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BDSP5 Thésaurus > Sciences économiques > Concept économique > Revenu > Type revenu > Patrimoine
PatrimoineSynonyme(s)Domaine immobilier Gestion du patrimoineVoir aussi |
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Article
La plupart des réservoirs d'eau potable en France ont été construits il y a une cinquantaine d'années. Aujourd'hui, bon nombre d'entre eux présentent des désordres plus ou moins graves et nécessitent d'être réhabilités. Cet article présente les [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES iQXR0x0H. Diffusion soumise à autorisation]. Début 2004, l'assurance vie figure dans le patrimoine des ménages et devance la résidence principale. Elle englobe deux grands types de produits : l'assurance en cas d[...]Article
Sommaire du dossier : L'Etat territorial - Les nouveaux transferts de compétences aux collectivités territoriales - La loi organique sur l'autonomie financière des collectivités territoriales - "La décentralisation ne devrait pas entraîner d'aug[...]Article
En collaboration avec les musées de la Nièvre, le centre hospitalier Henri-Dunant de la Charité-sur -Loire, établissement spécialisé dans l'accueil et le traitement des personnes âgées, dépendantes ou non, démentes ou non, a organisé une exposit[...]Article
Le patrimoine hospitalier est vivant, car il se concentre sur l'activité humaine qu'il doit servir et sur l'adaptation perpétuelle aux évolutions technologiques. Derrière ses murs, dans les coulisses, nombreux sont les acteurs qui élaborent ces [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES Rh2R0xTo. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document a pour sources l'enquête Logement et l'enquête Patrimoine de l'Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee). Devenir propriétaire [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES XG4NoR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document propose les premiers résultats de l'enquête patrimoine des ménages 2003-2004. Elle permet d'étudier l'évolution de la nature du patrimoine des ménages : li[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 6n9SZR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cette étude est d'apprécier le supplément théorique de revenu que pourrait apporter aux retraités la conversion de leur patrimoine financier accumulé au [...]Ouvrage
Si l'hôpital est un lieu familier à tous, son fonctionnement, les règles qui gouvernent cette institution sont mal connus. C'est que l'hôpital a de multiples missions et de nombreux visages: cent[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1412
Chapitre
Le droit civil ignore le handicap. S'il ne protège pas en tant que tel les personnes handicapées, c'est qu'il connait un système de protection des incapables majeurs plus global et qu'il est rich[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LJ00/0178
Congrès
Union nationale de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis -UNAPEI (Paris, France) , 68 p. , 2004Les intervenants de cette journée nationale dressent un panorama des différents aspects de la problématique résultant pour la personne handicapée du droit qui lui est applicable notamment au rega[...]Mémoire
Elise GAMBIER , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Sanitaire et Social Public , 80p. , 2004Des hospices aux foyers-logements, les établissements d'accueil pour personnes âgées sont devenus des maisons de retraite et évoluent désormais pour accueillir des personnes âgées dépendantes. Si[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX04/0030
Chapitre
La prise en compte du handicap par le droit fiscal touche aussi bien le traitement des revenus de la personne handicapée que l'imposition de son patrimoine ou de son capital.
- Localisation : Rennes | Cote : LJ00/0178
Article
L'accélération des investissements dans le secteur hospitalier est souhaitée par tous les décideurs hospitaliers. Il était donc important : de dresser un état des lieux de l'investissement et du patrimoine hospitaliers ; d'en mesurer les conséqu[...]Article
Le ministre de la Santé l'avait annoncé, la loi du 2 juillet 2003 habilitant le gouvernement à simplifier le droit l'avait autorisé, bien que de manière un peu plus restrictive. L'ordonnance du 4 septembre 2003 portant simplification de l'organi[...]