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BDSP5 Thésaurus > Etudes méthodes et statistiques [NI] > Méthodologie > Processus > Temps > Délai
Délai
Commentaire :
#4-2006
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Article
En réaction à un avis de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), la Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS) recommande de détruire les dossiers médicaux, une fois le délai réglementaire de conserva[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC r9R0x9E9. Diffusion soumise à autorisation]. Une affaire jugée par la Cour Administrative de Paris permet de faire le point sur la très délicate question des délais de prescription pour exercer un recours conte[...]Article
Quatre enquêtes, échelonnées de 2006 à 2008, ont permis d'évaluer les délais de prise en charge en cancérologie au sein du centre hospitalier de Rodez et d'apporter des mesures correctives afin d'améliorer de façon significative le parcours du p[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC rlR0x8lC. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur aborde plusieurs sujets en rapport avec l'actualité de la santé en 2010 et les analyse : le système hospitalier à la croisée des réformes, l'évolution des a[...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 7p. pdf , 12/2010L'ANAP a piloté en 2010 une campagne de benchmark des plateaux d'imagerie disposant de scanners et d'IRM dans 14 régions françaises, dont les résultats sont synthétisés dans ce rapport. La mesure[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC rR0xr8k8. Diffusion soumise à autorisation]. Le droit ne peut ignorer l'écoulement du temps. La difficulté est de savoir quelle place il peut lui donner. Trois grandes hypothèses se rencontrent : la prise en co[...]Rapport
Dans un premier temps, la Cour des comptes analyse les comptes de la sécurité sociale propres à l'année 2009 et revient sur les suites données à ses précédentes recommandations concernant les nic[...]Rapport
Dans le cadre de la révision générale des politiques publiques (RGPP) initiée en 2007, plusieurs actions ont été menées afin d'améliorer le service rendu à l'usager (amélioration de l'accueil dan[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x8nCEA. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude présente les premiers résultats de l'enquête 2007 auprès des structures et des praticiens réalisant des interruptions volontaires de grossesse (IVG). E[...]Ouvrage
Ce recueil est le résultat d'un travail conduit, de l'été 2007 à la fin 2008, par quatorze établissements avec le concours de la Mission nationale d'expertise et d'audit hospitaliers et de trois [...]Article
F. Bloch ; N. DAMASE ; C. KIFFEL ; A. LE BELLER ; P. RABIER-LEBRUN ; N. SCHWALD ; V. SENEGAS ; Y. SPIVAC ; Groupe de Travail indicateurs d'efficacité du Collectif des Equipes Mobiles Gériatriques Franciliennes. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par FNG 8mIR0xFq. Diffusion soumise à autorisation]. Les données habituelles telles que le nombre de patients vus ou leur âge moyen sont des indicateurs du fonctionnement de l'équipe ; ils dépendent de la taille de l'hôpit[...]Article
Deux articles composent ce dossier imagerie. Le premier article attire l'attention sur les insuffisances en matière d'équipements d'imagerie médicale en France et rend compte de l'étude réalisée auprès d'un échantillon de deux cents services ou [...]Article
Pour diminuer les délais de paiement des dépenses hospitalières, une circulaire mobilise à la fois les ordonnateurs et les comptables en diffusant des bonnes pratiques susceptibles de permettre une meilleure maîtrise de ce délai. Leur étroite co[...]Article
Si le recours à la loi MOP reste classique et rassurant pour les maîtres d'ouvrage en raison de leur plus grande habitude de pratique, la procédure de conception-réalisation se révèle avec l'expérience offrir beaucoup d'avantages : délai de réal[...]Article
Des dispositions législatives et réglementaires récentes ont été adoptées afin de renforcer le contrôle de la compatibilité des activités privées qu'un fonctionnaire se propose d'exercer avec les fonctions publiques qu'il quitte.