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Article
"Il n'y a pas de forces qui, naturellement, font en sorte que la croissance profite partout à tout le monde. Les économistes ont longtemps cru à cette fable." Citation de Gabriel Zucman
Article
Suite à l’apparition du Sars-CoV-2, des mesures relatives aux risques épidémiques émergents ont été mises en place par l’ensemble des établissements de santé, entraînant des tensions d’approvisionnement en masques FFP2. L’objectif de cette étude[...]
Article
Les personnes âgées, handicapées et malades aidées à domicile peuvent-elles gratifier leurs employés ? Si la loi limite leur capacité à disposer librement de leur patrimoine pour les protéger des abus liés à leur vulnérabilité, le Conseil consti[...]
Ouvrage
Larges portes. Grandes ouvertes après une longue attente. Nous les franchissons presque tous. Plusieurs décennies nous attendent. Un temps à conquérir, à inventer et à garnir de projets. Des ann[...]
Article
Ce numéro spécial consacré au droit pharmaceutique sur l'année 2019 contient 17 contributions autours de 2 grands thèmes : Indépendance professionnelle et enjeux de santé publique (la garantie de l’indépendance professionnelle, la protection de [...]
Article
Dès l'ouverture d'une mesure de tutelle, seul le tuteur est compétent pour accomplir des actes d'administration, de conservation ou de disposition du patrimoine. Mais qu'en est-il des autres actes de la vie courante accomplis par le majeur proté[...]
Rapport
Dans le cadre de ses compétences légales de contrôle des ressources collectées par les organismes faisant appel à la générosité publique, l’IGAS a contrôlé en 2019 le « compte d’emploi des ressou[...]
Article
La notion de « personne âgée » n'a fait l'objet, jusqu'à présent, d'aucune définition précise et uniforme de la part du législateur. Cette absence de définition ne saurait faire oublier qu'à l'instar de la plupart des pays européens, la populat[...]
Ouvrage
Près de 11 millions de personnes apportent aujourd’hui une aide régulière et bénévole à des proches malades, en situation de handicap ou de dépendance. Pourtant, les aidants et les professionnels[...]
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9R0xsGHG. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport présente un état des lieux de l'efficience du dispositif destiné à assurer la transparence de l'emploi[...]
Ouvrage
Qu'évoque l'Institut Pasteur si ce n'est l'image de l'illustre savant auteur du premier vaccin contre la rage? Si celle-ci lui confère une grande notoriété, les activités de l'Institut demeurent [...]
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC HDpoR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. La Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), qui s'était prononcée de nombreuses fois sur les conditions de l'accès au dossier médical par les tiers vi[...]
Article
Myriam RUSZNIEWSKI-DAHAN, réal. ; Philippe-Jean CATINCHI, coor. ; et al. ; LE CORNEC (Gwennoline) / édit. |2013 est l'année du centenaire de la naissance de Paul Ricoeur. L'occasion de circonscrire le parcours atypique d'un philosophe qui a accompagné un siècle riche en mutations. Pour introduction au dossier un article sur ce qui définissait l'attit[...]
Article
Dans cette seconde partie, Luc Arrondel et André Masson s'intéressent aux pistes susceptibles de rendre la société française moins patrimoniale. Après une brève discussion sur la réalité du déséquilibre intergénérationnel qui s'instaurerait entr[...]
Article
Jean Caron ; Jean-Pierre BOMPARD ; Dominique Bourg ; Pierre CALAME ; Michel GRIFFON ; Gilles HERIARD DUBREUIL ; Jean-Charles Hourcade ; Sandrine MATHY ; Bernard Perret |Au sommaire du dossier : Générations futures, sans voix ni droit ? - Comment verdir la démocratie ? - La taxe carbone post-mortem - Le changement climatique mérite débat - Allô planète bobo - Penser notre humanité comme un patrimoine - Pour des [...]
