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BDSP5 Thésaurus > Sciences économiques > Concept économique > Revenu > Type revenu > Patrimoine
PatrimoineSynonyme(s)Domaine immobilier Gestion du patrimoineVoir aussi |
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La canicule a exacerbé, avec ses conséquences particulièrement dramatiques, le retard d'adaptation de la société française et de son système sanitaire et social à la progression du nombre de personnes âgées et très âgées. Ont été soulignés, nota[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xzm6vq. Diffusion soumise à autorisation]. L'endettement des ménages peut être étudié à partir de l'enquête Patrimoine réalisée sous l'égide de l'Insee en 1997-19981 qui retrace leur histoire conjugale, profes[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES m4yfR0xc. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur de ce document analyse le niveau de vie des ménages les moins aisés de la population comparativement aux plus aisés : composition du revenu initial, part des[...]Article
Hubert BEIGNON ; Michel BEZE ; Bertrand Dubreuil ; Michèle Garnier ; Nadia NAMMAR ; Solène Pelletier |La personne en situation de handicap accueillie en institution consomme la rupture avec l'environnement. Entrer dans un établissement pour beaucoup n'est pas un choix, mais un pis-aller, une défaite de la vie, un déphasage... C'est aussi un étiq[...]Article
Extrait du dossier consacré à l'acte de construire, cet article s'interroge sur la valorisation du patrimoine immobilier public et s'inspire de la thèse de l'auteur. Dans le domaine hospitalier, un réexamen de la gestion du patrimoine immobilier[...]Article
Extrait du dossier consacré à l'acte de construire, cet article présente le bail emphytéotique administratif (BEA) qui sera probablement le support central des nouveaux modes opératoires de construction hospitalière. Sa particularité : il sert f[...]Ouvrage
Dans un contexte de réforme du droit de la famille, la loi du 4 mars 2002 relative à l'autorité parentale uniformise les droits et devoirs de tous les enfants dont la filiation est établie, insta[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0192
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Alors qu'à l'âge de 60 ans la personne handicapée perd son "statut" de personne handicapée "au profit" de celui de la personne âgée, un aperçu synthétique de ces deux régimes s'avère indispensable à l'élaboration de stratégies patrimoniales des [...]Ouvrage
La question de la transmission d'un héritage pour nos descendants s'impose à nos esprits : quelles traces laisseront nos vies et qu'en feront-ils ? Est-ce un cadeau ou un fardeau ? Ne peut-on s'e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB30/0117
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Hubert BEIGNON ; Michel BEZE ; Bertrand Dubreuil ; Michèle Garnier ; Nadia MAMMAR ; Solène Pelletier |Ce dossier traite de la vie intime des personnes handicapées en institution et du rapport des professionnels avec les adultes handicapés. Sont abordées les notions d'autonomie, de vie quotidienne, de respect de la vie privée, des droits des pers[...]Mémoire
La mise en uvre d'un projet culturel ne fait pas partie, a priori, des attributions d'un établissement hospitalier. Pourtant de plus en plus d'hôpitaux développent une politique culturelle en fa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA03/0030
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Ce dossier fait le point non seulement sur la fiscalité des ressources de la personne handicapée mais aussi sur la fiscalité et l'organisation du patrimoine, ces deux derniers éléments pouvant se combiner en vue d'optimiser la gestion de ce patr[...]Article
Reproduction de l'article publié dans la revue Patrimoines et famille. Il s'agit de l'intervention de Michel LEVY au colloque sur la situation patrimoniale des personnes handicapées, le 15 octobre 2002. Synthèse de la jurisprudence.Article
Si les solutions existent pour assurer la transmission d'un patrimoine à une personne handicapée, aucune ne répond vraiment aux besoins des familles, constatent les notaires.Article
On peut constater que la privatisation est le fruit d'une volonté, et non du hasard ou d'évènements fortuits, et que sa mise en oeuvre est réalisée volontairement, délibérément et vigoureusement à travers le monde afin d'atteindre les objectifs [...]