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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité
ResponsabilitéSynonyme(s)Faute ;Responsabilité personnelle Risque juridiqueVoir aussi |
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Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Cumul de fautes entre un médecin libéral et un établissement hospitalier : quand l’hôpital devient garant de la faute du médecin libéral (Conseil d’État, 20 ja[...]Article
Du fait de leur rôle pour la défense des intérêts des agents, les représentants syndicaux disposent de certains droits ; leur liberté d'action est-elle pour autant sans limite ? Souvent posée, cette question présente un nouvel intérêt du fait de[...]Ouvrage
Cet ouvrage s'adresse à tous les candidats aux concours de la fonction publique hospitalière, notamment ceux des catégories A et B. A travers 100 fiches synthétiques, il permet de réviser ses con[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0310
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0310
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0310
Ouvrage
Les "12 points clés" présentent les principales dispositions législatives et réglementaires applicables aux agents des établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux. Cette 16e édit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0362
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0362
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0362
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0362
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0362
Ouvrage
Le secteur de la santé en France et dans le monde a un cout sanitaire, social et environnemental colossal. Les externalités négatives liées aux achats, aux médicaments, à leurs effluents liquides[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG40/0018
Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 54p. , 2023/07Le CCNE a été saisi, le 21 novembre 2022, par le ministre de la Santé et de la Prévention, de la question de l’obligation vaccinale des professionnels de santé et des professionnels exerçant dans[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DM00/0095
Fascicule
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , Paris [FRA] : ANAP , 5 minutes pour comprendre , 2023/11Cette fiche propose de manière synthétique un décryptage de la réglementation en vigueur en matière de gestion des déchets. Elle aborde le traçabilité et le tri ainsi que les différents types de déchets (dangereux, biodéchets, DASRI, plastiques,[...]Fascicule
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , Paris [FRA] : ANAP , 5 minutes pour comprendre , 2023/11Cette fiche propose de manière synthétique un décryptage de la réglementation en vigueur en matière de mobilité durable. Elle aborde : le remboursement des frais de transports, le forfait mobilités durables, le verdissement de la flotte automobi[...]Fascicule
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , Paris [FRA] : ANAP , 5 minutes pour comprendre , 2023/11Cette fiche propose de manière synthétique un décryptage de la réglementation en vigueur en matière de qualité de l'air intérieur. Elle aborde : la surveillance de l’exposition au radon, l'aération des bâtiments, l'autodiagnostic, la mesure des [...]Fascicule
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , Paris [FRA] : ANAP , 5 minutes pour comprendre , 2023/11Cette fiche propose de manière synthétique un décryptage de la réglementation en vigueur en matière de réduction de la consommation d’énergie. Elle aborde : le décret tertiaire, l'audit énergétique réglementaire, la gestion technique des bâtimen[...]Fascicule
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , Paris [FRA] : ANAP , 5 minutes pour comprendre , 2023/11Cette fiche propose de manière synthétique un décryptage de la réglementation en vigueur en matière de restauration durable. Elle aborde : l'approvisionnement, l'offre végétarienne, l'information aux usagers, le gaspillage alimentaire, la valori[...]Fascicule
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , Paris [FRA] : ANAP , 5 minutes pour comprendre , 2023/11Cette fiche propose de manière synthétique un décryptage de la réglementation en vigueur en matière de RSE. Elle aborde : le volet écoresponsable du projet d’établissement, le bilan de gaz à effet de serre, les critères développement durable de [...]Ouvrage
Comment, durant des décennies, le plus grand centre d’anatomie d’Europe, situé dans l’une des plus prestigieuses facultés de médecine, a-t-il pu héberger un charnier ? Pourquoi, alors que chaque [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0530
Article
Depuis le 9 février 2019, la sérialisation est devenue obligatoire pour toutes les pharmacies à usage intérieur (PUI) françaises. Si cette étape supplémentaire du circuit du médicament a pour but d’optimiser la sécurité du processus d’approvisio[...]Ouvrage
Cette 16e édition transpose les dispositions législatives issues du Code général de la fonction publique et poursuit également les actualisations rendues nécessaires par les textes statutaires et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0363
Ouvrage
Greenwashing, fake news, incitation à la consommation, perte de légitimité ? À l'heure de la sobriété, comment réduire les impacts environnementaux et sociaux des actions de communication ? En pl[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QA10/0053
Ouvrage
À l’heure où les enjeux environnementaux deviennent une préoccupation majeure pour les acteurs économiques, ces derniers disposent désormais d’un langage commun, essentiel pour faire évoluer les [...]
- Localisation : Rennes | Cote : NH00/0263
Rapport
Ce rapport présente les principaux enjeux énergétiques et climatiques auxquels est confronté le secteur de la santé, ainsi que les leviers de décarbonation à actionner dès 2022 pour gagner en rés[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CD00/0108
- Localisation : Rennes | Cote : HG40/0014
Article
Les réflexions sont actuellement nombreuses pour proposer des modalités de pilotage des établissements de santé répondant à une meilleure reconnaissance des services de soins, reconnus par tous c[...]Article
La RSE, née dans le secteur privé, s’invite désormais dans le secteur social et médico-social. Si l’esprit de la RSE semble inhérent aux activités du secteur social et médico-social, elle ne saurait se réduire à la QVT. Les ESSMS sont donc insta[...]Ouvrage
Si la volonté de définir et contrôler la qualité des produits et services est ancienne, sa mise en oeuvre au sein du secteur social et médico-social est récente. En s’appliquant à un domaine plus[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY42/0052
- Localisation : Rennes | Cote : HY42/0052
Mémoire
Le rapport Villani de 2018 a identifié la santé comme l’un des secteurs prioritaires de développement de l’intelligence artificielle (IA). Au regard de l’ampleur du progrès médical, social et tec[...]Ouvrage
Outre l'acquisition de savoirs juridiques et techniques de base nécessaires pour comprendre le fonctionnement des établissements et des services sociaux et médico-sociaux, cet ouvrage vise la com[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY30/0013
- Localisation : Rennes | Cote : HY30/0013
- Localisation : Rennes | Cote : HY30/0013
- Localisation : Rennes | Cote : HY30/0013
- Localisation : Rennes | Cote : HY30/0013
Ouvrage
Le droit de la fonction publique constitue une branche du droit administratif spécial dédiée à l’organisation et au fonctionnement de la relation d’emploi entre les employeurs publics et leurs ag[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0495
Ouvrage
Aujourd’hui, les règles relatives à l’égalité et à la non-discrimination irradient l’ensemble du droit français et européen. Cette nouvelle branche du droit associe les principes fondateurs de la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LB10/0242