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Ouvrage
Le Laboratoire "Psychanalyse et pratiques sociales" (UMR 6053 du CNRS) développe une orientation de recherche qui vise à (re) nouer les - fils du discours psychanalytique sur le champ social, con[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR21/0277
Ouvrage
L'actualité d'hier et d'aujourd'hui témoigne des formes diverses des traumatismes sexuels (abus, inceste, viol, attouchements, sévices). Victime comme agresseur - interrogent le devenir médico-lé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK00/0122
Article
L'approche juridique de l'euthanasie effectuée par le CCNE semble se situer sur le terrain de ce que le droit pénal nomme les "faits justificatifs" : l'infraction existe mais elle peut-être justifiée quand certaines conditions légalement définie[...]Article
Bernard Teyssié ; Paul-Henri ANTONMATTEI ; Yves Mayaud ; Patrick Morvan ; Xavier Prétot ; Didier REBUT ; Jacques-Henri Robert ; Bruno SILHOL |Sur le droit pénal du travail sept articles sont développés : responsables et responsabilité, la répression, l'inspection du travail et le choix de l'action pénale, le droit répressif non pénal (droit du travail et de la protection sociale), le [...]Article
Responsable, responsabilité, voilà bien les deux mots clefs de notre propos, qui contiennent tout ce que le droit pénal du travail engage de particularité ou de spécificité à faire valoir. Avec le responsable, c'est l'identification de ceux qui [...]Article
Un itinéraire dans la justice des mineurs. Entretien avec M. Bruel. Repenser le droit pénal des mineurs de M. Youf : La juridiction des mineurs s'appuie sur une ordonnance de 45. Mais que dit-elle au juste ? Un analyse précise de ce texte permet[...]Article
La multiplication des poursuites pénales visant les élus pour des délits non intentionnels est parfois vécue par ceux-ci comme une véritable persécution de la part des magistrats accusés de méconnaître les conditions et les contraintes réelles d[...]Article
Patrick Faugérolas ; Robert BOUCHE ; Didier CRISTINI ; et al. ; Jean-Louis JALLU ; Philippe PETITPREZ ; Centre hospitalier. Saint-Quentin. FRA ; Gendarmerie nationale. FRA ; Police nationale. FRA ; Tribunal de grande instance. Saint-Quentin. FRA |Les services publics, dans le cadre de leurs missions respectives, sont amenés à collaborer de plus en plus étroitement dans le respect des règles éthiques et déontologiques de chacun. La volonté d'améliorer cette collaboration, partagée par le [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG dPPR0xB2. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article examine la place des personnes âgées dans la procédure civile et pénale belge. Il constate l'absence de considération spécifique et pratique de la personne â[...]Article
L'accroissement du nombre des sectes n'a pas manqué de susciter des inquiétudes dans l'opinion publique et chez les responsables politiques. Au reste, compte tenu de certaines pratiques, de certains comportements, l'actualité judiciaire rencontr[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC mR0x5iZx. Diffusion soumise à autorisation]. La responsabilité pénale fait son entrée dans le statut de la fonction publique par l'article 11 bis. Dans ce cadre, est-il légitime que la faute non intentionnelle,[...]Article
Jacquelina MOREAU-DAVID ; Caroline CARREAU ; Jean-Pierre GRIDEL ; Huguette MEAU-LAUTOUR ; Actes de la troisième journée Paris V-Droit. (1999; Paris) |Le Recueil Dalloz publie ci-dessous les Actes de la troisième Journée automnale annuelle, toujours placée sous la présidence de hauts magistrats, la communauté scientifique de la Faculté de droit de l'Université René Descartes-Paris V est heureu[...]Ouvrage
Les données génétiques n'ont de prise dans l'analyse juridique que sous l'angle des deux pouvoirs qu'elles renferment : le pouvoir d'individualisation et le pouvoir de prédiction. Les données gén[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0069
Article
L'homicide involontaire est défini comme "le fait de causer, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou les règlements, la mort d'autrui". Cette infraction [...]Ouvrage
Autour de chaque famille "dangereuse" pour l'enfant, une équipe de professionnels d'horizons différents (enseignants, psy, éducateurs, assistants sociaux, policiers, juges civils et répressifs...[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0166