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Délai
Commentaire :
#4-2006
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Documents disponibles dans cette catégorie (86)
Article
P.K. Yanogo ; J.L. Schmit ; O. Ganry ; et al. |[BDSP. Notice produite par ORSRA R0xAIEo9. Diffusion soumise à autorisation]. Position du problème : les facteurs associés au délai de déclaration obligatoire de la tuberculose ne sont pas encore connus. L'objectif de cette étude est d'analyser [...]Article
L'article 46 de la loi du 7 juillet 2011 a institutionnalisé les états généraux, dont ceux de la bioéthique, obligeant à créer un débat public dès lors qu'un projet de réforme est envisagé «sur les problèmes éthiques et les questions de société [...]Article
Répondre dans un délai imparti aux exigences des usagers est devenu une exigence forte lancée aux administrations. A partir d'une étude portant sur la contrainte des délais au sein des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH), ce[...]Article
Après l'évaluation externe, un nouvel exercice attend gestionnaires et directions : la mise en oeuvre d'un plan d'amélioration continue de la qualité, qui s'appuie sur les recommandations du rapport. Une obligation réglementaire, mais également [...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 52p. , 2015/06Lors de la réalisation d’une opération d’investissement immobilier, les établissements de santé et médico-sociaux ont le choix entre plusieurs procédures dont les plus courantes sont : la loi rel[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HJ40/0006
- Localisation : Rennes | Cote : HJ40/0006
Rapport
Par lettre du 11 mars 2015, Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a confié à Jean-Yves Grall, directeur général de l’Agence régionale de santé (A[...]Article
Les axes principaux de toute prise en charge en cancérologie restent l'organisation de la réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP) avec des critères bien définis ; puis l'harmonisation des soins avec la définition d'un programme personna[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC pFmHR0xr. Diffusion soumise à autorisation]. Dans "la vie réelle", l'une des questions lancinantes de la responsabilité hospitalière est celle des délais de justice. Souvent, ces délais sont assez maîtrisés, et[...]Article
Afin d’améliorer l’information des salariés et de renforcer le dialogue social, certaines modalités de consultation du comité d’entreprise (CE) viennent d’être modifiées. L’employeur doit se conformer aux délais préfix, notamment en cas de deman[...]Article
A.M. Bouvier ; P. ARVEUX ; I. BALDI ; V. Bouvier ; S. DABAKUYO ; M. DAOULAS ; G. LAUNOY ; S. LE GUYADER PEYROU ; M. Maynadie ; Alain Monnereau ; M. MOUNIER ; X. Troussard ; C. SCHVARTZ ; M. ROBASZKIEWICZ |[BDSP. Notice produite par InVS ppqR0xAt. Diffusion soumise à autorisation]. Introduction : le délai de prise en charge d'un cancer est une préoccupation des autorités sanitaires soulignée dans les Plans cancer. Les registres de cancer produisen[...]Article
Alain Marre ; Mihaela BAIES ; et al. ; Coline MUNSCH |Alors que les cancers bronchiques restent fréquents (de 15 à 20% de l'activité cancérologique dans un hôpital général), les délais de prise en charge sont souvent très longs. Aussi, le centre hospitalier de Rodez a-t-il souhaité évalué la "quali[...]Ouvrage
Ce manuel s'efforce de contredire la réputation d'austérité et de difficulté du droit administratif en expliquant de manière vivante les règles de procédures. Il offre ainsi une vue panoramique p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA32/0059
Article
[BDSP. Notice produite par CREAIORSLR FR0xrFJq. Diffusion soumise à autorisation]. L'un des axes essentiels de la lutte antituberculeuse en France est l'enquête autour d'un cas. Il est recommandé de signaler toute tuberculose dans les 48 heures [...]Article
En réaction à un avis de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), la Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS) recommande de détruire les dossiers médicaux, une fois le délai réglementaire de conserva[...]Article
En 2011, plusieurs arrêts de jurisprudence (Cour de cassation, Conseil d'Etat) sont venus apporter des précisions en matière de harcèlement moral ou sexuel. Ces précisions concernent : la responsabilité de l'employeur, la sanction d'agissements [...]