme(s)Donation Succession |
Documents disponibles dans cette catégorie (100)
Article
Gilles Nezosi, introd. ; Geneviève Arfeux-Vaucher ; Vincent Gourdon ; Blandine Mortain ; Sylvie RENAUT |Sommaire du dossier : - Les familles à cinq générations : entre plaisirs et souffrance - L'entraide familiale dans un environnement multigénérationnel - Des grands parents aux petits-enfants : trois générations face à la transmission des objets[...]Ouvrage
La question de la transmission d'un héritage pour nos descendants s'impose à nos esprits : quelles traces laisseront nos vies et qu'en feront-ils ? Est-ce un cadeau ou un fardeau ? Ne peut-on s'e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB30/0117
Article
Les passions qui ont accompagné le débat sur le pacs semblent déjà bien lointaines : le pacs est entré dans les moeurs, et personne ou presque n'envisage de revenir en arrière. Pourtant, le pacs reste marqué par une profonde ambiguïté : est-ce u[...]Article
Jusqu'aux années 2000, très rares sont les jurisprudences de la haute Cour qui ont entraîné autant d'échos dans les médias et l'opinion publique sans parler du monde juridique et social. Concernant les risques professionnels, les décisions de la[...]Article
Si les solutions existent pour assurer la transmission d'un patrimoine à une personne handicapée, aucune ne répond vraiment aux besoins des familles, constatent les notaires.Article
[BDSP. Notice produite par CRIPS 1u1R0xmU. Diffusion soumise à autorisation]. Les laboratoires Abbott ont mis en place, depuis plus d'un an, un programme "Step forward... for the world's children" dont le but est d'aider les enfants confrontés à[...]Article
Article
Article
Article
Essentiellement consacrées aux droits des personnes handicapées et de leurs familles, des fiches techniques vous donnent des explications synthétiques sur des sujets précis : commissions d'orientations, allocations, assurances, ressources, prote[...]Article
Bruno Py |La détermination de la date de la mort peut-elle affecter par exemple des dispositions testamentaires ou contractuelles qui liaient le défunt. Des cas d'incertitude quant à l'heure ou au jour du décès ont quelquefois été l'objet de décisions de [...]Ouvrage
Non, ce n'est pas "l'invention" de la famille nucléaire qui fait l'originalité et donne sa physionomie à la civilisation européenne. La vraie rupture se situe plutôt dans l'institution du mariage[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0181
Article
A la lumière de la législation actuelle, une personne handicapée vieillissante accueillie dans une maison de retraite doit être considérée, à compter de ses 60 ans, comme une personne âgée pour les récupérations en matière d'aide sociale, même s[...]Article
Pour assurer l'avenir d'un handicapé, ses parents lui donnent biens et revenus. C'est alors que commence une ahurissante course d'obstacles fiscaux et légaux.Article
Le recours en récupération en aide sociale est l'objet d'un contentieux important. Le point sur la jurisprudence récente du Conseil d'Etat.