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BDSP5 Thésaurus > Etudes méthodes et statistiques [NI] > Méthodologie > Organisation > Surveillance
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Documents disponibles dans cette catégorie (1551)
Ouvrage
L’objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE20/0025
Rapport
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail (ANSES) (Maisons-Alfort, FRA) , 38 p. , 2024/03Par l’intermédiaire de fiches descriptives synthétiques dédiées chacune à une substance active, l’Anses met à disposition l’ensemble des données qu’elle recueille auprès des dispositifs de survei[...]Ouvrage
Adaptation face aux canicules, maîtrise des îlots de chaleur urbains, amélioration de la qualité de l'air et préservation de la biodiversité sont des enjeux centraux des villes du XXIᵉ siècle. Po[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CB00/0161
Article
VIH et autres infections sexuellement transmissibles : enjeux de la surveillance et de la prévention
Florence Lot, coor. ; Anna Mercier, coor. ; Francois Dabis ; Françoise Cazein ; Daouda Niaré ; et al. |Au sommaire de ce numéro spécial consacré aux VIH et IST : -Diagnostics d’infection à VIH chez des hommes nés à l’étranger, contaminés par rapports sexuels entre hommes, France, 2012-2021 -Surveillance des infections sexuellement transmissibles [...]Article
Les infections bactériémiques liées à un cathéter intravasculaire entraînent une augmentation de la mortalité chez les patients fragiles, notamment ceux des services de réanimation et les grands prématurés, et engendrent des coûts supplémentaire[...]Article
Le suivi d’indicateurs permet de détecter des résultats atypiques, potentiels reflets de problèmes de qualité ou de sécurité des soins. C’est le principe d’un dispositif de vigilance menant les professionnels à analyser leurs résultats et leurs [...]Article
Geneviève Kinuthia, coor. ; Romaric Hervo, coor. ; et al. |La découverte des anti-infectieux, et des antibiotiques en particulier, a constitué un extraordinaire progrès dans le milieu de la santé, qui a permis de prolonger la durée de vie de la population. Cette formidable invention est aujourd'hui vict[...]Article
Le trouble déficit de l'attention avec ou sans hyperactivité (TDAH) a un impact significatif sur le travail des adultes concernés. Les symptômes cardinaux du TDAH - inattention, hyperactivité et impulsivité - peuvent entraîner des difficultés da[...]Article
La connaissance et le respect des recommandations internationales concernant le diagnostic et la prise en charge des infections à Clostridioides difficile (ICD) sont mal connus. L’objectif de cette étude était de comparer les connaissances et la[...]Article
Cet article interroge la façon don l'insuffisance cardiaque - maladie associée à un défaut de gouvernement de soi et impliquant un souci de soi quotidien - suscite un intense travail de redéfinition des identifications masculines.Article
Pour proposer des campagnes de sensibilisation ciblée, le service d'hygiène hospitalière du CH de Haguenau a créé un outil permettant la surveillance des infections associées aux soins (IAS) à partir des données du laboratoire. Les résultats bac[...]Rapport
Le COVARS établit un état des lieux des facteurs de risque d’émergence et d’épidémie, ainsi que du fardeau pour la société de la dengue, le chikungunya et le Zika. Les risques sanitaires diffèren[...]Article
Le cannabidiol (CBD) connaît en France un certain essor depuis quelques années : d'une part, dans le domaine commercial, où plusieurs noms sont parfois utilisés pour cette substance (cannabis light, chanvre bien-être...), entraînant une certaine[...]Ouvrage
Faire face à l’épidémie de covid-19 a conduit à des bouleversements de l’action publique. Comment les citoyens ont-ils réagi et se sont-ils adaptés ? D’abord sur le plan politique, marqué par une[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR41/0117
Rapport
Les antibiotiques constituent une ressource essentielle de l’arsenal thérapeutique en médecine humaine et vétérinaire. Ils représentent ainsi la classe thérapeutique la plus prescrite pour la pop[...]Article
Cette journée nationale de l'AFISST sur le thème de l'impact de la réforme de la santé au travail d'août 2021 a permis de revenir sur la genèse de cette réforme et sur les changements qu'elle implique. Un focus a porté sur la fiche d'entreprise [...]Rapport
La résistance des bactéries aux antibiotiques est une préoccupation mondiale, dont la dimension environnementale, tant en matière de surveillance que de recherche, doit être consolidée. L’environ[...]Ouvrage
Que se passe-t-il dans les toilettes des établissements scolaires ? Selon qu’ils sont « filles » ou « garçons », « grands » ou « petits », quel regard portent les enfants sur ces espaces collecti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : XC10/0255
Rapport
Les maladies à caractère professionnel (MCP) sont définies comme les maladies ou symptômes susceptibles d'être d'origine professionnelle et n'ayant pas fait l'objet d'une reconnaissance par les r[...]Article
La mission Surveillance et prévention du risque infectieux en chirurgie et médecine interventionnelle (Spicmi), confiée au Centre d’appui pour la prévention des infections associées aux soins d’Île-de-France (CPias IDF), est une des cinq mission[...]Article
Suite à l'instruction du 17 mars 2020, autorisant les services de santé au travail à recourir aux téléconsultations afin d'assurer les visites qui devaient être maintenues pendant le confinement, une réflexion s'est engagée dans le Comité région[...]Ouvrage
Quelles sont aujourd’hui les contraintes qui pèsent sur la production de connaissances sur la société ? Quelles sont les contingences qui la rendent possible et celles qui la menacent ? Quand o[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TE00/0232
Ouvrage
L’hôpital français est à bout de souffle. Les soignants sont épuisés. Les démissions pleuvent. Comment faire face à ce constat aujourd’hui unanimement partagé ? L’ambition de notre système hospi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK40/0202
Ouvrage
Toute décision d’enfermement comporte, de façon plus ou moins explicite, l’autorisation de contrôler la vie des personnes concernées. L’intimité, la capacité de se préserver du regard d’autrui, n[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0159
Ouvrage
Si la liberté d’aller et venir constitue un droit fondamental, le respect de cette liberté est parfois entravé ou profondément confisqué. Ces limitations posent de nombreuses questions juridiques[...]
- Localisation : Paris | Cote : LE00/0245
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0245
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0245
Article
S. Fantoni Quinton ; J.D. Dewitte ; C. Piron ; et al. |L’objectif de ces recommandations est de préciser le cadre juridique, délimiter le rôle des Services de prévention et de santé au travail et effectuer des recommandations sur la mise en œuvre des visites en vue d’un suivi post-exposition ou post[...]Article
Le déploiement d’un système de surveillance automatisée des infections associées aux soins est une phase critique pour l’acceptation par les utilisateurs. Le défi consiste à créer un système fonctionnel et pratique qui puisse rapidement s’intégr[...]Article
La surveillance des infections associées aux soins (IAS) est essentielle à l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins. Automatisée ou semi-automatisée, elle permet de standardiser et d’améliorer la détection des IAS, réduisant ains[...]Article
Pour la troisième année consécutive, 785 établissements de santé ont participé au programme de la mission nationale de surveillance et prévention des infections associées aux dispositifs invasifs (Spiadi). Cet article présente les résultats de c[...]Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Tribunal des conflits du 13 septembre 2021, n° 4226 : Protection fonctionnelle, le juge administratif est compétent en cas de contestation par l’administration[...]Article
L’augmentation du nombre de personnes âgées incite à réinventer la prise en charge gériatrique pour diminuer la dépendance et retarder l’entrée en institution. Après l’intégration de services de gériatrie aiguë en CHU, la création d’équipes mobi[...]Rapport
L’évolution rapide de l'épidémie de Covid-19, portée par le variant Delta, a conduit le gouvernement à présenter hier soir en Conseil des ministres un projet de loi relatif à « la gestion de la c[...]Article
La surveillance des précautions complémentaires est un axe majeur de prévention du risque infectieux, en complément des précautions standard. Par ailleurs, les services de soins apprécient de connaître leurs propres résultats. Il s’agit ici d’ut[...]Article
L’antibiorésistance est une problématique majeure en santé humaine comme en santé animale et constitue un axe de travail du programme national d’actions de prévention des infections associées aux soins (Propias) 2015 et de la feuille de route in[...]Article
Le trouble de stress posttraumatique et les troubles apparentés sont un enjeu de santé publique. Un diagnostic précis et une prise en charge médico-psychologique adaptés permettent une amélioration, voire une rémission des troubles. Une prise en[...]Rapport
Introduction : L'hygiène des mains par friction hydro-alcoolique (FHA) est la technique de référence pour prévenir les infections respiratoires aiguës, la gastro-entérite et la propagation des ba[...]Article
L. Rollin ; P. Andujar ; J. Bloch ; et al. |Plusieurs bases de données existent dans le domaine de la santé au travail et le Plan National Santé Travail en a demandé une cartographie. Quatre d’entre elles sont analysées du point de vue de leur complémentarité et intersection. Sumer explor[...]Article
La surveillance des épidémies de maladies infectieuses se fait traditionnellement par le recensement individuel des cas cliniques, de la mortalité et des dépistages. Le suivi collectif par l’analyse de biomarqueurs dans les eaux usées est une no[...]Article
Une stratégie efficace de prévention des infections associées aux dispositifs invasifs associe trois volets : la surveillance des infections, l’observation des pratiques et la formation. En 2020, le programme de la mission nationale de surveilla[...]Ouvrage
Des enquêtes de prévalence de l'utilisation des antibiotiques (ATB) dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) ont montré une fréquence élevée de recours aux A[...]Ouvrage
L'OMS a établi un nouveau module technique pour les données sanitaires, appelé SCORE (Survey, Count, Optimize, Review, Enable : étudier, compter, optimiser, examiner et faciliter) ; SCORE est con[...]Rapport
Après avoir passé en revue les stratégies numériques de plusieurs pays face à la Covid 19 et évoqué quelques perspectives de long terme, les rapporteurs reviennent sur la situation de la France, [...]Rapport
Santé publique France envisage d'élargir la surveillance menée sur les indicateurs sanitaires liés aux perturbateurs endocriniens (PE) dans le cadre de la Stratégie nationale sur les perturbateur[...]Article
Les technologies émergentes sont bel et bien à pied d’œuvre, dessinant dès maintenant l’avenir du travail. Pour le meilleur ou pour le pire ? On pourrait se réjouir qu’elles soulagent les salariés d’activités fastidieuses, pénibles ou ingrates, [...]Ouvrage
Durant la journée d’étude "Numérique et santé", chacun des intervenants s’est attaché à revenir sur les premiers temps de la crise sanitaire. C’était le temps de la mobilisation générale. Secteur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR41/0048
Article
Le 9 novembre 2020, la Commission nationale informatique et liberté (CNIL) a organisé son premier événement de réflexion éthique, intitulé « Air » (avenir, innovations, révolutions) sur le thème « Droit(s) et libertés numériques au travail. Réal[...]Article
L'enquête SUMER de 2017 permet de repérer les salariés concernés par les risques psychosociaux : tension au travail (job strain), manque de reconnaissance et comportements hostiles. Bien que différents, ces modes d'expression de la souffrance au[...]Article
Le moustique Aedes albopictus continue de s’implanter dans de nouveaux départements chaque année en France métropolitaine (51 départements colonisés en 2019 ; 42 en 2018), exposant au risque de transmission autochtone d’arboviroses. En métropole[...]Article
Numéro spécial intitulé « La crise sanitaire », organisé autour de 4 grandes parties : I.- La crise du Coronavirus et la protection sanitaire ; II.- La crise du Coronavirus face aux droits et libertés ; III.- La crise du Coronavirus et le systèm[...]Article
Cette partie du dossier traite de la crise du Covid-19 au regard des droits et libertés. Au sommaire : - Les sans-abri face au coronavirus et au confinement ; - État d'urgence sanitaire : quel(s) droit(s) pour les enfants en danger ? ; - Des fem[...]Article
Le volet de biosurveillance de l’étude Esteban a pour objectif d’estimer l’imprégnation de la population française âgée de 6 à 74 ans à plusieurs substances de l’environnement présentant un intérêt en termes de santé publique. Les premiers résul[...]Article
La biosurveillance est un outil essentiel en santé publique. Au Québec les actions de biosurveillance ciblées sont maintenant jumelées à des efforts nationaux. Dans ce numéro le lecteur pourra se familiariser avec cette approche et de mieux comp[...]Article
Le vieillissement de la population et l’augmentation constante des maladies chroniques posent la question de la prise en charge de la perte d’autonomie. Dans les Hauts-de-France, trois résidences services ont récemment vu le jour. Baptisées Homi[...]Article
En 2012, une résidente d'un établissement pour personnes âgées se voit attribuer un certificat médical indiquant que son étata physique et psychique nécessite une surveillance particulière et constante. A son retour dans l'établissemrent, la ré[...]Thèse
L’hypertension artérielle (HTA) est l’un des principaux facteurs de risque de maladies cardiovasculaires. Elle touche près d’un adulte sur trois dans le monde et occupe la première place en terme[...]Article
Le service de Médecine et santé au travail du Centre hospitalier universitaire de Nice a conduit une étude qualitative sur les effets du télétravail auprès de dix agents après six mois d'expérimentation. Ont été retrouvées une amélioration de la[...]Ouvrage
Si la liberté d’aller et venir constitue un droit fondamental, le respect de cette liberté est parfois entravé ou profondément confisqué. Ces limitations posent de nombreuses questions juridiques[...]
- Localisation : Paris | Cote : HS10/0138
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4287
Ouvrage
Personne ne pensait une pandémie envisageable dans nos sociétés modernes. Une "crise sanitaire d'ampleur" a pourtant provoqué sur le plan international un phénomène de déstabilisation et d'effond[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR41/0023
Article
Les paysagistes sont aujourd’hui amenés à réaliser des chantiers de création comprenant de la découpe de pierres. Pour pouvoir proposer des conseils de prévention et une surveillance médicale adaptés aux risques liés à la silice, dont la silicos[...]Article
Sandrine Broussouloux, coor. ; Enguerrand Du Roscoät, coor. ; Michel Walter, coor. ; et al. |Il existe des interventions efficaces pour prévenir le suicide, cela a été démontré par la littérature scientifique. Ce constat a amené les pouvoirs publics et les intervenants dans le champ de la santé publique à intégrer cette démarche de prév[...]Article
Au Royaume-Uni, des citadins sont notés en fonction des données collectées auprès des services publics. L'objectif, identifier les individus susceptibles de connaître des problèmes sociaux. Ailleurs, les algorythmes repèrent déjà les prévenus qu[...]Article
Le 22 mars 2019, un aide-soignant était condamné à une peine de 5 ans d’emprisonnement ferme avec mandat de dépôt pour des violences commises sur une femme de 98 ans en Établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD). Ses fi[...]Article
L. Simon ; A. Jouzeau ; C. Dumartin |Sous l’égide de Santé publique France, une mission nationale dédiée à la surveillance et à la prévention de l’antibiorésistance en établissement de santé, dénommée Spares, a été confié depuis 2019 aux CPias Grand Est et Nouvelle Aquitaine pour u[...]Article
Cet article présente une synthèse des données épidémiologiques et virologiques concernant l'épidémie grippale en France durant la saison 2018-2019. Méthodes - Cette synthèse s'appuie sur l'analyse descriptive des données de surveillance de la gr[...]Article
S. Memmi ; E. Rosankis ; N. Sandret ; et al. |La 4e édition de l'enquête SUMER (Surveillance médicale des expositions des salariés aux risques professionnels) permet d'étudier l'évolution des expositions aux risques professionnels des salariés sur 20 ans. Ainsi les expositions aux contraint[...]Article
Cécile Brouard, coor. ; Isabelle Villena ; Raphaël Andler ; et al. |Ce numéro fait un point sur la situation épidémiologique des hépatites B et C, sur le dépistage et sur l’utilisation des antiviraux d’action directe (AAD). Les données présentées dans les articles de ce numéro permettent de disposer d’indicateur[...]Article
Clémentine Calba, coor. |Si la population de la métropole est très majoritairement non immunisée, donc vulnérable vis-à-vis des arboviroses, toutes les émergences ont été jusqu’à ce jour rapidement contrôlées, même lors de la transmission du chikungunya, dont certaines [...]Article
Une montre au poignet qui mesure la tension, une balance connectée pour déterminer les fluctuations du poids, des applications pour informer du nombre de pas à effectuer quotidiennement pour éviter la sédentarité. Bienvenue dans le monde des app[...]Article
Un système d’information de surveillance en santé-environnement (SISSE) peut être soit un dispositif à visée d’étude pour fournir des données utiles à la priorisation d’actions de prévention, soit un dispositif d’alerte. Cette synthèse propose d[...]Article
Dans les suites de l’épidémie majeure de rougeole survenue en France entre 2008 et 2011, sont présentés ici les résultats de la surveillance basée sur la déclaration obligatoire de la maladie entre le 1er octobre 2011 et le 30 septembre 201[...]Article
Francelyne Marano, coor. ; Denis Zmirou-Navier, coor. |L’alerte permet de signaler un danger imminent : menaces d’agents infectieux (dengue, Ebola…), pouvant se propager rapidement, mais aussi risques liés à l’environnement (amiante, polluants…). Il y a des différences entre l’alerte pour les risque[...]Article
La création d’une alerte informatique pour les patients porteurs ou contacts de bactérie hautement résistante aux antibiotiques émergente (BHRe) ne suffit pas à garantir une détection sans faille. Disposer d’un outil de suivi des réadmissions, g[...]Mémoire
Le moustique tigre continue son expansion sur le territoire métropolitain avec maintenant 51 départements colonisés. La région Hauts-de-France est également concernée par la question avec actuell[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IES19/0003
Rapport
Alexis Balicco , 2019/09Les bisphénols (A, S et F) sont des substances chimiques de synthèse principalement utilisés dans la production de polycarbonates et de résines époxy. Ces composés sont retrouvés dans la fabricat[...]Rapport
Les composés perfluorés (PFC) sont des substances chimiques synthétiques utilisées dans un grand nombre de produits industriels et de biens de consommation courants. Fortement répandus dans l'env[...]Rapport
Les éthers de glycol constituent un groupe de solvants oxygénés comprenant plus de quatre vingts composés et dont une trentaine est couramment présent sur le marché mondial. Ces solvants sont uti[...]Rapport
Les parabènes sont utilisés comme agents conservateurs dans les produits cosmétiques et de soins personnels en raison de leurs propriétés antibactériennes et antifongiques ainsi que dans l'alimen[...]Rapport
Les phtalates sont des substances chimiques présentes dans de nombreux produits de consommation courante (emballages alimentaires, jouets, revêtements de sol en vinyle, produits cosmétiques, prod[...]Rapport
Les retardateurs de flamme bromés (RFB) sont utilisés dans de nombreux objets de la vie courante même s'ils ont été largement réglementés depuis le début des années 2000. Leur caractère semi-vola[...]Rapport
Le CGLPL observe que tous les lieux de privation de liberté, comme du reste les lieux «ouverts», obéissent la nuit à des règles et procédures pour partie différentes de celles qui prévalent en jo[...]Rapport
Ce rapport de l’Anses a 3 objectifs : 1/ Réaliser un bilan des niveaux de contamination des denrées. 2/ Réaliser une analyse critique du cadre réglementaire européen actuel relatif à la surveilla[...]Rapport
La présente mission d’information, commune à la commission des affaires sociales et à la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, a débuté ses travaux le 5 février 2[...]Ouvrage
La «Ville Intelligente» est un état technologique de la ville. Des infrastructures complexes sont développées et interconnectées au moyen de techniques nouvelles permises par le numérique. Grâce [...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE51/0038
Ouvrage
Le vieillissement de la population en France s’est imposé comme un enjeu majeur des politiques publiques. Il impacte de nombreuses institutions confrontées à des difficultés inédites. C’est le ca[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0149
Article
Cinq arrêts sont présentés et analysés dans ce panorama : -Arrêt de la Cour administrative d'appel de Versailles du 10 avril 2018 n°15VE02984 (la contamination du patient par le chirurgien intervenant dans le cadre de son activité libérale n'eng[...]Article
Christophe Huynh, dir. ; Alain Lesage, dir. ; Sylvanne Daniels, dir. |Dans le cadre de ce numéro thématique, les auteurs proposent d’aborder l’exploitation des grandes banques de données médico-administratives sous la facture de huit articles. Tout en soulignant les défis rencontrés lors de l’analyse des données d[...]Article
Fin 2016, le ministère de la Santé a mis en œuvre un premier plan d’action triennal de sécurisation des établissements de santé. Financièrement accompagné par l’intermédiaire des agences régionales de santé, il a notamment pour objectif de rédui[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xqo7F9. Diffusion soumise à autorisation]. Au cours de la dernière décennie, la recherche sur la perception des risques pour la santé s'est considérablement développée au sein des sciences humaines et sociale[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC mGkR0xoE. Diffusion soumise à autorisation]. Une étude a été réalisée auprès de services de santé au travail pour décrire le déroulement des grossesses au travail du secteur de la santé. Comparées aux employées[...]Article
Introduction : Dans le contexte d’une épidémie, l’identification de cas suspects, parmi des cas alertes ou contacts, conduit à prendre en charge des personnes dont seulement une minorité deviendront des cas confirmés après un diagnostic de labor[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC JR0xAq8p. Diffusion soumise à autorisation]. La surveillance des infections du site opératoire (ISO) est un axe important du contrôle des infections nosocomiales mais demande un investissement pluridisciplinair[...]Article
La déclaration spontanée de pharmacovigilance est fondamentale dans la surveillance après l'autorisation de mise sur le marché d'un médicament (pharmacovigilance). Cependant, une sous-déclaration majeure existe et constitue la limitation de ce s[...]Rapport
Les nanoparticules de dioxyde de titane (NPs de TiO2) sont largement utilisées dans l’agro-alimentaire, les cosmétiques, les matériaux de construction. Elles sont fabriquées ou manipulées en Fran[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC rtR0xjo8. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif. Notre étude a pour objectif d'évaluer l'apport, par rapport au système actuel, des méthodes de data mining (DM) et des données issues du programme de médic[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC r9JkR0xk. Diffusion soumise à autorisation]. Le fait qu'un patient placé sous contention ait pu faire usage d'un briquet laissé à sa disposition et ait ainsi causé un incendie, révèle une faute de surveillance,[...]Article
Cinq arrêts du Conseil d'Etat sont présentés et analysés dans ce panorama : -Arrêt du 8 juin 2017 n°394715 (Pour être qualifiée de nosocomiale, l'infection ne doit pas nécessairement être en rapport avec les soins) -Arrêt du 30 juin 2017 n°40149[...]Article
Ce dossier est issu des contributions d'un colloque qui s'est tenu les 6 et 7 avril 2017 à la Faculté des Lettres, langues et sciences humaines de l'Université d'Angers. Il est constitué des articles suivants : - La protection de l'enfance, di[...]Article
Institut international des sciences administratives (IISA) (Bruxelles, BEL) ; Jean-Marc Sauvé ; Rostane Mehdi ; Pierre-Antoine Molina ; et al. |L'Institut international sciences administratives (IISA) a tenu son congrès 2017 autour du thème "La question des migrations, de l'intégration et de la pauvreté : un défi global pour la gouvernance et l'administration publique". Ce numéro spéci[...]Article
Ce dossier traite de la politique migratoire et de l'accueil des réfugiés. Il présente les évolutions et perspectives de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides. Puis il dresse un panorama de l'aide médicale d'État. Enfin, une [...]Article
L'insolvabilité d'un fabricant de prothèses défectueuses est venue interroger les conditions dans lesquelles les acteurs intervenant dans le contrôle des dispositifs médicaux pouvaient voir leur responsabilité engagée pour n'avoir pas exercé ave[...]