Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Sciences économiques > Concept économique > Revenu > Type revenu > Patrimoine
PatrimoineSynonyme(s)Domaine immobilier Gestion du patrimoineVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (215)
Article
La canicule a exacerbé, avec ses conséquences particulièrement dramatiques, le retard d'adaptation de la société française et de son système sanitaire et social à la progression du nombre de personnes âgées et très âgées. Ont été soulignés, nota[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xzm6vq. Diffusion soumise à autorisation]. L'endettement des ménages peut être étudié à partir de l'enquête Patrimoine réalisée sous l'égide de l'Insee en 1997-19981 qui retrace leur histoire conjugale, profes[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES m4yfR0xc. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur de ce document analyse le niveau de vie des ménages les moins aisés de la population comparativement aux plus aisés : composition du revenu initial, part des[...]Article
Hubert BEIGNON ; Michel BEZE ; Bertrand Dubreuil ; Michèle Garnier ; Nadia NAMMAR ; Solène Pelletier |La personne en situation de handicap accueillie en institution consomme la rupture avec l'environnement. Entrer dans un établissement pour beaucoup n'est pas un choix, mais un pis-aller, une défaite de la vie, un déphasage... C'est aussi un étiq[...]Article
Extrait du dossier consacré à l'acte de construire, cet article s'interroge sur la valorisation du patrimoine immobilier public et s'inspire de la thèse de l'auteur. Dans le domaine hospitalier, un réexamen de la gestion du patrimoine immobilier[...]Article
Extrait du dossier consacré à l'acte de construire, cet article présente le bail emphytéotique administratif (BEA) qui sera probablement le support central des nouveaux modes opératoires de construction hospitalière. Sa particularité : il sert f[...]Ouvrage
Dans un contexte de réforme du droit de la famille, la loi du 4 mars 2002 relative à l'autorité parentale uniformise les droits et devoirs de tous les enfants dont la filiation est établie, insta[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0192
Article
Alors qu'à l'âge de 60 ans la personne handicapée perd son "statut" de personne handicapée "au profit" de celui de la personne âgée, un aperçu synthétique de ces deux régimes s'avère indispensable à l'élaboration de stratégies patrimoniales des [...]Ouvrage
La question de la transmission d'un héritage pour nos descendants s'impose à nos esprits : quelles traces laisseront nos vies et qu'en feront-ils ? Est-ce un cadeau ou un fardeau ? Ne peut-on s'e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB30/0117
Article
Hubert BEIGNON ; Michel BEZE ; Bertrand Dubreuil ; Michèle Garnier ; Nadia MAMMAR ; Solène Pelletier |Ce dossier traite de la vie intime des personnes handicapées en institution et du rapport des professionnels avec les adultes handicapés. Sont abordées les notions d'autonomie, de vie quotidienne, de respect de la vie privée, des droits des pers[...]Mémoire
La mise en uvre d'un projet culturel ne fait pas partie, a priori, des attributions d'un établissement hospitalier. Pourtant de plus en plus d'hôpitaux développent une politique culturelle en fa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA03/0030
Article
Ce dossier fait le point non seulement sur la fiscalité des ressources de la personne handicapée mais aussi sur la fiscalité et l'organisation du patrimoine, ces deux derniers éléments pouvant se combiner en vue d'optimiser la gestion de ce patr[...]Article
Reproduction de l'article publié dans la revue Patrimoines et famille. Il s'agit de l'intervention de Michel LEVY au colloque sur la situation patrimoniale des personnes handicapées, le 15 octobre 2002. Synthèse de la jurisprudence.Article
Si les solutions existent pour assurer la transmission d'un patrimoine à une personne handicapée, aucune ne répond vraiment aux besoins des familles, constatent les notaires.Article
On peut constater que la privatisation est le fruit d'une volonté, et non du hasard ou d'évènements fortuits, et que sa mise en oeuvre est réalisée volontairement, délibérément et vigoureusement à travers le monde afin d'atteindre les objectifs [...]Article
Par lettre en date du 7 décembre 2000, le Premier ministre a demandé au Conseil économique et social son avis sur "Les personnes âgées dans la société". La section des affaires sociales a désigné, le 20 décembre 2000, M. Maurice Bonnet pour en ê[...]Ouvrage
La Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle a financé et piloté le projet dont le déroulement et les conclusions sont présentés dans ce document. C'est une é[...]Mémoire
Carole LAMORILLE , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 68p. , 2002Le dispositif de protection des majeurs a été instauré avec la loi du 3 janvier 1968. A son origine, elle consistait à protéger le patrimoine des majeurs dont les facultés mentales étaient défail[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF02/0045
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xauhBw. Diffusion soumise à autorisation]. La mobilité sociale intergénérationnelle représente une dimension importante des rapports de générations. De ce point de vue, la présente contribution défend l'intérê[...]Article
Le nouvel article 6 sexies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires, prévoit, dans la rédaction que lui a donnée la loi n° 99-533 du[...]Article
La loi du 17 janvier 2001 institue une obligation générale de financement de l'archéologie préventive par les aménageurs, publics ou privés. Un large panel de travaux est concerné.Ouvrage
Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales -UNAPEI (Paris, France) , 127 p. , 2001Tableau général de l'intérêt d'une assurance vie pour la personne handicapée. Une intervention porte sur la souscription d'un contrat d'assurance décès et la rédaction de la clause bénéficiaire p[...]Article
En reconnaissant que le droit à réparation d'un dommage quelconque se transmet aux héritiers de la victime décédée, même en l'absence d'action introduite de son vivant par celle-ci, le Conseil d'Etat opère un revirement de jurisprudence et rejoi[...]Mémoire
Gurvan LE QUINQUIS , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social et Médico Social Public , 55p. , 2001La gestion des mesures de protection juridique au sein de deux maisons de retraite est parfois source d'insatisfaction. Alors que les établissements se sont engagés dans une démarche d'améliorati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX01/0017
Article
[BDSP. Notice produite par FNG SsR0xOe8. Diffusion soumise à autorisation]. En 1997, les ménages dont la personne de référence a 80 ans ou plus bénéficient d'un niveau de vie légèrement inférieur à celui des ménages plus jeunes. Ils sont plus fr[...]Article
L'informatique devait faciliter la conservation des archives ; elle multiplie les obstacles. Le front numérique avance trop vite pour que l'intendance puisse suivre. Explications.Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xsDj5x. Diffusion soumise à autorisation]. Début 1998, les indépendants possédaient en moyenne un patrimoine brut de 2,5 millions de francs, égal à près de trois fois celui des salariés. Cette différence, qui [...]Article
Marc Guillochon ; Raymond BARRE ; A. BERNADET ; Y. BERTHEZENE ; Alain CHALOCHET ; P. CHATELAIN ; et al. ; J. ETIENNE ; C. Fabry ; Denis GRAFMEYER ; F. GRATEAU ; N. KOPP ; Thomas Le Ludec ; J.P. LECOMTE ; B. LINA ; L. RAISIN-DADRE ; E. TISSOT |Gigantisme est le mot qui vient à l'esprit lorsqu'on est confronté pour la première fois à l'ensemble des hôpitaux qui composent les Hospices Civils de Lyon. On est en présence d'une extraordinaire machinerie de soins qui repose bien moins sur u[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 4N1b6R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule met l'accent sur le droit et la personne âgée. Au travers de nombreux exemples (droit du bail, transmission du patrimoine, relations grands-parents et petit[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 9UGR0x43. Diffusion soumise à autorisation]. Préparer sa succession est une démarche difficile et c'est souvent hiérarchiser des objectifs parfois contradictoires. Il faut alors trouver compte tenu de la loi, tant [...]Article
Jacquelina MOREAU-DAVID ; Caroline CARREAU ; Jean-Pierre GRIDEL ; Huguette MEAU-LAUTOUR ; Actes de la troisième journée Paris V-Droit. (1999; Paris) |Le Recueil Dalloz publie ci-dessous les Actes de la troisième Journée automnale annuelle, toujours placée sous la présidence de hauts magistrats, la communauté scientifique de la Faculté de droit de l'Université René Descartes-Paris V est heureu[...]Ouvrage
Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales -UNAPEI (Paris, France) , 68 p. , 2000Ce guide explique les différentes formes de protection juridique de la personne handicapée mentale, détaille les spécificités de toutes les assurances souscrites par ces personnes et fait le poin[...]Article
Après un an de débats devant le Parlement, l'Assemblée nationale a définitivement adopté, le 13 octobre 1999, la loi relative au pacte civil de solidarité, validée par le Conseil constitutionnel dans une décision du 9 novembre 1999.Article
Laurent Mauduit ; Tony ATKINSON ; Alain BEUVE-MERY ; Jacques Bichot ; Alain Bihr ; Francis CORNU ; Laurence DELAIN ; et al. ; Jérôme FENOGLIO ; Alexandre Garcia ; Virginie MALINGRE ; Roland Pfefferkorn ; Antoine REVERCHON ; Anne-Marie ROCCO |Des riches plus riches, des pauvres toujours aussi pauvres : tel est, schématiquement, la conclusion d'une étude de l'INSEE publiée le 6 octobre. Contrairement à une idée reçue, les inégalités se creusent en France. Les rendements du patrimoine [...]Article
Cet article vise à articuler un discours dans le contexte du développement durable, qui est bien plus que la modulation des pollutions agricoles aigües. Il ne s'agit pas de défendre en reculant une exception culturelle française mais de développ[...]Article
Article
Ouvrage
Les inégalités sociales, qui se réduisaient après guerre, s'aggravent à nouveau depuis une vingtaine d'années. Effet de la crise ? Pas seulement, puisque la production de richesses a augmenté san[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FH00/0266
Article
Présentation de la problématique de la gestion du patrimoine d'une personne handicapée face à l'aide sociale.Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI eUbTdR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Présentation de la problématique de la gestion du patrimoine d'une personne handicapée face à l'aide sociale.Article
Article
Article
Ouvrage
UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES , 71 p. , 1998Ce guide permet aux parents, aux professionnels et aux notaires de se poser les bonnes questions et de savoir comment obtenir les réponses importantes au sujet de l'organisation du patrimoine des[...]Article
Les données sur le patrimoine et les ressources des personnes âgées dont on dispose ne concernent pas une population homogène car l'âge ne correspond pas forcément à l'existence ou non d'une activité professionnelle. Dans l'ensemble, le revenu d[...]Article
Article
Article
Article
Ce dossier est consacré à de rapides comptes-rendus sur les thèmes des transferts entre individus suivis par un panorama des différentes doctrines au sujet de l'assurance vie et de sa fiscalité, des souscriptions conjointes ou simultanées, puis [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG m2ZaXR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Après une introduction présentant les ILC (International Longitivity Centre) aux Etats-Unis, au Japon et en France et leur rôle, un dossier d'ILC-France sur "le pouvoir [...]