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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité
ResponsabilitéSynonyme(s)Faute ;Responsabilité personnelle Risque juridiqueVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (5962)
Mémoire
L’expertise en responsabilité médicale est un travail exigeant pour le médecin expert. Il mobilise des connaissances scientifiques précises, un savoir faire dans l’évaluation du dommage corporel [...]
- Localisation : Rennes | Cote : MDSE22/0008
Ouvrage
Démissions en chaîne, refus des bullshit jobs, méfiance vis-à-vis des grandes entreprises, préférence pour le télétravail, réhabilitation des activités manuelles, réorientations en milieu de carr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0304
Ouvrage
La responsabilité sociale de l’employeur (on parle également de responsabilité sociétale ou RSE) concerne tous les types d’entreprise, les petites comme les grandes, sans que le secteur d’activit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN80/0014
Ouvrage
Ce manuel, à jour des dernières évolutions réglementaires (le contrat de sécurisation professionnelle, le contrat d’engagement jeune, le télétravail, etc.) offre une vision concrète et prospectiv[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF10/0216
Ouvrage
Ce manuel propose une approche originale en schémas pour faciliter la compréhension et la mémorisation des notions essentielles de la Responsabilité sociale des entreprises. Chaque notion est ain[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN80/0013
Ouvrage
Alors que, sous l'influence d'affaires politico-administratives, la question déontologique occupe une place de plus en plus importante dans le débat public, notamment à travers la prévention des [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0208
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0208
Ouvrage
La politique de gestion des sites et sols pollués mise en place ces trente dernières années a récemment été bouleversée par des mesures notamment introduites par la loi « ASAP » en 2020, et par l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CE00/0064
Ouvrage
Une grande partie des émissions de CO2 provenant de la combustion des énergies fossiles (pétrole, gaz, ou charbon) reste mélangée à l'air et s'accumule discrètement autour de la Terre, provoquant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CD00/0101
Ouvrage
Présentation synthétique du droit pharmaceutique, replacé dans un cadre historique, politique et économique. Après les origines historiques des institutions pharmaceutiques, les aspects généraux [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LG00/0120
Ouvrage
Fruit d’une collaboration inédite par son ampleur, cet ouvrage témoigne du foisonnement d’initiatives en cours pour renouveler l’enseignement des sciences de gestion face à la crise écologique et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN80/0020
Article
La question de la responsabilité de l’État dans le cadre de la crise sanitaire actuelle est posée par des acteurs politiques, des victimes de la COVID 19 ou des soignants. Distincte de la responsabilité pénale des dirigeants politiques, la respo[...]Article
Tout patient s’estimant victime d’un dommage en rapport avec sa prise en charge médicale est en droit de réclamer et de rechercher les responsabilités concernant l’établissement de santé et le professionnel, pour éventuellement obtenir réparatio[...]Article
L’analyse de deux décisions rendues par la chambre régionale des comptes (CRC) en juillet 2021 est l’occasion de revenir sur un débat relatif à la responsabilité du comptable public. Ne serait-il pas pertinent de fusionner les deux procédures d’[...]Article
Par une ordonnance du 11 octobre 2021, le juge des référés du TA de Besançon a pris le contrepied de la position de son homologue du TA de Cergy-Pontoise, en admettant qu'un personnel soignant en arrêt de travail peut être suspendu de ses foncti[...]Article
Le projet de responsabilité unifiée des gestionnaires et des comptables publics, en réorganisant la justice financière est de nature à recentrer les missions des chambres régionales et territoriales des comptes sur l'évaluation des politiques pu[...]Article
Cet article s’intéresse à ce qui pourrait fonder l’éthique de la prise en charge médicale des adolescents violents. Deux perspectives médicales s’opposent dans cette problématique : l’une interventionniste et l’autre attentiste, toutes deux sous[...]Article
L'hôpital a bien compris la dimension de ses responsabilités dans le domaine de la RSE. Fédérations, médecins et directions se mobilisent sur de nombreux projets. Un soutien, financier notamment, lié à des objectifs, pourra donner à cet élan sa [...]Article
Maryse de Wever, dir. ; Maxime Proux ; Salomé Heurtebise |Ce 11ème cahier de l'innovation offre un aperçu de l'ensemble des projets innovants reçus dans le cadre de l'appel à innovations de la FEHAP pour 2021. Les projets réalisés ou en cours sont regroupés autour de 8 thématiques : -Prévention -les pe[...]Article
Réduction des consommations d’énergie, tri, recyclage, synergies locales… Si la stratégie de responsabilité sociétale des organisations (RSO) déployée par l’association AIMCP de la Loire s’illustre d’abord dans le secteur de l’environnement, ell[...]Article
Olivier Faure ; Jean-Pierre Claveranne ; Jean-Baptiste Capgras ; et al. ; Michel Borgetto, introd. |Au sommaire de ce dossier : L'hospitalisation privée en France : une perspective historique (1800-1970) ; - Les dynamiques de l'hospitalisation privée à but lucratif des années 80 à nos jours : le grand chambardement ; - Les établissements de sa[...]Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Tribunal des conflits du 13 septembre 2021, n° 4226 : Protection fonctionnelle, le juge administratif est compétent en cas de contestation par l’administration[...]Rapport
Pourquoi l’État, à qui incombe la responsabilité exclusive de la politique de la santé, semble-t-il éprouver autant de difficultés à réduire les inégalités territoriales d’accès aux soins ? Les a[...]Article
La chlordécone est un pesticide organochloré très persistant utilisé aux Antilles françaises à partir de 1972 pour lutter contre le charançon du bananier. En 1975, après l'observation de graves effets sur la santé des travailleurs d'une usine de[...]Article
L’obligation vaccinale pour les soignants est entrée en vigueur le 15 septembre. Le nombre de professionnels suspendus s’avère moindre que ne l’a initialement craint le secteur. Mais les conséquences de ces absences apparaissent localement préoc[...]Article
Avec le développement des réseaux sociaux, la diffusion d’images et d’informations sur des tiers est d’autant plus rapide, moins réfléchie et plus étendue. L’utilisation de ces réseaux sociaux pour promouvoir l’hôpital et gérer sa communication [...]