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BDSP5 Thésaurus > Sciences économiques > Concept économique > Revenu > Type revenu > Patrimoine
PatrimoineSynonyme(s)Domaine immobilier Gestion du patrimoineVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (215)
Ouvrage
Les notions structurantes de territoire, de territorialité et de territorialisation, qui continuent à tant marquer les mondes d'action collective et leurs observateurs scientifiques, conservent-e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MG00/0055
Rapport
Afin de prendre toute sa place dans le débat sur le cinquième risque et la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées, le Sénat a créé une mission commune d'information, composée[...]Article
Un ensemble de préoccupations émergent fortement à l'occasion de la reprise en responsabilité d'une société ou d'une entité : celles de l'état réel de son patrimoine technique, immobilier et mobilier. De cette connaissance précise, localisée et [...]Article
L'année 2008 sera une année transition. Hormis quelques dispositions d'application immédiate, la loi du 5 mars 2007 portant réforme des régimes de protection des majeurs entrera en vigueur, pour l'essentiel, au 1er janvier 2009. L'évènement est [...]Bulletin : Article
UNAPEI - Juris - Handicaps, Journée protection juridique 2008 : réforme de la protection juridique des majeurs : quelle évolution (révolution ?) des pratiques ?
Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis -UNAPEI (Paris, France) ; Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis -UNAPEI Réforme de la protection juridique des majeurs : quelle évolution (révolution ?) des pratiques ? Journée protection juridique. (04/04/2008; Paris) , 2008La loi du 5 mars 2007 constitue une réforme essentielle de la protection des majeurs qui affecte non seulement le droit des personnes vulnérables mais également le fonctionnement et l'organisation des services de tutelles qui deviennent des serv[...]Ouvrage
Depuis 1998 à février 2008, Jacques Brunier a dirigé le centre hospitalier de Vendôme. C'est donc à la fois un témoin et un acteur de premier plan qui retrace ici l'histoire de l'hôpital au cours[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA10/0043
Ouvrage
A la différence des projets durbanisation sur sites « vierges », les projets urbains de recyclage des sites pollués concernent des fonciers « vivants » et contraints. La mise en uvre dun proj[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL80/0029
Ouvrage
Les récentes évolutions réglementaires touchant les centres sociaux ayant pour mission accueil, hébergement, accompagnement et insertion sociale, ont apporté leur lot de contraintes en termes d'e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4693
Ouvrage
Combien de pauvres en France ? Quel pourcentage de femmes maires ? Quel est le taux de chômage des immigrés ? Pour la seconde fois, l'Observatoire des inégalités publie son état des lieux des iné[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0376
Article
Christophe JAKUBYSZYM ; Mirel BRAN ; Cécile CALLA ; et al. ; Alain FAUJAS ; Thomas FERENCZI ; Cécile PRUDHOMME ; Marc ROCHE ; Olivier TRUC |Ce dossier fait le point sur les sujets délicats en Europe. Si la construction européenne est débloquée par le mini traité, celui-ci clôt 30 ans de crise institutionnelle. La page est tournée. Les Vingt-Sept veulent désormais "aller de l'avant" [...]Article
Les réformes engagées en matière de handicap et de dépendance font référence à l'idée d'instaurer un "cinquième risque" au sein de la protection sociale, qui serait consacré à l'ensemble des limitations d'autonomie. Ce concept de "cinquième risq[...]Ouvrage
L'action politique représente un champ d'investigation particulièrement fécond pour la géographie sociale. Il s'agit moins pour elle de s'attaquer à l'analyse des politiques publiques dans des lo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA34/0155
Article
Claude MANDIL, introd. ; Bernard BIGOT ; Jean-Marie Chevalier ; Michel Clément ; Thierry DESMAREST ; Marc JANCOVICI ; Alain MAUGARD ; Michèle PAPPALARDO ; Gally SHANAHAN |Sommaire du dossier : Quelles énergies pour demain ? - Extraits du discours de Nicolas Sarkozy, Président d la République pour la conclusion du "Grenelle de l'environnement" - Est-ce facile de stocker l'énergie ? - Les enjeux de l'économie d'éne[...]Rapport
Ce deuxième tome complète, par des données statistiques, le rapport d'information sur les prélèvements obligatoires et leur évolution établi par la Commission des finances du Sénat et présenté pa[...]Article
Les prestations d'aide sociale (et certaines prestations de la sécurité sociale) sont servies sous condition de ressources. Ne peuvent y prétendre que les demandeurs dont les revenus n'excèdent pas un plafond, variable selon les prestataires, et[...]Article
La rénovation du droit des propriétés publiques par l'ordonnance du 21 avril 2006 vise à donner aux collectivités publiques les moyens d'une gestion plus dynamique de leurs biens. Répond-t-elle à tous les besoins exprimés ? Quel est exactement s[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES VR0xf06v. Diffusion soumise à autorisation]. Près de 47% des ménages étaient endettés à titre privé début 2004. Ils étaient 43% début 1992. Cette différence est plutôt due à la diffusion du crédit à la consommati[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xJu3n1. Diffusion soumise à autorisation]. Comparé aux autres pays européens, le vieillissement de la population a été, en France, particulièrement précoce. Cette évolution affecte aussi bien l'organisation de [...]Article
Comparé aux autres pays européens, le vieillissement de la population a été, en France, particulièrement précoce. Cette évolution affecte aussi bien l'organisation de la société que les liens au sein de la famille. Si l'on observe l'évolution du[...]Ouvrage
Si l'hôpital est un lieu familier à tous, son fonctionnement, les règles qui gouvernent cette institution sont mal connus. C'est que l'hôpital a de multiples missions et de nombreux visages : cen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1418
Ouvrage
Ce document propose 19 fiches pratiques pour accompagner le travail des professionnels au quotidien et pour aider les parents dont le jeune handicapé ou malade est maintenant majeur. Pour mieux a[...]Article
Création d'une Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux, report de la réforme des unités de soins de longue durée (USLD), expérimentation de la tarification à l'activité pour la p[...]Article
Bernard PREEL ; Julien Damon ; et al. ; Pierre Grelley, collab. ; Jacques Véron |[BDSP. Notice produite par APHPDOC KcpAyR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'intégration harmonieuse des générations est un défi et une nécessité pour toute société. Un défi parce qu'elle sont toutes dissemblables, et une nécessité parce qu[...]Article
On comptait 800 000 personnes âgées en situation de dépendance en 1999, on peut prévoir qu'il y en aura un million à l'horizon 2030. Quel coût représente leur prise en charge et comment sera-t-elle financée ? Par ailleurs, le recours à une main-[...]Article
M. Cordier ; C. HOUDRE ; H. RUIZ |[BDSP. Notice produite par IRDES R0xGNoxp. Diffusion soumise à autorisation]. Cet Insee Résultats explore les pratiques de transmission des ménages à partir de l'enquête Patrimoine 2004. En France, en 2004, parmi les ménages dont les enfants ont[...]Article
La publication au Journal officiel de l'ordonnance relative à la partie législative du Code général de la propriété des personnes publiques (CGPPP), prise en vertu de l'habilitation prévue par l'article 48 de la loi n° 2005-842 du 26 juillet 200[...]Article
G. Laroque, éd. |[BDSP. Notice produite par FNG w9R0xqXT. Diffusion soumise à autorisation]. Fascicule consacré à l'argent et aux personnes âgées. Ce thème est étudié sous ses aspects économiques et psychologiques. Les rapports à l'argent en institution et en fa[...]Article
A. LAVIGNE ; Patrick Artus ; A. LAFERRERE ; F. Legros, introd. |[BDSP. Notice produite par FNG F5kR0xjY. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro est consacré aux aspects économiques du vieillissement. Les articles publiés constituent, pour l'essentiel, une version remaniée de contributions présentées au[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 38OMoR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Avec un temps d'épargne supérieur à la moyenne nationale, l'accumulation patrimoniale des seniors reste soutenue, y compris durant la retraite. Ils privilégient les acti[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG eR0x5lt8. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif avoué de la mise en place d'une mesure de protection est louable : aider les personnes en difficulté. Mais le prix en est parfois cher payé. Outre une importa[...]Article
Le président de la Bibliothèque nationale de France, Jean-Noël Jeanneney, a poussé vigoureusement à la constitution d'une E-bibliothèque numérique européenne. Un comité de pilotage s'est réuni deux fois. La machine semble en route, et en France [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG vdBR0xsi. Diffusion soumise à autorisation]. La question de "l'argent des vieux" renvoie aussi bien à l'argent dont ils ont besoin qu'à l'argent dont ils disposent. La thématique de l'autofinancement de leur future[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG zoGvfR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La réflexion sur un nouveau modèle de fin de vie n'a pas été nécessaire pour le moment, pour des raisons purement démographiques. Elle est désormais mûre, car, dans bien[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 7R0xxigf. Diffusion soumise à autorisation]. Selon l'auteur, nous ne pouvons pas aborder le sujet de l'héritage sans commencer par rappeler que la conception que l'on en a dépend de celles que l'on se fait de sujet[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG ZR0xEFY7. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article analyse la consommation et l'épargne de logement après la retraite et jusqu'à la fin de la vie, en termes de statut d'occupation, de détention de résidences [...]Article
La plupart des réservoirs d'eau potable en France ont été construits il y a une cinquantaine d'années. Aujourd'hui, bon nombre d'entre eux présentent des désordres plus ou moins graves et nécessitent d'être réhabilités. Cet article présente les [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES iQXR0x0H. Diffusion soumise à autorisation]. Début 2004, l'assurance vie figure dans le patrimoine des ménages et devance la résidence principale. Elle englobe deux grands types de produits : l'assurance en cas d[...]Article
Sommaire du dossier : L'Etat territorial - Les nouveaux transferts de compétences aux collectivités territoriales - La loi organique sur l'autonomie financière des collectivités territoriales - "La décentralisation ne devrait pas entraîner d'aug[...]Article
En collaboration avec les musées de la Nièvre, le centre hospitalier Henri-Dunant de la Charité-sur -Loire, établissement spécialisé dans l'accueil et le traitement des personnes âgées, dépendantes ou non, démentes ou non, a organisé une exposit[...]Article
Le patrimoine hospitalier est vivant, car il se concentre sur l'activité humaine qu'il doit servir et sur l'adaptation perpétuelle aux évolutions technologiques. Derrière ses murs, dans les coulisses, nombreux sont les acteurs qui élaborent ces [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES Rh2R0xTo. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document a pour sources l'enquête Logement et l'enquête Patrimoine de l'Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee). Devenir propriétaire [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES XG4NoR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document propose les premiers résultats de l'enquête patrimoine des ménages 2003-2004. Elle permet d'étudier l'évolution de la nature du patrimoine des ménages : li[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 6n9SZR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cette étude est d'apprécier le supplément théorique de revenu que pourrait apporter aux retraités la conversion de leur patrimoine financier accumulé au [...]Ouvrage
Si l'hôpital est un lieu familier à tous, son fonctionnement, les règles qui gouvernent cette institution sont mal connus. C'est que l'hôpital a de multiples missions et de nombreux visages: cent[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1412
Chapitre
Le droit civil ignore le handicap. S'il ne protège pas en tant que tel les personnes handicapées, c'est qu'il connait un système de protection des incapables majeurs plus global et qu'il est rich[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LJ00/0178
Congrès
Union nationale de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis -UNAPEI (Paris, France) , 68 p. , 2004Les intervenants de cette journée nationale dressent un panorama des différents aspects de la problématique résultant pour la personne handicapée du droit qui lui est applicable notamment au rega[...]Mémoire
Elise GAMBIER , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Sanitaire et Social Public , 80p. , 2004Des hospices aux foyers-logements, les établissements d'accueil pour personnes âgées sont devenus des maisons de retraite et évoluent désormais pour accueillir des personnes âgées dépendantes. Si[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX04/0030
Chapitre
La prise en compte du handicap par le droit fiscal touche aussi bien le traitement des revenus de la personne handicapée que l'imposition de son patrimoine ou de son capital.
- Localisation : Rennes | Cote : LJ00/0178
Article
L'accélération des investissements dans le secteur hospitalier est souhaitée par tous les décideurs hospitaliers. Il était donc important : de dresser un état des lieux de l'investissement et du patrimoine hospitaliers ; d'en mesurer les conséqu[...]Article
Le ministre de la Santé l'avait annoncé, la loi du 2 juillet 2003 habilitant le gouvernement à simplifier le droit l'avait autorisé, bien que de manière un peu plus restrictive. L'ordonnance du 4 septembre 2003 portant simplification de l'organi[...]