Catégorie Responsabilité
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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité
Synonyme(s)Faute ;Responsabilité personnelle Risque juridiqueVoir aussi |
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Article
Apparus dans le paysage sanitaire depuis une vingtaine d'années, les protocoles de coopération transforment à bas bruit la façon dont les soignants travaillent à tous les niveaux. Certains sont entrés dans le droit commun, d'autres ont vocation [...]
Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Refus de soins du patient dans le cadre d’une urgence vitale : de la nécessité pour le praticien de prendre en compte le contexte dans lequel le refus de soins[...]
Article
Amener les enfants à prendre des décisions de manière raisonnée et raisonnable, leur permettre d’agir et de penser par eux-mêmes. Ces objectifs prévalent depuis longtemps dans le champ de la protection de l’enfance. Ainsi, les lois du 2 janvier [...]
Rapport
Les applications de l’IA en imagerie comportent de nombreuses limites et risques qu’il est nécessaire de prévenir : les performances d’un algorithme dépendent de la qualité des données qui ont se[...]
Article
La fin de l’année 2025 marque une étape structurante pour les professions de santé avec la publication de trois décrets les impactant : le décret du 24 décembre 2025 relatif aux activités et compétences de la profession infirmière, le décret du [...]
Fascicule
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , Paris [FRA] : ANAP , 2026/02La communication alternative et améliorée (CAA) permet à toute personne, sans prérequis, de comprendre, de s’exprimer et de participer pleinement à la vie sociale. Les établissements et services médico-sociaux (ESMS) ont l’obligation et la respo[...]
Ouvrage
Depuis plus de vingt ans, la gouvernance de la fonction publique s’est profondément transformée. De la LOLF à la réforme de 2022 sur la responsabilité des gestionnaires, un nouveau modèle s’impos[...]
Article
Besoins en hausse, budgets en baisse... Pour nombre d'acteurs associatifs, le recours à la collecte de dons auprès d'entreprises privées devient nécessaire. Les nouvelles pratiques de mécénat nées du boom que connaît la RSE influent sur les acte[...]
Dossier documentaire
Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP). Service Documentation (Rennes, FRA) , 52p. , 2026/02La démarche de développement durable pour un établissement sanitaire ou médico-social s’appuie sur plusieurs outils réglementaires ou conventionnels (certification HAS, normes ISO…) et touche à d[...]
Ouvrage
Comprendre le travail social à partir de ses pratiques et faire du droit un repère essentiel dans l’exercice des métiers : tel est l’enjeu de cet ouvrage. Unique en son genre, il relie étroitemen[...]
Ouvrage
Cet ouvrage propose l'ensemble des connaissances requises pour réussir l'épreuve de droit public d'un concours d'entrée, de catégorie A ou B, de la fonction publique étatique, territoriale ou hos[...]
Ouvrage
Dans les fonctions publiques étatique, territoriale comme hospitalière, de nombreux concours de catégorie A et B imposent ou proposent des épreuves qui exigent la connaissance de la matière "droi[...]
Article
L'« effet cocktail » désigne l'impact sanitaire et environnemental résultant de l'exposition simultanée à plusieurs substances chimiques dont les effets, pris isolément, paraissent tolérables. Longtemps ignorée par le droit, cette réalité scient[...]
Ouvrage
L'actualité la plus récente des finances publiques est développée dans la nouvelle édition de cet ouvrage. Il traite à la fois des difficultés à maîtriser le niveau des dépenses publiques, du pro[...]
Ouvrage
Le droit de la santé est une construction jurisprudentielle, commencée en 1805 par un avis du Conseil d'État, qui se poursuit en s'enrichissant de décisions du Conseil constitutionnel, des juridi[...]
