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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité
ResponsabilitéSynonyme(s)Faute ;Responsabilité personnelle Risque juridiqueVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (5962)
Ouvrage
Les enjeux écologiques sont au cœur des préoccupations de notre société actuelle et prennent une place grandissante dans les politiques publiques. À ce titre, les bibliothèques sont confrontées a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QG10/0050
Ouvrage
Savez-vous que l’enquête administrative n’est régie par aucun texte et cadre spécifique ? En l’absence de loi, les structures publiques sont donc obligées d’agir de façon empirique et n’évaluent [...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0488
Ouvrage
Cet ouvrage présente l’essentiel des connaissances sur le droit administratif autour de quatre parties : le principe de légalité administrative, l’organisation administrative, l’action administra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA31/0098
Ouvrage
Ce livre présente l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles qui régissent les trois fonctions publiques (État, collectivités territoriales, établissements hospitalier[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0494
Ouvrage
Le droit des services publics concerne les pouvoirs publics, les collectivités territoriales, les administrations... et pour accomplir leur mission et satisfaire les intérêts collectifs, les orga[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA30/0174
Ouvrage
Le Droit du contentieux administratif est l'ensemble des règles juridiques relatives aux litiges qui ressortissent de la compétence des juridictions administratives statuant en matière juridictio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA30/0173
Ouvrage
Lorsque nous voulons fournir des soins de qualité, nous partons souvent de la volonté des usagers. Mais comment faire avec des personnes vulnérables qui sont fortement dépendantes des soins ? Cet[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0182
Ouvrage
L’entreprise est une microsociété en même temps qu’un instrument collectif. Elle présente des éléments de stabilité et d’imprévisibilité qui en font une structure propice, mais aussi résistante, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF10/0220
Ouvrage
Depuis sa première reconnaissance internationale avec la norme ISO 26000 en 2010, la RSE, ou responsabilité sociétale des entreprises, s’est complexifiée. Il existe désormais de nombreuses déclin[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN80/0016
Article
François Cafarelli ; Philippine Lohéac-Derboulle ; Hervé Rihal ; et al. ; Michel Borgetto, introd. |Quelles sont les principales difficultés rencontrées par les personnes handicapées au regard du principe d'accessibilité ? Au-delà, quelles sont les conséquences susceptibles d'en être tirées sur le terrain de la responsabilité pour les personne[...]Ouvrage
Le temps de travail médical et l’organisation de la permanence des soins à l’hôpital sont les sujets stratégiques des années à venir, rendus complexes par les difficultés de recrutement et du fai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN50/0085
Ouvrage
Démocratie sanitaire, démocratie en santé, empowerment des malades : quels que soient les vocables utilisés, la participation des patients semble admise. D’objets de soins, ils seraient enfin rec[...]
- Localisation : Paris | Cote : BL22/0010
- Localisation : Rennes | Cote : BL22/0010
Ouvrage
Le contrat d’exercice libéral est un outil juridique au service des établissements de santé privé et des praticiens libéraux. Il va être amené à gérer leur relation pendant toute leur vie de co-c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB61/0027
Ouvrage
Ce classeur, mis à jour une fois par an, est entièrement dédié au cadre juridique de la gestion des ressources humaines dans la fonction publique hospitalière. Après une présentation générale de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0364
Ouvrage
Pour la première fois, un médecin anesthésiste, chef de blocs opératoires et un consultant, spécialiste en management hospitalier, unissent leurs compétences pour rassembler dans un seul et même [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0394