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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité
ResponsabilitéSynonyme(s)Faute ;Responsabilité personnelle Risque juridiqueVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (5962)
Article
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1933
Mémoire
Malgré une reconnaissance officielle, de profondes mutations économiques, sociales et culturelles rendent aujourd'hui nécessaire une consécration des Droits du Malade-utilisateur du système de sa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA90/0117
- Localisation : Rennes | Cote : OA90/0120
Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0180
Article
Article
"Les traitements des malades mentaux ont évolué; il y a de moins en moins de personnes internées et lorsqu'elles le sont, elles sont aujourd'hui soignées comme de véritables malades. Ces nouvelles techniques de soins ont influé sur la réparation[...]Article
Article
Article
Le non lieu psychotique du malade mental inculpé présente trois inconvénients majeurs : - il fait juridiquement disparaître le crime ou le délit, par défaut de l'élément moral de l'infraction. - il empêche le délinquant irresponsable de s'expliq[...]Article
"Apparue en 1835, la notion de responsabilité médicale a évolué. Rappelant la distinction entre la responsabilité civile contractuelle ou quasi délictuelle et la responsabilité pénale, les auteurs insistent sur l'évolution de la notion de faute,[...]Mémoire
Etude de la garde de direction : Régime juridique - Organisation, Guide pratique du directeur de garde, Recueil des textes relatifs aux principaux incidents de garde. (R.A.)
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0017
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0018
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0022
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0023
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0025
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0026
Article
Les principes généraux du projet de réforme reposent sur : - un régime pénal reposant sur une spécialisation renforcée ; - un assouplissement des règles de procédures applicables favorisant un traitement plus adapté de la délinquance juvénile ; [...]Mémoire
L'hôpital public et le développement des technologies bio-médicales. La nécessité d'une coopération entre les acteurs sanitaires en matière d'utilisation des équipements lourds. Les conventions d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0173
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0176
Article
"L'auteur analyse, à partir de la législation et de la jurisprudence actuelles, la question de la responsabilité délictuelle de la personne sous l'empire d'un trouble mental. La loi du 3 janvier 1968, insérant dans le Code civil l'article 489-2,[...]Article
Mémoire
Approche juridique et réglementaire de l'exercice de l'anesthésie-réanimation : -étude de la mortalité et de la morbidité propres à cette discipline à travers une enquête de l'I.N.S.E.R.M. et les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0141
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0144
Article
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OX88/0138
- Localisation : Rennes | Cote : OX88/0140
Article
Mémoire
Si la profession pharmaceutique n'a pas droit à l'erreur, c'est sa raison d'être, la santé publique en est l'enjeu.Les problémes survenus dans l'industrie pharmaceutique et dans les pharmacies d'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ88/0001
- Localisation : Rennes | Cote : OJ88/0004
Mémoire
Appréciation et évolution de la notion du refus de consentement du malade hospitalisé aux soins. - Analyse comparée de la notion à travers la réglementation étrangère et les sources du droit inte[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA88/0155
- Localisation : Rennes | Cote : OA88/0158
Article
Les auteurs reprennent quelques idées qui pourraient alimenter le débat sur la clarification du partage des responsabilités entre le travailleur-intervenant de l'AEMO et l'institution qui l'emploie.Ouvrage
L'innovation thérapeutique en psychiatrie a connu un essor important au cours de ces dernières décennies. Cette évolution s'est traduite, sur le plan du droit, de l'organisation et de la gestion,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0874
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OA86/0017
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OG86/0053
Ouvrage
Si d'aucun sont des leaders nés, presque tout un chacun peut cultiver ce don en acquérant une formation appropriée. Le présent ouvrage rend compte d'études de cas traitant, plus particulièrement [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0297
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OA86/0005
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2859
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OA85/0181
- Localisation : Rennes | Cote : OA85/0182
- Localisation : Rennes | Cote : OA85/0183
- Localisation : Rennes | Cote : OA85/0184
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2008
Ouvrage
... Or, plusieurs années avant Illich, sans passion ni lyrisme, mais d'une façon plus large et plus rigoureuse, Elliot Freidson avait posé toutes les questions du fonctionnement social de la méde[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1462
- Localisation : Rennes | Cote : IB20/0088
Ouvrage
Une pince oubliée dans l'abdomen d'un malade... Le cauchemar de l'opéré, et celui du chirurgien ! Si de tels cas sont heureusement rarissimes, les exemples ne cessent de se multiplier de malades [...]Mémoire
Philippe VANTALON , 63p.De pratique multicirculaire, l'Accueil Familial Thérapeutique organisé par l'Hôpital, consiste à placer des malades mentaux stabilisés chez des particuliers dûment rétribués, associant suivi médi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA95/0291
- Localisation : Rennes | Cote : OA95/0292
Mémoire
Xavier LESEGRETAIN , 83p.La psychiatrie contemporaine est largement extra-hospitalière. C'est-à-dire qu'elle développe à partir des établissements hospitaliers spécialisés des réseaux de soins ouverts sur l'extérieur. Po[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0219
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0220
Mémoire
Laurence MINNE , 91p.La loi du 6 juillet 1992 relative aux objets déposés des hospitalisés et des hébergés a des répercussions importantes sur le fonctionnement des établissements. Le nouveau régime de responsabilité[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0323
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0324
Mémoire
Dolorès TRUEBA DE LA PINTA , 127p.Créée en 1973 sur le Centre Hospitalier de Libourne, l'association loi de 1901 "Regain" se donne pour objet d'aider les personnes hospitalisées en leur offrant un soutien matériel et moral. Elle [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0145
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0148
Mémoire
P. CHAVANT , 102 p.Des travaux d'entretien, d'aménagement, de construction on lieu en permanence dans un hôpital. En partant du constat d'une situation de risque professionnel sur un chantier à l'hôpital de Lons-le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0045
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0048
Mémoire
Françoise REY-CADEAC , 113p.Après une brève définition des établissements de santé pour lesquels s'applique la réforme d'avril 1996, nous analyserons les nouveaux rapports des patients avec leurs médecins et les établisseme[...]Ouvrage
Alain Thomas , 243p.La représentation sociale d'une entreprise et la présidence d'une instance de négociation sociale ne s'improvisent pas. Pour un dirigeant, traiter avec un syndicaliste implique de changer d'unive[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NA00/0169
Mémoire
Fabienne FOUCHER-MERY , 83p.Ce mémoire est divisé en trois parties : 1ere partie : La responsabilitBe à l'hôpital : Le sort de plus en plus difficile fait aux établissements. (A : L'évolution des fondements de la responsabi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0049
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0052
Mémoire
Lionel GACHON , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Sanitaire et Social Public , 73p.Le service d'accompagnement personnalisé constitue une voie intermédiaire entre l'action éducative en milieu ouvert et l'internat traditionnel. Il s'agit d'une mesure d'assistance éducative confi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX98/0069
- Localisation : Rennes | Cote : OX98/0070
Mémoire
Marie-Ange GAMAIN , 79p.Garant de la sécurité, le directeur d'établissements sanitaires et sociaux dispose, par l'acquisition des normes juridiques inhérentes aux moyens de prévention et de protection face à l'incendie,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX99/0013
- Localisation : Rennes | Cote : OX99/0014
Mémoire
Marianne Perreau Saussine , 80p.L'éthique à l'hôpital n'est pas du domaine exclusif des médecins. Le directeur d'hôpital est lui aussi confronté à des enjeux éthiques. En l'absence de nombreuses références sur ce sujet, nous av[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0132
Mémoire
Anne MOREAU , 87p.Au cours de l'année 1993, le Centre Hospitalier National d'Ophtalmologie des Quinze-Vingts a engagé un audit des contrats d'assurances qui le couvrait jusqu'alors. L'origine de cette démarche est[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0243
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0244
Rapport
En qualité de rapporteur national indépendant sur la mise en oeuvre et l’effectivité des droits des personnes en situation de handicap, la CNCDH a soutenu la réalisation d'une enquête sociologiqu[...]Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE94/0013
- Localisation : Rennes | Cote : OE94/0016