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BDSP5 Thésaurus > Sciences économiques > Concept économique > Revenu > Type revenu > Patrimoine
PatrimoineSynonyme(s)Domaine immobilier Gestion du patrimoineVoir aussi |
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Par lettre en date du 7 décembre 2000, le Premier ministre a demandé au Conseil économique et social son avis sur "Les personnes âgées dans la société". La section des affaires sociales a désigné, le 20 décembre 2000, M. Maurice Bonnet pour en ê[...]Ouvrage
La Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle a financé et piloté le projet dont le déroulement et les conclusions sont présentés dans ce document. C'est une é[...]Mémoire
Carole LAMORILLE , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 68p. , 2002Le dispositif de protection des majeurs a été instauré avec la loi du 3 janvier 1968. A son origine, elle consistait à protéger le patrimoine des majeurs dont les facultés mentales étaient défail[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF02/0045
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xauhBw. Diffusion soumise à autorisation]. La mobilité sociale intergénérationnelle représente une dimension importante des rapports de générations. De ce point de vue, la présente contribution défend l'intérê[...]Article
Le nouvel article 6 sexies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires, prévoit, dans la rédaction que lui a donnée la loi n° 99-533 du[...]Article
La loi du 17 janvier 2001 institue une obligation générale de financement de l'archéologie préventive par les aménageurs, publics ou privés. Un large panel de travaux est concerné.Ouvrage
Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales -UNAPEI (Paris, France) , 127 p. , 2001Tableau général de l'intérêt d'une assurance vie pour la personne handicapée. Une intervention porte sur la souscription d'un contrat d'assurance décès et la rédaction de la clause bénéficiaire p[...]Article
En reconnaissant que le droit à réparation d'un dommage quelconque se transmet aux héritiers de la victime décédée, même en l'absence d'action introduite de son vivant par celle-ci, le Conseil d'Etat opère un revirement de jurisprudence et rejoi[...]Mémoire
Gurvan LE QUINQUIS , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social et Médico Social Public , 55p. , 2001La gestion des mesures de protection juridique au sein de deux maisons de retraite est parfois source d'insatisfaction. Alors que les établissements se sont engagés dans une démarche d'améliorati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX01/0017
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[BDSP. Notice produite par FNG SsR0xOe8. Diffusion soumise à autorisation]. En 1997, les ménages dont la personne de référence a 80 ans ou plus bénéficient d'un niveau de vie légèrement inférieur à celui des ménages plus jeunes. Ils sont plus fr[...]Article
L'informatique devait faciliter la conservation des archives ; elle multiplie les obstacles. Le front numérique avance trop vite pour que l'intendance puisse suivre. Explications.Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xsDj5x. Diffusion soumise à autorisation]. Début 1998, les indépendants possédaient en moyenne un patrimoine brut de 2,5 millions de francs, égal à près de trois fois celui des salariés. Cette différence, qui [...]Article
Marc Guillochon ; Raymond BARRE ; A. BERNADET ; Y. BERTHEZENE ; Alain CHALOCHET ; P. CHATELAIN ; et al. ; J. ETIENNE ; C. Fabry ; Denis GRAFMEYER ; F. GRATEAU ; N. KOPP ; Thomas Le Ludec ; J.P. LECOMTE ; B. LINA ; L. RAISIN-DADRE ; E. TISSOT |Gigantisme est le mot qui vient à l'esprit lorsqu'on est confronté pour la première fois à l'ensemble des hôpitaux qui composent les Hospices Civils de Lyon. On est en présence d'une extraordinaire machinerie de soins qui repose bien moins sur u[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 4N1b6R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule met l'accent sur le droit et la personne âgée. Au travers de nombreux exemples (droit du bail, transmission du patrimoine, relations grands-parents et petit[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 9UGR0x43. Diffusion soumise à autorisation]. Préparer sa succession est une démarche difficile et c'est souvent hiérarchiser des objectifs parfois contradictoires. Il faut alors trouver compte tenu de la loi, tant [...]