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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité
ResponsabilitéSynonyme(s)Faute ;Responsabilité personnelle Risque juridiqueVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (5962)
Ouvrage
Quel est l'intérêt de structurer son activité, ses projets, son business model, son organisation, autour d'une démarche RSE ? Pourquoi les entreprises engagées dans cette voie traversent-elles mi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN80/0011
Rapport
L’objectif de ce livre vert est de lancer un vaste débat politique sur le vieillissement afin d’examiner les options envisageables pour anticiper et relever les défis et les possibilités que prés[...]Mémoire
L’organisation du travail à l’hôpital est singulière car elle se fait rencontrer deux mondes : une organisation administrative et une organisation soignante. Le point d’équilibre pour maintenir l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DS21/0004
Ouvrage
Comment faire pour que les membres de mon équipe travaillent mieux ensemble ? Comment trouver le bon positionnement par rapport à chacun ? Changer, toujours changer... comment je fais ? Conçues [...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0718
Ouvrage
Le Manager Sapiens accompagne le lecteur dans une prise de conscience des absurdités qu’il peut vivre dans son quotidien professionnel et propose des réflexions pratiques, des outils et des métho[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0721
Ouvrage
Alors qu'un grand nombre d'études a analysé les conséquences juridiques de la covid-19, peu de travaux juridiques se sont pour l'heure concentrés sur les masques sanitaires. Si, au premier abord,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR41/0072
Ouvrage
Au coeur de l'expérience de la maladie - grave, mentale ou somatique -, le soin se vit et il se dit. La parole, le récit, ou d'autres formes d'expression, racontent des histoires de vie percutées[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0171
Rapport
Le présent guide s’adresse à l’ensemble des managers hospitaliers, directeurs, directeurs des soins, présidents de commission médicale d’établissement, chefs de pôle, chefs de service, cadres de [...]Ouvrage
Au-delà de la crise sociale et économique qu’elle a provoquée, l’épidémie de Covid-19 aura mis en évidence la puissance du « sentiment d’utilité » des professionnels du secteur social et médico-s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY60/0015
Ouvrage
Une fois l'idée du développement durable devenue évidence, comment la traduire au quotidien, dans l'entreprise ? L’objectif de cet ouvrage est d’accompagner les organisations qui veulent formalis[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN80/0012
Ouvrage
À l’instar d’une bioéthique qui s’ouvre à des préoccupations plus transversales, impliquant humains et non-humains, les territoires de l’éthique de la recherche doivent évoluer. Des sujets émer[...]
- Localisation : Paris | Cote : ZB00/0514
Rapport
Les achats publics durables permettent aux personnes publiques d’assumer leur responsabilité environnementale, sociale et économique, tout en apportant des gains à leur structure. Les achats publ[...]Ouvrage
Gestion incohérente de la pandémie de Covid-19, mépris du travail des soignant·e·s, démantèlement du droit du travail, incendies toxiques de Notre-Dame-de-Paris et de Lubrizol, invisibilisation d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0556
Ouvrage
Ce guide répond à un triple objectif : opérationnel, technique et de partage d'expérience du terrain. Les accidents du travail et les risques psycho-sociaux y sont abordés à la fois d'un point de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0284
Ouvrage
Instaurés au crépuscule du XXe, siècle, les Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) se sont imposés dans l'Hexagone comme le modèle d'accueil et d'accompagnement en [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FD50/0309
Ouvrage
L’expérience nous prouve que certaines décisions sont plus difficiles à prendre que d’autres. Pour viser la meilleure décision possible, il est nécessaire d'y voir clair – c'est le discernement –[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0742
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0742
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0742
Article
Le 30 novembre 2020, la Fédération hospitalière de France organisait en visioconférence son séminaire annuel du réseau des référents handicap mutualisés (RHM). Une cinquantaine de représentants du réseau FHF, du Fonds d’insertion pour les person[...]Ouvrage
Selon les dernières données fournies par l'Insee, la France comptera près de 4 millions de séniors (60 ans au moins) d'ici 2050 et 1,2 million de nos concitoyens seront dépendants en 2040 contre [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LB10/0234
Ouvrage
L’ouvrage fournit au lecteur, établissement public ou victime, le mode d’emploi d’une action éventuelle en demande ou en défense à la suite d’un préjudice subi à l’hôpital public. Sont ainsi expo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0303
Ouvrage
Ce livre est basé sur des expertises et témoignages de personnes engagées sur le terrain pendant la période unique de propagation et d’évolution initiale de la pandémie Covid-19. Il retrace dans [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR41/0094
Article
Au CHU de Dijon, depuis 2016, huit axes de travail RSE rassemblent soignants, techniciens et ingénieurs de tous horizons au sein d’un comité Développement durable. De la communication aux achats, du bâtiment aux ressources humaines, ces axes de [...]Ouvrage
L'université contribue-t-elle à nos crises mondiales ? De nombreux débats récents sur l'enseignement supérieur ont porté sur les classements, la qualité, le financement et la mobilité des étudian[...]Rapport
, 134 p. 2021/07D’après le sondage Eurobaromètre publié en juillet 2021, les Européens considèrent que le changement climatique est actuellement le plus grave problème mondial, devant le Covid-19 ou la crise éco[...]Ouvrage
Sous l'angle de la "pensée complexe", cet ouvrage relate une "expérience sociale" avec la modeste ambition de porter un éclairage sur les conduites individuelles des principaux acteurs qui concou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0276
Mémoire
Simon Caret , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , 75p. , 2021La tendance sociétale à la juridicisation croissante des rapports sociaux et à l’inflation normative n’épargne pas les établissements sociaux et médico-sociaux, dont les équipes de direction ont [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DESSMS21/0002
Ouvrage
La crise de la covid-19 a mis en évidence auprès de l’opinion publique ce que les professionnels de santé avaient déjà constaté depuis plusieurs années : l’hôpital public souffre de graves dysfon[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0389
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0389
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0389
Ouvrage
Fondée sur les témoignages des acteurs du système de santé qui l’ont gérée, recueillis durant ses vagues successives, cette recherche reconstitue le déroulement de la crise et revient sur les gra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR41/0080
Article
La section du contentieux précise les critères permettant d'écarter, dans le contentieux de la responsabilité hospitalière pour défaut d'information, l'existence d'une perte de chance, c'est-à-dire de considérer que le patient pleinement informé[...]Article
Le Clubhouse Lyon aide des personnes atteintes de troubles psychiques sévères à retrouver une image positive d'elles-mêmes et à se réinsérer pas à pas dans le monde du travail. Un soutien singulier, qui passe par la pair-aidance et par le carnet[...]Rapport
La Haute Autorité de santé (HAS) élabore un bilan annuel des déclarations d’évènements indésirables graves associés à des soins (EIGS) qu’elle a reçues, accompagné des préconisations [...]Article
Au sommaire de ce dossier : - Faciliter le travail entre professionnels ; - Interdisciplinarité et transdisciplinarité, mythes et réalités au temps du coronavirus ; - La pluriprofessionnalité, une condition obligatoire, mais insuffisante ? ; - L[...]Article
La déclaration sociale nominative (DSN) vise à remplacer l’ensemble des procédures déclaratives actuelles, indispensables au financement de la protection sociale (maladie, retraite, etc.). Après un déploiement réussi dans le secteur privé, la DS[...]Article
En décembre 2019, après l’annonce d’un plan d’urgence pour l’hôpital succédant à une vague de contestation sociale de la part des soignants, la ministre de la Santé Agnès Buzyn a missionné le Pr Claris, président de la commission médicale d’étab[...]Article
Inventer, créer, imaginer. Sans cesse, les établissements et services sociaux et médico-sociaux sont soumis à cette injonction. Mais pour qu’une innovation ait du sens, encore faut-il que les professionnels aient les moyens de se montrer créatif[...]Article
Depuis plusieurs années, la prise en charge des mineurs isolés étrangers sur le territoire français met à l'épreuve la répartition des compétences entre l'Etat et les départements. L'augmentation des demandes d'asile introduites par ces mineurs [...]Article
Le contexte de la crise sanitaire a mis en exergue la notion de «tests» en introduisant une grande confusion sur les objectifs de ces «tests», dépistage ou diagnostic, sur leur nature (examens de biologie médicale, Trod ou autotests), sur les re[...]Article
La pénurie endémique de praticiens hospitaliers seniors, dans la plupart des établissements publics de santé, pose aujourd’hui la question de la participation de certains médecins à des services, notamment de garde somatique, distincts de leur s[...]Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Tribunal administratif de Nice du 4 mars 2020 (n°1702439) et Cour administrative d'appel de Douai du 20 octobre 2020 (n°19DA01340) : De la responsabilité des é[...]Article
Adieu DUCS, DADS-U et PASRAU ! A l'instar du privé en 2017, l'heure est venue pour les employeurs du public d'entrer en DSN (Déclaration Sociale Nominative). C'est désormais une obligation légale pour les employeurs des trois fonctions publiques[...]Article
Serions-nous enfin en train d’amorcer le virage RSE ? Les effets d’annonce et bonnes intentions se sont multipliés pendant la dernière décennie, qui était celle du greenwashing, mais récemment, plusieurs signaux concrets (le dispositif «services[...]Article
Stress, harcèlement, insultes, agressions sont des facteurs de risques psychosociaux auxquels peuvent être exposés les salariés. Soumis à une obligation de sécurité, comment l’employeur peut-il agir sur ces facteurs de risques pour protéger la s[...]Article
À l’occasion de la crise liée à l’épidémie de Covid-19, Gestions hospitalières a choisi de proposer des débats par téléconférence pour discuter de la façon dont cette crise impacte et conduit à repenser les pratiques de soin et les politiques d’[...]Article
La protection des données personnelles est devenue une préoccupation des citoyens et un enjeu dans nos sociétés contemporaines. Le développement du numérique, combiné à l’accélération des échanges, explique pour partie cette évolution. Retour su[...]Article
Après leur livraison, les fournitures dont l'achat a été soumis au Cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services (les règles de ce dernier, bien que supplétives, étant les plus courammen[...]Article
L’entrée en application du Règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD) le 25 mai 2018 a marqué une prise de conscience inédite des enjeux de protection des données auprès des professionnels et des particuliers : 70 % des[...]Article
Face aux enjeux climatiques et environnementaux, les démarches de responsabilité sociétale des entreprises (RSE) apparaissent comme une opportunité pour les structures sociales et médico-sociales. Cependant, ces stratégies sont complexes à mettr[...]Article
J. Coste ; A. Leplège |Au premier semestre 2020, la recherche clinique et épidémiologique sur la Covid-19 a été marquée par plusieurs affaires (touchant l’hydroxychloroquine, le remdésivir, le tocilizumab, les vaccins, les prédictions de l’Imperial College COVID-19 Re[...]Article
La cour administrative d'appel de Paris juge que les caisses primaires d'assurance maladie ne peuvent pas demander à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris le remboursement des débours exposés à raison de la contamination transfusionnelle d'un [...]Article
La série d’articles du numéro expose le rôle du médecin du travail en lien avec les questions que peuvent lui poser les employeurs dans le contexte de la pandémie au Covid-19. Les services de santé au travail doivent veiller à la protection de l[...]Article
Qui est responsable lorsque l'intelligence artificielle commet une erreur ? Quelle régulation des enjeux éthiques dans le déploiement de l'IA, notamment dans le cadre d'une épidémie ? Quels domaines d'application de l'IA au sein de l'hôpital ? C[...]