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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité
ResponsabilitéSynonyme(s)Faute ;Responsabilité personnelle Risque juridiqueVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (5962)
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1933
Mémoire
Malgré une reconnaissance officielle, de profondes mutations économiques, sociales et culturelles rendent aujourd'hui nécessaire une consécration des Droits du Malade-utilisateur du système de sa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA90/0117
- Localisation : Rennes | Cote : OA90/0120
Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0180
Article
Article
"Les traitements des malades mentaux ont évolué; il y a de moins en moins de personnes internées et lorsqu'elles le sont, elles sont aujourd'hui soignées comme de véritables malades. Ces nouvelles techniques de soins ont influé sur la réparation[...]Article
Article
Article
Le non lieu psychotique du malade mental inculpé présente trois inconvénients majeurs : - il fait juridiquement disparaître le crime ou le délit, par défaut de l'élément moral de l'infraction. - il empêche le délinquant irresponsable de s'expliq[...]Article
"Apparue en 1835, la notion de responsabilité médicale a évolué. Rappelant la distinction entre la responsabilité civile contractuelle ou quasi délictuelle et la responsabilité pénale, les auteurs insistent sur l'évolution de la notion de faute,[...]Mémoire
Etude de la garde de direction : Régime juridique - Organisation, Guide pratique du directeur de garde, Recueil des textes relatifs aux principaux incidents de garde. (R.A.)
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0017
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0018
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0022
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0023
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0025
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0026
Article
Les principes généraux du projet de réforme reposent sur : - un régime pénal reposant sur une spécialisation renforcée ; - un assouplissement des règles de procédures applicables favorisant un traitement plus adapté de la délinquance juvénile ; [...]Mémoire
L'hôpital public et le développement des technologies bio-médicales. La nécessité d'une coopération entre les acteurs sanitaires en matière d'utilisation des équipements lourds. Les conventions d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0173
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0176
Article
"L'auteur analyse, à partir de la législation et de la jurisprudence actuelles, la question de la responsabilité délictuelle de la personne sous l'empire d'un trouble mental. La loi du 3 janvier 1968, insérant dans le Code civil l'article 489-2,[...]Article
Ouvrage
Mémoire
Approche juridique et réglementaire de l'exercice de l'anesthésie-réanimation : -étude de la mortalité et de la morbidité propres à cette discipline à travers une enquête de l'I.N.S.E.R.M. et les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0141
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0144
Article
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OX88/0138
- Localisation : Rennes | Cote : OX88/0140
Ouvrage
Mémoire
Mémoire
M. EDON , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 64 p. , 1988En passant d'une dominante coercitive vers un concept thérapeutique, l'Internat spécialisé évolue. L'intégration des sciences sociales, les mutations économiques, politiques et morales, la modifi[...]Mémoire
Le présent guide analyse les principes généraux qui régissent la responsabilité des établissements publics d'hospitalisation à raison de leur activité médicale et permet grâce à un index détaillB[...]Article
Mémoire
Si la profession pharmaceutique n'a pas droit à l'erreur, c'est sa raison d'être, la santé publique en est l'enjeu.Les problémes survenus dans l'industrie pharmaceutique et dans les pharmacies d'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ88/0001
- Localisation : Rennes | Cote : OJ88/0004
Mémoire
Appréciation et évolution de la notion du refus de consentement du malade hospitalisé aux soins. - Analyse comparée de la notion à travers la réglementation étrangère et les sources du droit inte[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA88/0155
- Localisation : Rennes | Cote : OA88/0158
Article
Les auteurs reprennent quelques idées qui pourraient alimenter le débat sur la clarification du partage des responsabilités entre le travailleur-intervenant de l'AEMO et l'institution qui l'emploie.Mémoire
Mémoire
A. PRODHOMME , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 81-10 p. , 1987danger. Les conditions d'opérationnalité des pratiques éducatives. Une conception démocratique et légaliste de l'autoritéOuvrage
L'innovation thérapeutique en psychiatrie a connu un essor important au cours de ces dernières décennies. Cette évolution s'est traduite, sur le plan du droit, de l'organisation et de la gestion,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0874
Mémoire
F. NEDDAM , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 107 p. , 1987Etude de la responsabilité du directeur face aux risques liés à la non permanence de l'encadrement éducatif dans certaines structures d'hébergement pour adultes handicapés mentaux, développées en[...]Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OA86/0017
Ouvrage
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OG86/0053
Ouvrage
Si d'aucun sont des leaders nés, presque tout un chacun peut cultiver ce don en acquérant une formation appropriée. Le présent ouvrage rend compte d'études de cas traitant, plus particulièrement [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0297
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OA86/0005
Ouvrage
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2859
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OA85/0181
- Localisation : Rennes | Cote : OA85/0182
- Localisation : Rennes | Cote : OA85/0183
- Localisation : Rennes | Cote : OA85/0184
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2008
Ouvrage
... Or, plusieurs années avant Illich, sans passion ni lyrisme, mais d'une façon plus large et plus rigoureuse, Elliot Freidson avait posé toutes les questions du fonctionnement social de la méde[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1462
- Localisation : Rennes | Cote : IB20/0088
Ouvrage
Une pince oubliée dans l'abdomen d'un malade... Le cauchemar de l'opéré, et celui du chirurgien ! Si de tels cas sont heureusement rarissimes, les exemples ne cessent de se multiplier de malades [...]