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Cet article synthétise tout d'abord les connaissances concernant la méthodologie générale pour la détermination des normes de qualité environnementale (NQE) et commente les choix proposés par la Commission européenne, puis examine certaines des [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC j1QU7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. De nouvelles règles de protection contre les dangers des rayonnements ionisants ont été introduites en 2003. La dosimétrie opérationnelle devient obligatoire en "zon[...]Rapport
Depuis plusieurs années, l'inquiétude et le besoin d'information sur les substances chimiques se développent, en lien avec des affaires récentes, comme celle de l'amiante ou des éthers de glycol.[...]Article
De 1991 à 2003, la récupération du plastique en Europe a fortement progressé, passant de 3 à 8 Mt, ce qui représente aujourd'hui un taux de valorisation de 39%, (17% de recyclage matière et 22% de valorisation énergétique). Bien qu'encouragée pa[...]Article
L'irradiation, appelée aussi ionisation, des aliments vise à prolonger la durée de conservation en inhibant la germination, en détruisant des insectes et en réduisant le nombre des microorganismes pathogènes présentant des risques pour la santé.[...]Article
La loi du 30 décembre 2004 institue une autorité administrative indépendante dénommée Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE). Ses modalités d'organisation et de fonctionnement ont été fixées par le décret du[...]Article
La loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique est venue transposer, en partie, la Directive 2001/20/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 avril 2004 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaire[...]Article
J.-P. Dubois ; et al. ; D. LOCHAK ; B. Wallon |La discrimination s'entend désormais couramment comme le fait de "séparer un groupe social des autres en le traitant plus mal" pour le Petit Robert. La discrimination, fut-elle positive, c'est l'action visant à favoriser certains groupes mal rep[...]Article
J. CORBONNOIS ; et al. ; L. JOB ; S. MULLER |Les contributions de ce dossier spécial reprennent les allocutions prononcées lors du colloque du 12 octobre 2004 "La gestion locale des cours d'eau", organisé par l'Institut Droit et économie des dynamiques en Europe, et qui a réuni géographes,[...]Mémoire
Une nouvelle directive relative aux eaux de baignade est en cours d'élaboration. Des profils des eaux de baignade devront être élaborés. Ils permettront l'instauration de mesures de prévention et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL05/0106
- Localisation : Rennes | Cote : OL05/0107
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P. FLAMMARION ; C. DELATTRE ; et al. ; S. GALHAUT |[BDSP. Notice produite par ENSP 9kDzR0xC. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier traite des risques sanitaires et environnementaux des substances chimiques dans les eaux, et de leur élimination. Au sommaire : Évaluation des risques écotox[...]Article
P. FLAMMARION ; C. DELATTRE ; et al. ; S. GALHAUT |Ce dossier traite des risques sanitaires et environnementaux des substances chimiques dans les eaux, et de leur élimination. Au sommaire : Évaluation des risques écotoxicologiques des substances chimiques dans les eaux continentales. Apports pra[...]Article
Constitution, Turquie, budget : trois dossiers qui touchent au cur du projet européen. En cause dans les trois cas, le pouvoir de l'Union face aux Etats l'identité de l'Europe et le niveau de solidarité acceptée. Pour le projet de la Constituti[...]Article
Le 4 décembre 2000 a été adoptée la directive sur l'incinération, qui fixe pour les unités d'incinération de déchets ménagers et assimilés de nouvelles normes d'émission pour les rejets à l'atmosphère et dans les eaux, et oblige à l'installation[...]Article
Le projet de loi portant création d'une Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité comprend deux titres principaux. Le titre 1er a pour objet la création d'une nouvelle autorité administrative indépendante dénommé "Haut[...]