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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité
ResponsabilitéSynonyme(s)Faute ;Responsabilité personnelle Risque juridiqueVoir aussi |
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"L'auteur analyse, à partir de la législation et de la jurisprudence actuelles, la question de la responsabilité délictuelle de la personne sous l'empire d'un trouble mental. La loi du 3 janvier 1968, insérant dans le Code civil l'article 489-2,[...]Article
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Mémoire
Approche juridique et réglementaire de l'exercice de l'anesthésie-réanimation : -étude de la mortalité et de la morbidité propres à cette discipline à travers une enquête de l'I.N.S.E.R.M. et les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0141
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0144
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Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OX88/0138
- Localisation : Rennes | Cote : OX88/0140
Ouvrage
Mémoire
Mémoire
M. EDON , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 64 p. , 1988En passant d'une dominante coercitive vers un concept thérapeutique, l'Internat spécialisé évolue. L'intégration des sciences sociales, les mutations économiques, politiques et morales, la modifi[...]Mémoire
Le présent guide analyse les principes généraux qui régissent la responsabilité des établissements publics d'hospitalisation à raison de leur activité médicale et permet grâce à un index détaillB[...]Article
Mémoire
Si la profession pharmaceutique n'a pas droit à l'erreur, c'est sa raison d'être, la santé publique en est l'enjeu.Les problémes survenus dans l'industrie pharmaceutique et dans les pharmacies d'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ88/0001
- Localisation : Rennes | Cote : OJ88/0004
Mémoire
Appréciation et évolution de la notion du refus de consentement du malade hospitalisé aux soins. - Analyse comparée de la notion à travers la réglementation étrangère et les sources du droit inte[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA88/0155
- Localisation : Rennes | Cote : OA88/0158
Article
Les auteurs reprennent quelques idées qui pourraient alimenter le débat sur la clarification du partage des responsabilités entre le travailleur-intervenant de l'AEMO et l'institution qui l'emploie.Mémoire