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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité
ResponsabilitéSynonyme(s)Faute ;Responsabilité personnelle Risque juridiqueVoir aussi |
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Mémoire
L'impact du comportement social des consommateurs sur le phénomène d'antibiorésistance est mal connu. Antibiotiques et bactéries se livrent un combat déséquilibré auxquels participent les médecin[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE92/0061
- Localisation : Rennes | Cote : OE92/0062
Article
Commentaire de l'article 64 du code pénal : "il n'y a ni crime ni délit lorsque le prévenu était en état de démence au temps de l'action".Mémoire
Depuis quelques années, les hôpitaux sont amenés à confier la maîtrise d'ouvrage de certains biens immobiliers soit à une collectivité locale soit à une société privée ; le but en est soit une ai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0089
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0092
Article
Today's unduly erratic and expensive payment system for medical malpractice undercuts its own goal of compensating victims. Its lack of scientific legitimacy hampers its other main goal of deterring injury. Reform is needed but most "tort reform[...]Congrès
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3823
Article
Bertrand BALAS ; Commission régionale des foyers d'hébergement, services d'accompagnement du Centre régional d'études et d'actions sur les handicaps et les inadaptations -CREAI-. Journée d'étude. La responsabilité et la déontologie dans les structures d'hébergement et d'a |Les différents types de responsabilités : civile, pénale, administrative. La mise en cause de la responsabilité, la responsabilité de l'usager des établissements spécialisés, des établissements eux-mêmes et des travailleurs sociaux. En conclusio[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4700
Ouvrage
Le trouble mental ne peut envisagé indépendamment du mythique et du religieux. Cette affirmation, leitmotiv du livre, se double d'un constat qui s'oppose à une conception ethnocentrique de la fol[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR20/0092
Ouvrage
Une science, la médecine ? Sûrement pas. Trop de préjugés et de sophismes entachent encore la pratique quotidienne. Prescriptions inutiles, diagnostics rigides se cachent derrière l'autorité et l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2763
Mémoire
Analyse de la mise en place de la conciliation médicale à l'Assistance Publique/Hôpitauxde Paris et au groupe hospitalier Necker-enfants malades, en 1989 et 1992 : - Les motivations et l'utilité [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0195
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0196
Article
Les missions des établissements et services de statut privé se réfèrent à la notion de service public et d'intérêt général. Le conventionnement qui les lie à l'administration concernée leur confère une prérogative de puissance publique. Pour le [...]Article
Mémoire
C. SCHVOERER , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , 81 p.$1 ann. , 1992Ce travail comprend deux parties qui peuvent être abordées de façon indépendante : La première partie consiste en une analyse des déterminants qui ont prévalu pour aboutir à la promulgation de la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH92/0061
- Localisation : Rennes | Cote : OH92/0064
Article
Cette recherche porte sur l'analyse du contenu de 261 expertises pénales réalisées entre 1963 et 1986 par un ensemble non sélectionné de 22 experts psychiatriques.Article
Décision du Tribunal de Grande Instance de Chartres du 2 octobre 1986 et décision de la Cour de Cassation du 26 novembre 1991.Article
Article
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Lettre du Ministère de l'Education Nationale du 22 février 1991 adressée au Syndicat national des instituteurs : il est possible que des instituteurs détachés en IME transportent pendant le temps scolaire, et dans le cadre de l'enseignement, des[...]Article
En mars dernier, le Ministre des Affaires Sociales après diverses affaires engageant la responsabilité pénale de travailleurs sociaux demandait à J.P. ROZENCZVEIG de présider une mission en vue d'établir un inventaire des règles déontologiques p[...]Article
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"Pour venir en aide aux victimes du sida contaminées lors d'une transfusion sanguine, la jurisprudence tend à assouplir les conditions classiques de mise en jeu de la responsabilité des professions de santé : faute et preuve du lien de causalité[...]Article
Article
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"Les articles L348 et 348-1 du code de la santé publique introduits par la loi du 27 juin 1990, ainsi que la nouvelle rédaction de l'article 64 dans le projet de réforme du code pénal, conduisent à une "judiciarisation" de la psychiatrie. Ils in[...]Article
"De la responsabilité pénale, le fou, être de déraison, a été exclu, pour être abandonné par la justice à la psychiatrie. Le psychanalyste a contribué à battre en brèche le concept d'irresponsabilité basé sur une claire antinomie entre raison et[...]Article
Article
Congrès
Article : Congrès
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2761
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : FR10/0033
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Ouvrage
Le 1er juin 1990, le Ministe chargé de la Sécurité Sociale confiait pour un an à un groupe de travail la mission de procéder à une large réflexion sur les principes qui régissent la branche des a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4373
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2166
Mémoire
M.P. LE BOURDONNEC , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Hôpital de 4ème classe , 90 p.$1 tabl. , 1991
- Localisation : Rennes | Cote : Boîte 224 - OX91/0137
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