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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité
ResponsabilitéSynonyme(s)Faute ;Responsabilité personnelle Risque juridiqueVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (5992)
Article
Ouvrage
Le trouble mental ne peut envisagé indépendamment du mythique et du religieux. Cette affirmation, leitmotiv du livre, se double d'un constat qui s'oppose à une conception ethnocentrique de la fol[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR20/0092
Ouvrage
Une science, la médecine ? Sûrement pas. Trop de préjugés et de sophismes entachent encore la pratique quotidienne. Prescriptions inutiles, diagnostics rigides se cachent derrière l'autorité et l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2763
Mémoire
Analyse de la mise en place de la conciliation médicale à l'Assistance Publique/Hôpitauxde Paris et au groupe hospitalier Necker-enfants malades, en 1989 et 1992 : - Les motivations et l'utilité [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0195
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0196
Article
Les missions des établissements et services de statut privé se réfèrent à la notion de service public et d'intérêt général. Le conventionnement qui les lie à l'administration concernée leur confère une prérogative de puissance publique. Pour le [...]Article
Mémoire
C. SCHVOERER , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , 81 p.$1 ann. , 1992Ce travail comprend deux parties qui peuvent être abordées de façon indépendante : La première partie consiste en une analyse des déterminants qui ont prévalu pour aboutir à la promulgation de la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH92/0061
- Localisation : Rennes | Cote : OH92/0064
Ouvrage
Sont abordés les points suivants : la relation thérapeutique et son interprétation juridique, les différents projets de loi sur les accidents thérapeutiques : le rôle de l'assurance, les solution[...]Article
Cette recherche porte sur l'analyse du contenu de 261 expertises pénales réalisées entre 1963 et 1986 par un ensemble non sélectionné de 22 experts psychiatriques.Article
Décision du Tribunal de Grande Instance de Chartres du 2 octobre 1986 et décision de la Cour de Cassation du 26 novembre 1991.Article
Article
Article
Lettre du Ministère de l'Education Nationale du 22 février 1991 adressée au Syndicat national des instituteurs : il est possible que des instituteurs détachés en IME transportent pendant le temps scolaire, et dans le cadre de l'enseignement, des[...]Article
N. HORASSIUS-JARRIE, dir. ; M. BAGAYOGO, dir. ; J.P. BEAUSSIER, dir. ; F. Caroli, dir. ; R. COLOMBARD, dir. ; C. COUMENTAKI, dir. ; Monique D'Amore, dir. ; Y. GASSER, dir. ; Henri Grivois, dir. ; S. IVANOV, dir. ; V. MAHE, dir. ; A. MERCUEL, dir. ; P. Noël, dir. ; A. PLANTADE, dir. ; B. RIST, dir. ; B. RIVET, dir. ; P.O. SMAGGHE, dir. ; J. VANEK, dir. |Enjeux pour la sectorisation ; - de l'entrée à l'accueil, le service d'accueil et d'admission au CHS de Bordeaux ; - une greffe délicate ; - les urgences psychiatriques dans la cité : à Paris, est-ce l'impasse ? - in loco doloris : le point de v[...]Article
En mars dernier, le Ministre des Affaires Sociales après diverses affaires engageant la responsabilité pénale de travailleurs sociaux demandait à J.P. ROZENCZVEIG de présider une mission en vue d'établir un inventaire des règles déontologiques p[...]